Guide pratique à partir du 01/01/2020 pour les envois du particulier
1 janv. 2020 combiner des timbres-poste de façon à obtenir le nombre d'unités appro- ... nements: par boîte de 100 timbres autocollants (Belgique ...
Guide pratique à partir du 01/01/2022 pour les envois du particulier
1 janv. 2022 (Belgique uniquement). En fonction du type de timbre il faut acheter un nombre minimum de timbres pour obtenir un prix plus avantageux.
Commission paritaire de la construction (CP 124)
Belgique et dans laquelle il répond également à la question de savoir si une prime comparable à l'avantage du timbre fidélité visé par la présente
Manuel de la Convention
nombre ou le poids ne justifie pas la confection d'une dépêche close Convention et est réservée exclusivement aux timbres qui remplissent les.
INSTITUT BELGE DES SERVICES POSTAUX ET DES
Différenciation du prix du timbre en fonction du nombre de se compose du port d'un envoi Prior selon son poids majoré des frais de recommandation de ...
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Les licences doivent être munies d'un timbre de licence de 10 ou de. 20 francs belges (suivant que la valeur de la marchandise ne dépasse pas ou dépassa Fr.
Tarifs au consommateur
12 sept. 2022 REMARQUE : Poids maximum 5 kg. Les boîtes à tarif fi e sont disponibles dans les bureaux de poste. Elles ne peuvent pas être achetées en ...
Manuel de la Convention
nombre ou le poids ne justifie pas la confection d'une dépêche close Convention et est réservée exclusivement aux timbres qui remplissent les.
Doc 1
17-236 Divergences relatives au poids ou aux dimensions des colis 1.2.1.1 Timbres-poste imprimés ou collés sur les envois et valables dans le ...
Examen de lOCDE du système de contrôle et daudit de la Tunisie
Comité d'audit de l'administration fédérale (Belgique). CAEP. Commission d'audit des comptes des Tunisie dans un certain nombre d'entités publiques.
Où puis-je acheter des timbres pour envoyer une lettre en Belgique ?
Vous pouvez les acheter dans un Bureau de Poste, un Point Poste ou sur l'eShop. Le nombre et le type de timbres pour votre lettre à l’étranger dépendent du format, du poids et de la destination de votre lettre.
Où puis-je acheter les timbres nécessaires ?
En fonction de la destination de votre envoi, vous devrez opter pour des timbres World ou Europe. Vous pouvez les acheter dans un Bureau de Poste, un Point Poste ou sur l'eShop. Le nombre et le type de timbres pour votre lettre à l’étranger dépendent du format, du poids et de la destination de votre lettre.
Comment trouver les timbres pour une lettre à l’étranger ?
Le nombre et le type de timbres pour votre lettre à l’étranger dépendent du format, du poids et de la destination de votre lettre. Utilisez notre outil en ligne, saisissez votre destination et le poids, et découvrez rapidement le ou les timbres dont vous avez besoin pour votre lettre à l’étranger.
Quel est le nombre de timbres nécessaires pour affranchir une lettre de 44 gr ?
Si le poids final de votre courrier est compris entre 21 et 100 grammes vous devrez apposer 2 timbres sur votre enveloppe. Ceci est en général le cas si votre lettre compte plus de 3 feuilles A4*.
Past day
Manuel
de la ConventionMise à jour 1 - Juin 2019
Berne 2019
Bureau international de l'Union postale universelleUPU UNIONPOSTALE
UNIVERSELLE
IINote concernant l'impression
Les textes de la Convention sont imprimés en
caractères gras. ordinaires. Les textes des commentaires du Bureau international sont imprimés en petits caractères précédés d"un carré ( ). Le numéro de la disposition commentée est imprimé en caractères gras. rieures du Manuel est signalée par un trait vertical ( ) dans la marge en face duIIIRemarques
Remarques
Cette première édition du Manuel de la Convention comprend les dispositions de la Convention postale universelle révisée par le Congrès d"Istanbul 2016, celles de son Règlement révisé par le Conseil d"exploitation postale en 2017 et les comm en taires apportés par le Bureau international. Ce manuel est conçu de telle manière que le lecteur dispose d"assemblée de tous - les dispositions de la Convention postale universelle, désignées p ar "Article1 à 40»
auxquelles ils se rapportent. La numérotation des articles du Règlement commence par l"article de la Con vention auquel ils se rapportent, un trait et un numéro de trois chiffres. Le premier numéro après le trait indique si l"article se correspond aux services postaux en général (0), à la poste aux lettres (1) ou aux colis postaux (2). postaux général. applicables à tous les articles, quel que soit leur emplacement dans le Manuel. Le texte s"applique à tous les services au sens des dispositions tell es qu"approuvées par le Congrès et par le Conseil d"exploitation postale. Par exemple, les disp o sitions relatives aux douanes (art. 20 de la Convention) s"appliquent à l a fois aux services de base et aux services supplémentaires (art. 17 et 18 de la Convention). IV VSommaire
PageAbréviations
............................................................ VII compris dans l"Union ................................................... XI Tableau des taxes relatives à la poste aux lettres ....................... XVListe des recueils
....................................................... XIXTable des matières
..................................................... XXIListe des formules
