CONSEIL EXÉCUTIF Vingt et unième session ordinaire 9 – 13 juillet
13 ???. 2012 ?. DEMANDE au COREP d'examiner les propositions de la Commission sur la révision des salaires et des indemnités du Personnel de l'Union africaine ...
CONSEIL EXECUTIF Vingt-et-Unième Session ordinaire 9 – 13
13 ???. 2012 ?. d) Rapport intérimaire de la Commission sur la mise en œuvre de la ... africaine adopté le 11 juillet 2000 à Lomé (Togo) notamment
Commission Work Programme - previous years
30 ???. 2011 ?. Adopté le 11 juillet. 2012. [COM(2012) 394 ;. PO/2012/4772] ... transport and for certain broadband infrastructure. ... Adopté le 13.
Directive 2012/19/UE du Parlement européen et du Conseil du 4
4 ???. 2012 ?. minaires des déchets en vue de leur transport vers une ... présent article
DÉCISION (UE) 2020/1412 DE LA COMMISSION du 2 mars 2020
12 ???. 2020 ?. 24 janvier 2012 4 février 2012 et 3 juillet 2012
DRAFT ANNUAL REPORT OF ACTIVITIES 2012 PROJET DE
In early July 2012 the Romanian Government and Parliament had adopted a series of at the Sub-Commission on Democratic Institutions on 13 December 2012.
AFRICAN UNION
09 - 13 juillet 2012. ADDIS-ABEBA (ETHIOPIE). EX. africaine des transports maritimes (1994) et la Constitution de la Commission africaine.
EXECUTIVE COUNCIL Twenty-First Ordinary Session 9- 13 July
13 ???. 2012 ?. REQUESTS the African Union Commission to implement them; ... of the 2009-2012 Strategic Plan and in particular:.
Directive 2012/34/UE du Parlement européen et du Conseil du 21
21 ????. 2012 ?. Parlement européen du 3 juillet 2012 et décision du Conseil du. 29 octobre 2012. ... La Commission ne devrait pas adopter les actes d'exécu.
Prems 125013 FRA 2065 RapportCommissionVenise2012 TXT
adoptés par la Commission n'est pas nécessairement en augmentation mais que les questions à la Commission de Venise
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