[PDF] Morroccan certification and 16 nov. 2018 (Voir la





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Royaume du Maroc Ministère de léquipement et du transport Arrêté

l'homologation à titre isolé les véhicules usagés dont l'âge est égal ou supérieur à cinq ans sans dépasser dix ans importés par les marocains résidant à l 





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▫ une copie du titre d'homologation à titre isolé délivré par le Ministère ▫ Si vous êtes un Marocain ou un étranger résidant au Maroc : Le dossier à ...



Le transport routier et la sécurité des véhicules en Bretagne

Elle doit être présentée en cas de contrôle routier. Procès-verbal de réception à titre isolé Maroc. 13. 21. 21. 25. 11. 12. Tunisie. -. 3. -. 1. 5. 13.



Procédure de lopération de re-poinçonnage des numéros de

Royaume du Maroc Lorsque le véhicule présenté satisfait les prescriptions réglementaires un procès-verbal de l'homologation à titre isolé



vendredi 28 janvier 2011

28 janv. 2011 Plan Maroc Vert ». – Approbation de la ... -- Au cas où le véhicule objet de la demande d'homologation à titre isolé n'est pas conforme à la.



N° 5910 15 safar 1432 (20-1-2011) - Arrêté du ministre de l

les véhicules ou les châssis neufs fabriqués ou montés au. Maroc : – Au cas où le véhicule objet de la demande d'homologation à titre isolé n'est pas conforme ...



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d'homologation à titre isolé délivré par le Ministère chargé du transport Si vous êtes marocain résidant au Maroc ou à l'étranger désirant accomplir les ...



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qqqqqqqqqtitre d'homologation à titre isolé délivré par qqqqqqqqqle date d'immatriculation au Maroc de la première voiture. De même les voitures admises ...



Royaume du Maroc Ministère de léquipement et du transport Arrêté

Article 19 bis : La demande d'homologation à titre isolé des véhicules à classer comme véhicules de collection doit être accompagnée des pièces suivantes :.





Morroccan certification and

16 nov. 2018 Royaume du Maroc ... Centre National d'Essais et d'Homologation. Présenté par: ... ?Projet d'externalisation de la réception à titre isolé.



Arrêté du ministre de léquipement et des transports n° 2730-10 du

n° 2-10-421 la demande d'homologation à titre isolé des véhicules neufs importés et dont le constructeur n'a pas de mandataire accrédité au Maroc



Décret n° 2-10-421 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris

L'homologation à titre isolé est effectuée à la demande du constructeur ou son importés dont le constructeur n'a pas de mandataire accrédité au Maroc ; ...



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qqqqqqqqqtitre d'homologation à titre isolé délivré par électronique ou du titre de ffffffffff ffséjour pour les étrangers résidant au Maroc ;.



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l'acheteur pour les véhicules immatriculés au Maroc ; de l'immatriculation et le procès-verbal de réception à titre isolé.



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ROYAUME DU MAROC d'homologation à titre isolé délivré par le Ministère chargé du transport; ... Si vous êtes marocain résidant au Maroc ou à l'étranger.



N°5878 bis-21 chaoual 1431 (30-9-2010)

4 oct. 2010 l'acheteur pour les véhicules immatriculés au Maroc ; ... homologuée par type ou procès-verbal de réception à titre isolé.



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qqqqqqqqqtitre d'homologation à titre isolé délivré par électronique ou du titre de ffffffffff ffséjour pour les étrangers résidant au Maroc ;.

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Royaume du Maroc

Ministère de lEquipement, du Transport, de la Logistique et de lEau

Centre National dEssais et dHomologation

Présenté par:

Karim Adib

Directeur du Centre National

dEssais et dHomologation

Palais des Nations à Genève

13-15 Novembre 2018

Transmitted by the EuroMedTransport Support ProjectInformal documentWP.29-176-33 Statement by the representative of Morocco (176th WP.29, 13-16 November 2018, agenda item 8.6) PLAN 2

Projets et objectifs visés

Réglementation marocaine en termes de

Réception et de Contrôle Technique des

véhicules (Voir la présentation du Maroc lors de 173éme édition du forum WP29 . Ladite présentation est disponible sur le site officiel de l'UNECE) PLAN 3

Projets et objectifs visés

Principales réalisations

2017/2018

Homologationdesvéhicules:

mandatésparlȂadministration;

Contrôletechniquedesvéhicules:

descontrôleurs,dz); chefsdescentresdecontrôletechnique. suivantlanormeISO17020.

Chantiers lancés

Contrôle technique des véhicules

Chantiers lancés

Homologation des véhicules

Projets en cours de finalisation

technique; depuis2009; nouveauréférentielplusexhaustif; etdelaréparation; CNEH.

RoyaumeduMarocauxaccordsdesNationsUnies

contrôletechnique;

Remettreàniveaudusystèmenationalde

développementtrèsrapide.

Objectifs à court terme

lesobjectifsescomptés

Proposition

Nousdemandonsuneassistancepourune

marocain.

Merci pour votre attention

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