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Jan 1 2022 Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée
Permis modificatif dun permis de construire ou daménager
Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour des
Permis modificatif dun permis de construire ou daménager - Ville
Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour des
PERMIS DAMENAGER N° 1 MODIFICATIF-ind 2
27 Octobre2016. PERMIS D'AMENAGER N° 1. MODIFICATIF-ind 2. Affaire n° U117. LES COTEAUX DE LA BORDERIE. CHATEAUBRIANT [44]. MAITRISE D'ŒUVRE.
LE PERMIS MODIFICATIF
construire ou d'aménager doit être demandé. La demande de permis modificatif peut être déposée à tout moment dès lors que l'autorisation.
Note ADS
d'autorisation de modification du lotissement le plan de division parcellaire joint à la demande de permis d'aménager n'a plus qu'une portée indicative.
Urbanisme Permis de construire ou daménager modificatif
construire ou d'aménager doit être demandé. Constitution du dossier. Une demande de permis modificatif peut être déposée à tout moment dès l'instant que la.
Modificatif 3 au permis daménager PA10 – Règlement du
DOSSIER DE PERMIS D'AMENAGER – Modificatif 3 au permis d'aménager. PA10 – Règlement du lotissement. Aménageur : ARP FONCIER.
Pièce PA2 - Permis daménager Notice de présentation du projet d
Permis d'aménager modificatif juin 2020. Notice élaborée par GE360 sur la base du document AVP établi par Pascal Lefebvre - architecte urbaniste - 5 chemin
Projet architectural paysager et environnemental (PAPE) / PA
s'applique à un PA modificatif d'un PA initial délivré en janvier 2017. et environnemental joint à la demande de permis d'aménager concernant un ...
Demande de modification dun permis de construire en cours de
Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité (Formulaire 13411*11) Ministère chargé de l'urbanisme - Cerfa n° 13411*11
[PDF] Permis modificatif dun permis de construire ou daménager - Justicefr
Dans le cas d'un permis d'aménager pour créer un lotissement le permis modificatif peut servir par exemple à modifier la voie d'accès corriger la numérotation
[PDF] LE PERMIS MODIFICATIF - eure-et-loirgouvfr
Le bénéficiaire d'un permis de construire ou d'un permis d'aménager en cours de validité peut apporter des modifications mineures à celui-ci qui concernent
[PDF] NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT
Le permis de construire qu'il soit exprès ou tacite est périmé si les travaux relatifs aux fondations de l'ouvrage prévus au plan autorisé n'ont pas débuté à
[PDF] Permis-Modificatif-13411-08pdf - Romorantincom
Le formulaire de demande de permis d'aménager et de construire peut être utilisé pour tous types de travaux ou d'aménagements Si votre projet nécessite en plus
[PDF] Urbanisme Permis de construire ou daménager modificatif
La demande de permis modificatif doit être effectuée au moyen du formulaire cerfa · n°13411*03 Dépôt du dossier Le dossier complet doit être déposé
[PDF] Permis daménager modificatif ARIGNACpdf - Préfecture de lAriège
28 juil 2014 · Vu la demande de permis d'aménager modificatif présentée le 16 juin 2014 par la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TARASCON représentée par M DURAN
Permis modificatif dun permis de construire ou daménager
1 jan 2022 · Dans le cas d'un permis d'aménager pour créer un lotissement le permis modificatif peut servir par exemple à modifier la voie d'accès corriger
[PDF] Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
Les travaux projetés ne sont pas soumis ni à un permis de construire ni à un permis d'aménager Cette demande vous permet d'accomplir les formalités
[PDF] Modification dun permis délivré en cours de validité - Aisnegouvfr
Vous souhaitez modifier un permis qui vous a été déli- vré et qui est en cours de validité Un permis est valable trois ans à compter de sa déli- vrance Passé
Quels documents fournir pour un permis modificatif ?
Demande de permis de construire modificatif : lettre recommandée AR. Le titulaire du permis de construire fait une demande de modification à l'aide d'un formulaire Cerfa n° 13411. Il constitue un dossier avec les pi?s listées sur la notice jointe au formulaire.Comment modifier un permis d'aménager ?
Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée, vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour des petits changements du projet initial. S'ils sont plus importants, vous devez déposer un nouveau dossier de demande de permis.Quand déposer un permis d'aménager modificatif ?
Lorsque vous avez établi un permis d'aménager, vous pouvez à tout moment, pendant la période de validité, faire une demande de permis modificatif en mairie. Lors de la demande, vous devrez remplir le formulaire cerfa n?411*03.- Aussi, la durée de validité de l'autorisation initiale est conservée sans être augmentée. Un permis de construire modificatif sert à réaliser des petites modifications de l'aspect extérieur du projet initial. Il peut également être utilisé pour modifier l'emprise au sol ou la surface de plancher de la construction.
