[PDF] déclaration de dépôt légal – documents





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déclaration de dépôt légal – éditeur livres

La version électronique de ce formulaire est disponible sur le site internet de la BnF à l'adresse : bnf.fr > pour les professionnels > dépôt légal. Quelques 



déclaration de dépôt légal – éditeur périodiques

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Le dépôt légal des publications à la BnF Le dépôt légal des publications à la BnF

L132-1. L'exemplaire de la publication doit être accompagné d'une déclaration de dépôt légal. Nous vous recommandons d'utiliser pour 



déclaration de dépôt légal – éditeur périodiques

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déclaration de dépôt légal – documents graphiques

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Formulaire de demande dISSN – BnF

Pour remplir les champs voir la notice explicative au verso. Formulaire à joindre au premier document déposé au titre du dépôt légal. TRES IMPORTANT : ne 



déclaration de dépôt légal – documents multimédias

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et autres documents non périodiques depot.legal.livres@bnf.fr bnf.fr > pour les ... Quelques conseils pour remplir votre déclaration de dépôt légal.



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dépôt légal – éditeur périodiques déclaration initiale. La version électronique de ce formulaire est disponible sur le site internet de la BnF à l'adresse 



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dépôt légal – éditeur périodiques déclaration globale annuelle. La version électronique de ce formulaire est disponible sur le site internet de la BnF à 



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dépôt légal– documents graphiques et photographiques. La version électronique de ce formulaire est disponible sur le site internet de la BnF à l'adresse 



Le dépôt légal des publications à la BnF

est gratuite et vous permet de déclarer tous les documents soumis au dépôt Pour tout renseignement complémentaire sur le dépôt légal : Anne Manouvrier.



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dépôt légal – documents cartographiques. La version électronique de ce formulaire est disponible sur le site internet de la BnF à l'adresse : bnf.fr > pour 



Mémento à lusage des Bibliothèques de dépôt légal imprimeur

bnf.fr > pour les professionnels > dépôt légal > comment déclarer ? > dépôt légal imprimeur. 1.2 Quels documents sont soumis au dépôt légal imprimeur ?



Vade-mecum à lusage des Bibliothèques de dépôt légal imprimeur

28 févr. 2022 Ces documents à la différence des monographies

déclaration de dépôt légal – documents aepnlôpegAB2ri d nr eepico trôog o nreeiAlrtgBtd

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