[PDF] [PDF] Commerce et Finance Internationales - UMMTO

View - Download [PDF] Commerce et Finance Internationales - UMMTO

Previous PDF

Next PDF

Université Mouloud Mammeri Tizi Ouzou

Faculté des Sciences Economiques, Commerciales

Et des Sciences de Gestion

Département des Sciences Commerciales

Mémoire de fin de cycle

Eǯ du diplôme de master en Sciences

Commerciales

Spécialité : Commerce et Finance Internationales

Sujet :

Réalisé par : Encadré par :

RAMDANE Massinissa Mr DAHMOUNI

SOFI Yacine

Devant le jury composé de :

Président : Mr SAM Hocine M.A.A

Examinateur : Mr BRAHIMI Mohaned M.A.A

Encadrant : Mr DAHMOUNI Abdelkrim M.A.A

Date de soutenance : 30/11/2017

Promotion 2016/2017

Nous remercions le bon dieu de nous avoir donné le courage La force la santé pour accomplir ce modeste travail ;

Nous tenons à remercier :

Mr DAHMOUNI, celui qui nous a donné de son mieux notre promoteur pour ses pertinents conseils et ses orientations une simple reconnaissance de ce que vous avez fait pour que notre mémoire ait sa naissance nous parait insuffisante qui ont accepté

A Tout lde Tizi Ouzou pour leurs

orientations et leurs conseils durant ce stage A tous nos enseignants qui nous ont enseigné depuis la première année Ainsi qu'à tous ceux qui nous ont aidés de près ou de loin dans l'élaboration de ce mémoire.

Dédicaces

Pour faire un début, il y a aussi une fin pour finir notre chemin

Et on doit se quitter pour se voire demain

&·HVWDYHFXQJUDQGSODLVLUTXHMHGpGLHFHPRGHVWHtravail :

A celle qui a été toujours à mes côtés et à la personne la plus chère au monde :

A Toi ma mère, A celui qui a combattu toute sa vie pour procurer tout ce 'RQWM·DYDLVEHVRLQ$WRLPRQSqUH " Que Dieu vous gardes et vous accordes longue vie »

A mes très chers frères

$PDFKqUHV±XU

A mes belOHVV±XUV

A mes neveux

ALQVLTX·jWRXV mes amis(es)

A mon binôme Yacine et sa famille

Et à tous ceux qui nous ont aidés à réaliser ce travail.

MASSINISSA

Dédicaces

Pour faire un début, il y a aussi une fin pour finir notre chemin

Et on doit se quitter pour se voire demain

&·HVWDYHFXQJUDQGSODLVLUTXHMHGpGLHFHPRGHVWHtravail :

A celle qui a été toujours à mes côtés et à la personne la plus chère au monde :

A Toi ma mère, A celui qui a combattu toute sa vie pour procurer tout ce 'RQWM·DYDLVEHVRLQ$WRLPRQSqUH " Que Dieu vous gardes et vous accordes longue vie »

A mes très chers frères

$PHVFKqUHVV±XUV

ALQVLTX·jWRXV mes amis(es)

A Toutes ma famille

A mon binôme Massinissa et sa famille.

Et à tous ceux qui nous ont aidés à réaliser ce travail.

YACINE

Liste des abréviations

xBM : Banque mondiale xBAFD : Banque Africain de développement xFMI : Fond monétaire international xBCB : Bon de cession bancaire xCCI : Chambre de commerce international xCNAN : Compagnie nationale de navigation xCredoc : Crédit documentaire xCVIM : Contrat de vente international de marchandise xDA : Dinar Algérien xD/A : Document contre acceptation xDI : Domiciliation des importations à délai normal xDLVI : Duplicata de lettre de voiture international xDIP : Domiciliation des importations à délai spécial xD/P : Document contre paiement xDSTR : Déclaration simplifié de transit xEUR : Euro xFIATA : Fédération Internationale des Associations de transitaires et Assimilés xINCOTERMS : International commerciale terms xINDELEC : Industrie électron-domestique xLTA : Lettre de transport aérien xLTR : Lettre de transport routier xOCDE : Organisation de coopération et de développement économique xRUE : Règles et usances relatives aux encaissements xRUU : Règle et usances uniformes xSBLC : Lettre de crédit stand-by xSPA : Société par action xSWIFT : Society for Worldwide lnterbank Financial Telecommunications xTVA : Taxe sur la valeur ajoutée xUPT : Unité de prestation technique xUSD : United States dollars

Liste des tableaux et des schémas

Tableau n° 1 : représentatif de la répartition des frais de logistique ..................................... 21

Tableau n° 2 : représentatif des modes de réalisation du crédit documentaire ....................... 59

