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UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE PARIS 1

THÈSE POUR LE DOCTORAT EN D-SORBONNE

LA DISCRIMINATION À

(LOOKISME) EN DROIT DU TRAVAIL FRANÇAIS ET AMÉRICAIN

APPROCHE COMPARATISTE

Présentée et soutenue publiquement par

RHÉA E. JABBOUR

LE 28 OCTOBRE 2013

Membres du Jury

Frédéric Gé

Francis Kessler, Professeur Panthéon-Sorbonne Paris (I) Yves Struillou, Conseiller à la Cour de Cassation 2

REMERCIEMENTS

Travailler sur cette thèse en un délai réduit fut un véritable défi. Je suis extrêmement heureuse

ques de superficialité on pourrait éventuellement lui adresser. Cette thèse me tient à

Je tiens à remercier en premier rang mon directeur de thèse, Monsieur Francis Kessler, pour son

esprit positif et ouvert, son écoute et ses encouragements continus. Merci d

énormément de chan

Merci à ma chère famille et mes amis pour leur soutien moral continu. Je remercie tout

particulièrement ma cousine Milia pour son hospitalité ainsi que ma mère, mon éternelle

ssi fort en moi et en ma

Enfin, je dédie cette thèse à mon plus grand modèle de vie et mon ange gardien depuis 17 ans

Rhéa E. Jabbour

3 " La beauté est une meilleure recommandation

», ARISTOTE

4

SOMMAIRE

INTRODUCTION

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : LES SOURCES ET MANIFESTATIONS DU LOOKISME CHAPITRE 1 : LE CADRE JURIDIQUE : LA PROHIBITION DES

DISCRIMINATIONS

SOUS-CHAPITRE 1 : LE DROIT FRANÇAIS

SOUS-CHAPITRE 2 : LE DROIT AMÉRICAIN

CHAPITRE 2 : LES OBSTACLES JURIDIQUES À UNE LOI ANTI-LOOKISME, UN

PHÉNOMÈNE DÉFIANT LE DROIT

CHAPITRE 3 : LES AUTRES OBSTACLES À UNE PROTECTION JURIDIQUE

ABSOLUE CONTRE LE LOOKISME

CHAPITRE 4 :

CHAPITRE 5 : LES SOLUTIONS FACE AU LOOKISME

CONCLUSION GÉNÉRALE

5

LISTE DES PRINCIPALES ABBRÉVIATIONS

§ : Paragraphe

BFOQ: Bona Fide Occupational Qualification

ADA: Americans with Disabilities Act

ADEA: Age Discrimination in Employment Act

Cass. 2e civ.: Arrêt de la deuxième chambre de la Cour de Cassation Cass. Ass. Plén.: Arrêt de l'assemblée plénière de la Cour de Cassation Cass. Crim. : Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation Cass. Soc.: Arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation CJCE : Cour de justice des communautés européennes

D.C : District Court

EEOC: Equal employment opportunity commission

FEHA: Fair Employment and Housing Act

HALDE: Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

JCP : Juris-classeur périodique

LGDJ: Librairie générale de droit et de jurisprudence

Para. : paragraphe

U.S: United States

U.S.C: United States Code

6

INTRODUCTION

1. " Ce ne sont que les personnes superficielles qui ne jugent pas les apparences. Le véritable

mystère du monde est le visible et non pas »1.

Il y a plus de trente ans, Oscar Wilde dénonçait, à sa manière, les différences conceptuelles de

atout, la non-beauté était quant à elle Les " Ugly Laws » ou " lois laides » punissaient civilement et pénalement les p

devait-elle aussi répondre aux normes sociétales en vigueur. En cas de non respect, la plupart des

3. on pas pour autant que le masque est la face4 ?

2. En 2002, une enquête quantitative très intéressante fut conduite par un magazine auprès des

lecteurs de nombreux pays (États-Unis, Australie, Afrique du Sud et dans différents pays

européens). A la question " A côté de qui aimeriez-vous être assis dans un avion ? », la première

1" [i]t is only shallow people who do not judge by appearances. The true mystery of the world is the visible, not the

invisible », dans WILDE O., The picture of Dorian Gray, Isobel Murray edition, Oxford 1981. " Nothing has so

marked an influence on the direction of a man's mind as his appearance, and not his appearance itself, so much as

his conviction that it is attractive or unattractive», dans TOLMACH L., SCHERR R., Face value: the politics of

beauty, 1984, p. 246.

