[PDF] Université Paris-Saclay 18 mai 2021 Tarifs Université





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SINSCRIRE POUR LA 1ère FOIS A PARIS DESCARTES

10 juil. 2019 Direction des Etudes et de la Vie Universitaire. Pôle Scolarité centrale. S'INSCRIRE POUR LA 1ère. FOIS. A PARIS DESCARTES. VERSION PJ WEB.



Guide de létudiant international

de la CVEC ainsi que des frais d'inscription administrative à l'Université Paris. Descartes. Cependant vous devez tout de même procéder à votre inscription.



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PARIS DESCARTES. USPC. Université Sorbonne. Paris Cité. REGIME DU CANDIDAT. Formation initiale. Formation continue. AVEC prise en charge des frais.



LES FRAIS DE FORMATION

26 juil. 2018 convention CFA ne dispense pas des frais de scolarité (7650 euros ... www.univ-paris5.fr : le site de l'Université Paris Descartes – Paris V.



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1 juil. 2019 l'université Paris Descartes et l'Institut Supérieur d'Electronique de ... + paiement au taux plein des frais de scolarité du cycle intégré ...



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1 juil. 2019 DESCARTES. MEMARE DI. USPC ??????? ??????. Pat. UNIVERSITÉ. PARIS 2019 université. PARIS. DIDEROT. FRAIS DE DOSSIER VS DROITS. D'INSCRIPTION.



Université Paris-Saclay

18 mai 2021 Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022 ... En plus des frais d'inscription obligatoires fixés par le Ministère de l'Enseignement Supérieur ...



Guide de lÉtudiant International

de la CVEC ainsi que des frais d'inscription administrative à l'Université Paris. Descartes. Cependant vous devez tout de même procéder à votre inscription.



CANDIDATURE DUETI 2019-2020

Service de scolarité de l'IUT de Paris / Pôle Relations internationales DUETI et ne payerez aucun frais universitaire à l'UQAC.



Institut de Formation en Soins Infirmiers (I

6 mai 2019 L'Université Paris Descartes avec laquelle nous travaillons participe pour ... formation s'acquittent des frais d'inscription et des frais ...



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L'inscription administrative fait l'objet d'une procédure dématérialisée pour la majorité des formations Une fois vos frais d'inscription réglés vous recevrez 



Les dates et frais des inscriptions à lUniversité Paris Descartes

2 déc 2021 · Nous allons vous présenter toutes les informations concernant les dates et les frais des inscriptions à l'Université Paris Descartes



[PDF] DEMANDE DE REMBOURSEMENT POUR LES ETUDIANTS

Si Paiement des frais de scolarité en trois fois : remboursement possible uniquement après paiement de l'ensemble des mensualités Copie recto-verso de la 



[PDF] Le bien vivre de la vie étudiante

Les auditeurs étudiants externes à l'Université Paris Cité s'acquittent d'un droit d'inscription de 50 euros sauf en cas de convention inter-établissements



[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Université Paris Descartes - Service Commun de Formation Continue - 45 des droits d'inscription universitaire ET de 30 des frais de formation



Documents officiels de létudiant Langues et civilisations de lAsie

Éditer son certificat de scolarité (année en cours et/ou années antérieures); Consulter et extraire (en PDF) son relevé de notes semestriel et/ou annuel (en 



[PDF] FACULTÉ DE DROIT

19 mai 2018 · Passerelle entre l'Université Paris Descartes et Science Po Paris votre carte d'étudiant après paiement des frais d'inscription dont



Droits dinscription Université Paris-Saclay

En tant qu'étudiant d'une université française vous devez contribuer aux frais suivants: Contribution de Vie Etudiante et de Campus - CVEC; Droits 



le coût des études supérieures en France - Campus France

Les frais de scolarité dans un établissement public en France sont faibles L'État français assume la plus grande part du coût des études

  • Quels sont les frais de scolarité à l'université ?