...................................................... XXXVII Dispositions de la Convention postale universelle et de son Règlement commentaires du Bureau international et les formules Autres décisions en relation avec les dispositions de la Convention et de son Règlement SommaireVIPoste aux lettres - Conv. Art. 1
VIIAbréviations
A. Abréviations courantes
AI avis d"inscription (Chèques) AIEAAgence internationale de l"énergie atomique
al. alinéa anc. ancien AO autres objets ou autres envois que les LC dans le A.R. avis de réception arbit. arbitrage Arr.Arrangement
art. article BI Bureau international de l"Union postale universelle c centime CAConseil d"administration
CCDConseil de coopération douanière
CCEPConseil consultatif des études postales
internationale CELCommission exécutive et de liaison
CEPConseil d"exploitation postale
cf. confer (se reporter à) ch. chiffre circ. circulaire cm centimètre col. colonne comm. commentaires Comm.Commission
Conf.Conférence
Const. ou Constitution
Constitution de l"Union postale universelle
Conv. ou Convention
Convention postale universelle
corr correspondance disp. dispositions dm décimètre Doc Documents (des Congrès, du Conseil exécutif, etc.) doc document DTSDroit de tirage spécialAbréviations
Mise à jour 1 - Juin 2019
VIIIECOSOC Conseil économique et social de l"ONU EDIéchange de données informatisé
FAQS Fonds pour l"amélioration de la qualité de service dans les pays en développement fasc. fascicule FMIFonds monétaire international
form. formule fr franc g gramme h heure IATAAssociation du transport aérien international
ICSChambre internationale de la marine marchande
id. idem ISOOrganisation internationale de normalisation
Journal ou Revue
Union Postale (publication trimestrielle
du Bureau international) kg kilogramme km kilomètre LC lettres et cartes postales LTAT heure limite d"arrivée du moyen de transport m mètre max. maximum min. minimum mm millimètre mn minute (de temps)Nº ou nº
numéro nouv. nouveau OACIOrganisation de l"aviation civIle internationale
OMDOrganisation mondiale des douanes
OMIOrganisation maritime internationale
OMSOrganisation mondiale de la santé
ONUOrganisation des Nations Unies
op. dés. opérateur(s) désigné(s) e partie de la livre avoirdupois) p. page(s) PAL poste aux lettres p. ex. par exemple par. ou § paragraphe PMA pays les moins avancés PNUDProgramme des Nations Unies
pour le développement prop. proposition IXProt. add. Protocole additionnel à la Constitution de l"Union postale universelle RCPLRecueil des colis postaux en ligne
Règl.
Règlement
Recueil
Recueil de renseignements (concernant
la poste aux lettres, les colis postaux, etc.), publié par le Bureau internationalRègl. gén.
Règlement général
Règl. int.
Règlement intérieur
rem. remanié Revue voir sous Journal RFRèglement de l"Arrangement concernant les
services de paiement de la poste s seconde (de temps)S.A.L.
courrier de surface transporté par voie aérienne SPSStratégie postale de Séoul
t tonne (unité utilisée en matière de transport) T.m. transit maritime T.t. transit territorialUPU ou Union
Union postale universelle
v. voirB. Abréviations relatives aux formules
(Ces abréviations sont toujours suivies du numéro d"ordre de la formule) CPColisAbréviations
Mise à jour 1 - Juin 2019
XPoste aux lettres - Conv. Art. 1
XI Répertoire général des Pays-membres de l'UPU et des territoires compris dans l'UnionAfghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
compris dans le ressort de l"Union en vertu - - Îles Mariannes, y compris Saipan et Tinian, de GuamAngola
Arabie saoudite
Argentine
Arménie
Aruba, Curaçao et S. Maarten
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahrain (Royaume)
Bangladesh
Barbade
Bélarus
Belgique
Belize
Bénin
Bhoutan
Bolivie
Bosnie et Herzégovine
Botswana
Brésil
Brunei Darussalam
Bulgarie (Rép.)
Burkina Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
Canada
Centrafrique
ChiliChine (Rép. pop.)
- Hongkong, Chine - Macao, ChineChypre
Colombie
Comores
Congo (Rép.)
Corée (Rép.)
Côte d"Ivoire (Rép.)
Croatie
CubaDanemark
- Îles Féroé - GroenlandDjibouti
Dominicaine (Rép.)
Dominique
Égypte
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Érythrée
Espagne
Estonie
Eswatini
Éthiopie
FidjiFrance
- - Guyane française - - Martinique - - Réunion - Collectivité territoriale de Mayotte et Miquelon dans le ressort de l"Union en vertu de Clipperton) - - W allis et Futuna - - T erres australes et antarctiques françaises - - Îles éparses (Bassas da India, Eur opa,Juan de Nova, Glorieuses, T romelin)
GabonGambie
Géorgie
GhanaGrèce
Grenade
Guatémala
Guinée
Guinée équatoriale
Guyane
Haïti
XIIHonduras (Rép.)
Hongrie
IndeIndonésie
Iran (Rép. islamique)
IraqIrlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
JaponJordanie
Lao (Rép. dém. pop.)
Lesotho
Lettonie
LibanLibéria
État de Libye
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Macédoine du Nord
Madagascar
Malaisie
Malawi
Maldives
Mali Malte MarocMaurice
Mauritanie
Mexique
Moldova
Monaco
Mongolie
Monténégro
Mozambique
Myanmar
Namibie
NauruNépal
Nicaragua
NigerNigéria
Norvège
de Ross) - Îles Cook - Niue - Tokelau OmanOuganda
Ouzbékistan
PakistanPanama (Rép.)
Paraguay
- Caraïbes néerlandaises (municipalités deBonaire, Saba et S. Eustatius)
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
QatarRép. dém. du Congo
Rép. pop. dém. de Corée
Roumanie
- Guernesey - Île de Man - Jersey - Anguilla - Bermudes - Cayman - Falkland (Malvinas) - Géorgie du Sud et Sandwich du Sud - Gibraltar - Montserrat - Territoire britannique de l"océan Indien - Turques et CaïquesRussie (Fédération de)
Rwanda
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