Formulaire de Signalement de Changement de Situation
24 oct. 2017 ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. Par courrier : ARS DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ. Service ADELI. « Le Diapason ». 2 Place des Savoirs. 21000 DIJON.
Formulaire dinscription AUXILIAIRES MEDICAUX
www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. Madame Monsieur
Formulaire dinscription PSYCHOLOGUES
15 juin 2017 Page 2 sur 6 www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. PSYCHOLOGUE. Les données marquées d'un * sont obligatoires.
enregistrement des assistants de service social au répertoire adeli
15 juin 2017 www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. Madame Monsieur
Formulaire dinscription USAGE DE TITRES
www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. Madame Monsieur
Formulaire dinscription AUXILIAIRES MEDICAUX
www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr. Madame Monsieur
Liste de candidats
Médecin spécialiste - CSMF - Bourgogne Franche Comté. 29/01/2021. RANG. NUMERO RPPS. (ADELI). NOM. PRÉNOM SEXE. DATE DE. NAISSANCE. LIEU DE. NAISSANCE.
Liste de candidats
Médecin généraliste - UFMLS - Bourgogne Franche Comté. 29/01/2021. RANG. NUMERO. RPPS (ADELI). NOM. PRÉNOM SEXE. DATE DE. NAISSANCE. LIEU DE. NAISSANCE.
Le Conseil départemental des Masseurs-Kinésithérapeutes du
Se rendre sur le site de l'ARS de Franche Comté : ars-fc-adeli@ars.sante.fr. - Aller dans le répertoire ADELI. La procédure d'inscription détaillée est
Liste de candidats
Médecin spécialiste - CSMF - Bourgogne Franche Comté. 29/01/2021. RANG. NUMERO RPPS. (ADELI). NOM. PRÉNOM SEXE. DATE DE. NAISSANCE. LIEU DE. NAISSANCE.
Les informations que vous communiquez d
ans ce document serviront à :Vous transmettre, en retour, la fiche reflétant les éléments que vous aurez indiqués et comportant votre
numéro ADELIMieux vous informer sur la démographie de
votre profession Établir les listes départementales des praticiens Mettre en place des dispositifs de défense et de protection sanitaire des populations civilesTout défaut de réponse ou une réponse sciemment inexacte aux informations obligatoires peut entraîner
l"application d"une amende administrative.Je vous remerc
ie du soin que vous prendrez à compléter ce document et vous demande de bien vouloir m"informer de toute modification portant sur les inform ations que vous me communiquez.Le directeur général de l"Agence
Régionale de Santé
La loi
n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l"informatique, aux fichiers et aux libertés, s"applique aux réponses faites à ce formulaire. Elle ga rantit un droit d"accès et de rectification pour les données vous concernant, auprès de l"Agence Régionale de Santé.ENREGISTREMENT DES PSYCHOLOGUES
AU RÉPERTOIRE ADELI
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www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.frPSYCHOLOGUE
Le s données marquées d"un * sont obligatoires ETAT CIVILCivilité : Mme
M. NOM D"EXERCICE
Prénom(s) :
Prénom usuel (si différent du 1er) :NOM DE NAISSA
NCE :Date de n
aissance (JJ/MM/AAAA) : L ieu :Département : Pays :
Na tionalité :Française Autre (préciser):
Adresse personnelle :
Code postal : Commune :
E -mail : Téléphone :Langues
parlées : TITRES ET QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Cursus professionnel (voir Décret N°90-255 du 22 ars 1990) :Justificatif de
STAGEà présenter
obligatoirement (en plus de tous les diplômes) Licence en psychologie + maîtrise en psychologie + DESS en psychologie non Licence en psychologie + maîtrise en psychologie + DEA en psychologie + Stage certifié OUI1°)
Licence en psychologie + maîtrise en psychologie + Dipl. Equivalent DESS (ANNEXE du Décret N°90-255)
Voir page 6 Licence en psychologie + maîtrise en psychologie + MASTER 2 en psychologie Licence en psychologie + maîtrise en psychologie + MASTER 1 & 2 en psychologie Licence en psychologie + MASTER 1 & 2 en psychologie non2°) Licence en psychologie + Maîtrise/Master 1 + MASTER 2 mention psychologie + Stage (500 H minimum) OUI
3°) Licence mention psychologie + Maîtrise/Master 1 + MASTER 2 mention psychologie + Stage (500 H minimum) OUI
Licence en psychologie obtenue antérieurement à l"application du décret n° 66-412 du 22 juin 1966 non
Diplôme d"Etat de Psychologie Scolaire (DEPS)
Diplôme de psychologue du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers
Diplôme de psychologue délivré par l"école des psychologues praticiens de l"institut catholique de Paris
Diplôme d"Etat de Conseiller d"Orientation - Psychologue (DECOP) non Autorisation préfectorale (Décret 90-259 du 22 mars 1990) suivant autorisationUsage restreint du titre de psychologue pour les fonctionnaires et agents publics dont les fonctions sont
