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Diapositive 1
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SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
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MÉTHODOLOGIE - Norme ISO14001 - Certification iso 14001
La nouvelle version de la norme ISO 14001 est une excellente occasion de revoir son analyse environnementale ou analyse des aspects et impacts environnementaux significatifs Le cycle de vie Dans la version 2015 de l’ISO 14001 au paragraphe relatif aux aspects environnementaux est apparu la mention « dans une perspective de cycle de vie »
ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV
La norme ISO 14001:2015 étend la liste des termes et définitions issus de la norme ISO 14001:2004 combinant les termes et définitions de la HLS avec les termes et définitions plus spécifiques associés aux systèmes de management de l’environnement 4 Contexte de l’organisme
MÉTHODOLOGIE - ISO14001
L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles
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Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration
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hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE1 / 42
Nom Date Visa
Rédacteur Alternant JB.PANIER
Approbateur Tuteur Entreprise J.MUNOZ-ALLIROL
Mémoire de Master 2 IS - PRNT
Année 2018/2019
Comment intégrer le Système de Management
Environnemental installation nucléaire
ICPE 312 ICPE 801 La Rotonde
INB 171AGATE
Entreprise :
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives deCADARACHE
CEA CADARACHE
13115 Saint-Paul-lez-Durance
Alternant Jean-Baptiste PANIER
Tuteur Entreprise Julie MUNOZ-ALLIROL
Tuteur Universitaire Pierre BESLU
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE2 / 42
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS ............................................................................................................................................. 4
I. INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 5
II. PRESENTATION D( I·(175(35H6( ................................................................................................ 6
A. IH FRPPLVVMULMP j O·(QHUJLH $PRPLTXH HP MX[ (QHUJLHV $OPHUQMPLYHV .............................................. 6
B. Le centre de Cadarache ............................................................................................................................. 7
C. Le Service de Gestion et de Traitement des Déchets .......................................................................... 8
D. Le laboratoire LIAR ................................................................................................................................ 10
1. I·HF3( 312 : Démantèlement et Décontamination ...................................................................... 10
2. I·HF3( 801 : LA ROTONDE ......................................................................................................... 11
3. I·HNB 171 : AGATE .......................................................................................................................... 11
III. Système de Management Environnement : Analyse Environnementale ............................................ 13
A. De la norme ISO-14001 au Système de Management Environnemental ....................................... 13
1. Comment répondre à la norme ISO-14001 ? ................................................................................. 13
2. Intérêt du CEA à répondre à la norme ISO-14001 ....................................................................... 14
B. Le Système de Management Environnemental .................................................................................. 14
C. GX 60( j O·MQMO\VH HQYLURQQHPHQPMOH ................................................................................................ 15
IV. FRPSRVLPLRQ G·XQH $QMO\VH (QYLURQQHPHQPMOH...................................................................................... 16
A. Identification des activités ...................................................................................................................... 16
B. Bilan des entrants/sortants .................................................................................................................... 17
C. Identification des aspects et impacts environnementaux .................................................................. 17
D. Cotation des aspects et impacts ............................................................................................................. 18
1. La Cotation Environnementale : ...................................................................................................... 19
2. IM 0MvPULVH GH O·HPSMŃP : .................................................................................................................... 20
3. FMOŃXO GH O·LPSMŃP UpVLGXHO : ............................................................................................................... 21
4. I·HPSMŃP 0pGLMPLTXH : ........................................................................................................................ 21
5. Aspects Significatifs : .......................................................................................................................... 22
E. 7MNOHMX G·MŃPLRQ ....................................................................................................................................... 22
V. 5pMOLVMPLRQ G·XQH MQMO\VH HQYLURQQHPHQPMOH ŃMV GH I·H1% 171 AGATE ......................................... 23
A. Identification des activités ...................................................................................................................... 23