    Les frais d'inscription à l'université sont gelés pour la 4e année consécutive. Pour la rentrée 2022, les montants des droits d'inscription (droits de scolarité) restent inchangés, soit 170 euros pour la licence et 243 euros pour le master.
  • Quelle est l'université la moins chère en France ?

    Limoges est la ville universitaire la plus abordable de France, selon le classement 2016 de l'Unef, avec un coût moyen de la vie de 655€ par mois pour les étudiants.
  • Comment être exonéré des frais d'inscription université ?

    Frais d'inscription pour l'année 2022-2023
    Si vous êtes boursier du gouvernement fran?is ou pupille de la nation, vous êtes exonérés des droits d'inscription.
  • Les frais d'inscription pour l'année universitaire 2023-2024 seront connus en juillet 2023. La reconduction de l'exonération partielle des frais sera décidée fin mai 2023. Attention, en fonction de votre situation, des pi?s administratives vous seront demandées le jour de votre inscription.

Université Paris-Saclay

Tarifs 2021/2022

CA du 18 mai 2021

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette1/50

7MULIV GȇHQVHLJQHPHQP Page

Tarifs généraux FI/FC4

Tarifs pour la formation continue / VAE Dispositions générales8

Formation continue - Tarifs généraux12

VAPP - VES - VAE - Doct - Prestations13

Tarifs Masters internationaux15

UFR Sciences: Formation Initiale17

UFR Sciences: Formation Continue20

UFR Droit-Eco-Gestion: Formation Initiale24

UFR Droit-Eco-Gestion: Formation Continue28

Faculté des Sciences du Sport: Formation Continue30

UFR Médecine: Formation Initiale31

UFR Médecine: Formation Continue32

UFR Pharmacie: Formation Continue36

IUT Sceaux: Formation Continue38

IUT Cachan: Formation Continue39

IUT Orsay: Formation Continue40

ECO Cycle ingénieur: Formation Initiale41

Polytech: Formation Initiale42

ENS: Formation Continue43

Polytech: Formation Continue43

UVSQ: Formation Initiale44

UVSQ: Formation Continue45

Universite Evry Val D'Essonne47

Sommaire

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette2/50

TARIFS D'ENSEIGNEMENT

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette3/50

5ªJOHV GȇH[RQ"UMPLRQ ŃI G"OLN"UMPLRQ GX F$

Inscriptions complémentaires

Paris-Saclay

(PXGLMQPV LQVŃULPV ORUV 836 HP HQ OȇMNVHQŃH GH ŃROMNLOLPMPLRQ TXL VRXOMLPHQP

VXLYUH ¢ Oȇ836 1 RX 2 8(

(PXGLMQPV LQVŃULPV ORUV 836 HP HQ OȇMNVHQŃH GH ŃROMNLOLPMPLRQ TXL VRXOMLPHQP

VȇLQVŃULUH ¢ Oȇ836 ¢ SOXV GH 2 8(

Etudiants inscrits dans une LDD de l'UPS

(PXGLMQPV LQVŃULPV GMQV XQH IGG GH Oȇ836 VRXOMLPMQP V

LQŃULUH HQ SMUMOOªOH

dans une autre Licence de l'EUPS Etudiants de classes préparatoires inscrits hors UPS inscrits simultanément Etudiants CPGE 5/2 s'inscrivant en L3 avec contrat pédagogique Etudiants CPGE 5/2 s'inscrivant en L3 sans contrat pédagogique (PXGLMQPV LQVŃULPV ¢ Oȇ836MŃOM\ TXL VRXOMLPHQP VȇLQVŃULUH GMQV 1 RX 2 8( GH

Oȇ836 HQ GHORUV GH VM IRUPMPLRQ

Doctorants inscrits dans un établissement Paris-Saclay qui souhaitent VȇLQVŃULUH GMQV 1 RX 2 8( GH Oȇ836 GMQV XQH IRUPMPLRQ GRQP O "PMNOLVVHPHQP d'inscription en doctorat est opérateur. Etudiants inscrits en 1ère ou 2ème année de Polytech Paris-Saclay

