[PDF] PROSPECTUS 14 jui. 2019 Attijariwafa bank.

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P R O S P E C T U S

ATTIJARIWAFA BANK

NS SUBORDONNEES PERPETUELLES AVEC MECANISME

E PAIEMENT DES COUPONS

DE 1.000.000.000 DE DH

Tranche A non cotée Tranche B non cotée

Plafond MAD 1.000.000.000 MAD 1.000.000.000

Nombre maximum de titres 10.000 obligations subordonnées perpétuelles 10.000 obligations subordonnées perpétuelles

Valeur nominale MAD 100 000 MAD 100 000

Maturité Perpétuelle Perpétuelle

Taux Révisable chaque 10 ans, en référence au taux 10 ans déterminée à partir de la courbe des taux de référence du marché secondaire des bons du Trésor telle que publiée par Bank Al-Maghrib en date du 30 mai 2019, soit 2,98 entre 5,48% et 5,58% pour les 10 premières années. Révisable annuellement, en référence au taux plein 52 semaines (taux monétaire) déterminé à partir de la courbe des taux de référence du marché secondaire des bons du Trésor telle que publiée par Bank Al-

Maghrib en date du 30 mai 2019, soit 2,30%,

4,60% et

4,70% pour la première année

Prime de risque Entre 250 et 260 pbs Entre 230 et 240 pbs

Garantie de remboursement Aucune Aucune

Adjudication à la française avec priorité à la tranche A (à taux révisable chaque 10 ans), puis à la tranche B (à taux révisable annuellement)

Négociabilité des titres De gré à gré (hors Bourse) De gré à gré (hors Bourse)

Période de souscription : du 24 au 26 juin 2019 inclus

La souscription aux présentes obligations ainsi que leur négociation sur le marché secondaire sont strictement

réservées aux investisseurs qualifiés de droit marocain tels que listés dans le présent prospectus

Organisme Conseil Organisme chargé du placement Attijari Finances Corp.

5 du Dahir n° 1-12-55 du 28 décembre 2012 portant promulgation de la loi

n° 44-12 informations exigées des personnes mo

14 juin 2019 sous la référence n°VI/EM/013/2019.

Prospectus Attijariwafa bank perpétuelles 2 2

ABREVIATIONS

AED Dirham Emirats Arabes Unis

AFAQ

AFNOR Association Française de Normalisation

AGE Assemblée Générale Extraordinaire

AGO Assemblée Générale Ordinaire

AIMR Association for Investment Management and Research

AMI Assurance Maladie pour les Indépendants

AMMC Autorité Marocaine du Marché des Capitaux

ANAPEC

ANPME Agence Nationale de Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise APSF Association Professionnelle des Sociétés de Financement

AWB Attijariwafa bank

BAM Bank Al-Maghrib

BDI

BCM Banque Commerciale du Maroc

BCP Banque Centrale Populaire

BMAO Banque

BMCE BANK Banque Marocaine du Commerce Extérieur BMCI BNDE Banque Nationale pour le Développement Economique

BMF Banque des Marocains sans Frontière

BNR Bénéfice Net Réel

BNS Bénéfice Net Simplifié

BP Boîte Postale

BPP Banque des Particuliers et des Professionnels

BST Banque Sénégalo-Tunisienne

BTP Bâtiments et Travaux publics

CA

CAD Dollar canadien

CAI Crédit Agricole Indosuez

CAM Crédit Agricole du Maroc

CCO Conserverie des Cinq Océans

CDG Caisse de Dépôt et de Gestion

CDM Crédit du Maroc

CEMA

CGI Code Général des Impôts

CHF Franc suisse

CIC Crédit Industriel et Commercial

CIH Crédit Immobilier et Hôtelier

CIMR Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite

CNCA Caisse Nationale du Crédit Agricole

CNIA

CRM Customer Relation Management

Dh Dirham

DKK Couronne danoise

DZD Dinars algériens

E Estimé

EUR Euro

ETIC Etat des Informations Complémentaires

FCP Fonds Commun de Placement

F3I -Financière Diwan)

