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MANUEL DE VOCABULAIRE

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TP 2293F EXAMENS DES GENS DE MER ET DÉLIVRANCE DES

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EXAMEN DES NAVIGANTS ET

DÉLIVRANCE DES BREVETS ET

CERTIFICATS

RÉVISION 5

JUILLET 2007

TC-XXXXXXX

*TC-1001892*

TP 2293F

(07-2007) Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F

Approbation Révision no. 5

Autorité responsable Approbation

Le directeur, Normes du personnel maritime et

pilotage, est responsable de ce document, y compris toute modification, correction ou mise

à jour effectué.

Capitaine Naim Nazha

Directeur, Normes du personnel maritime et pilotage,

Sécurité maritime

Date de diffusion originale : 1998 Date de révision : Juill et 2007 Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports.

Transports Canada autorise la reproduction du présent TP 2293F au besoin. Toutefois, bien qu'il autorise

l'utilisation du contenu, Transports Canada n'est pas responsable de la façon dont l'information est présentée, ni

des interprétations qui en sont faites. Il se peut que le présent TP 2293F est sujette à un examen suivi et à des

modifications résultant des consultations tenues avec le Conseil consultatif maritime canadien. Pour obtenir

l'information à jour, veuillez communiquer avec Transports Canada sécurité maritime.

TP 2293F

(07-2007)

TC-XXXXXX

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Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Information sur le document et tableau des modifications Révision no. 5

INFORMATION SUR LE DOCUMENT

Titre Examen des Navigants et Délivrance des Brevets et Certificats TP n o 2293F

Édition

N o au catalogue ISBN/ISSN

Auteur Téléphone

(613) 991-3120

Télécopieur

(613) 990-1538

Courriel Sécuritémaritime@tc.gc.ca

Normes du personnel maritime et pilotage

(AMSP)

112 rue Kent, 4ième étage, suite 450

Tour B, Place de Ville

Ottawa (Ontario) K1A 0N5 URL http://www.tc.gc.ca/Sécuritémaritime

TABLEAU DES MODIFICATIONS

Dernière révision

Prochaine

révision

Révision

n o

Date de

publication Pages modifiées

Auteur(s) Courte description de la modification

1 Avril 1999

Tout AMSP

Révision complete de la publication

Septembre

2002

Tout AMSP Révision complete de la publication

Décembre

2002

Tout AMSP Révision complete de la publication

4 Août 2004

Tout

A. Giguère

Révision complete de la publication

5 Juillet 2007 Tout D. Couture / B. Duguay Révision complete de la publication

Page 3 de 401

Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Chapitre 1 - Généralités Révision no. 5

Page 4 de 401

Table des matières

Chapitre 1 - Généralités........................................................................

Chapitre 2 - Administration des examens et admissibilité........................................................................

.................18

Chapitre 3 - Évaluation du service admissible........................................................................

..................................33

Chapitre 4 - Calendrier des examens et notes de passage........................................................................

..................45

Chapitre 5 - Capitaine au long cours........................................................................

Chapitre 6 - Capitaine, à proximité du littoral........................................................................

................................122

Chapitre 7 - Capitaine, jauge brute de 3000, à proximité du littoral.......................................................................125

Chapitre 8 - Capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral........................................................................

.142

Chapitre 9 - Capitaine, jauge brute de 3000, navigation intérieure........................................................................

157

Chapitre 10 - Capitaine, jauge brute de 500, navigation intérieure........................................................................

166

Chapitre 11 - Capitaine, jauge brute de 150, navigation intérieure........................................................................

173

Chapitre 12 - Capitaine, avec restrictions........................................................................

Chapitre 13 - Premier officier de pont........................................................................

Chapitre 14 - Premier officier de pont, à proximité du littoral........................................................................

.......206

Chapitre 15 - Officier de pont de quart........................................................................

Chapitre 16 - Officier de pont de quart, à proximité du littoral........................................................................

......218

Chapitre 17 - Premier officier de pont, jauge brute de 500, navigation intérieure.................................................221

Chapitre 18 - Premier officier de pont, jauge brute de 150, navigation intérieure.................................................224

Chapitre 19 - Premier officier de pont, avec restrictions........................................................................