B. Bilans des entrants/sortants................................................................................................................... 23
1. Tableau des entrants : ......................................................................................................................... 24
2. Tableau des sortants ........................................................................................................................... 25
C. Identification des aspects et impacts environnementaux .................................................................. 26
3. Risques en situation normale : .......................................................................................................... 26
4. Risques en situation dégradés ............................................................................................................ 27
D. Cotation des aspects et impacts ............................................................................................................. 29
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE3 / 42
1. Cotation Cen ........................................................................................................................................ 29
2. 0MLPULVH GH O·LPSMŃP ............................................................................................................................. 30
3. FMOŃXO GH O·LPSMŃP UpVLGXHO : ............................................................................................................... 31
4. Impact médiatique : ............................................................................................................................ 31
5. Aspects significatifs : .......................................................................................................................... 32
E. 7MNOHMX G·MŃPLRQV ..................................................................................................................................... 32
VI. CONCLUSION ........................................................................................................................................... 34
VII. BIBLIOGRAPHIE ..................................................................................................................................... 35
VIII. GLOSSAIRE ................................................................................................................................................ 36
IX. ANNEXE ..................................................................................................................................................... 38
Annexe 1 6ŃOpPMPLVMPLRQ GH OM PpPORGH G·$QMO\VH (QYLURQQHPHQPMOH .............................................. 38
Annexe 2 : Grilles de Cotation Environnementale (Cen) détaillées : ....................................................... 39
Annexe 3 ([PUMLP GH O·MQalyse environnementale : ..................................................................................... 41
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE4 / 42
REMERCIEMENTS
Je souhaite commencer ce mémoire en remerciant aidé et soutenu tout au long de ces deux années passées en alternance au CEA de Cadarache et qui ont permis de rendre ces années à la fois enrichissantes et plaisantes.JSandra MORANVILLE, chef du
laboratoire LIAR (Laboratoire des Installations AGATE, La Rotonde et 3 en acceptant ma candidature et en me permettant son équipe ainsi que Sébastien VOJTOVIC qui est devenu chef du laboratoire en janvier 2019. Je remercie plus particulièrement Julie MUNOZ-ALLIROL, Ingénieur Sécuritédes Installations (ISI) du LIAR, pour son accueil chaleureux, son aide précieuse et de qualité, son
cours de ces deux années. De façon plus générale, je souhaite aussi adresser mes remerciements à du laboratoire du LIAR, notamment Jacques MATTEI et Éric BEZOMBES, les correspondants environnements de , pour leurs conseils de finaliser mon sujet de mémoire avec une grande sympathie et dans un esprit de convivialité.Enfin, je remercie Monsieur Pierre BESLU, tuteur universitaire, pour son appui, son investissement et
ses nombreux conseils lors de la réalisation de mon mémoire ainsi que le master et ses intervenants
connaissances utiles pour ma vie professionnelle actuelle et future. PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE5 / 42
I. INTRODUCTION
lectricité en France. Des et la puissance des réacteurs ainsi que la durée de vie des combusCEA : " Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives » intervient. au sein du centre de recherche CEA de Cadarache, site de recherche ayant pour but notamment de pérenniser le nucléaire français en préparant son avenirdu Service de Gestion et Traitement des Déchets (SGTD), service intervenant en soutien à la gestion
et au traitement des déchets radioactifs, enjeu majeur de ce domaine découvrirsur les sites des différents acteurs du nucléaire et se préparer au mieux à la gestion des évènements
est un atout majeur et indispensable pour permettre de garantir la fiabilité, la pérennité et la confiance
des populations vis-à-vis de la politique énergétique française.Dans le cadre du Master " Ingénierie de la Santé » cursus " Prévention des Risques et Nuisances
Technologiques », professionnelle
composée de missions diverses illustrées dans ce rapport. Mon mémoire est structuré en plusieurs parties :La première partie contient et plus
particulièrement du Laboratoire dénommé LIAR (Laboratoire des Installations AGATE, La R. Environnemental ainsi que les intérêts du CEA à le mettre en place.En troisième partie, je vous détaillerai la méthodologie définie pour mettre en place une
de répondre à la norme ISO 14001.En quatrième partie, je vous présenterai le travail effectué, ainsi que les résultats obtenus.