VȇLQVŃULYMQP HQ I1 RX I2 ¢ Oȇ836

(PXGLMQPV LQVŃULPV ¢ 3RO\PHŃO 3MULV6MŃOM\ VȇLQVŃULYMQP ¢ XQ 02 ¢ Oȇ836 G(6 RX GRŃPRUMP "PXGLMQPV LQVŃULPV ORUV 836 PLPXOMLUHV GȇXQ 01 ¢ Oȇ8QLYHUVLP" souhaitant valider des UE du M1 non validées Etudiants inscrits en médecine ou pharmacie et dans une année diplomante de Master

Auditeur Libre

D0 ȜD0 Ȝ

Tarif réduit MasterTarif réduit Master

Tarif réduit de la Licence ou du MasterTarif réduit de la Licence ou du Master

GratuitGratuit

GratuitGratuit

GratuitGratuit

GratuitGratuit

Taux réduitTaux réduit

Tarif Licence réglementaire + Tarif DU LDD* Tarif Licence réglementaire + Tarif DU LDD *

GratuitGratuit

Tarif LicenceTarif Licence

Tarif LicenceTarif Licence

Tarif LicenceTarif Licence

Tarifs généraux

Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

Taux réduitTaux réduit

D0 ȜD0 Ȝ

Tarif réduit de la Licence ou du MasterTarif réduit de la Licence ou du Master

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette4/50 Précisions sur certains tarifs de formation initiale

Règle générale

Comme pour les diplômes nationaux, on applique le taux réduit pour toute inscription, la même année, à un deuxième diplôme.

Cas particuliers

Inscription au D.U. a posteriori après avoir suivi un ou plusieurs modules

3MLHPHQP GX SUL[ GHV PRGXOHV UHVPMQPV MX PMULI GHV PRGXOHV LQGLYLGXHOV HP LQVŃULSPLRQ MX GB8B MX PMULI U"GXLP GH OM IRUPMPLRQ GRŃPRUMOH OȇMQQ"H GH OȇRNPHQPLRQ SU"YXH GX GB8B 3MV GȇLQVŃULSPLRQ M SRVPHULRUL MX GB8B MXGHO¢ GH OȇMQQ"H XQLYHUVLPMLUH 2020-2021.

3UHPLªUH MQQ"Hb SMLHPHQP GHV GURLPV GȇLQVŃULSPLRQ PMULI GRŃPRUMP PMX[ U"GXLP Ą %8 PMLV H[RQ"UMPLRQ GHV GURLPV ŃRPSO"PHQPMLUHV GHX[LªPH GURLPV ŃRPSO"PHQPMLUHV Ą %8 PMLV H[RQ"UMPLRQ GHV GURLPV GȇLQVŃULSPLRQ PMULI GRŃPRUMP PMX[ U"GXLP

FI(6 ŃHUPLILŃMP GH ŃRPS"PHQŃHV HQ OMQJXHV GH OȇHQVHLJQHPHQP VXS"ULHXU) (PXGLMQPV LQVŃULPV ¢ Oȇ836MŃOM\

Certification LINGUASKILL

Module 2 compétences (Reading & Listening)

Module 3 compétences (Reading & Listening + writing ou Reading &Listening Module 4 compétences (Reading, listening, writing, speaking) Supplément surveillance à distance "Formule Anywhere

Certification Voltaire

ΖQVŃULSPLRQ ¢ OȇH[MPHQ GMQV XQ ŃHQPUH SXNOLŃ ΖQVŃULSPLRQ ¢ OȇH[MPHQ GMQV XQ ŃHQPUH SULY"

PIX (ex C2i)

Formation et certification PIX dans le cursus (UE obligatoire, libre ou option en Formation Initiale, 1er et 2è session)

