[PDF] DEMANDE DE MODIFICATION APPORTÉE AU DÉROULEMENT





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1ERE DEMANDE MODIFICATION RENOUVELLEMENT

DEMANDE D'AGREMENT POUR L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT CHARGE. D'ORGANISER DES STAGES DE SENSIBILISATION A LA SECURITE ROUTIERE.



Demande de mutation

Le formulaire de demande de mutation doit être utilisé en cas d'évolution Pour les fonctionnaires : un arrêté de stage de nomination ou d'affectation.



DEMANDE DE MODIFICATION APPORTÉE AU DÉROULEMENT

DEMANDE DE MODIFICATION APPORTÉE AU DÉROULEMENT DU STAGE. Changement de maître de stage. Interruption de stage. Annulation de stage.



N° dagrément : R……………………………………..

MODIFICATION D'AGREMENT POUR L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT CHARGE. D'ORGANISER DES STAGES DE SENSIBILISATION A LA SECURITE ROUTIERE. N° d'agrément : R……



DEMANDE DAPPROBATION DUN STAGE CRÉDITÉ

stage. Soumettre la demande d'approbation. Apporter les modifications Après avoir rempli tous les champs du formulaire vous aurez à cliquer deux fois.



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Une photocopie de l'attestation de formation initiale ou continue à la gestion technique et administrative d'un établissement chargé d'organiser les stages de 



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Demande d'agrément pour l'exploitation d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière. ? modification des 



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GUIDE POUR LE CANDIDAT À LHABILITATION À

10 déc. 2019 Pourquoi demander une habilitation et un agrément au SIV ? ... le processus de demande la modification et la cessation d'une.

DEMANDE DE MODIFICATION APPORTÉE AU DÉROULEMENT DU STAGE

Changement de maître de stage

Interruption de stage Annulation de stage

Prolongation du délai pour terminer le stage

Nom : N

o G·pPXGLMQP :

Adresse :

No de téléphone :

No de téléphone (travail) :

Courriel :

GMPH G·MGPLVVLNLOLPp MX VPMJH :

Date du début de stage :

Nom du maître de stage :

GMPH GX ŃOMQJHPHQP GH PMvPUH GH VPMJH GH O·LQPHUUXSPLRQ RX GH O·MQQXOMPLRQ GH VPMJH : GMPH j OMTXHOOH OH VPMJH UHSUHQGUM V·LO \ M OLHX :

NoP GX QRXYHMX PMvPUH GH VPMJH V·LO \ M OLHX :

Je désire faire reconnaître la portion de stage écoulée Je ne désire pas faire reconnaître la portion de stage écoulée

Motifs invoqués :

2 DEMANDE DE MODIFICATION APPORTÉE AU DÉROULEMENT DU STAGE (suite)

DOCUMENTS REMIS AVEC LA DEMANDE

Carte de stagiaire de la 1

re portion

Rapport formatif de la 1

re portion Déclarations - Validation d'une portion de stage

Demande d'inscription au stage pour la 2

e portion

Autres, spécifiez :

DÉCLARATION SOUS SERMENT

Je soussigné(e), , stagiaire, résidant et domicilié(e) au affirme solennellement ce qui suit :

1. Je suis le demandeur ou la demanderesse;

2. Tous les faits allégués dans la présente demande sont vrais;

3. Dans le cas d'un changement de maître de stage, d'une annulation ou interruption de stage, j'ai remis une

copie conforme de cette demande à mon maître de stage.

4. Je reconnais que si je ne demande pas la reconnaissance de la portion de stage écoulée dans la présente

demande de modification, cette portion ne pourra pas être reconnue ultérieurement et sera définitivement

annulée.

ET J'AI SIGNÉ,

Affirmé solennellement devant moi à

Ce _____

e jour du mois de __________________________ de l'an ____________________

Commissaire à l'assermentation

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