RELEVE DES DECISIONS
CONSEIL MUNICIPAL 20 JANVIER 2015. PRÉSENTS : Le conseil municipal donne acte à M. le Maire de la communication des décisions n°2014/175 du.
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
3 feb 2015 Décisions du maire prises en janvier 2015 en application de l'article L2122-22 du ... Le compte administratif est le relevé des opérations.
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05
5 feb 2015 janvier 2015 s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... pas en fixer la durée ; cela relève du pouvoir de police du maire.
Séance du lundi 25 février 2002
Daniel Paccoud rappelle les principales décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 20 janvier 2015 et demande aux membres du Conseil s'ils approuvent
VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES REUNION DU CONSEIL
20 mag 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2015. RELEVE DE DECISIONS. Le 20 mai 2015 à 18 heures 30
54 CONSEIL DIRECTEUR
21 apr 2015 Epub du. 20 mars 2014 [consulté le 5 février 2015]. Disponible en anglais sur : http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/24652231. Page 18. CD54/10 ...
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COMPTE-RENDU DU. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 janvier 2015 à 20 h. L'an deux mille quinze le dix-neuf janvier à vingt heures
Table analytique des décisions du 1er janvier 2015 au 31 décembre
1 gen 2015 janvier au 31 décembre 2015 ... Autorité des décisions du Conseil constitutionnel . ... 19 JORF n°0067 du 20 mars 2015 page 5183
Publication de la séance du conseil municipal du lundi 20 janvier
Conseil Municipal du 20 janvier 2020. Publication de la séance du Relevé des décisions prises en application des délégations du Conseil Municipal :.
CR CANTEPAU 20.01.015
Renseignements : service vie des quartiers – Mairie d'Albi – 16 rue de Conseil de quartier Cantepau / Compte-rendu de réunion du mardi 20 janvier 2015.
20 JANVIER 2015 RELEVÉ DE DÉCISIONS - laturballefr
Le Conseil municipal de la Turballe approuve le nouveau règlement intérieur du Camping municipal Article 2 : Le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération et est autorisé à signer tout document à cet effet 4 – Camping Municipal : tarifs 2015
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Relevé de décisions du conseil municipal Séance du 20 janvier 2022 L’an deux mil vingt et un Le vingt janvier à 20 h le onseil Muniipal s’est réuni en Mairie de QUINGEY après onvoation ordinaire sous la présidence de Sarah Faivre Étaient présents : Gilles ARNOULD Samia BENMESSAOUDA Nicolas BOBILLIER-CHAUMONT
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