Tableau n° 3 : les intervenants de la lettre de change et leurs documents .............................. 66

Tableau n° 4 : ..................................................... 77 Tableau n° 5 ................................... 84 Schéma n° 1 .................................................. 36 Schéma n° 2 -crédit ............................. 39

Schéma n° 3 : représentatif du crédit acheteur .................................................................. 41

Schéma n° 4 : représentatif du forfaitage ......................................................................... 45

Schéma n° 5 ........................................................ 60 Schéma n° 6 ...................................................................... 81 Schémas n° 7 ................................................................... 82

SOMMAIRE

générale ............................................................................................ 1

rincipaux éléments utilisés pour réaliser une opération du

commerce international ........................................................................................ 4

.................................................................................................................... 4

Section 01 : Contrats et documents du commerce international ...................................... 5

Section 02 : Les Incoterms ............................................................................................... 14

Section 03 : La domiciliation bancaire ............................................................................. 21

....................................................................................................................... 28

es techniques de financement du commerce international ...... 29

.................................................................................................................... 29

Section 01: Techniques de financement à court terme ..................................................... 30

Section 02: Techniques de financement à moyen et long terme ...................................... 37

onclusion ....................................................................................................................... 50

: Techniques et moyens de paiement du commerce

international ........................................................................................................................... 51

.................................................................................................................... 51

Section 01: Les techniques de paiement du commerce international ............................... 52

Section 02: Les moyens de paiement ............................................................................... 65

Section 03: Les risques liés au financement du commerce international et les moyens

de prévention (les garanties) ............................................................................................ 68

....................................................................................................................... 73

Introduction ................................................................................................. 74

................................................ 75

Section 2 :

Conclusion .................................................................................................... 92

.............................................................................................. 93

Table des matières

Introduction générale

1 celui qui effectués entre les différentes nations. Il est Le commerce international joue un rôle principal pays, qui est le résultat du -delà des frontières. Au même temps ne cesse de devenir de plus en plus intégrée, satisfaire la diversité de ses besoins de façon autonome, et vivre en autarcie. accroissement des risques, pour les importateurs et les exportateurs, afin de minimiser ces risques

techniques de paiement et de financement, de plus en plus sophistiquées visant à sécuriser les

opérateurs du commerce international, et de proposer des techniques de couvertures adaptées

à chaque risque.

Comme les autdevait intégrer dans le tissu économique visant la libération du commerce extérieur. ulé la loi de 11 août 2009 relative à la limitation remise documentaire. A partir de janvier 2014, ces deux techniques sont devenues obligatoire dans le règlement des transactions internationales. Le choix de ce thème est motivé par quelques raisons : - Élargir nos connaissances théoriques et les mettre en pratique; - La correspondance du thème avec notre spécialité (Commerce et Finance International) ; - Apporter des réponses liées à notre problématique. Notre travail met en évidence la problématique suivante : Quelles sont les techniques de financement et de paiement du commerce international ? Et quelle e (Unité froid) ?

Introduction générale

2

Nous allons essayer de répondre à cette problématique à travers les réponses aux

questions suivantes :

- Quels sont les principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce

international ? - Quels sont les principaux intervenants dans une transaction internationale ? - Quelles sont les risques liés au financement dune transaction internationale ? Et comment y faire face ? Pour répondre à ces interrogations, nous avons retenu les hypothèses suivantes : garanties et des couvertures des risques. - Le crédit documentaire est une technique de paiement et de garantie pour les opérateurs.

- Le crédit documentaire est un élément de confort, de sécurité et instrument de règlement, il

est pour les contractants commerciaux, le dominateur commun de leur préoccupation. commerciales internationales et dleurs rôles dans le développement du commerce extérieur.

A traves notre étude,

interrogations ci-dessus, et pour atteindre le but final de cette étude, nous allons adopter la

méthode descriptive appuie sur des ouvrages, des mémoires, des thèses et des sites internet,

pour une meilleurs compréhension nous allons structurer notre travail en quatre chapitres. Le premier chapitre sera consacré à la présentation du commerce international de

manière général et citer les principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du

commerce international. Le deuxième chapitre portera sur les techniques de financement du commerce ation du commerce international.

