[PDF] ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION

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ATTIJARIWAFA BANK

NOTE D'INFORMATION

Emission d'un emprunt obligataire subordonné

Montant global de l'émission : 1 000 000 000 Dh

Maturité : 7 ans

Tranche A cotée Tranche B cotée Tranche C non cotée

Tranche D non cotée

Plafond MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000

Nombre 10 000 obligations

subordonnées 10 000 obligations subordonnées 10 000 obligations subordonnées 10 000 obligations subordonnées Valeur nominale MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000

Taux Fixe

, en référence à la courbe secondaire des taux au 06 juin 2011, soit

3,97%, augmenté d'une

prime de risque, soit

4,77% Révisable annuellement

en référence au taux 52 semaines (calculé à partir de la dernière adjudication sur le marché primaire précédent chaque date d'anniversaire), augmenté d'une prime de risque, soit 4,30% pour la première année Fixe, en référence à la courbe secondaire des taux au 06 juin 2011, soit

3,97%, augmenté d'une

prime de risque, soit

4,77% Révisable annuellement

en référence au taux 52 semaines (calculé à partir de la dernière adjudication sur le marché primaire précédent chaque date d'anniversaire), augmenté d'une prime de risque, soit 4,30% pour la première année Prime de risque 80 pbs 80 pbs 80 pbs 80 pbs

Négociabilité

des titres Négociables à la Bourse de Casablanca Négociables à la Bourse de Casablanca Négociables de gré à gré (hors Bourse) Négociables de gré à gré (hors Bourse) Période de souscription : du 20 au 22 juin 2011 inclus

Emission réservée aux

investisseurs qualifiés de droit marocain tels que listés dans la présente note d'information

Organisme Conseil

Organisme chargé de

l'enregistrement Organisme centralisateur et chef de file du syndicat de placement Co-Chef de file du syndicat de placement Attijari Finances Corp. Attijari Intermédiation Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières

Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°04/04 du 19 novembre 2004, prise en application de

l'article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs

Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que

modifié et complété, l'original de la présente note d'information a été visé par le CDVM le 13 juin 2011 sous la

référence VI/EM/015/2011. Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 2

ABREVIATIONS

ADM Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation " ADM »)

AED

Dirham Emirats Arabes Unis

AFAQ Association Française de l'Assurance Qualité AFNOR

Association Française de Normalisation

AGE

Assemblée Générale Extraordinaire

AGO

Assemblée Générale Ordinaire

AIMR Association for Investment Management and Research AMI

Assurance Maladie pour les Indépendants

ANAPEC

Agence Nationale pour la Promotion de l'Emploi des Cadres ANPME Agence Nationale de Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise APSF Association Professionnelle des Sociétés de Financement AWB

Attijariwafa bank

BAM

Bank Al-Maghrib

BDDI

Banque de détail à l'international

BCM

Banque Commerciale du Maroc

BCP

Banque Centrale Populaire

BMAO

Banque Marocaine pour l'Afrique et l'Orient

BMCE BANK

Banque Marocaine du Commerce Extérieur

BMCI

Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie

BNDE Banque Nationale pour le Développement Economique BMF

Banque des Marocains sans Frontière

BNR

Bénéfice Net Réel

BNS

Bénéfice Net Simplifié

BP

Boîte Postale

BPP

Banque des Particuliers et des Professionnels

BST

Banque Sénégalo-Tunisienne

BTP

Bâtiments et Travaux publics

CA

Chiffre d'affaires

CAD

Dollar canadien

CAI

Crédit Agricole Indosuez

CAM

Crédit Agricole du Maroc

CCO

Conserverie des Cinq Océans

CDG

Caisse de Dépôt et de Gestion

CDM

Crédit du Maroc

CDVM Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CEMA Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale CGI

Code Général des Impôts

CHF

Franc suisse

CIC

Crédit Industriel et Commercial

CIH

Crédit Immobilier et Hôtelier

CIMR

Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite

CNCA

Caisse Nationale du Crédit Agricole

CNIA Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale d'Assurances CRM

Customer Relation Management

Dh

Dirham

DKK

Couronne danoise

DZD

Dinars algériens

E

Estimé

EUR Euro ETIC

Etat des Informations Complémentaires

FCP

Fonds Commun de Placement

F3I Financière d'Investissements Industriels et Immobiliers (ex-Financière Diwan)