.................228

Chapitre 20 - Visas de bâtiment à voile........................................................................

Chapitre 21 - Capitaine de bâtiment de pêche, première classe........................................................................

.....241

Chapitre 22 - Capitaine de bâtiment de pêche, deuxième classe........................................................................

....254

Chapitre 23 - Capitaine de bâtiment de pêche, troisième classe........................................................................

.....259

Chapitre 24 - Capitaine de bâtiment de pêche, quatrième classe........................................................................

....263

Chapitre 25 - Brevet de service de capitaine de bâtiment de pêche, jauge brute de moins de 60...........................269

Chapitre 26 - Officier mécanicien de première classe, navire à moteur et navire à vapeur....................................271

Chapitre 27 - Officier mécanicien de deuxième classe, navire à moteur et navire à vapeur...................................284

Chapitre 28 - Officier mécanicien de troisième classe, navire à moteur et navire à vapeur...................................297

Chapitre 29 - Officier mécanicien de quatrième classe, navire à moteur et navire à vapeur..................................308

Chapitre 30 - Visa de chef mécanicien, navire à moteur et navire à vapeur...........................................................317

Chapitre 31 - Visa de mécanicien en second, navire à moteur et navire à vapeur..................................................319

Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Chapitre 1 - Généralités Révision no. 5

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Chapitre 32 - Officier mécanicien de quart, bâtiment de pêche à moteur...............................................................321

Chapitre 33 - Opérateur des machines de petits bâtiments........................................................................

.............328

Chapitre 34 - Officier mécanicien d'aéroglisseur classe I et classe II.....................................................................334

Chapitre 35 - Brevet et visa d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides..........................................338

Chapitre 36 - Brevet et visa d'aptitude à l'exploitation des bateaux de sauvetage et canots de secours,

autres que des canots de secours rapides ..................340

Chapitre 37 - Brevet et visa en gestion de la sécurité des passagers.......................................................................342

Chapitre 38 - Brevet et visa en gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)....................344

Chapitre 39 - Familiarisation pour pétrolier et bâtiment-citerne pour produits chimiques et familiarisation

pour bâtiment-citerne pour gaz liquéfié (visas et brevets)

Chapitre 40 - Visas de formation spécialisée pour bâtiments-citernes (pétrolier, bâtiment-citerne

pour produits chimiques et bâtiment-citerne pour gaz liquéfié)

Chapitre 41 - Surveillant d'opérations de transbordement de pétrole et Surveillant d'opérations de

transbordement de pétrole, eaux de l'Arctique (au nord de 60°N) Chapitre 42 - Surveillant d'opérations de transbordement de produits chimiques et Surveillant d'opérations de transbordement de gaz liquéfié .......352

Chapitre 43 - Qualification de type d'engin à grande vitesse........................................................................

.........354

Chapitre 44 - Qualification de type d'aéroglisseur........................................................................

.........................356

Chapitre 45 - Navigant Qualifié........................................................................

Chapitre 46 - Matelot de quart à la passerelle........................................................................

.................................362

Chapitre 47 - Matelot de la salle des machines........................................................................

...............................366

Chapitre 48 - Cuisinier de navire........................................................................

Chapitre 49 - Expert en compensation de compas........................................................................

..........................376

Chapitre 50 - Visa d'engin submersible transportant des passagers.......................................................................379

Chapitre 51 - Chef de l'installation au large, UML/Surface........................................................................

............381

Chapitre 52 - Chef de l'installation au large, UML/auto-élévatrice........................................................................

386

Chapitre 53 - Superviseur de barge, UML/surface........................................................................

..........................390

Chapitre 54 - Superviseur de barge, UML/auto-élévatrice........................................................................

..............393

Chapitre 55 - Chef de l'

entretien, UML/Surface........................................................................ .............................395

Chapitre 56 - Chef de l'entretien, UML/auto-élévatrice........................................................................

..................398

Chapitre 57 - Opérateur des commandes des ballasts........................................................................

