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15 juil 2022 · ETAT DES LIEUX DU COÛT DE LA POLLUTION DE L'AIR EN FRANCE exposés à des niveaux annuels de particules fines supérieurs aux

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exposés que les personnes se déplaçant à proximité à pied En effet les concentrations de polluants observées dans l'air en France y compris pendant

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26 jan 2017 · ? Début mars 2014 au Royaume Uni ? Fin mars en Espagne et en France Le désert de Gobi peut contribuer à détériorer la qualité de l'air en

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Pollution atmosphérique et santé respiratoire en France les enfants ayant été exposés à des concentrations élevées des traceurs du trafic à la naissance

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Leur organisme n'est pas mature il se trouve donc exposé et troublé au cours de son déve- loppement Par ailleurs les enfants ont une fréquence respiratoire

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5 oct 2017 · La pollution de l'air : ce n'est pas nouveau 1889 – exposition universelle- Industries C Keystone France Effets 1770: combustion et

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Quelle est la qualité des eaux souterraines en France ? Sur 1507 points d'observation de la qualité des eaux souterraines : - 47 ne contiennent pas de

Fiche COLLÈGE La pollution de l’air - UNICEF France

La pollution de l’air se caractérise par la présence dans l’air extérieur de gaz et de particules ayant des effets néfastes sur la santé humaine et sur l’environnement Les principaux polluants sont les particules fines (PM10) et ultrafines (PM25) les oxydes d’azote (NOx) les

Qualité de l’air LA POLLUTION DE L’AIR

C’est le coût annuel total de la pollution de l’air extérieur en France évalué par la commission d’enquête du Sénat dont 20 à 30 milliards liés aux dommages sanitaires causés par les particules du degréd’exposition(spatiale et temporelle) de la dose inhalée

Quels sont les effets de la pollution de l’air extérieur ?

Des études mettent en avant le phénomène « d’eutrophisation », lié à la pollution de l’air extérieur, notamment via l’impact sur les écosystèmes de l’excès de dépôt d’azote. Le dossier « effets de la pollution atmosphérique sur les bâtiments » et « ozone et les plantes » du site Airparif

Quels sont les effets de la pollution?

La pollution de l’air extérieur et intérieur provoque des maladies respiratoires et autres et elle est une cause importante de morbidité et de mortalité.

Quels sont les effets de la pollution de l’air sur les enfants ?

On estime que la pollution de l’air est aujourd’hui respon-sable de 48 000 à 67 000 décès prématurés chaque année et d’un grand nombre de symptômes qui prennent racine dès l’enfance. Du fait de leur condition physique, les enfants subissent davantage les conséquences de la pollution de l’air.

Quels sont les Consquences de la pollution atmosphrique ?

III/ LES CONSEQUENCES DE LA POLLUTION 1) Les consquences de la pollution atmosphriqueLa pollution de l'air semble avoir des consquences globales ; en affectant la sant de nombreux tres vivants volus, et mme d'espces rputes primitives et rsistantes (lichens, algues, invertbrs..).

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

" @A?

1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

E8,-884.+-/*8+0'#

6&+/90.+.4-9+7E89-/4+.*'%

2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

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6&8+1+.,0.+3428-0+.+-/

2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

A? A BC A? A ? F AG

1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)

3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

&17.H-*-8-+4.+8+7.8+1+.

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4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

&7.4*="

6&7.4*/=0KLL"

3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

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1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

M F ?M C CG M M M

1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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