FONDS MARIBEL SOCIAL DU SECTEUR SOCIOCULTUREL
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DOCUMENT DE TRAVAIL ET RÈGLEMENT ADMINISTRATIF DU
DU FONDS MARIBEL DU SECTEUR SOCIOCULTUREL CP 329.02. Ce règlement administratif a été établi par votre Fonds Maribel Social et est d'application depuis le
Circulaire 2014 - 8 mai
08?/10?/2020 FONDS MARIBEL SOCIAL DU SECTEUR SOCIOCULTUREL ... sur le mode de contrôle du volume de l'emploi voir le Document de travail et Règlement.
Le Mémento du Maribel Social pour le secteur non marchand privé
327.02) et secteur socioculturel (SCP 329.02) a pour but de coordonner et d'amplifier les actions des différents Fonds sociaux pour l'emploi (ex : Maribel
SECTEUR SOCIO-CULTUREL ET SPORTIF Communauté française
03?/06?/2016 nombre de travailleurs calculé suivant le mode prévu à l'article 8 ... sociale
Archives de lAssociation des Centres culturels (ACC) - Inventaire
membre fondateur de la CESSoC Confédération des Employeurs du Secteur Sportif d'une commission paritaire du secteur socio-culturel et un extrait de la ...
Mémento du Maribel Social pour le secteur non marchand privé
327.02) et secteur socioculturel (SCP 329.02) a pour but de coordonner et d'amplifier les actions des différents Fonds sociaux pour l'emploi (ex : Maribel
INSTRUCTIONS ADMINISTRATIVES AUX EMPLOYEURS ONSS
La promotion de l'emploi dans le secteur non-marchand (maribel social) Les avantages que l'employeur octroie au travailleur à l'occasion de la fin du ...
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Nouveaux statuts et Règlement d'Ordre Intérieur . tative des employeurs du secteur non-marchand dit secteur à profit social.
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20?/03?/1997 Fonds sociaux rassemblés à l'APEF par Commission paritaire ou Sous- ... 40-41 : Fonds Maribel Social pour le secteur socioculturel
REGLEMENT ADMINISTRATIF ET MODE D’EMPLOI MARIEL SOIAL A L
PLAN MARIBEL SOCIAL Siège administratif c/o APEF Square Sainctelette 13/15 - 1000 Bruxelles Tél : 02/229 32 57 - 02/227 61 54 REGLEMENT ADMINISTRATIF ET MODE D’EMPLOI MARIEL SOIAL A L’USAGE DES EMPLOYEURS DU SETEUR SOIO CULTUREL CP 329 02
Annexe 1 Règlement administratif Fonds Maribel Social SCP 329
Mesures visant à promouvoir l’emploi dans le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne et l’organisation du Fonds Social Maribel Social du Secteur Socio-Culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne Article 1er
Doument de travail et règlement administratif - apefasblorg
l’occupation du poste et des documents que l’employeur a l’obligation d’envoyer au Fonds Maribel Le Fonds procède annuellement au décompte de la subvention qui est effectivement due sur base des déclarations DMFA et des données transmises au Fonds 1 D’où vient l’argent qui alimente le Fonds?
Circulaire à l’attention des employeurs des associations du
formation sur le mode de contrôle du volume de l’emploi voir le Document de travail et Règlement administratif qui se trouve sur le site du Fonds https://www apefasbl org/les-fonds-maribel-emploi/sec-teur-socioculturel-et-sportif/documents-a-telecharger 3
Circulaire à lattention des employeurs des associations du
et les CCT du secteur Vous trouverez le Document de travail et Règlement administratif du Fonds à l’adresse suivante : https://www apefasbl org/les-fonds-maribel-emploi/secteur-socioculturel-et-sportif/documents-a-telecharger 4 Les conditions d’attribution des emplois dans le cadre du Maribel
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