[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°BFC-2017-088 PUBLIÉ

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1PRÉFÈTE DE LA RÉGIONBOURGOGNEFRANCHE-COMTÉRECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°BFC-2017-088

PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2017

Sommaire

ARS Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-09-003 - Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/17-0076 fixant la liste des spécialités

éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière pour lesquelles l'offre de soins est

ou risque d'être insuffisante au CHU Dijon (2 pages)Page 3

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-16-004 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus (1 page)Page 6 BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT (4 pages)Page 8 BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics (8 pages)Page 13 BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales (6 pages)Page 22 Direction départementale des territoires de Haute-Saône BFC-2017-07-26-011 - 26/07/17 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles à M.

PLANCHE Laurent de Jasney (2 pages)Page 29

Préfecture de la Côte-d'Or

BFC-2017-03-13-010 - AP n°118 du 13 mars 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation (2 pages)Page 32 BFC-2017-08-04-010 - AP n°536 du 4 aout 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation (2 pages)Page 35 BFC-2017-08-16-006 - AP n°556 du 16 aôut 2017 portant renouvellement de la commission SRE (3 pages)Page 38 2

ARS Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-09-003

Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/17-0076 fixant la liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière pour lesquelles l'offre de soins est ou risque

d'être insuffisante au CHU DijonListe des spécialités éligible à la PECH au CHU de Dijon

ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-09-003 - Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/17-0076 fixant la liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement

de carrière hospitalière pour lesquelles l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante au CHU Dijon3

ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-09-003 - Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/17-0076 fixant la liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement

de carrière hospitalière pour lesquelles l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante au CHU Dijon4

ARS Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-09-003 - Arrêté ARSBFC/DOS/RHSS/17-0076 fixant la liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement

de carrière hospitalière pour lesquelles l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante au CHU Dijon5

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-16-004

Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-004 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus6

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-004 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus7

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-16-003

Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT8

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT9

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT10

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT11

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Chorus DT12

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-16-005

Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics13

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics14

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics15

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics16

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics17

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics18

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics19

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics20

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises,

de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences ordonnancement secondaire, marchés publics21

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté

BFC-2017-08-16-002

Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales22

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales23

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales24

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales25

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales26

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales27

DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté - BFC-2017-08-16-002 - Décision portant subdélégation de signature de M. Jean Ribeil, directeur régional des

entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Compétences générales28

Direction départementale des territoires de Haute-Saône

BFC-2017-07-26-011

26/07/17 portant autorisation d'exploiter des terres

agricoles à M. PLANCHE Laurent de Jasney

AE expresse

Direction départementale des territoires de Haute-Saône - BFC-2017-07-26-011 - 26/07/17 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles à M. PLANCHE

Laurent de Jasney29

Direction départementale des territoires de Haute-Saône - BFC-2017-07-26-011 - 26/07/17 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles à M. PLANCHE

Laurent de Jasney30

Direction départementale des territoires de Haute-Saône - BFC-2017-07-26-011 - 26/07/17 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles à M. PLANCHE

Laurent de Jasney31

Préfecture de la Côte-d'Or

BFC-2017-03-13-010

AP n°118 du 13 mars 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation

Préfecture de la Côte-d'Or - BFC-2017-03-13-010 - AP n°118 du 13 mars 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation32

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Préfecture de la Côte-d'Or - BFC-2017-03-13-010 - AP n°118 du 13 mars 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation33

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Préfecture de la Côte-d'Or - BFC-2017-03-13-010 - AP n°118 du 13 mars 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation34

Préfecture de la Côte-d'Or

BFC-2017-08-04-010

AP n°536 du 4 aout 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation

Préfecture de la Côte-d'Or - BFC-2017-08-04-010 - AP n°536 du 4 aout 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation35

Directoenot Rcéceog

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Préfecture de la Côte-d'Or - BFC-2017-08-04-010 - AP n°536 du 4 aout 2017 portant déconsignation de crédits de revitalisation36

La aL

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