Introduction générale

3 Dans le troisième chapitre nous allons examiner les techniques, les moyens de paiement dans le commerce international, ainsi que les risques liés au financement du commerce international et les moyens de prévention. De plus une méthode analytique en faisant un suréalisé par des Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 4

Introduction

Une bonne connaissance des éléments fondamentaux des opérations du commerce extérieur est indispensable pour limiter ces risques et faire face aux éventuels conflits. Par ailleurs, la maîtrise de ces éléments permet de mieux conduire les négociations. élaboré avec soins en accordant une attention particulière aux clauses matérialisant l de volonté des contractants. En raison de la différence des systèmes juridiques des partenaires et en l'absence de

droit applicable universel, ce contrat constitue une protection juridique efficace pour les

parties en préservant leurs intérêts selon le maximum de cas de figures envisageables. Entre autres points essentiels devant figurer dans le contrat commercial, la répartition

des frais et des risques liés à l'acheminement des marchandises doit être précisée car elle

représente souvent une source de conflit. Pour éviter toute ambiguïté concernant les termes de

l'accord, les contractants se réfèrent aux termes de commerce international "incoterms".

doivent maîtriser les notions de domiciliation qui constitue l'élément fondamental préalable à

toute opération commerciale internationale.

Ce chapitrer sera composé de trois sections :

- La première est consacrée aux contrats et documents du commerce international. - La seconde porte sur les incoterms (International Commercial Terms). - La dernière concerne la domiciliation bancaire. Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 5 Section 01 : Contrats et documents du commerce international Toute opération du commerce extérieur se traduite généralement par la conclusion d'un contrat qui est généré lorsque deux parties se mettent d'accord sur une transaction de vente. donc distinguer quatre types de documents : les documents de prix, de transport, d'assurance ains.

1-1: Le commerce extérieur

Le commerce extérieur désigne l'ensemble des échanges de biens et services entre un pays et le reste du monde. Les échanges avec le reste du monde portent sur des marchandises, mais aussi sur des services et des capitaux.

Le terme " importation de marchandises

Le terme " exportation » désigne en économie consommation) des devises.2

1-2 : Le contrat du commerce international

régi par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM), dite convention de Vienne.

1 Madeleine NGUYEN-THE, " Importer », Edition

2 http://economie.trader-finance.fr/exportation/ consulté le 25/08/2017 à 14 h 44.

Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 6 Celle-ci, élanies, a été signée en avril 1980. Elle

internationaux de marchandises. Elle ne donne pas une définition générale du contrat de

vente, mais, dans différents articles, elle définit les obligations générales du vendeur et de

1-2-1: Définition du contrat commercial international

Est considéré contrat de commerce international, tout contrat qui implique une opération de mouvement transfrontalier de biens ou de services mettant en jeu des ordres

juridiques différents. Donc le contrat est un accord de volonté qui crée des obligations à la

charge de ceux qui y sont partis.3 e par le vendeur, de ses Ainsi, le contrat entre en vigueur à la signature des deux parties, généralement après avoir rempli certaines conditions préalables (paiement des acomptes, mise en place d'une gara

1-2-3 : Effets du contrat de commerce international

Les effets du contrat concernent les obligations des parties et le transfert de propriété et de risque.

1-2-3-1 : Obligations des parties

Nous pouvons distinguer :4

a) Obligations du vendeur Garantir la conformité des marchandises aux spécifications du contrat ; Livrer la marchandise dans les délais fixés, au lieu prévu ; Remettre les documents se rapportant aux marchandises à livrer.

3 CHAUVIER. S " le contrat international », Edition VUIBERT, Paris, 2007, P 5.

4 BOUCHATAL. S " Le commerce international : paiement, financement et risques y afférant », mémoire DESB, Ecole

Supérieur des Banques, Alger, 2003, P 8.

Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 7 b) Obligations de l'acheteur

L'obligation de payer le prix ;

L'obligation de prendre livraison de la chose ;

Vérifier la conformité des biens.

1-2-3-2 : Transfert de propriété et de risques

Nous pouvons distinguer:

a) Transfert de propriété

Ce transfert intervient, en règle générale, une fois l'acheteur acquitté, auprès de sa

banque, de la totalité de la somme. b) Transfert de risques

Le transfert de risques est généralement associé au transfert de propriété. Cependant,

vu la complexité des contrats de commerce international, le transfert de propriété ne vaut pas

nécessairement le transfert intégral de tous les risques. Aussi, le recours aux " Incoterms », qui définissent sans ambiguïté le lieu de transfert des risques selon le choix des parties et le mode de transport à utiliser, constitue la meilleure solution.

1-2-4 : Les clauses du contrat de vente international

Le contrat de commerce international regroupe généralement quatre types de clauses5.

1-2-4-1 : Des clauses générales

Préambule exposant un résumé du projet ;

Identité des contractants ;

Nature et objet du contrat ;

Définition de certains termes afin d'éviter toute mauvaise interprétation ;

Liste des documents contractuels.

