RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2017-023 PUBLIÉ PDF

LISTE DES MEDECINS GENERALISTES ET SPECIALISTES

2 oct. 2019 www.ars.aquitaine-limousin-poitou-charentes.sante.fr. Standard : 05 55 51 81 00 ... LISTE DES MEDECINS GENERALISTES ET SPECIALISTES AGREES.

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liste des médecins agréés de la Vienne en vigueur depuis le 1 octobre 2017 Poitou-Charentes

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Article 2: La liste des médecins généralistes et spécialistes agréés de la Charente est fixée conformément à l'annexe jointe

MEDECINS GENERALISTES LISTE DES MEDECINS AGREES DU

1 janv. 2020 LISTE DES MEDECINS AGREES DU DEPARTEMENT DU CHER pour l'admission aux emplois publics et pour les congés de maladie des fonctionnaires ...

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LISTE DES MEDECINS GENERALISTES ET SPECIALISTES AGREES AU 1er OCTOBRE 2022 POUR TROIS ANS ars. Agence Régionale de Santé. Centre-Val de Loire. Téléphone.

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LISTE DES MEDECINS GENERALISTES ET SPECIALISTES AGREES. DU DEPARTEMENT DE LA CREUSE www.ars.aquitaine-limousin-poitou-charentes.sante.fr.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°47-2019-110

17 déc. 2019 ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DU LOT-ET-GARONNE 47 - 47-2019-12-06-010 - Arrêté fixant la liste des médecins agréés du département de.

Rapport ARS 2011

17 oct. 2011 celui de l'ARS Poitou-Charentes le 15 décembre

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°24-2017-023 PUBLIÉ

30 juin 2017 ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.

Dossier dinscription aux épreuves dadmission A lInstitut de

A l'Institut de formation en ergothérapie de Poitiers (liste 2014 : http://www.ars.poitou-charentes.sante.fr/Les-medecins-agrees-de-Poitou.139610.0.html) ...

SC21921050310290 - nouvelle-aquitainearssantefr

Title: SC21921050310290 Created Date: 5/3/2021 10:30:08 AM

1DORDOGNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°24-2017-023

PUBLIÉ LE 30 JUIN 2017

Sommaire

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

24-2017-06-16-004 - Arrêté constatant un afflux exceptionnel de population sur la

commune de Bergerac (1 page)Page 5

24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre

Hospitalier Intercommunal Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD) (4 pages)Page 7

24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes

agréés. (9 pages)Page 12

24-2017-06-14-005 - Arrêté n° DD24/2017 du 14 juin 2017 portant modification de la

composition du Conseil Territorial de Santé (CTS) de Dordogne. (4 pages)Page 22

24-2017-06-21-001 - Avis de classement de la Commission d'Information et de sélection

d'appel à projets en date du 21 juin 2017 (2 pages)Page 27

24-2017-06-26-002 - Décision du 26 juin 2017 fixant la liste des hydrogéologues agréés

en matière d'hygiène publique pour les départements de la région Nouvelle-Aquitaine et la

désignation des hydrogéologues agréés coordonnateurs et de leurs suppléants. (6 pages)Page 30

DDCSPP

24-2017-06-28-001 - arrêté de subdelegation d'ordonnancement segondaire (3 pages)Page 37

24-2017-06-28-002 - Arrêté de subdélégation de M. Piron (2 pages)Page 41

24-2017-06-13-005 - Arrêté portant composition de la conférence intercommunale du

logement de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise (4 pages)Page 44 DDT

24-2017-06-15-007 - Arrêté portant modification de la réserve de chasse et de faune

sauvage de l'association communale de chasse agréée de NAILHAC (5 pages)Page 49

24-2017-05-22-001 - Arrêté n°DDT/SEER/PEMA/2017/017 portant prorogation à la

déclaration d'intérêt général n°110845 du 27 juin 2011 à entreprendre par le Syndicat

Mixte Intercommunal "Rivière, Vallée et Patrimoine en Bergeracois", pour la réalisation du programme pluriannuel de travaux de restauration et d'entretien intéressant les cours d'eau non domaniaux affluents de la Dordogne, la Couze, le Couzeau et leurs affluents. (2 pages)Page 55

24-2017-05-23-006 - Arrêté n°DDT/SEER/PEMA/2017/019 portant prescriptions

spécifiques à déclaration relative à la station de traitement des eaux usées du camping les

charmes situé sur la commune de Saint André d'Allas. (8 pages)Page 58

24-2017-06-09-005 - Arrêté modificatif de l'arrêté fixant la composition de la Commission

Départementale d'Orientation de l'Agriculture (4 pages)Page 67

24-2017-05-23-005 - Arrêté modificatif n°DDT/SEER/PEMA/2017/018 portant

prescriptions spécifiques à déclaration relative à la station de traitement des eaux usées du

camping "le temps de vivre" situé sur la commune de Salignac-Eyvigues. (4 pages)Page 72