.....................400 Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Chapitre 1 - Généralités Révision no. 5

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Chapitre 1 - Généralités

1.1 Référence à la Loi et au règlement........................................................................

1.2 Objectif........................................................................

1.3 Textes de référence connexes........................................................................

1.4 Période de validité des brevets et certificats........................................................................

......................................7

1.5 Demande d'admission aux examens........................................................................

1.6 Remplacement d'un document........................................................................

1.7 Formulaires........................................................................

1.8 Renseignements........................................................................

1.9 Comment devenir officier de pont........................................................................

1.10 Comment devenir officier mécanicien........................................................................

Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Chapitre 1 - Généralités Révision no. 5

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1.1 Référence à la Loi et au règlement

1) Le gouverneur en conseil a établi le Règlement sur le personnel maritime en vertu de l'article 100 de la

Loi de 2001 sur la marine marchande. Ce règlement précise les exigences d'armement et de certification de l'effectif des bâtiments.

2) L'article 16 de la Loi prévoit que le ministre des Transports fixe les modalités de délivrance des

documents maritimes, incluant les brevets, et établit les examens que doit subir une personne en vue de

l'obtention d'un brevet. L'article 17 prévoit que le ministre fixe la période de validité de ces brevets.

1.2 Objectif

L'objectif de la présente publication est donc de définir les modalités de délivrance des brevets et les autres

mesures prises par le ministre en vertu des articles 16 et 17 de la Loi. On y retrouve aussi quelques tableaux-

synthèse du règlement à titre d'information générale et pour référence rapide. La publication doit être consultée

concurremment aux textes réglementaires, et ne doit pas être considérée comme un substitut à ceux-ci. En cas de

doute ou de contradiction apparente, le lecteur doit toujours se référer à la Loi et au règlement.

1.3 Textes de référence connexes

Convention STCW et Code STCW de l'Organisation maritime internationale.

1.4 Période de validité des brevets et certificats

1) En vertu de l'article 17 de la Loi, le Ministre a fixé la validité des brevets et certificats ainsi qu'il suit:

a) une période de cinq ans à partir de la date de délivrance dans le cas des brevets ou visas indiqués aux alinéas 100(a) à (ff), (jj), (kk), (nn)

à (qq), (yy) à (eee); 102(1)(c) à (g) du

Règlement sur le personnel maritime;

b) une période de deux ans à partir de la date de délivrance dans le cas des brevets indiqués aux

alinéas 100(rr) et (ss) du Règlement;

c) une période illimitée dans le cas des brevets et visas indiqués aux alinéas 100(gg) à (ii), (tt) à

(xx); 102(1)(h) à (s) du Règlement;

d) une période illimitée dans le cas des brevets et visas indiqués aux alinéas 100(ll) et (mm);

102(1)(a) et (b) du Règlement lorsqu'ils sont délivrés à un matelot;

e) une période de cinq ans à partir de la date de délivrance dans le cas des visas indiqués aux

alinéas 102(1)(a) et (b) du Règlement lorsqu'ils sont délivrés à un officier de pont ou à un

officier mécanicien;

f) une période d'au plus deux dans à partir de la date de délivrance dans le cas d'un certificat

médical, sauf si le navigant est âgé de moins de dix-huit ans, auquel cas la période est de un

2) En vertu de l'article 273 de la Loi, les documents maritime canadien délivrés en vertu des parties II, III

ou V de la Loi sur la marine marchande du Canada, chapitre S-9 des Lois révisées du Canada (1985),

demeurent en vigueur à l'égard des fins qu'ils visent

1.5 Demande d'admission aux examens

1) En vertu de l'article 110 du Règlement sur le personnel maritime, un examinateur peut reporter un

examen auquel un candidat entend se présenter si le candidat ne fournit pas à l'examinateur une

demande d'admission et les autres documents exigés au moins deux semaines avant la date prévue pour cet examen.

2) Lorsqu'un document présenté pour appuyer une demande d'admission semble avoir été falsifié,

l'examinateur conservera le document jusqu'à ce qu'une preuve d'authenticité soit fournie. Si le

Examens des navigants et délivrance des brevets et certificats TP 2293F Chapitre 1 - Généralités Révision no. 5

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candidat ne peut obtenir ou fournir de preuve d'authenticité, le Ministre peut refuser de délivrer un

brevet au candidat, conformément à l'article 16 de la Loi.

