[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro spécial du 2

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 2 septembre 2021

Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 septembre 2021N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 septembre 2021N° de page

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L'OISE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2021 RELATIF À LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU CHSCT

ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2021 RELATIF À LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU CT DE L'OISE

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS ERRATUM DE L'ANNEXE DE L'ARRÊTÉ PUBLIÉ LE 01/09/2021 : ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2021 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR TOUTES LES ÉLECTIONS QUI AURONT LIEU DURANT LA PÉRIODE DU

1ER JANVIER 2022 AU 31 DÉCEMBRE 2022

BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME

DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À MME NOURA KIHAL-FLEGEAU, SOUS-

PRÉFÈTE DE CLERMONT

DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN-PAUL VICAT, SOUS-PRÉFET DE

COMPIÈGNE

DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN-CHARLES GERAY, SOUS-

PRÉFET DE SENLIS

DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. SÉBASTIEN LIME, SOUS-PRÉFET HORS CLASSE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SUR LE PROGRAMME 354 HT2 DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DE LA CARTE ACHAT 1 3 5 18 23
27
32

34DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE

ARRÊTÉ DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉSIGNATION DES AGENTS HABILITÉS À

REPRÉSENTER L'EXPROPRIANT DEVANT LES JURIDICTIONS DE L'EXPROPRIATION À COMPTER

DU 1ER SEPTEMBRE 2021

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE D'ÉVALUATION DOMANIALE

À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021

DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE DOMANIALE AU PÔLE ÉTAT - RESSOURCES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021 DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE DE POUVOIR DE M. FLOQUET FRÉDÉRIC À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021 DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DE M. FLOQUET FRÉDÉRIC À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 202137 39
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quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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