17,00 17,00

30,00 30,00

Tarifs 2020-2021Tarifs 2021-2022

77F Ȝ77F Ȝ

FRPSULV GMQV OHV GURLPV GȇLQVŃULSPLRQFRPSULV GMQV OHV GURLPV GȇLQVŃULSPLRQ

70,00 70,00

95,00 95,00

-5,00 Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

77F Ȝ77F Ȝ

77F Ȝ77F Ȝ

20,00 20,00

Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

77F Ȝ77F Ȝ

43,00 43,00

Suivi d'un DU sur 2 années (étalement)

3UHPLªUH MQQ"Hb SMLHPHQP GHV GURLPV GȇLQVŃULSPLRQ PMULI GRŃPRUMP PMX[ U"GXLP Ą %8 PMLV H[RQ"UMPLRQ GHV GURLPV ŃRPSO"PHQPMLUHV GHX[LªPH GURLPV

Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette5/50 TOEIC et Test TFI (Test de Français International) IȇLQVŃULSPLRQ MX PHVP GX 72(ΖF HVP JUMPXLPH TXMQG HOOH HVP RNOLJMPRLUH GMQV OM IRUPMPLRQB En cas de redoublement, le test est dû.HTTTCHTTTC TOEIC et TFI (Format Papier) sans descriptif des compétences, attestation de résultats inclus 35,1342,16 TOEIC (Format Papier) avec descriptif des compétences; attestation de résultats inclus36,1343,36 TOEIC (En ligne) sans descriptif des compétences attestation de résultats inclus.32,98 39,58 TOEIC (En ligne) avec descriptif des compétences, attestation de résultats inclus.33,9840,78 TOEIC (En ligne) avec surveillance à distance, sans descriptif des compétences attestation des résultats inclus.39,98 47,98 TOEIC (En ligne) avec surveillance à distance, avec descriptif des compétences, attestation de résultats inclus.40,9849,18

Boursiers ¢ OȇΖ87 Gȇ2UVM\

Attestation " sauvetage aquatique »

Candidats externes et hors cursus (Gratuit pour étudiants dans le cadre de leur enseignement) DN en apprentissage (public mixte Cpro, apprentis)* nbre heures moyen

*ou tarifs France Compétence7MULI )F GH U"I"UHQŃH Ȝ7MULI )F U"GXLP ȜTarif FC de référence

Ȝ7MULI )F U"GXLP Ȝ

DEUSTpar année de formation5404 200 Ȝ4 200 Ȝ DUT sur 2 anspar année de formation5408 000 Ȝ8 000 Ȝ

L3 ou Licence Pro (hors

informatique)année L3 Pro 5606 300 Ȝ6 300 Ȝ

Master 1par année530D 000 ȜD 000 Ȝ

Master 2par année4506 400 Ȝ6 400 Ȝ

Ingénieur

Créditd'uneUEdeLpro

(hors informatique)10D ȜC(F7610D ȜC(F76

Crédit d'une UE de M18D ȜC(F768D ȜC(F76

Crédit d'une UE de M2120 ȜC(F76120 ȜC(F76 DUT sur 2 anspar année de formation5408 100 Ȝ8 100 Ȝ

L3 ou Licence Pro (dont

informatique)année L3 Pro 5256 700 Ȝ6 700 Ȝ

Master 1par année400D D00 ȜD D00 Ȝ

Master 2 par année4506 600 Ȝ6 600 Ȝ

Créditd'uneUEdeLpro

(dont informatique)120 ȜC(F76120 ȜC(F76

Crédit d'une UE de M1E0 ȜC(F76E0 ȜC(F76

Crédit d'une UE de M2120 ȜC(F76120 ȜC(F76 exonération des droits d'inscription formation secondaires

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2 formations tertiaires (services)

