[PDF] WORLD CUSTOMS ORGANIZATION ORGANISATION MONDIALE

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douanes. Tous droits de traduction, de reproduction et d"adaptation réservés pour tous pays. Toute demande

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copyright@wcoomd.org.

WORLD CUSTOMS ORGANIZATION

ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Established in 1952 as the Customs Co-operation Council Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière

COMITE TECHNIQUE

PERMANENT PC0325F1d

201

ème/202ème sessions

4 - 8 novembre 2013

Bruxelles, le 28 octobre 2013.

PROJET D"ORDRE DU JOUR ET PROGRAMME DE TRAVAIL DU

COMITE TECHNIQUE PERMANENT

(du lundi 4 novembre à 10h00 au vendredi 8 novembre 2013 à 12h30)

Date/he

ure

N° du

point

Point de l"ordre du jour Document

LUNDI

Lundi 4 novembre

I. Ouverture et adoption de l"ordre du jour :

(Pour orientations et décision) a) Ouverture de la réunion a) Allocution de M. Gaozhang ZHU, Directeur,

Direction du contrôle et de la facilitation

b) Election du Président et du Vice-Président c) Adoption du projet d"ordre du jour et du

Résumé

PC0325F1d

PC0326F1a

II. Futur du CTP:

(Pour orientations et décision) a) Projet de Directives visant à améliorer l"efficacité et la rentabilité du CTP b) Projet de Programme de travail 2013-2016 du CTP c) Mise à disposition des documents du Comité d) Session en groupe restreint e) Session plénière

PC0327F1a

PC_Annexe_I_F

PC_Annexe_II_

F

PC_Annexe_III_

F

III. Mises à jour et rapports :

(Pour prendre acte et décider) a) Evolutions intervenues depuis la dernière session b) Rapport sur l"état d"avancement du Plan d"action relatif au DCE

PC0328F1a

PC0325F1a

2.

Date/he

ure

N° du

point

Point de l"ordre du jour Document

c) Rapport de la 12ème réunion du Groupe de travail SAFE d) Rapport de la 12

ème réunion du Comité de

gestion de la Convention d"Istanbul et de la

9ème réunion des Parties contractantes à la

Convention A.T.A.

e) Rapport sur la réunion du Groupe de travail eATA qui s"est déroulée en mai f) Principaux événements intervenus lors de la 65

ème réunion du Sous-Comité informatique

(SCI) et adoption du Rapport de la 64

ème

réunion du SCI g) Principaux événements intervenus lors de la 7 ème réunion du Comité de contact chargé des RPCV h) Rapport sur la 8

ème réunion du Groupe

Contrefaçon et Piratage (CAP) PC_Récapitulatif _SAFE_F

LF0092E1a

PA0084F1a

PC_eATA_Rapp

ort_réunion_F

PM0331F1a

PC_Récapitulatif

_65_SCI_F.pdf

PC_Récapitulatif

_RPCV_F

TR0027F1a

Mardi 5 novembre

IV. Informatique :

(Pour orientations et décision) a) Identification des produits b) Table ronde sur l"identification des produits c) Numéro d"identification des entreprises d) Session en groupe restreint sur l"identification des entreprises e) Session plénière f) Rôle de l"OMD dans la gestion du Recueil FAL de l"OMI g) Présentation du Qatar sur le Guichet unique

PC0331F1a

PC0330F1a

PC0332F1a

V. Douanes en réseau international :

(Pour orientations et décision) a) Evolutions récemment intervenues sur les DRI b) Projet de démonstration de faisabilité, exposé de l"Afrique du Sud c) Projet de démonstration de faisabilité, exposé de l"Argentine

PC0333F1a

PC0325F1

3.

Date/he

ure

N° du

point

Point de l"ordre du jour Document

Mercredi 6 novembre

VI. Dossier sur la compétitivité économique : (Pour orientations et décision) a) DCE et négociations au sein de l"OMC sur la facilitation des échanges - Boîte à outils du

DCE et boîte à outils de l"OMC sur la

facilitation des échanges b) Mise à jour concernant les négociations de l"OMC sur la facilitation des échanges c) Transit

· Transit

· Exposé de l"UE

d) Présentation des règles de l"ICC relatives aux garanties e) Petites et moyennes entreprises (PME)

· PME

· Présentation par le Canada

f) Pratiques commerciales informelles g) Renforcement des capacités

PC0334F1a

PC0344F1a

PC_WTO_TF17_F

PC_WTO_TF18_E

Uniquement en

anglais

PC0335F1a

PC_règles_ICC

_F

PC0336F1a

PC0337F1a

VII. Partenariat douane-entreprises :

(Pour échange de vues et orientations) a) Orientations concernant les partenariats douane-entreprises b) Conception d"un modèle de dialogue avec les entreprises, exposé de la Suède c) Projets de renforcement des capacités

LF0087F1a

PC_SUEDE_PD

E_F VIII. Directives relatives à la mainlevée immédiate: (Pour orientations et décision) o Mise à jour concernant les Directives relatives

à la mainlevée immédiate

PC0338F1d

PC0325F1a

4.

Date/he

ure

N° du

point

Point de l"ordre du jour Document

Jeudi 7 novembre

IX. Gestion coordonnée des frontières :

(Pour orientations et décision) a) Procédures spéciales concernant l"admission temporaire des chevaux d"élite - coordination avec l"Organisation mondiale de la santé animale (OiE) b) Exposé de l"OIE sur l"importation temporaire des chevaux d"élite c) Révision du Recueil sur la GCF

PC0339F1a

PC_Annexe_No

n_paper_F

PC0340F1a

X. Règles d"origine :

(Pour échange de vues et orientations) o Projet de Directives sur la certification de l"origine élaboré dans le cadre de la Phase II du Plan d"Action sur le Dossier Recettes

PC0341F1a

XIV Qualité des données :

(Pour échange de vues et orientations) a) Etat d"avancement des travaux menés par le

Groupe d"experts dans le cadre du Groupe de

travail SAFE b) Qualité des données et cadre de conformité commerciale, exposé du Canada c) Mise à jour concernant le projet pilote de sélection préalable du fret aérien (ACAS), exposé des Etats-Unis

PC0329F1a

XI. Divulgation volontaire :

(Pour orientations et décision) o Divulgation volontaire

PC0342F1a

Vendredi 8 novembre

XII. Glossaire des termes douaniers internationaux : (Pour orientations et décision) o Glossaire des termes douaniers internationaux

PC0343F1a

XIII. Divers :

(Pour échange de vues et orientations) a) Sujets à débattre lors de la prochaine réunion du CTP b) Mise à jour concernant les événements de l"OMD ___________________quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1

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