24-2017-06-09-006 - Arrêté n°DDT/SEER/PEMA/2017/22 portant prescriptions

spécifiques à déclaration relative à la station de traitement des eaux usées du bourg de

Meyrals. (10 pages)Page 77

24-2017-06-15-003 - Arrêté portant modification de la réserve de chasse et de faune

sauvage de l'association communale de chasse agréée de HAUTEFORT (4 pages)Page 88

24-2017-06-15-004 - Arrêté portant modification de la réserve de chasse et de faune

sauvage de l'association communale de chasse agréée de MONTIGNAC (8 pages)Page 93

24-2017-06-15-006 - Arrêté portant modification de la réserve de chasse et de faune

sauvage de l'association communale de chasse agréée de SAINT PRIEST LES

FOUGERES (4 pages)Page 102

24-2017-06-15-005 - Arrêté portant modification de la réserve de chasse et de faune

sauvage de l'association communale de chasse agréée de SAINTE TRIE (3 pages)Page 107

24-2017-06-09-004 - Arrêté préfectoral n°DDT/SEER/PEMA/2017/021 abrogeant l'arrêté

préfectoral du 2 février 2016 relatif au système d'assainissement des eaux usées commune de Monpazier par boues activées. (2 pages)Page 111

24-2017-05-31-005 - Arrêté prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à la

demande d'augmentation de la puissance de la micro-centrale de La Roche Chalais (4 pages)Page 114

Préfecture de la Dordogne

24-2017-06-26-003 - arrete course tracteurs tondeuses a Parcoul Chenaud (4 pages)Page 119

24-2017-06-19-003 - arrete modifiant le périmètre et les statuts du syndicat mixte de

gestion des déchets Bastides-Forêt Bessède (SYGED) (4 pages)Page 124

24-2017-06-20-001 - Arrêté portant modification des statuts du syndicat mixte de collecte

et de traitement des ordures ménagères (SMCTOM) de Nontron (8 pages)Page 129

24-2017-06-19-001 - Arrêté portant modification des statuts du syndicat mixte de collecte

et de traitement des ordures ménagères (SMCTOM) de Thiviers (8 pages)Page 138

24-2017-06-01-001 - Commission Départementale des Soins Psychiatriques - Arrêté de

Composition - 01062017 (2 pages)Page 147

24-2017-06-22-001 - Gens du Voyage-Arrêté portant lancement de la révision du schéma

départemental pour l'accueil et l'habitat (2 pages)Page 150

24-2017-06-19-005 - Modification habilitation funéraire de la SARL Fabien CONCHOU

(2 pages)Page 153

24-2017-06-14-004 - Modification périmètre de l'ASA du Bandiat (18 pages)Page 156

24-2017-06-19-002 - Nomination des médecins membres des commissions médicales pour

l'aptitude à la conduite (2 pages)Page 175

24-2017-06-06-001 - Police Municipale - RIBERAC - Agrément Stéphane DECRESSAC -

06062017 (2 pages)Page 178

24-2017-06-09-001 - Police Municipale- Armement-Catégories B et D-Cyril

LECOMTE-PM PERIGUEUX-09062017 (3 pages)Page 181

24-2017-06-19-004 - statuts SYGED 2017 actes (8 pages)Page 185

24-2017-06-16-002 - Surveillance voie publique-arrêté portant autorisation-fête de la

musique-Saint Astier-17062017 (3 pages)Page 194

24-2017-06-15-002 - Vidéoprotection-Bar-Tabac-Presse Le Zinc-SNC

LILOU-TRELISSAC (2 pages)Page 198

24-2017-06-16-001 - Vidéoprotection-Colette FARGES-Eleveur-Maraîcher-BRANTOME

(2 pages)Page 201

UD-DIRECCTE

24-2017-06-22-002 - 2017 06 22 IT affectations et interims UC Dordogne (6 pages)Page 204

24-2017-06-27-001 - SAP JUIN 2017 RECEPISSE BASTION SAP829649417 (2 pages)Page 211

24-2017-06-27-002 - SAP JUIN 2017 RECEPISSE GERMAIN SAP827690454 (2 pages)Page 214

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

24-2017-06-16-004

Arrêté constatant un afflux exceptionnel de population sur la commune de Bergerac

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-004 - Arrêté constatant un afflux exceptionnel de population sur la commune de Bergerac5

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-004 - Arrêté constatant un afflux exceptionnel de population sur la commune de Bergerac6

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

24-2017-06-16-003

Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal

Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)7

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal

Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)8

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal

Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)9

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal

Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)10

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-16-003 - Arrêté fixant la composition nominative de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal

Ribérac-Dronne-Double (CHIC-RDD)11

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

24-2017-06-21-002

Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.12

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.13

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.14

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.15

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.16

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.17

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.18

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.19

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.20

ARS NOUVELLE-AQUITAINE - 24-2017-06-21-002 - Arrêté modifiant la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés.21

ARS NOUVELLE-AQUITAINE

24-2017-06-14-005

Arrêté n° DD24/2017 du 14 juin 2017 portant modification de la composition du Conseil Territorial de Santé (CTS) de