3) Lorsque, pour toute raison, un examinateur refuse d'admettre un candidat à un examen, l'examinateur

en avise le candidat par écrit et en informe le directeur des Normes du personnel maritime et pilotage à

Ottawa.

1.6 Remplacement d'un document

1) Lorsqu'un brevet ou un certificat est perdu, volé ou endommagé, une demande de remplacement peut

être adressée à un centre d'examen de la Sécurité maritime. Le candidat doit alors remplir le formulaire

de demande et payer les droits appropriés, selon l'article 122 du Règlement.

2) En cas de changement légal de nom du titulaire d'un brevet, le candidat doit faire une demande suivant

ce nouveau nom à un centre d'examen de la Sécurité maritime et payer les droits appropriés.

1.7 Formulaires

1) En ce qui concerne l'article 92 de la Loi de 2001 sur la marine marchande, le certificat de

congédiement que doit remettre le représentant autorisé sera généralement sous la forme d'un dossier

de service en mer (livret de marin). Lorsque le navigant n'est pas en possession de ce dossier, le

formulaire Certificat ou attestation de service peut être utilisé; on peut l'obtenir du site web de

Transports Canada ou d'un bureau de la Sécurité maritime.

2) En ce qui concerne les annexes 3, 4 et 5 de la partie 1 du Règlement, (attestations de service) les

formulaires qui suivent ont été préparés et placés sur le site web de Transports Canada ou d'un bureau

de la Sécurité maritime pour simplifier la tâche des candidats. Si on n'en possède pas, tout autre format

est acceptable, à condition qu'il contienne les renseignements et, le cas échéant, les déclarations

mentionnées aux annexes.

Transport

Canada

Transports

Canada

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STEERING TESTIMONIAL - ATTESTATION DE SERVICE À LA BARRE Name and address of vessel owner - Nom et adresse du propriétaire du bâtiment

I certify that the following is a full and true statement of the sea service performed under my supervision by:

Je certifie que ce qui suit est un exposé complet et exact du service en mer effectué sous ma surveillance par:

Name - Nom

CDN no. - N° CDN

On board (name of vessel) - À bord du (nom du bâtiment)

Port of registry - Port d'immatriculation

Official no. - N° officiel

Type of vessel - Type de bâtiment

Cargo - Cargaison

Gross tonnage - Jauge brute

Voyage classification - Classe de voyages

Date signed on

Date d'engagement Date signed off

Date de congédiement

Rank and seniority

Grade et rang

I certify that the above-named seafarer stood regular watches for a total of ________ hours at the wheel during

his service under my command and I am satisfied that he is a competent wheelsman.

J'atteste que le navigant ci-dessus a accompli des quarts réguliers totalisant ________ heures à la barre pendant

son service sous mon commandement, et j'estime qu'il est une personne de barre compétente.

Signature of master

Signature du capitaine

Date (dd/mm/yyyy- jj/mm/aaaa)

82-0545

Transport

Canada

Transports

Canada

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TESTIMONIAL OF SEA SERVICE - ATTESTATION DE SERVICE EN MER (DECK DEPARTMENT - SECTEUR PONT) Name and address of vessel owner - Nom et adresse du propriétaire du bâtiment

I certify that the following is a full and true statement of the sea service performed under my supervision by:

Je certifie que ce qui suit est un exposé complet et exact du service en mer effectué sous ma surveillance par :

Name - Nom

CDN no. - N° CDN

On board (name of vessel) - À bord du (nom du bâtiment)

Port of registry - Port d'immatriculation

Type of vessel - Type de bâtiment

Official no. - N° officiel

Cargoes carried during the period of service

Cargaisons transportées pendant la période de service

Participation in transfer operations? Yes No

Oui Non

Participation aux opérations de transbordement?