sont les suivantes (Arrêté du 14 janvier 1993):·1°) Les instituteurs ou professeurs des écoles titulaires du diplôme de psychologie scolaire ou ayant suivi une formation
permettant d"exercer ces fonctions et nommés dans les fonctions de psychologue scolaire·2°) Les P.E.G.C. titulaires du diplôme de psychologie scolaire ou ayant suivi une formation permettant d"exercer ces fonctions et
n ommés dans les fonctions de psychologie scolaire en école élémentaire ou maternelle·3°) Les conseillers d"orientation - psychologues (ATTENTION: → différent du DECOP)non
Diplômes étrangers reconnus équivalents aux diplômes mentionnés au 1°), 2°) et 3°) par le ministre
chargé de l"enseignement supérieur après avis d"une commission dont la composition est fixée par arrêté suivant autorisation
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www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.frDIPLOME AUTORISANT L'EXERCICE DE LA PROFESSION :
·Intitulé COMPLET du dernier diplôme (de Niveau BAC+5 ou équivalent)* : ·N uméro de diplôme :Date obtention* (JJ/MM/AAAA) :·Etablissement et Lieu d"obtention* :
·Type de diplôme :
Français UE Etranger (Hors UE) :
·Date d"autorisation d"exercice* (JJ/MM/AAAA):·Autor
ité de délivranc e de l""autorisation d"exercice* (le cas échéant) :SPÉCIALISATION :
·Avez-vo
us une spécialisation ?* : oui non·Intitulé de la spécialité (Joindre un justificatif s"il s"agit d"un diplôme supplémentaire) :
·Date d"obtention (JJ/MM/AAAA) :
·Lieu d"obtention :
AUTRES SPÉCIALISATIONS :
·Intitul
é de la spécialité (Joindre un justificatif s"il s"agit d"un diplôme supplémentaire) :
·Date d"obtention (JJ/MM/AAAA) :
·Lieu d"obtention :
AJOUT DU TITRE DE PSYCHOTHERAPEUTE :
·Souhaitez-vous user du titre de Psychothérapeute ? : oui nonSi oui,
et quel que soit votre cursus: Fournir une attestation justifiant avoir accomplit au moins 500H de stage durant votre DESS/MASTER (ou bien les con ventions de stages précises dûment signées et tamponnées)IMPORTANT:
ACTIVITES PROFESSIONNELLES EXERCEES
SITUATION PROFESSIONNELLE Première année d"activité diplômée*: Département d"exercice précédent (le cas échéant) :Votre situation professionnelle :
20Salarié 10 Libéral 30 Mixte 11
40 Autre actif 70 Autre inactif Indépendant, Artisan, Commerçant
0 Retraité
(en recherche d"emploi, autre actif) ! ATTENTION ! Dans le cadre du "Remplacement libéral", c"est l"ADRESSE PERSONNELLE qui fait office d "adresse professionnelle. ! ATTENTION ! En cas de CUMUL D"ACTIVITÉS PUBLIC / PRIVÉ : Voir page 6RAPPEL
: C"est l"activité principale qui détermine votre département d"enregistrementPage 4 sur 6
www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr VOTRE ACTIVITEPRINCIPALE :
ACTIVITE SALARIEE: Salarié du secteur PUBLIC Salarié du secteur PRIVÉ INTERIM Type de secteur (le cas échéant) : → Indiquer le N° de secteur (voir page ) :
ACTIVITE LIBERALE: Remplaçant
Libéral en Cabinet: Individuel de Groupe en SociétéLibéral en Etablissement
Vo tre statut :Collaborateur Assistant Autre :
ACTIVITE INDEPENDANTE (ex: Commerçant...) ACTIVITE AUTRES (Bénévole, Consultant,...)Votre statut :
Gérant Collaborateur
Autre :
DATE DE PRISE DE FONCTION / INSTALLATION* (JJ/MM/AAAA) : Nom ou raison sociale* : Statut juridique (SARL, SCP,...) : N° SI
RET (14 chiffres) : A dresse* : Co de postal : Commune : Téléphone Fax : E-mail : Informations complémentaires : ACTIVITE SECONDAI RE :ACTIVITE SALARIEE: Salarié du secteur PUBLIC Salarié du secteur PRIVÉ INTERIM Type de secteur (le cas échéant) : → Indiquer le N° de secteur (voir page ):
ACTIVITE LIBERALE: Remplaçant
Libéral en Cabinet: Individuel de Groupe en SociétéLibéral en Etablissement
Vo tre statut :Collaborateur Assistant Autre :
ACTIVITE INDEPENDANTE (ex: Commerçant...) ACTIVITE AUTRES (Bénévole, Consultant,...)Votre statut :
Gérant Collaborateur
Autre :
DATE DE PRISE DE FONCTION / INSTALLATION* (JJ/MM/AAAA) : Nom ou raison sociale* : Statut juridique (SARL, SCP,...) : N° SI
RET (14 chiffres) : A dresse* : Co de postal : Commune : Téléphone Fax : E-mail : Informations complémentaires :Page 5 sur 6
www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr ars-bfc-adeli@ars.sante.fr AUTRES ACTIVITES :ACTIVITE SALARIEE: Salarié du secteur PUBLIC Salarié du secteur PRIVÉ INTERIM Type de secteur (le cas échéant) : → Indiquer le N° de secteur (voir page ):
ACTIVITE LIBERALE: Remplaçant
Libéral en Cabinet: Individuel de Groupe en SociétéLibéral en Etablissement
Votre statut :
Collaborateur Assistant Autre :
ACTIVITE INDEPENDANTE (ex: Commerçant...) ACTIVITE AUTRES (Bénévole, Consultant,...)quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] ars franche comté organigramme
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