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

77F Ȝ77F Ȝ

100,00100,00

Tarifs 2020-2021Tarifs 2021-2022

Exonération

partielle Exonération partielle exonération des droits d'inscription Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

34,1540,98

32,00 38,40

50% du tarif50% du tarif

Tarifs Université Paris-Saclay 2020-2021Tarifs Université Paris-Saclay 2021-2022

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette6/50

DN public mixte FI/FC/REA hors apprentissage*

*ou tarifs France Compétence nbre heures

7MULI )F GH U"I"UHQŃH Ȝ7MULI )F U"GXLP ȜTarif FC de référence

Ȝ7MULI )F U"GXLP Ȝ

DUT sur 2 anspar année de formation9007 800 Ȝ7 800 Ȝ

DUT sur 1 an895E 000 ȜE 000 Ȝ

PASS4 000 Ȝ4 000 Ȝ

Licencepar année6004 000 Ȝ4 000 Ȝ

Licence Proannée L3 Pro 5506 100 Ȝ6 100 Ȝ

Master 1par année5304 700 Ȝ4 700 Ȝ

Master 1 spécialités

"Enseignement"par année7304 700 Ȝ4 700 Ȝ

Master 2 par année4506 100 Ȝ6 100 Ȝ

Master 2 spécialités

"Enseignement"par année7304 700 Ȝ4 700 Ȝ

Crédit d'une UE de L70 ȜC(F7670 ȜC(F76

Crédit d'une UE de LPro10D ȜC(F7610D ȜC(F76

Crédit d'une UE de M18D ȜC(F768D ȜC(F76

Crédit d'une UE de M2100 ȜC(F76100 ȜC(F76 Licence hors L3 informatique525D 100 ȜD 100 Ȝ

Licence parcours

technologique "comptabilité- contrôle"

3ème année (parcours FI)5006 D00 Ȝ6 D00 Ȝ

Licence Pro ou L3

informatiqueannée L3 Pro 5256 D00 Ȝ6 D00 Ȝ

Master 1par année400D 200 ȜD 200 Ȝ

Master 2 (hors spécialités

"Enseignement")par année4506 300 Ȝ6 300 Ȝ

Crédit d'une UE de LE0 ȜC(F76E0 ȜC(F76

Crédit d'une UE de LPro120 ȜC(F76120 ȜC(F76

Crédit d'une UE de M1E0 ȜC(F76E0 ȜC(F76

Crédit d'une UE de M2120 ȜC(F76120 ȜC(F76

Diplôme d'état Infirmier en Pratique Avancéepar année de formation722D 000 ȜD 000 Ȝ

Formations non tertiaires

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Cas prévus dans le le

chapitre exonérations partielles 4.2

Tarifs 2020-2021Tarifs 2021-2022

Exonération

partielle Exonération partielle

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette7/50

Seuils d'ouverture fixés en formation initiale

Diplôme / année de

formationSeuil mini étudiants

DUT 2 ans10

L20 LP15 M120 M210

Ingénieur

UE10 Les tarifs FC et validation des acquis ne sont pas soumis à TVA

1- Formations spécifiques FC : dédiées publics FC

Les formations uniquement ouvertes en Contrat de professionnalisation en font partie.

2- Contrats de professionnalisation dans les diplômes en apprentissage

NB : les seuils d'ouverture votés pour la FI s'appliquent. Dans ce cas, il peut y avoir trois cas de figure :

1 Article D714-62 du code de l'Education

- l'usager souhaite suivre la formation sans bénéficier d'aménagements, d'ingénierie ou de prestations complémentaires spécifiques : statut REA, mêmes dispositions et

tarifs que les étudiants de FI.- l'usager suit la formation et bénéficie d'aménagements, d'ingénierie ou de prestations complémentaires spécifiques : statut FC non financée dans le cadre d'un contrat

de formation professionnelle, le tarif formation est celui des prestations complémentaires spécifiques.