Ce rapport est établi avec les abréviations utilisées par le CEA. La signification de ces sigles est
présentée dans le glossaire (VIII). PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE6 / 42
II.A. Energies
Alternatives
Le 18 octobre 1945, CEA est approuvée par le gouvernement du Général De Gaulle.Le texte définit clairement le rôle du CEA, qui doit poursuivre " les recherches scientifiques et
Le CEA intervient dans quatre grands domaines depuis sa création . Ces domaines sont grandes infrastructures de recherche.La répartition des différents centres CEA implantée en France (9 centres plus le siège social) est
présentée ci-dessous :Figure 1 : Implantation du CEA en France
Organisme public singulier, le CEA occupe une place à part dans le paysage français de la recherche,
des Grâce à ses compétences internationalementproposition pour les pouvoirs publics. Dans un même temps, le CEA développe une recherche
fondamentale reconnue au plus haut niveau international, irriguant ainsi les objectifs finalisés de
e. Il est également garant de la pérennité de la dissuasion nucléaire. PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE7 / 42
nseil dugouvernement pour la politique nucléaire et appui à la recherche française et aux industriels dans leur
(424 projets européens 2017). Le CEA a été identifié en 2017 par Thomson-Reuters/Clarivate, organe de presse, public le plus innovant en Europe. Ainsi, le rôle dévolu au CEA est de conduire desrecherches technologiques sur des énergies compatibles avec un développement durable de la
planète. Une part de plus en plus importante de son budget est investie dans la recherche sur les énergies alternatives.B. Le centre de Cadarache
Implanté sur la commune de Saint-Paul-Lez-Durance (Bouches-du-Rhône), le centre du CEA
Cadarache, créé le 14 octobre 195-en-
importants centres de recherche et développement technologique pourLes activités du centre de Cadarache sont réparties sur plusieurs plateformes de recherche et
développement technologiques essentiellement axées sur :De nombreuses recherches sont menées sur
En effet, le centre de
Cadarache soutient des
fission du futur (projet Astrid) et de fusion (soutien au projet ITER) et développe la propulsion nucléaire de la Marine Nationale. La recherche dans les domaines des combustibles, des réacteurs et des technologies nucléaires, comme en témoignent le Réacteur Jules Horowitz (RJH) en construction et le tokamak WEST/Tore-Supra, banc de test pour le projet de fusion nucléaire ITER.La Cité des énergies présente sur le centre est vouée à l'innovation dans le domaine des
énergies alternatives et ts.
Cadarache est un important
Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires (INSTN).Marseille et des instituts de recherche dans le cadre de collaborations scientifiques. Il existe également
de nombreux échanges et partenariats dans le cadre de programmes de recherche européens et PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE8 / 42
Ci-dessous sont indiqués quelques chiffres clé du CEA Cadarache :1 600 ha dont 900 clôturés.
480 bâtiments dont 21 INB (Installation Nucléaire de Base) : 15 en fonctionnement, 2 en
construction et 4 en arrêt ou en assainissement.4 500 emplois en moyenne.
2 150 salariés CEA.
1 000 salariés des groupes AREVA et IRSN.
1 000 salariés permanents .
350 collaborateurs temporaires (doctorants, alternants, scientifiques français ou
étrangers).
C. Le Service de Gestion et de Traitement des Déchets4 grandes directions opérationnelles :
DAM : Direction des Applications Militaires.
CEA-TECH : Direction de la Recherche Technologique.DRF : Direction de la Recherche Fondamentale.