FOGARIM Fonds de Garantie pour les Revenus Irréguliers et Modestes

FRA Forward Rate Agreement

FTA First Time Adoption

GAB Guichet Automatique Bancaire

GBP Livre Sterling

GE Grande Entreprise

GGR Gestion Globale des Risques

GPBM Groupement Professionnel des Banques du Maroc

HBM Habitat Bon Marché

HT Hors Taxes

IAS International Accounting Standards

IFRS International Financial Reporting Standards

IR Impôt sur le Revenu

IS Impôt sur les Sociétés

IVT Intermédiaires en Valeurs du Trésor

Prospectus Attijariwafa bank perpétuelles 3 3

JPO Journées Portes Ouvertes

JPY Yens japonais

Kdh Milliers de dirhams

KMAD Milliers de dirhams

KWD Dinar koweïtien

LLD Location Longue Durée

LYD Dinar libyen

MAD Dirham marocain

MAMDA MPP Marché des Particuliers et des Professionnels

MCMA Mutuelle

Mdh Mdh

MDT Millions de Dinars Tunisiens

MMAD Mdh

MENA Middle East & North Africa

MFCFA Millions de Francs CFA

Mrds Dh Milliards de dirhams

MRE

MRO Ouguiya Mauritanienne

MSF Marocains Sans Frontière

N° Numéro

ND Non disponible

NOK Couronnes Norvégiennes

NA Non applicable

Ns Non significatif

OGM Omnium de Gestion Marocain

ONA Omnium Nord Africain

ONDA Office Nationale des Aéroports

ONCF Office Nationale des Chemins de Fer

OPA OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières OPE

OPR Offre Publique de Retrait

OPV Offre Publique de Vente

PCEC Plan Comptable des Etablissements de Crédit

PDG Président Directeur Général

PDM Part de marché

PEB

P&L Profit And Loss

PME Petite et Moyenne Entreprise

PNB Produit Net Bancaire

PRG Provision pour Risques Généraux

Pb Points de base

Pts Points

RGGG Ressource Golden Gram Gabon

RH Ressources Humaines

RNPG Résultat Net Part du Groupe

ROA -1)

ROE -1)

SA Société Anonyme

SAR Riyal saoudien

SARL Société à Responsabilité Limitée

SBC Société de Banques et de Crédit

SCI Société Civile Immobilière

SEK Couronnes suédoises

SGMB Société Générale Marocaine de Banques

SICAV Capital Variable

SIG SIRH SNEP

TCN Titres de Créances Négociables

TND Dinar tunisien

TMP JJ Taux Moyen Pondéré du jour le jour

TPE Très Petite Entreprise

TTC Toutes Taxes Comprises

TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée

USD Dollar américain

Var. Variation

Vs Versus

Prospectus Attijariwafa bank perpétuelles 4 4

DEFINITIONS

Banque offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du

21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans

la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des

sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations.

On entend par banque offshore :

ƒ toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses dirigeants et des détenteurs de

son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : - exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies

étrangères convertibles ;

- effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change.

ƒ toute succursale créée, pour -dessus,

dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place.

Closing la

signature par l'ensemble des participants de la documentation juridique et décaissement des

fonds.

Créancier chirographaire

obligations par le débiteur et de réalisation de son actif, les créanciers chirographaires sont

primés par les créanciers titulaires de sûretés.

Créancier privilégié Créancier possédant une garantie sur sa créance. En cas de défaillance, il est le premier dans la

hiérarchie de remboursement de la dette.

