PROCES VERBAL DE LA SEANCE
21 oct. 2021 MAIRIE DE FENOUILLET – ... Département de la HAUTE GARONNE ... désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres des marchés publics.
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
MAIRIE DE FENOUILLET –. REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Département de la HAUTE GARONNE ... Monsieur Gilles BROQUERE Maire
RÉPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE HAUTE
DÉPARTEMENT DE HAUTE GARONNE. VILLE DE SAINT ALBAN. PROCES VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Date de la convocation : 20 mai 2021.
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
23 juin 2016 Département de la HAUTE GARONNE ... La séance a été publique. ... Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la délibération du 12 novembre ...
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
21 déc. 2018 Département de la HAUTE GARONNE. Du Conseil Municipal de la commune de. FENOUILLET. SEANCE du 21 DECEMBRE 2018. Nombre de membres :.
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
2 juil. 2019 Département de la HAUTE GARONNE ... La séance a été publique. ... Monsieur le Maire soumet au vote de l'assemblée le compte-rendu de la ...
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
7 avr. 2022 Département de la HAUTE GARONNE. Du Conseil Municipal de la commune de. FENOUILLET. SEANCE du 7 AVRIL 2022. Nombre de membres :.
LOI ÉGALIM EN ACTIONS
25 janv. 2021 vier R emong in/agriculture ... marchés publics le recours à une ... (1) Hérault
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES CARRIERES DE LA HAUTE
Dans le département de la Haute-Garonne la part des matériaux alluvionnaires dans les conséquence de mettre sur le marché des matériaux de carrière
DOSSIER DINFORMATION MAIRIE
118 route de Fenouillet - 31200 TOULOUSE. TYPE DE SUPPORT : soutenu et précis de déploiement du Très Haut Débit Mobile dans l'ensemble des territoires.
Mairie de Fenouillet et sa commune (31150) (Haute-Garonne)
Le présent marché a pour but la fourniture et la pose de matériels de signalétique sur le territoire de la Commune de Fenouillet et la fourniture de panneaux de rue et de plaques de rue Les prestations détaillées attendues sont décrites dans le CCTP ARTICLE 4 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4 1 Etendue de la consultation
RC Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en place d’un mobilier urbain : Sanitaire public automatique avec accès aux personnes handicapées Lieux d’exécution : Place Alexandre Olives 31150 Fenouillet Les prestations détaillées attendues sont décrites dans le CCTP ARTICLE 4 -CONDITIONS DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC
Commune de Fenouillet FOURNITURE ET POSE DE RIDEAUX INTIMISANTS Groupe Scolaire ZAC Piquepeyre R C 2/6 ARTICLE 1 - ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE ET SES REPRESENTANTS Pouvoir Adjudicateur Mairie de FENOUILLET Représentée par : Monsieur le Maire Place A Olives BP 95110 31151 FENOUILLET CEDEX ARTICLE 2 - CONDITIONS PREALABLES
Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
Le marché débute à sa date de notification et s’achève à la réception sans réserve des fournitures La tranche ferme est conclue à compter de la notification La tranche optionnelle est conclue compter de la date indiquée sur le bon de commande 2-5 : Mode de dévolution :
Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
Ville de Fenouillet ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE R C 1/6 MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION R C Maître de l’ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE Date limite de remises des offres : 12 Octobre 2018 à 12 heures
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