DEN : Direction de l'Energie Nucléaire,
Le Département des Services Nucléaires (DSN), qui dépend de la DEN, a quatre objectifs majeurs au
sein du CEA. Le ayant chacune mission spécifique. Ces unités sont les suivantes : SEEC : Service Exploitation, Expertise et de Caractérisation. STMR : Service de Transport des Matières Radioactives. STME : Service de Traitement des Matières et d'Entreposage. SGTD : Service de Gestion et de Traitement des Déchets.Au sein de chacun des services cités ci-dessus, il y a des laboratoires qui ont des missions spécifiques
en lien avec le service auquel ils appartiennent.DSN/ (cf. Figure 2: Intégration du LIAR
au sein du CEA). PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE9 / 42
Figure 2: Intégration du LIAR au sein du CEA
Le Service de Gestion et de Traitement des Déchets est chargé de mener à bien les opérations de
traitement et de conditionnement des déchets nucléaires produits par le Centre de CADARACHE etSGTD est
composé de 4 installations, appartenant au laboratoire du LITD (LInstallationde Traitement de Déchets) et trois autres installations appartenant au laboratoire du LIAR qui sont :
lAfin , le service réalise ou fait
réaliser au sein , de La ROTONDE : Les opérations de traitement des déchets solides radioactifs et les mesures associées. Les opérations de traitement des effluents liquides radioactifs et les analyses associées. réalise : Les opérations de décontamination des matériels. Les opérations de démantèlement d'objets contaminés (Bag, ). Les opérations de reconditionnement de déchets issus des chantiers.Direction
du CEA DAM TECH DRF DEN DSN SEEC STMR STME SGTD LIAR PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE10 / 42
Le SGTD assure également des missions transverses tels que :La mise à jour et le maintien opérationnel du système de traçabilité des déchets
s installations DEN activité nucléaire des colis de déchets. de déchets vers les exutoires (TrèsFaible Activité (TFA), Faible ActivitéMoyenne Activité (FA-MA), Moyenne Activité à Vie
Longue-Haute Activité Vie Longue (MAVL-HAVL)),
aux unités DEN du Centre de Cadarache pour la gestion des déchets, des flux et inventaires de déchets radioactifs. au contrôle radiologiquedu personnel évacué de la zone sinistrée et à leur décontamination éventuelle en soutien au Service
de qui est prévue pour recevoir le personnel potentiellement contaminé.D. Le laboratoire LIAR
Le LIAR est le Laboratoire des Installations AGATE, La ROTONDE et ICPE 312. Il s'agitdes installations servant à traiter les différents déchets du centre pour pouvoir les expédier auprès des
exutoires prévus pour le stockage et le traitement des déchets radioactifs. Le chef du laboratoire est
également chef de chacune de ses installations. Il appartenant également au LIAR. Le LIAR est composé de trois installations décrites succinctement ci-dessous.1. : Démantèlement et Décontamination (1965)
L'installation n° 312 Décontamination et Démantèlement est une des ICPE du centre de Cadarache. réalise les missions suivantes : Assurer les opérations de décontamination, de démantèlement tri et de reconditionnement de déchets radioactifs. Assurer, en cas de PUI (P Urgence Interne) et en collaboration avec le Service de Protection contre lesRayonnements (SPR
personnels e de leur prise en charge par les secours du centre.Figure 3 : Plan de masse ICPE 312
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE11 / 42
Dans le cadre des missions de décontamination et démantèlement, l différentes cellules destinées chacune à traiter des déchets spécifiques :La cellule 42, appelée cellule Į, est utilisée pour les opérations de réduction de volume
faiblement irradiants. Une cellule dédiée au traitement des déchets TFA. La cellule 44, appelée CEREES, est dédiée au traitement de Liquides OrganiquesRadioactifs (LOR).
u panier¼ et les décontaminer.
2. 801 : LA ROTONDE (2007)
La colis sont ensuite où ils seront traîtés et/ou stockés. Au sein de l'installation La Rotonde est vérifiée la compatibilité des colis de déchets avec les spécifications de prise en charge des exutoires ain réglementation transports. Cette vérification repose sur : systématiquement les producteurs dès lors qu'ils génèrent un colis de déchets radioactifs. caractéristiques de ces déchets.3. 171 : AGATE (2014)
Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des Effluents (AGATE), est une Installation Nucléaire de Base (INB 171 - AGATE), permet : amont » des effluents liquides actifs avant traitementFigure 4 : Plan de masse de La Rotonde
Figure 5 : Plan de masse AGATE
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE12 / 42
. est dimensionné pour absorber 6 mois de flux), Le traitement des effluents liquides radioactifs par évaporation avec une production : o De concentrats dans lesquels est concentrée la quasi- liquides traités. o De distillats issus de la condensation par refroidissement de la vapeur en sortieévaporateur.
Le principe de fonctionnement du procédé de traitement des effluentst le suivant : Le dépotage de tous les effluents radioactifs à traiter. Le contrôle des effluents par prélèvements afin de vérifier leur conformité. réceptionnés dans des cuves ques radiologiques et chimiques avantévaporation.
