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Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. Référence : 325-1-13. N Pièces à joindre à ce formulaire : - Une photo récente. - Copie de la CNIE.



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13 fév. 2017 CNI sera pris en considération lors de l'édition du duplicata de la carte d'immatriculation à la CNSS. ﮐل ﺗﻐﯾﯾر ﻓﻲ اﻟﻣﻌﻟوﻣﺎت اﻟﻣﺗﻌﻟﻘﺔ ﺑﺎﻻﺳم ...



طــلــب تــصــحـيـــح بــيــــانـــات الــمــؤمـــن له (لها) Demande de mod

CNI sera pris en considération lors de l'édition du duplicata de la carte d'immatriculation à la CNSS. كل تغيير في المعلومات المتعلقة باﻻسم العائلي أو الشخصي 



Guide Employeurs de maison

325-1-12) ;. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) Copie Carte CNSS Originale ou duplicata ;. Copie livret d'état civil paternel ...



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Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 325-1-12) ;. Demande d Copie Carte CNSS Originale ou duplicata ;. Copie livret d'état civil paternel ...



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Demande de duplicata de la carte d'immatriculation. CADRE RESERVE A L'ASSURÉ Pièces à joindre à ce formulaire : الوثائق التي يجب. إرفاقها بالطلب. : - Une ...



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Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم (1) Ou titre de séjour pour les étrangers (carte de résidence ou carte d'immatriculation).



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325-1-12) ;. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) Copie Carte CNSS Originale ou duplicata ;. Copie livret d'état civil paternel ...



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Comment immatriculer vos travailleurs de maison à la CNSS Copie Carte CNSS Originale ou duplicata ; ... CNSS MAROC. CNSS MAROC. @CNSS.officiel.



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Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Maroc la CNSS est chargée de gérer le Le double du formulaire intitulé "Demande d'affiliation"

GUIDE DE L'EMPLOYEUR DE MAISON

Sommaire

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Qu'est ce qu'un employeur de maison

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Qu'est ce qu'un travail de maison

V - Paiement des Cotisations............................................

8IV - Déclaration du salaire................................................. 8

Comment adhérer au prélèvement automatique Paiement via le bordereau de paiement des cotisations (BPC) aux travailleuses et travailleurs de maison, ces derniers ont désorma is La s

Introduction

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