5 AMLOUKKAS. A, GUEDDOUDJ. F et ZELOUCHE K " Credoc comme seul instrument de paiement en Algérie»,

mémoire de master, HEC, Alger, 2011, P 8. Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 8

1-2-4-2 : Des clauses techniques et commerciales

Nature de l'emballage ;

Délais d'exécution et mode de traitement des pénalités de retard ; Protocole de contrôle et d'examen de conformité ; Conditions de modification du contrat, par voie d'avenants.

1-2-4-3 : Des clauses financières

Quantité, prix et montant total, ferme ou révisable, en indiquant dans ce dernier cas la formule de révision ; Frais inclus dans le prix, l'incoterm utilisé ; Mode de paiement ainsi que la monnaie de facturation et de paiement ;

Garanties bancaires à mettre en place ;

Données fiscales et douanières.

1-2-4-4 : Des clauses juridiques (liés à l'exécution du contrat)

Date de mise en vigueur du contrat ;

Conditions de transfert des risques et de propriété ainsi que les données concernant la livraison de la marchandise ; Conditions juridiques liées aux garanties bancaires ; Droit applicable au contrat accepté par les deux parties : il ne doit pas être contradictoire avec les dispositions prévues par les réglementations des deux pays. Il constitue le recours en cas de litige ;

Règlement des différends : outre la possibilité de règlement à l'amiable, une clause

compromissoire (qui fait appel généralement à l'arbitrage international) ; dois être prévue

obligatoirement dans le contrat ;

Clause de force majeure : la force majeure se définit comme étant un événement

imprévisible, irrésistible et insurmontable qui exonère la partie concernée des sanctions

prévues par le contrat. Toutefois cette notion qui diffère d'une législation à une autre, est

Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 9 souvent à l'origine de plusieurs litiges. Aussi il convient de prévoir dans le contrat une énumération assez limitative d'événements constitutifs de la force majeure ;

Clause de résiliation : cette clause intervient pour régler les cas de mauvaise exécution ou

de non-exécution du contrat. Parmi les éléments que doit contenir un contrat, nous citons " l'incoterm à utiliser »

qui sert à définir le partage des risques et des frais pour acheminer la marchandise et " la liste

des documents » en vue de s'assurer de l'exécution des obligations de chaque partie.

1-3 : Les documents du commerce extérieur

Afin de réaliser les opérations du commerce international, certains documents sont

nécessaires pour faciliter la tâche, parmi ces documents : les documents de prix, de transports,

1-3-1 : Les documents de prix

On peut distinguer quatre types de documents de prix :

1-3-1-1 : La facture pro-forma

C'est un document préalable à la conclusion d'une transaction de commerce

international, qui reprend les caractéristiques de la marchandise : la qualité, le prix ainsi que

les modalités de paiement. Elle peut servir à l'acheteur de bon de commande, ainsi qu'un justificatif pour un

préfinancement à l'exportation au vendeur. La facture pro-forma ne figure pas parmi les

documents d'une opération documentaire.6

1-3-1-2 : La facture commerciale (définitive)

C'est l'élément de base qui concrétise toute transaction commerciale. Elle est établie

par le vendeur. Elle reprend généralement : l'identité des deux parties, la nature et la qualité de

la marchandise, le numéro de commande ou de contrat, les quantités, le prix unitaire et global

ainsi que les frais accessoires, la date d'émission, les délais de livraison, les modalités

1-3-1-3 : La facture provisoire

ous les éléments lui permettant de conclure une facture commerciale définitive. Cette facture est obligatoirement suivie par une facture définitive.

6 HEDDAD. S, " Le Crédit Documentaire », Edition PAGES BLUES, Alger, 2011, P 19.

Chapitre 01 : Principaux éléments utilisés pour réaliser une opération du commerce international 10

1-3-1-4 : La facture consulaire

C'est un document à caractère commercial, établi par le vendeur dans le but d'identifierquotesdbs_dbs1.pdfusesText_1

[PDF] gestion des opérations livre

[PDF] gestion des opérations pdf

[PDF] gestion des produits chimiques ppt

[PDF] gestion des réactifs de laboratoire

[PDF] gestion des ressources humaines en milieu hospitalier

[PDF] gestion des ressources humaines exercices avec corrigés détaillés

[PDF] gestion des ressources humaines fonction publique pdf

[PDF] gestion des ressources humaines jean marie peretti résumé

[PDF] gestion des ressources humaines synthèse de cours et exercices corrigés

[PDF] gestion des risques de crédit en microfinance

[PDF] gestion des risques en finance islamique pdf

[PDF] gestion des stocks restauration pdf

[PDF] gestion du portefeuille et des impayes en microfinance

[PDF] gestion du temps définition

[PDF] gestion du temps ppt organisation