Le principe est d'appliquer les tarifs France compétence si supérieur aux tarifs votés. La marge de négociation à la baisse est de 10% du tarif de référence. En faisant

attention aux effets

3- Diplômes communs FI/FC/REA (public mixte) hors formations en apprentissage - Prestations complémentaires spécifiques

3.1 - Cas des Diplômes Nationaux

TARIFS pour la FORMATION CONTINUE / VAE Dispositions générales

Ouvertes uniquement à un public dit "FC financée" ou "FC non financée", dans le cadre d'une convention ou d'un contrat de formation continue professionnelle, car

disposant d'aménagements spécifiques distincts des parcours suivis par les étudiants de FI. On distigue un tarif de référence (Tarif plein) et des exonérations (cf. paragraphe 4.2)

Les tarifs des Formations spécifiques FC s'établissent à l'aide de la fiche de calcul coût en tenant compte de l'effectif minimum attendu et des éventuelles éxonérations par

action de formation pour atteindre l'équilibre financier. (Fiche disponible auprès du pôle FC/VAE Direction de la Formation et de la Réussite)La composante peut négocier une diminution du tarif de référence voté dans une fourchette maximum de 10%. L'ensemble des remises ne doit pas impacter l'équilibre

financier de la formation.

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette8/50

Prestations complémentaires et tarifs :

Nature de la prestationQuandIntervenantsContenu / ObjectifTarif

Service FC et services ad hoc :

%8 2Ζ3Ȑ -RXUQ"H GȇMŃŃXHLO GHV VPMJLMLUHV )F GH P¬PH P\SH TXH OȇMŃŃXHLO HQ L1) :

Equipe pédagogique

informatique- Accueil par direction et secrétariat FC pour identifier les acteurs ....- La méthodologie universitaire - La recherche documentaire (BU) - Les services de l'OIP ou d'accompagnement par les services FC des composantes - Sensibilisation au Pix et présentation des principaux éléments du Pix

Entretien d'orientation-

conseil

Avant le début de la

formation

Service FC ou responsable

pégagogique Objectif : confirmer le projet de la personne, adapter le contenu ou le rythme de la formation, aider à la recherche de financement

7DȜCHQPUHPLHQ

peut s'ajouter au coût de la VAPP Objectif : définir les besoins en terme de soutien ou faire un bilan de l'action de formation Remise à niveauDéfini :Demande validée par la direction FC,groupe mimimum de 10 personnes20ȜC OHXUH - en amont de l'inscription (et pouvant conditionner l'inscription)

Tuteurs de la FC

comme base de calcul du tarif d'un module spécifique ouou soutien- suite aux bilans ou sur

GHPMQGH HQ ŃRXUV GȇMQQ"H

L'enseignant

responsable/commissions pédagogiques VAPP Durée variable selon les besoins identifiés et les enseignements proposés

2ème semestrePour les L3 si besoin, ou les masters.

par exemple :6 stag minimum1/2 journée méthodo, puis

1/2 journée de retour sur

travaux (avec échange(s) /relecture(s) intermédiaire(s)) Conseils sur le choix du sujet et la méthodologie (recherche bibliographique, plan rédaction)

Suivi administratif

spécifique

En début ou en cours de

formationService FC administratifActes administratifs supplémentaires et avérés (feuilles d'émargement, attestations de présence ...)200 Ȝ

Bilans individualisés (2

minimum)

En cours et/ou en fin de

formation

Service FC : direction avec

responsables pédagogiques7DȜC HQPUHPLHQ

Ateliers méthodologie du

mémoireOrganisé par le service FC

200 Ȝ C 6O

groupe mini de 6 stagiaires

0RGXOH GȇLQP"JUMPLRQAu début de la formation200 Ȝ

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette9/50 Tarif

Redevance minimale

fixée par le CA 1D0 Ȝ

Exonération pour la Formation Continue

Exonération partielle

(en % du tarif de référence) tarif de référence 0% 20% 50%
de 10% à 20%

Exonération partielle

(en % du tarif de référence) La réduction prend une des valeurs suivantes : 0, 20, 40, 50, 60% de réduction 70%