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
01 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI27 Octobre2016
PERMIS D'AMENAGER N° 1
MODIFICATIF-ind 2
Affaire n° U117
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
CHATEAUBRIANT [44]
MAITRISE D'OEUVRE
MAGNUM Architectes & Urbanistes
4, place François II - 44200 NANTES
Tél : 02 40 75 75 02 - Fax : 02 40 47 50 69
accueil@agencemagnum.comTPFI BET VRD
32 Rue du Landreau,
Technopôle Angers Beaucouzé,
B.P. 17171 - 49071 Beaucouzé
Tél: 02 41 36 60 60 - Fax: 02 41 36 60 89
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
02 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIECommune de Chateaubriant
1 - ÉTAT INITIAL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS
Le présent Permis d'Aménager N°1 concerne une parcelle de 52 351m² située au sein du futur quartier Les Côteaux de la
Borderie
N° A970/A971/BR97/BR98/BR99.
il n'est qu'à 1.7km du centre-ville. délimité par les côteaux. - Au Sud, il est jouxté par le lotissement de la Borderie - Au Nord, par le lotissement de la Baguais - A l'Ouest par la route départementale et l'espace aquatique - A l'Est, par l'étang de DeilPA1. PLAN DE SITUATION
PA 1un quartier situé à proximité de nombreu équipements et proche des poumons verts de la Ville (Etangs du Deil et de Choisel)
Centre
Aquatique
Intercommunal
centreéquestre
centre de rééducationCentre
de LoisirsPôle Santé de Choisel
Maison de retraite
Groupe
scolaire intercommunalLycée E. Lenoir
0200m400m1km
NEtang de Choisel
Etang du Deil
4 - Ferme de la Borderie
CENTRE-VILLE
2Lotissement de la Borderie
Quartier de la Baguais3 Route départementale6 Quartier du Deil
Mairie
1.7kmGymnase Guy
Moquet
Terrain de football
5Futur quartierFutur quartier
Les Côteaux
de la BorderieLES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIECommune de Chateaubriant
03 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFICentre aquatique
intercommunalHippodrome
Centre de loisirs
PA 1Futur quartier
"Les Côteaux de la Borderie»PA1. PLAN DE SITUATION
Etang de
Centre-ville
Vue du site depuis le Nord (lotissement la Baguais) et vers l'étang de ChoiselQuartier de la BaguaisEtang de Choisel
FUTUR QUARTIER
Les Côteaux de la Borderie
Centre-ville
D41Lotissement de la BorderieEtang
du Deil Etang de ChoiselLotissement de la BorderieQuartier de la BaguaisLES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
04 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
2 - PARTIS RETENUS POUR ASSURER L'INSERTION DU PROJET
DANS SON ENVIRONNEMENT ET LA PRISE EN COMPTE DES PAYSAGES2.1 - Aménagement du terrain
Il a pour ambitions d'être :
A travers ces aménagements et les changements qu'ils induisent, la commune cherche à offrir une qualité
d'équipements ( proximité immédiate des équiments communaux cités en PA1), de modes de vie et de
déplacements ( environnement verdoyant et proximité de la campagne, richesse du maillage de liaisons douces,
densité d'habitat raisonnée et espaces publics de proximité favorisant les liens sociaux).Le projet s'appuie sur une trame paysagère structurante et généreuse. L'ambiance recherchée est bucolique et
champêtre, à l'image du paysage actuel.Au Sud et à l'Est du quartier, deux larges franges végétales assurent la transition entre le lotissement existant au
Au niveau de l'accès Sud sur la RD, une placette d'entrée de quartier (9) Le végétal est également fortement présent le long des voies créées.PA2. NOTICE EXPLICATIVE
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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05 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIPA N°1
1 245 67
8891011
12131313
13 13 NEchelle 1/3750°
PA2. NOTICE EXPLICATIVE
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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06 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIECommune de Chateaubriant
PA2. NOTICE EXPLICATIVE
2.2 - Phasage
résidentielle. Il est prévu 3 tranches, le présent Permis d'Aménager concerne la tranche 1.TRANCHE 3
TRANCHE 2
PA N°1
Phasage opérationnel du quartier
Echelle 1/3750°
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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07 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIPA2. NOTICE EXPLICATIVE
Echelle 1/3750°2.3 - Programme
L'aménagement concerne l'implantation de 381 logements répartis en habitats groupés et intermédiaires ainsi
Conformément au PLH, la densité brute moyenne du futur quartier sera de20.15 logements par hectare.
Toutefois, ont été exclus du calcul :
- La coulée verte - La zone humide A ce titre, cet espace non constructible est considéré d'inté rêt général. Le programme opérationnel sur le Permis d'Aménager 1 est le suivant: - 61 terrains à bâtir -35 logements intermédiaires (logements sociaux)Au total, le Permis d'Aménager N° 1 concerne 96 logements, pour une densité de 20.12 logements par hectare
( 18.46 logement par hectare y compris coulée verte). Leur surface est de 5634m², soit 10.76% de la surface totale du permis d'aménager.Coulée verte
bande plantée d'arbres et de massifs arbustifs d'une largeur de 2.00m la séparant d'un cheminement dédié aux piétons
et aux cycles, en enrobé grenaillé d'une largeur de 3.00m.LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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08 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIECommune de Chateaubriant
VOIE PRINCIPALE
PA2. NOTICE EXPLICATIVE
Echelle 1/200°
Images de références
Voie en enrobé avec bordure largeen béton / noue de rétention des eaux pluvialesPlan de repérage
Echelle 1/7500°
Les voies secondaires sont des voies mixtes, partagées entre véhicules, piétons et cycles. Elles ont une largeur de
chaussée variable entre 4.00 et 8.00 m en enrobé (granulat gris clair) permettant de ralentir la vitesse des véhicules.