FOGARIM

Fonds de Garantie pour les Revenus Irréguliers et Modestes FRA

Forward Rate Agreement

FTA

First Time Adoption

GAB

Guichet Automatique Bancaire

GBP

Livre Sterling

GE

Grande Entreprise

GGR

Gestion Globale des Risques

GPBM

Groupement Professionnel des Banques du Maroc

HBM

Habitat Bon Marché

HT

Hors Taxes

IAS

International Accounting Standards

IFRS

International Financial Reporting Standards

IR

Impôt sur le Revenu

IS

Impôt sur les Sociétés

IVT

Intermédiaires en Valeurs du Trésor

JPY

Yens japonais

Kdh

Milliers de dirhams

KMAD

Milliers de dirhams

KWD

Dinar koweïtien

LLD

Location Longue Durée

LYD

Dinar libyen

Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 3

MAD Dirham marocain

MAMDA

Mutuelle Agricole Marocaine d'Assurances

MPP

Marché des Particuliers et des Professionnels

MCMA

Mutuelle Centrale Marocaine d'Assurances

Mdh

Millions de dirhams

MDT

Millions de Dinars Tunisiens

MMAD

Millions de dirhams

MENA

Middle East & North Africa

MFCFA

Millions de Francs CFA

Mrds Dh

Milliards de dirhams

MRE

Marocains Résidant à l'Etranger

MRO

Ouguiya Mauritanienne

MSF

Marocains Sans Frontière

N°

Numéro

ND

Non disponible

NOK

Couronnes Norvégiennes

NA

Non applicable

Ns

Non significatif

OGM

Omnium de Gestion Marocain

ONA

Omnium Nord Africain

ONDA

Office Nationale des Aéroports

ONCF

Office Nationale des Chemins de Fer

OPA

Offre Publique d'Achat

OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières OPE

Offre Publique d'Echange

OPR

Offre Publique de Retrait

OPV

Offre Publique de Vente

PCEC

Plan Comptable des Etablissements de Crédit

PDG

Président Directeur Général

PDM

Part de marché

PEB

Produits d'Exploitation Bancaire

P&L

Profit And Loss

PME

Petite et Moyenne Entreprise

PNB

Produit Net Bancaire

PRG

Provision pour Risques Généraux

Pb

Points de base

Pts

Points

RGGG

Ressource Golden Gram Gabon

RH

Ressources Humaines

RNPG

Résultat Net Part du Groupe

ROA Return On Assets (résultat net de l'exercice n / total bilan moyen des exercices n, n-1) ROE Return On Equity (résultat net de l'exercice n / fonds propres moyens des exercices n, n-1) SA

Société Anonyme

SAR

Riyal saoudien

SARL

Société à Responsabilité Limitée

SBC

Société de Banques et de Crédit

SCI

Société Civile Immobilière

SEK

Couronnes suédoises

SGMB Société Générale Marocaine de Banques SICAV Société d'Investissement à Capital Variable SIRH

Système d'information des ressources humaines

SNEP Société Nationale d'Electrolyse et de Pétrochimie SNI

Société Nationale d'Investissement

S&P GSCI

S&P Goldman Sachs Commodity Index

TCN

Titres de Créances Négociables

TND

Dinar tunisien

TMP JJ

Taux Moyen Pondéré du jour le jour

TPE

Très Petite Entreprise

TTC

Toutes Taxes Comprises

TVA

Taxe sur la Valeur Ajoutée

USD

Dollar américain

Var.

Variation

Vs

Versus

Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 4

DEFINITIONS

Banque offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du

21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans

la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des

sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations.

On entend par banque offshore :

toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses dirigeants et des détenteurs de son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : - exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies

étrangères convertibles ;

- effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change.

toute succursale créée, pour l'exercice d'une ou de plusieurs des missions visées ci-dessus,

dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place.

Créancier chirographaire

Créancier dont la créance n'est assortie d'aucune sûreté réelle. En cas d'inexécution de ses

obligations par le débiteur et de réalisation de son actif, les créanciers chirographaires sont

primés par les créanciers titulaires de sûretés.