Voyage classification - Classe de voyages

Extreme ports of call - Ports d'escale extrêmes

Number of participations in emergency drills

Nombre de participations à des exercices d'urgence

Total amount of time, during the applicant's period of service, that the vessel was engaged on voyages outside the Great Lakes Basin

and where the distance between extreme ports called at during those voyages is more than 500 nautical miles days

Temps total, pendant la période de service, au cours duquel le bâtiment a effectué des voyages au-delà du bassin des Grands Lacs jours

au cours desquels la distance entre les ports d'escale extrêmes est de plus de 500 milles

Date signed on

Date d'engagement

Date signed off

Date de congédiement

Rank and seniority

Grade et rang

Number of days

underway -

Nombre de jours en

mer

Number of days

worked - Nombre de jours de travail

Watch - Quart

8h / 12h

Type of service (A, B, C, etc.*)

Type de service (A, B, C, etc.*)

Fitting out, laying up or overhauling - Remise en fonction, mise au repos ou révision Fitting out - Remise en fonction Laying up - Mise au repos Overhauling - Révision

Commenced

Commencée le

Completed

Terminée le

Note: A separate testimonial should be used for each type of service - Nota : Remplir un formulaire distinct pour chaque type de service

* Type of service - Type de service A. Master in command of the vessel - Capitaine ayant le commandement du bâtiment

B. Chief mate - Premier officier de pont

C. Officer in charge of the deck watch - Officier chargé du quart à la passerelle D. Bridge watch rating - Matelot de quart à la passerelle

E. Ordinary seaman - Matelot de pont

F. Other (specify) - Autre (préciser) ______________________________________________ _______________________________________________________ ______________________________________ Signature of master or owner's authorized representative Date (dd/mm/yyyy - jj/mm/aaaa)quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28

[PDF] examen des navigants et délivrance des brevets et certificats

EXAMEN DES NAVIGANTS ET

DÉLIVRANCE DES BREVETS ET

CERTIFICATS

RÉVISION 5

JUILLET 2007

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TP 2293F

Approbation Révision no. 5

Autorité responsable Approbation

Le directeur, Normes du personnel maritime et

à jour effectué.

Capitaine Naim Nazha

Sécurité maritime

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112 rue Kent, 4ième étage, suite 450

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A. Giguère

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Table des matières

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Chapitre 55 - Chef de l'

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Chapitre 1 - Généralités

Table of Contents

1.1 Référence à la Loi et au règlement........................................................................

1.2 Objectif........................................................................

1.3 Textes de référence connexes........................................................................

1.4 Période de validité des brevets et certificats........................................................................

1.5 Demande d'admission aux examens........................................................................

1.6 Remplacement d'un document........................................................................

1.7 Formulaires........................................................................

1.8 Renseignements........................................................................

1.9 Comment devenir officier de pont........................................................................

1.10 Comment devenir officier mécanicien........................................................................

Page 7 de 401

1.1 Référence à la Loi et au règlement

1) Le gouverneur en conseil a établi le Règlement sur le personnel maritime en vertu de l'article 100 de la

2) L'article 16 de la Loi prévoit que le ministre des Transports fixe les modalités de délivrance des

1.2 Objectif

1.3 Textes de référence connexes

1.4 Période de validité des brevets et certificats

1) En vertu de l'article 17 de la Loi, le Ministre a fixé la validité des brevets et certificats ainsi qu'il suit:

à (qq), (yy) à (eee); 102(1)(c) à (g) du

Règlement sur le personnel maritime;

102(1)(a) et (b) du Règlement lorsqu'ils sont délivrés à un matelot;

2) En vertu de l'article 273 de la Loi, les documents maritime canadien délivrés en vertu des parties II, III

1.5 Demande d'admission aux examens

1) En vertu de l'article 110 du Règlement sur le personnel maritime, un examinateur peut reporter un

2) Lorsqu'un document présenté pour appuyer une demande d'admission semble avoir été falsifié,

Page 8 de 401

3) Lorsque, pour toute raison, un examinateur refuse d'admettre un candidat à un examen, l'examinateur

Ottawa.

1.6 Remplacement d'un document

1) Lorsqu'un brevet ou un certificat est perdu, volé ou endommagé, une demande de remplacement peut

2) En cas de changement légal de nom du titulaire d'un brevet, le candidat doit faire une demande suivant