Cross-selling

Greenfield Projet

Prospectus Attijariwafa bank perpétuelles 5 5

SOMMAIRE

ABREVIATIONS ..................................................................................................................... 2

DEFINITIONS .......................................................................................................................... 4

SOMMAIRE ............................................................................................................................. 5

AVERTISSEMENT .................................................................................................................. 7

PRÉAMBULE ........................................................................................................................... 8

PPAARRTTIIEE II :: AATTTTEESSTTAATTIIOONNSS EETT CCOOOORRDDOONNNNEEEESS .................................................................................................................................................................................. 99

I. LE PRESIDENT DU CONSEIL DADMINISTRATION .................................................................... 10

II. LES COMMISSAIRES AUX COMPTES DTTIJARIWAFA BANK ................................................. 11

III. LE CONSEILLER FINANCIER ................................................................................................. 25

IV. LE CONSEILLER JURIDIQUE ................................................................................................. 26

V. LES RESPONSABLES DE LINFORMATION ET DE LA COMMUNICATION FINANCIERE

DTTIJARIWAFA BANK ...................................................................................................... 27

VI. AGENCE DE NOTATION ....................................................................................................... 27

I. CADRE DE LOPERATION ..................................................................................................... 29

II. OBJECTIFS DE LOPERATION ................................................................................................. 31

III. STRUCTURE DE LOFFRE ..................................................................................................... 31

IV. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX OBLIGATIONS SUBORDONNEES DTTIJARIWAFA BANK. 33

V. CALENDRIER DE LOPERATION ............................................................................................. 46

VI. SYNDICAT DE PLACEMENT ET INTERMEDIAIRES FINANCIERS .............................................. 46

VII. MODALITES DE SOUSCRIPTION DES TITRES ........................................................................ 46

VIII. MODALITES DE TRAITEMENT DES ORDRES ....................................................................... 48

IX. MODALITES DE REGLEMENT ET DE LIVRAISON DES TITRES ................................................. 49

X. DOMICILIATAIRE DE LEMISSION ......................................................................................... 50

XI. MODALITES DE PUBLICATION DES RESULTATS DE LOPERATION ........................................ 50

XII. FISCALITE ......................................................................................................................... 50

XIII. CHARGES RELATIVES A LOPERATION .............................................................................. 51

I. RENSEIGNEMENTS A CARACTERE GENERAL ........................................................................... 53

II. RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL DE LEMETTEUR ............................................................ 55

III. MARCHE DES TITRES DTTIJARIWAFA BANK..................................................................... 60

IV. NOTATIONS DATTIJARIWAFA BANK ................................................................................... 64

V. ORGANES DADMINISTRATION DTTIJARIWAFA BANK ....................................................... 67

VI. ORGANES DE DIRECTION .................................................................................................... 70

VII. GOUVERNEMENT DENTREPRISE ....................................................................................... 74

I. HISTORIQUE DTTIJARIWAFA BANK .................................................................................... 83

II. APPARTENANCE DTTIJARIWAFA BANK AU PERIMETRE DE AL MADA ............................... 87

III. FILIALES DTTIJARIWAFA BANK ....................................................................................... 88

IV. ACTIVITE .......................................................................................................................... 140

V. CAPITAL HUMAIN .............................................................................................................. 168

VI. DEMARCHE RSE .............................................................................................................. 172

VIII. MOYENS INFORMATIQUES ET ORGANISATION ................................................................ 174

IX. STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT ...................................................................................... 180

I. PRESENTATION DES COMPTES AGREGES .............................................................................. 186

II. PRESENTATION DES COMPTES CONSOLIDES IFRS .......................................................... 206

III. PRESENTATION DES COMPTES TRIMESTRIELS SOCIAUX ET CONSOLIDES ........................... 239

PPAARRTTIIEE VVII :: PPEERRSSPPEECCTTIIVVEESS .................................................................................................................................................................................................................................................... 224455

Prospectus Attijariwafa bank perpétuelles 6 6

I. STRATEGIE ET PERSPECTIVES .............................................................................................. 246

PPAARRTTIIEE VVIIII :: FFAACCTTEEUURRSS DDEE RRIISSQQUUEE .................................................................................................................................................................................................................... 224499

I. RISQUE DE TAUX ET DE CHANGE ......................................................................................... 250

II. RISQUE DE LIQUIDITE ......................................................................................................... 253

III. GESTION DU RISQUE DE CONTREPARTIE ............................................................................ 254

IV. RISQUES REGLEMENTAIRES .............................................................................................. 258

V. GESTION DU RISQUE PAYS .................................................................................................. 259

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