Le traitement par évaporation des effluents
radioactifs. lons pour contrôle avant age liquide aval des distillats. ur analyse avant leur transfert. concentras chantillon pour caractérisation. Figure 6 : Procédé du traitement des effluents PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE13 / 42
III. Système de Management Environnement :
Analyse Environnementale
Dans cette partie sera présenté le contexte effectuer une analyseenvironnementale pour chaque installation sur le site de Cadarache (INB et ICPE) afin de respecter la
norme ISO-14001 conformément aux engagements pris par le CEA. A. De la norme ISO-14001 au Système de ManagementEnvironnemental
Le Système de Management Environnemental (SME) permet aux installations du centre de Cadarache de répondre aux exigences fixées par la norme ISO-14001.1. Comment répondre à la norme ISO-14001 ?
Standardisation (ISO), a créé la norme ISO-14001. Cettedernière vise à satisfaire les conditions présentement exigées par le public en matière de système de
management environnemental et de développement durable.Les exigences générales de la norme ISO-14001 sont : être conforme à la réglementation, réduire les
impacts environnementaux significatifs, prévenir les pollutions etenvironnementales. La prise en compte des exigences de la norme et de ses évolutions se traduit à
Cadarache par les actions suivantes :
Rendre les différents référentiels normatifs compatibles (ISO-14001, ISO 9001 et OHSAS18001). Ces différentes normes sont des composantes intégrées au système qualité,
sécurité et environnement du site de Cadarache. . Pour ce faire, il faut : o Déterminer les enjeux externes et internes (évolution des marchés, conditions pollution existante, à la disponibilité de ressources naturelles et à la biodiversité,o Déterminer les parties intéressées pertinentes (investisseurs, voisins, salariés,
Anticiper les risques et opportunités (liés aux aspects environnementaux, aux obligations de conformité, ts escomptés, Maîtriser les impacts environnementaux dans une perspective de cycle de vie (se de PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE14 / 42
Evaluer / améliorer les performances
2. Intérêt du CEA à répondre à la norme ISO-14001
Le CEA Cadarache est certifié ISO-14001 depuis le 21 novembre 2007. Cette décision a été prise dans
-à-vis partenaires, cadre de vie des salariés et des populations). Optimisation des coûts (diminution des consommations, des Gestion précoce des contraintes réglementaires (se mettre en conformité, anticiper les évolutions). Maîtrise des risques (prévenir et réduire les risques, savoir réagir face aux accidents).B. Le Système de Management Environnemental
Le SME (Figure 7 : Système de Management
Environnemental) est outil imposé afin de
respecter la norme qualité ISO-14001. Ce système est organisé de la même manière que la roue de Deming, outil réputé dans , basé sur PDCA. Figure 7 : Système de Management Environnemental Le SME repose sur le suivi du processus ci-dessous :Planification (PLAN) : Planifier et préparer le travail à effectuer. Etablir les objectifs, définir
les tâches à exécuter Un des principaux objectifs de la planification indicateurs adaptés à la mesure de cette conformité ou non-conformité. : Exécuter les tâches identifiées. Il est important de limiter l'ampleur et la portée des tâches à exécuter afin de disposer d'un meilleur contrôle (processusrépétitif). En effet, des tâches courtes sont mieux définies et donc plus faciles à piloter.
PARCOURS PREVENTION DES RISQUES & NUISANCES TECHNOLOGIQUES MASTER INGENIERIE DE LA SANTE ± CAMPUS TIMONE MARSEILLE15 / 42
mieux réorienter la suite du projet si besoin.Vérification (CHECK) : Vérifier les résultats et les comparer avec les prévisions définies
lors de la planification. Cette étape est le point clé de l'amélioration continue. Elle est cependant régulièrement négligée par manque de temps ou de moyens humains ou financiers, ce qui peut avoir un impact important à long terme. En effet, la phase de vérification n'est pas uniquement une phase visant à identifier les actions mal effectuées, mais aussi le moment où doivent être identifiés les ajustements nécessaires au succès du processus entier. Amélioration (ACT) : Tirer les enseignements de la phase de vérification : identifier lescauses des dérives vis-à-vis des prévisions, identifier les nouvelles actions à mettre en
place, redéfinir les processusSi lors de la planification
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