[PDF] droit foncier coutumier

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Comment résoudre la question des droits fonciers coutumiers ?

Partout où les politiques foncières ont, de manière plus ou moins parfaite, donné la parole aux acteurs concernés (Niger, Burkina Faso), la question des droits fonciers coutumiers est apparue comme une question primordiale à résoudre à travers la formulation des politiques foncières.

Quels sont les droits fonciers coutumiers africains ?

On l'aura compris, les droits fonciers coutumiers africains étaient scrutés et évalués à partir du droit foncier métropolitain, tel que régi par le Code civil. Or, on le sait, la conception civiliste de la propriété est aux antipodes de la conception coutumière des rapports que les hommes entretiennent entre eux à propos de la terre.

Comment s’intéresser aux droits fonciers coutumiers ?

2.2.1. La nécessité de sortir d’une vision matérielle et individualiste de la terre dans l’appréhension de la question Il est admis que s’intéresser aux droits fonciers coutumiers nécessite de la prudence au regard de leur diversité, de leur pluralité et de leur évolution, au risque de les caricaturer.

Pourquoi les droits fonciers coutumiers sont-ils anachroniques ?

1 TRAITER AUJOURD'HUI des droits fonciers coutumiers pourrait paraître anachronique tant le concept « coutumier » a été étroitement associé au passé colonial de l'Afrique et à une forme de résistance à la modernité et au progrès. La présente réflexion se situe aux antipodes de cette perception.