Créancier privilégié

Créancier possédant une garantie sur sa créance. En cas de défaillance, il est le premier dans la

hiérarchie de remboursement de la dette.

Cross-selling

Concept qui consiste à croiser les métiers de l'entreprise pour proposer au même client une gamme complète de produits et services et répondre au mieux à l'ensemble de ses besoins.

Greenfield

Projet d'investissement sur site entièrement vierge.

Projet de transformation

du schéma directeur Le schéma directeur (E-btikar) se compose d'une trentaine de programmes catégorisés en trois

types : programmes obligatoires, pour répondre à un besoin réglementaire ou une contrainte critique pour le Groupe ; programmes fondations, pour le renouvellement et la pérennisation du socle technologique du Groupe ;

programmes métiers, pour l'amélioration des outils métiers pour réaliser des bénéfices

quantifiés. Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 5

SOMMAIRE

ABREVIATIONS ..................................................................................................................................... 2

DEFINITIONS ......................................................................................................................................... 4

AVERTISSEMENT ................................................................................................................................. 7

PRÉAMBULE .......................................................................................................................................... 8

PARTIE I : ATTESTATIONS ET COORDONNEES ....................................................................... 10

I.

LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ............................................................................... 11

II.

LES COMMISSAIRES AUX COMPTES D'ATTIJARIWAFA BANK ............................................................ 12

III.

LE CONSEILLER FINANCIER ............................................................................................................... 27

IV.

LE CONSEILLER JURIDIQUE .............................................................................................................. 28

V. LES RESPONSABLES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE D'ATTIJARIWAFA BANK

............................................................................................................................................... 29

VI.

AGENCE DE NOTATION .................................................................................................................... 29

PARTIE II : PRÉSENTATION DE L'OPÉRATION ........................................................................ 30

I.

CADRE DE L'OPÉRATION .................................................................................................................... 31

II.

OBJECTIFS DE L'OPÉRATION ............................................................................................................. 33

III.

STRUCTURE DE L'OFFRE .................................................................................................................. 33

IV. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX OBLIGATIONS SUBORDONNÉES D'ATTIJARIWAFA BANK .......... 34 V.

COTATION EN BOURSE ...................................................................................................................... 46

VI.

SYNDICAT DE PLACEMENT ET INTERMÉDIAIRES FINANCIERS ......................................................... 47

VII.

MODALITÉS DE SOUSCRIPTION DES TITRES .................................................................................... 47

VIII.

MODALITÉS DE TRAITEMENT DES ORDRES ................................................................................... 48

IX.

MODALITÉS DE RÈGLEMENT ET DE LIVRAISON DES TITRES ............................................................ 50

X.

MODALITÉS D'ENREGISTREMENT ..................................................................................................... 50

XI.

MODALITÉS DE PUBLICATION DES RÉSULTATS DE L'OPÉRATION ................................................... 50

XII.

FISCALITÉ ...................................................................................................................................... 50

XIII.

CHARGES RELATIVES À L'OPERATION .......................................................................................... 51

PARTIE III : PRÉSENTATION GENERALE D'ATTIJARIWAFA BANK .................................. 52 I.

RENSEIGNEMENTS A CARACTÈRE GÉNÉRAL ...................................................................................... 53

II.

RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL DE L'EMETTEUR ....................................................................... 55

III.

MARCHÉ DES TITRES D'ATTIJARIWAFA BANK ................................................................................ 60

IV.

NOTATIONS DE ATTIJARIWAFA BANK ............................................................................................. 62

V. ORGANES D'ADMINISTRATION ET DE SURVEILLANCE D'ATTIJARIWAFA BANK ............................... 64 VI.

ORGANES DE DIRECTION ................................................................................................................. 67

VII.

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE .................................................................................................... 71

PARTIE IV : ACTIVITE D'ATTIJARIWAFA BANK ..................................................................... 75

I.

HISTORIQUE D'ATTIJARIWAFA BANK ................................................................................................ 76

II.

APPARTENANCE D'ATTIJARIWAFA BANK AU PERIMETRE SNI ......................................................... 80

III.

FILIALES D'ATTIJARIWAFA BANK ................................................................................................... 82

IV.

ACTIVITÉ ....................................................................................................................................... 120

V.

CAPITAL HUMAIN ........................................................................................................................... 145

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