50% ou le montant exonération "cas général" s'il est supérieur

50%

Personnel UPSaclay non financé

Interne de l'UPSaclay pour une inscription dans un DU de la Faculté de Pharmacie

Calcul de la part restante au candidat en cas de prise en charge partielle par un financeur (cas des formations FC avec un tarif de référence

"financé" et des exonérations partielles) :

Lorsqu'il y a une prise en charge partielle du montant financé, il est appliqué la réduction prévue dans le cas "stagiaire non financé" sur la part restante

due par le stagiaire : Financement par Université Paris-Saclay pour ses personnels Inscription de "X" stagiaires par une entreprise sur une même session de formation, sur un même parcours ou un même bon de commande (hors stage intra sur Stagiaire totalement Non financé (financement individuel complet) ou avec reste

à charge en cas de financement partiel

Cas général

Personne au minima sociaux

4.2- Exonérations partielles

Lecture : un stagiaire financé par un organisme public bénéficie d'une réduction de 20% sur le montant de référence, soit un tarif égal à 80% du montant de référence.

Stagiaire Financé

Financement hors Employeur Fonction publique

Financement par Organisme Fonction publique (dont EPIC)

3.2 - Cas des DU/DIU

Un tarif de référence est défini. Des exonérations peuvent être envisagées pour des publics placés dans des situations objectivement différentes.

4- Cas de réduction ou d'exonération des frais de formation/VAE1

1 Article D714-62 du code de l'Education

4.1- Redevance minimale fixée par le CA en cas de demande d'exonération totale

Direction des Affaires Financières

Bât.220 - Rue André Ampère - 91440 Bures-Sur-Yvette10/50

Exonération pour la VAE / VES

Exonération partielle

(en % du tarif de référence)tarif de référence 0% 20% 50%
voir onglet VAE

Exonération partielle

(en % du tarif de référence) 0%

50% ou le montant exonération "cas général" s'il est supérieur

Le coût d'une UE est fixé ainsi :

coût d'une UE = nombre de crédits de l'UE * tarif d'un crédit de l'UE (fonction du diplôme).

Pour les DU, sauf disposition différente prévue dans le cadre du DU : les frais de formation par année sont calculés au prorata des heures des enseignements suivies

pendant l'année. Tarification "redoublant" au prorata des enseignements à suivre lors du redoublement :

- Pour Diplôme National (hors ingénieur) : au prorata du nombre de crédits à repasser (+ Droits d'inscription universitaires du diplôme).

- Pour DU/DIU : au pro-rata du nombre d'heures de formation à suivre (+ Droits d'inscription universitaires du diplôme).

5.2- Cas d'un étalement de cursus

Les frais de formation sont définis en fonction du nombre d'UE suivies pendant l'année.

Personnel UPSaclay non financé

4.3- Exonération exceptionnelle sur le montant du tarif Formation ou VAE, hors cas prévus au 4.2- : procédure

- La demande est établie par le stagiaire demandeur sur un formulaire prévu à cet effet. Le directeur FC composante émet un avis et l'introduit dans le circuit d'instruction.

- Si la demande de réduction ou d'exonération totale est motivée par des critères sociaux : avis de l'assistante sociale puis avis directeur de composante, avis Directeur DFR,

puis décision Présidence UPSaclay.

- Si la demande de réduction ou d'exonération relève d'autres motifs : avis directeur de composante, avis Directeur DFR, puis décision Présidence UPSaclay.

5- Autres cas particuliers

5.1- Redoublement

Financement par Organisme Fonction publique (dont EPIC) Financement par Université Paris-Saclay pour ses personnels Financement chèquier VAE régional pour les demandeurs d'emploi et publics

éligibles à ce financement

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