2 BERRY B., The power of looks: social stratification of physical appearance, Cornwall, MPG Books, 2008, p.

46.Voir aussi BURGDORF M., BURGDORF R., " A history of unequal treatment: the qualifications of

l protection clause », Santa Clara Lawyer, vol. 15, 1975, p.

855, 863-864.

3 ANSPACH K., The why of Fashion, Iowa State University Press, 1967, p. 261. Voir aussi BOTELHO L.,

Clothing, in 2 Puritans and Puritanism in Europe and America: a comprehensive encyclopedia, édition BERNER F.,

& WEBSTER T., 2006, p. 348.

4 " Our manner of appearing is our manner of being. The mask is the face », dans SONTAG S., Against

interpretation and other essays, 1965. 7

réponse des personnes interrogées est sans appel : les top model. Une pole position, suivie

ensuite par les leaders de pays, les artistes, les conseillers 5

La beauté arrive donc en premier choix, avant le pouvoir, la créativité et la sécurité financière.

3. Il est de notoriété publique que les sociétés américaine et française prônent tout

particulièrement le culte des apparences et de la beauté.

technologies, la réalité virtuelle, la projection de la corporate image, les jeux vidéo, le

personnes6 la fascination pour la tyrannie éternelle jeunisme principal est le physique. 4. ie de la beauté (cosmétique, botox, produits et pilules pour minceur, gels, crèmes, régimes dangereux7

médicales et dentaires tournées vers la chirurgie cosmétique et esthétique, et des services de

régimes alimentaires,... en sont une preuve éclatante. Ces pratiques à haut risque, et pour la

Aussi, aux États-Unis, pas moins de 115 milliards de dollars sont dépensés annuellement dans le

secteur de la beauté (38 milliards de dollars pour les soins des cheveux, 24 milliards de dollars

pour les soins de la peau, 20 milliards de dollars pour la chirurgie cosmétique et 15 milliards de

dollars pour les parfums)8. Selon Madame

5"Physical Attractiveness- Gender ».

rIPWnWyiudgBbGOAfYJVVitd.

6 TIETJEET S., " Is lookism unjust? », Journal of Libertarian Studies, vol. 19, n°2, 2005, p. 31-50.

7SOLOVAY S., ROTHBLUM E., " No fear of fat », Chronicle of Higher Education, vol. 56, édition 12, 13

novembre 2009.

8 KUCZYNSKI A., Beauty junkies: inside our $15 billion obsession with cosmetic surgery, 2006, p. 7-8.

9 ETCOFF N., Survival of the prettiest: the science of beauty, New York Anchor Books, 1991, p.6.

8 professionnelle et des choix physiques à faire11. En France, l'Agence nationale pour l'emploi (" ANPE ») a mis en place des ateliers sur le thème: "Communiquer par l'image", atelier de réflexion sur l'importance de l'image12. 5. sociale et de reproduction des inégalités ?

Certes les individus se présentent avec des tailles, silhouettes, traits et apparence physique

différents, et les juger selon leurs apparences semble anodin en théorie. En théorie seulement car

un tel jugement provoque des effets notables à long terme. Ceci car, de manière silencieuse et le

plus souvent inconsciente, nous jugeons constamment autrui et sommes jugés par eux pour ce qui est de notre apparence physique. Si le rejet de personnes au physique disgracieux dans une relation amoureuse peut pour certains être considéré comme un critère normal de renoncement ; i dans tous les domaines. Le normal se doit de devenir anormal dans des contextes supposément objectifs tel que celui du travail ou des décisions de justice, de la mode, ou encore de services et aux soins médicaux. Des lieux où paradoxalement, les discriminations ne font que

10 CLIFT E., BRAZATIS T., " Madam President: shattering the last glass ceiling », Social Science, vol. 16, 2000, p.

318-324. Par exemple,

11 CLIFT E., BRAZATIS T., " Madame president: shattering the last glass ceiling », Social Science, vol. 16, 2000, p.

318-23.

1212 Selon Jean-François Marti, l'un des responsables de ce service, " Les candidats se focalisent et culpabilisent sur

leurs compétences, alors qu'une bonne partie de l'embauche dépend d'abord d'une bonne image de soi ». REMY J.,

LEBOURCQ S., COUSIN M., " Le vrai pouvoir de la beauté », , 8 août 2002, 9

La beauté

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