[PDF] EOLE - PROLONGEMENT DU RER E VERS LOUEST Tome 4

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EOLE - PROLONGEMENT DU RER E VERS L"OUEST

TRONÇON HAUSSMANN-SAINT-LAZARE / NANTERRE

Tome 4 - Pièce 5 : Mémoire en réponse aux observations de l"Autorité environnementale (Ae-CGEDD)

Eole : Prolongement du RER E vers l"ouest - Tronçon Haussmann-Saint-Lazare / NanterreMémoire en réponse aux observations de l"Autorité environnementale

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TABLEAU DE SUIVI DES MODIFICATIONS

DateModifications

15.06.2015Version initiale du dossier

25.06.2015Edition d"un mémoire en réponse aux observations de l"Autorité Environnementale

29.06.2015Prise en compte des remarques de la DRIEE

Eole : Prolongement du RER E vers l"ouest - Tronçon Haussmann-Saint-Lazare / NanterreMémoire en réponse aux recommandations de l"Autorité environnementale

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SOMMAIRE

0.1Dossier de demande d"autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du

Code de l"environnement...................................................................................................... 7

0.2Dossier de permis de construire de la gare EOLE-LA Défense et du

réaménagement des niveaux inférieurs du CNIT................................................................ 8

0.3Guide de lecture............................................................................................................ 8

0.3.1Actualisation des renvois suite aux compléments apportés au cours de l"instruction du DLE

n°1 8

0.3.2Organisation du présent mémoire en réponse à l"Ae ............................................................. 9

2.FICHE1 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUERABATTEMENT DE NAPPE......15

3.FICHE2 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUERISQUES ET SANTE................20

4.FICHE3 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUEBRUIT ET VIBRATIONS............24

5.FICHE4 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUEPERFORMANCE ENERGETIQUE ET

6.FICHE5 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUEGESTION ET VALORISATION DES

7.FICHE6 :OBSERVATIONS VIS-A-VIS DE LA THEMATIQUEACTUALISATION ETUDE D"IMPACT

Annexe 1 : Mesure des déplacements verticaux lors des travaux de construction de la gare Haussmann-Saint-Lazare (Paris) par interferometrie radar : une méthode

opérationnelle...................................................................................................................... 39

Annexe 2 : Synthèse hydrogéologique de l"ensemble du tracé..................................... 40

Annexe 3 : Rapport global sur la gestion des déblais..................................................... 41

Annexe 4 : Etude acoustique - Evaluation des enjeux et risques en phase chantier.. 42

Annexe 5 : Evaluation carbone en phase AVP................................................................. 43

Annexe 6 : Avis délibéré de l"Autorité environnementale sur le tronçon Haussmann - Saint-Lazare / Nanterre du prolongement du RER E (EOLE) à l"ouest (75-92-93) n°Ae :

2015-21 ................................................................................................................................. 44

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0. Préambule

Le projet de prolongement du RER E vers l"ouest constitue un processus de décision complexe, avec

un impact géographique large. Il doit en effet faire l"objet de plusieurs autorisations successives,

postérieures à la déclaration d"utilité publique (DUP) intervenue le 31 janvier 2013. L"étude d"impact

initiale (jointe au dossier d"enquête publique préalable à la DUP) a donc été actualisée et complétée.

L"Autorité environnementale a été saisie pour avis par le préfet de département des Hauts-de-Seine :

ile 12 mars 2015, sur le premier dossier d"autorisation au titre des articles L. 214-1 et suivants du

code de l"environnement (autorisation " loi sur l"eau ») qui concerne le prolongement de la ligne entre Haussmann-Saint-Lazare et Nanterre ainsi que les adaptations sur la ligne existante nécessaire à sa mise en service à l"horizon 2020 (DLE n°1) ; ile 17 mars 2015 sur le dossier de permis de construire de la gare EOLE La Défense et du réaménagement des niveaux inférieurs du CNIT.

L"avis de l"Ae a donc porté sur ces deux dossiers. Le présent mémoire a pour objet de répondre aux

recommandations formulées dansl"avis unique de l"Ae (n°2015-21) adopté lors de la séance du 27

mai 2015.

0.1DOSSIER DE DEMANDE D"AUTORISATION AU TITRE DES

ARTICLES L.214-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L"ENVIRONNEMENT

Le projet de prolongement du RER E à l"ouest est concerné par la nomenclature des opérations

soumises à autorisation ou à déclaration au titre de ses impacts sur l"eau et les milieux aquatiques,

nomenclature annexée à l"article R. 214-1 du code de l"environnement. Conformément à cette

nomenclature, le projet nécessite l"obtention d"uneautorisation préalable au démarrage des travaux.

