CODE GENERAL DES IMPOTS 2017
6 juil. 2017 d'application de l'impôt et ayant au Maroc leur siège social ... est imputable sur les autres revenus professionnels de l'associé principal ...
Guide des frais de déplacements temporaires des personnels civils
déplacements professionnels des agents publics dans le cadre de leurs missions et de leur formation tout au long de la vie participent d'une administration
RGPD - Guide sous-traitant
être enrichi de toutes les bonnes pratiques remontées par les professionnels. ... données personnelles - Guide du sous-traitant - Edition septembre 2017.
d LE CONTRAT SAISONNIER b
Ces frais professionnels ne sont pas des éléments du salaire et ils ne sont AVANTAGES EN NATURE ET SMIC (976€ de l'heure au 1/01/2017 ; pour rappel le ...
Indemnités frais kilométriques 2017
Les barèmes des frais professionnels applicables en 2017 ont été publiés sur le MAROC. Dirham. 1 930. MARTINIQUE. €. 150. 190 du 15/12 au 15/04 chaque.
Table des matières
COUR DE CASSATION DE BELGIQUE – RAPPORT ANNUEL 2017 Frais professionnels – Remboursements de revenus illicites – Confiscation.
Indemnisation du chômage dans les branches du spectacle
7 févr. 2018 convention du 14 avril 2017 relative à l'assurance chômage consécutivement à ... sont entendues avant déduction pour frais professionnels.
CODE DE DÉONTOLOGIE MÉDICALE
Article R.4127-68 - Rapport avec les autres professionnels de santé 1111-3-3 en ce qui concerne l'information du patient sur les frais afférents.
RÈGLEMENT (UE) 2017/ 746 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 mai 2017 d'autonomie aux patients et aux professionnels de la santé et leur ... (2) Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 ...
Présentation PowerPoint
4 mai 2017 Pour l'exercice 2017 nous confirmons viser des performances en ligne avec les ... Gestion des frais professionnels : Edenred Allemagne.
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