L"opération de prolongement vers l"ouest du RER E va s"effectuer de manière échelonnée dans le

temps avec une mise en service progressive. Les mises en service prévisionnelles sont programmées

fin 2020 entre Haussmann-Saint-Lazare et Nanterre La Folie, et fin 2022 entre Nanterre La Folie et

Mantes-la-Jolie.

iLe secteur situé entre Haussmann-Saint-Lazare et Nanterre La Folie, essentiellement souterrain, correspond à des travaux de prolongement du tunnel existant sur des emprises

nouvelles, et fera l"objet d"une première phase de travaux à partir de fin 2015. Cet aménagement

demandera également la réalisation d"infrastructures (installation de maintenance, renforcement

de sous-station électrique, terminus technique à Rosa Parks, etc.) à l"est. iLe secteur ouest, entre Nanterre La Folie et Mantes-la-Jolie, correspond, quant à lui, à des aménagements de la ligne existante. Le maître d"ouvrage, dans un souci de prise en compte des sensibilités urbaines et environnementales distinctes entre les deux secteurs, a souhaité renforcer la concertation sur le tronçon Nanterre La Folie / Mantes-la-Jolie. Ce choix a conduit à dissocier les demandes

d"autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l"environnement.Ainsi, le projet EOLE fait l"objet de deux dossiers distincts de demande d"autorisation au titre de la

" loi sur l"eau » :

iun premier dossier (dit DLE n°1) déposé le 20 juin 2014 concernant le prolongement de la ligne

du RER E entre Haussmann Saint-Lazare et Nanterre ainsi que les adaptations sur la ligne

existante nécessaires à sa mise en service à l"horizon 2020 et qui a fait l"objet de l"Avis unique

de l"Ae publié le 27 mai 2015 ;

iun second dossier (dit DLE n°2) déposé le 30 avril 2015 concernant les aménagements de la

ligne existante à l"ouest, de Nanterre jusqu"à Mantes-la-Jolie, et les autres adaptations

nécessaires à la mise en service complète en 2022, en cours d"instruction et qui n"a pas fait

encore l"objet d"un avis de l"Ae.

Pour rappel, chaque dossier loi sur l"eau est composé de 4 volumes (comprenant plusieurs pièces) :

oTome 1 : Présentation du projet travaux envisagés et rubriques de la nomenclature oTome 2 : Incidences et Mesures oTome 3 : Pièces graphiques et Annexes oTome 4 : Étude d"impact actualisée Conformément au code de l"Environnement, le dossier loi sur l"eau est accompagné de l"étude

d"impact, actualisée si nécessaire, et des avis émis dans le cadre de la procédure de déclaration

d"utilité publique et de l"actuelle procédure en cours d"instruction.

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Page8/440.2DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA GARE EOLE-LA DEFENSE ET DU REAMENAGEMENT DES NIVEAUX INFERIEURS DU CNIT

En application de la rubrique n°36 du tableau annexé à l"article R. 122-2 du code de l"environnement

(procédure dite de " cas par cas »), l"Autorité environnementale a été saisie et a décidé en janvier

2014 que l"opération de création d"une nouvelle gare " EOLE La Défense » était soumise à étude

d"impact : " Cette opération étant un élément constitutif du projet EOLE, son étude d"impact est celle

relative à ce projet. L"actualisation de l"étude d"impact est donc requise ».

L"autorité environnementale a motivé sa décision en considérant que certains impacts n"étaient pas à

un niveau de détails suffisant pour la gare EOLE-CNIT. La maitrise d"ouvrage s"est donc efforcée de

répondre point par point aux manques identifiés par l"Ae dans sa décision.

L"étude d"impact initiale (jointe au dossier d"enquête publique préalable à la DUP) ayant déjà fait

l"objet d"une actualisation dans le cadre du premier dossier de demande d"autorisation au titre de la

police de l"eau, la maitrise d"ouvrage a donc décidé d"élaborer un mémoire spécifique sur l"opération

" gare EOLE-CNIT ».

Cette décision permet également de faciliter l"appropriation du dossier par le public et de ne pas

déséquilibrer l"étude d"impact actualisée.

L"étude d"impact sur l"opération " gare EOLE-CNIT » permet de détailler certaines informations et de

préciser localement les mesures envisagées, spécifiquement liées à la construction d"un bâtiment.

0.3GUIDE DE LECTURE

0.3.1 Actualisation des renvois suite aux compléments apportés au cours de

l"instruction du DLE n°1

Comme indiqué dans l"avis unique de l"Ae (page 14), le DLE n°1 a fait l"objet de compléments

techniques (en janvier 2015) suite aux observations de la Direction Régionale et Interdépartementale

de l'Environnement et de l'Énergie (DRIEE), sous forme d"un dossier de mémoire en réponse. En date du 27 mai 2015, l"Autorité environnementale compétente (CGEDD) a émis un avis sur

l"ensemble des dossiers présentés ainsi que sur le mémoire en réponse aux observations de la

DRIEE fourni par le maître d"ouvrage dans le cadre de l"instruction avant recevabilité. Au moment où

l"avis de l"Ae a été rendu, ce mémoire en réponse était en cours de réintégration au dossier DLE n°1

final.

L"avis de l"Ae fait référence aux pages concernées dans les différents dossiers (PC Gare EOLE-CNIT

et DLE n°1) avant réintégration des compléments techniques. Or suite à cette intégration la

pagination, à laquelle l"Ae fait référence dans son avis rendu le 27 mai 2015, a été modifiée.Afin de garantir une cohérence entre l"avis émis par l"Ae et les dossiers auxquels il est fait

référence, le tableau ci-dessous indique les nouveaux renvois à prendre en compte.

Avis de

l"AeRenvois extraits de l"avis de l"Ae-CGEDD du 27/05/2015Nouvelle référence dans le DLE n°1 mis à l"enquête version du 30/06/2015

Page 6Figure 2 : Localisation des

aménagements sur le secteur faisant l'objet de la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

Source : dossier " loi sur

l'eau », p. 36Précision : la source de l"illustration provient du Tome 4 p. 36

Page 8Figure 4 : Coupe en phase

finale des travaux de la Porte

Maillot

Source : dossier loi sur l'eau, p.

122La référence a changé : cette figure est présentée p.

124 (Tome 1)

Page 9Figure 7 : Localisation du site

de Nanterre-La Folie

Source : dossier loi sur l'eau, p.

135La référence a changé : cette figure est présentée p.

139 (Tome 1)

Page 9Figure 8 : Coupe de

présentation du site (Source :

Unibail Rodamco), P. 10/11 de l'

étude d'impact.La référence est erronée : cette figure est présentée p.

10/111 dans l"étude d"impact actualisée - Volet gare

EOLE-CNIT

Page 15

§ 2.1.2.2 Port fluvial :

Le mémoire en réponse du

maître d'ouvrage au service instructeur du DLE n°1 explicite les modalités de réalisation de ce port (...).Les compléments techniques ont été intégrés au sein du DLE n°1 : xaux § 18.3.2 du Tome 1, 6.5.1.2 du Tome 2,

5.3.5.1 du Tome 4 pour la durée d"implantation

de la base fluviale, xau § 18.2.1 du Tome 1 pour les compléments liés à la stabilité de la berge, xau § 3.1.1.4 du Tome 2 et l"annexe 20 du Tome

3 pour les risques liés à la survenue d"une crue

majeure, xaux § 3.2.1.3 et 4.1.2.2 du Tome 2 pour le dragage et xau § 4.1.2 du Tome 2 pour la mesure compensatoire.

Eole : Prolongement du RER E vers l"ouest - Tronçon Haussmann-Saint-Lazare / NanterreMémoire en réponse aux recommandations de l"Autorité environnementale

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0.3.2 Organisation du présent mémoire en réponse à l"Ae

Pour faciliter la lecture de son avis, l"Ae a porté en"italique gras »ses recommandations. Ces dernières sont intégralement reprises dans le tableau ci-dessous. L"analyse de l"Ae s"articule autour du découpage suivant : iAnalyse du dossier " loi sur l"eau »,

iAnalyse détaillée de la gare de La Défense et des réaménagements des infrastructures CNIT,

iRemarques portant sur le projet EOLE pris dans son ensemble (et notamment l"étude d"impact actualisée), iSuivi, iRésumé non technique.

Afin de simplifier la consultation des réponses faites par le maître d"ouvrage aux recommandations de

l"Ae-CGEDD, SNCF Réseau a choisi de regrouper, par thématique, les recommandations et les réponses apportées. Le mémoire en réponse à l"Ae s"organise donc comme suit : iIntroduction iFiche n°1 : Observations vis-à-vis de la thématique " Rabattement de nappe », iFiche n°2 : Observations vis-à-vis de la thématique " Risques et santé », iFiche n°3 : Observations vis-à-vis de la thématique " Bruit et vibration »,

iFiche n°4 : Observations vis-à-vis de la thématique " Performance énergétique et gaz à effet de

serre (GES) »,

iFiche n°5 : Observations vis-à-vis de la thématique " Gestion et valorisation des matériaux »,

iFiche n°6 : Observations vis-à-vis de la thématique " Actualisation étude d"impact ».Afin que l"information soit complète, le maître d"ouvrage a également rappelé les chapitres et pages

correspondantes du dossier de demande d"autorisation au titre de la loi sur l"eau (DLE n°1) ou de demande de permis de construire (PC).

Le tableau ci-dessous identifie donc :

quotesdbs_dbs35.pdfusesText_40

[PDF] www.itecboisfleury.fr Livret d accueil ITEC-Boisfleury est un Lycée Privé, Catholique, associé à l'etat et ouvert sur l'europe.

[PDF] www.jeffbauche.com/mariages

[PDF] www.newidea-tunisia.com

[PDF] WWW.UNIV-LYON3.FR RÉPERTOIRE

[PDF] X X X X X X X X X X X X X. Infolettre #14 : Un aperçu d Office 2010

[PDF] Xavier Masse PDG IDEP France

[PDF] Xerox Device Agent, XDA-Lite. Guide d'installation rapide

[PDF] Z I G U I N C H O R SITUATION ECONOMIQUE ET SOCIALE REGIONALE 2013. Service Régional de la Statistique et de la Démographie de Ziguinchor

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