Les rayons de girations et la largeur de la voie permettent aux véhicules pompiers et répurgation de desservir ces
voies. Elles sont accompagnées de massifs arbustifs plantés d'arbres, en alternance de part et d'autre de la voie.
de girations.Stationnement:
Quelques places visiteurs sont marquées au sol et se répartissent de façon homogène sur l'ensemble du quartier.Des placettes connectées au maillage de liaisons douces permettent le stationnement des véhicules. Le revêtement
Les places stationnées seront en enrobé.
Les véhicules pourront se retourner en bout d'impasse . La répurgation pour ces secteurs se fera via un point d'apport
volontaire (PAV) situé le long de la voie principale.LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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09 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIVOIE SECONDAIRE ET PLACETTES
PA2. NOTICE EXPLICATIVE
La double haie bordant le chemin creux partant de la ferme de la Borderie piétons/cycles en sable stabilisé renforcé d'une largeur de 1.80m.LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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10 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
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COULEE VERTE
PA2. NOTICE EXPLICATIVE
Plan de repérage
Echelle 1/7500°Ć
Echelle 1/200°
Images de références
NOUE DE FAIBLE
RETENTION
Cet espace pourra être parcouru par la création d'un chemin piéton en sable stabilisé renforcé.LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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11 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIPA2. NOTICE EXPLICATIVE
FRANGES PÉRIPHÉRIQUES
(largeur variable)Echelle 1/400°
Plan de repérage
Echelle 1/7500°
Plan de repérage
Echelle 1/7500°
Images de références
1> Etang de Deil2> Lotissement de la Baguais
1LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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13 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIPA7. ENVIRONNEMENT LOINTAIN
Le futur quartier Les côteaux de la Borderie est bordé au Nord par le projet de lotissement de aquatique.Collège Robert
Centre aquatique
intercommunalHippodrome
Centre de loisirs
1 2PA N°1
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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14 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
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I -PLAN DES TRAVAUX
II -DESCRIPTION DES TRAVAUX
II.1 -
GENERALITES
dans l'emprise de ces mêmes plateformes. en compte.II.2 -
POSTES GENERAUX
II.3 -
TERRASSEMENTS GENERAUX
excédentaire.II.4 -
VOIRIES
II.4.1 -
DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES
PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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15 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIPA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX
II.4.2 -
DEFINITION DES CHAUSSEES
P04 - Voie secondaire
II.4.3 -
CONSTITUTION DES CHAUSSEES
Chaussée principale
Les structures seront constituées :
0.30m,
de 0.15m, sur une épaisseur de 0.06m.LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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16 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
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LES COTEAUX DE LA BORDERIE
Commune de Chateaubriant
Chaussée secondaire
Les structures seront constituées :
0.30m,
0.15m,
granulométrie 0/10 sur une épaisseur de 0.06m.Les structures seront constituées :
0.30m,
0.15m,
0/10 sur une épaisseur de 0.06m.
Aire de Circulation Parkings
Les structures seront constituées :
Cheminements piétons / cycles
Les structures seront constituées :
0.30m,
granulométrie 0/6 sur une épaisseur de 0.04m.Espace piétons
Les structures seront constituées :
0.30m,
Liaison piétonne
Les structures seront constituées :
épaisseur de 0.30m,
l'aménagement.PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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17 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFIII.5 -
ASSAINISSEMENT
Le réseau d'assainissement sera de type séparatif.II.5.1 -
RESEAU EAUX PLUVIALES
La zone d'étude fait l'objet d'un dossier d'autorisation (intitulé déclaration au titre des articles L.214-
Principe
débit de fuite: 3l/s/ha soit 60.2 l/s période de retour : 10 ansLe raccordement au réseau public s'effectuera au droit du terrain sur le réseau existant dans le
lotissement de la Borderie rue Paul Cézanne, en 2 points et sur le bassin de la Baguais existant en 1
point.Collecte des eaux
les collecteurs.Les canalisations seront en béton armé série 135A ou en PVC classe SN8, enrobées dans du sable de
regards de fermeture ou les grilles seront en fonte ductile, classe 125 kN sous cheminements piétons
caméra.II.5.2 -
RESEAU EAUX USEES
Principe
Le raccordement au réseau public s'effectuera au droit du terrain sur le réseau existant dans le
lotissement Deil IV rue Paul Cézanne, en 2 points.Collecte des eaux
PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX
LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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18 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFILES COTEAUX DE LA BORDERIE
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LES COTEAUX DE LA BORDERIE
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sera de 0.7%. d'essais d'étanchéité et d'une inspection caméra.II.6 -
ADDUCTION EAU POTABLE / EAU INCENDIE
DN250.
maillés au maximum. charge sur le dessus de la conduite principale, couleur bleue posé 20 cm au-dessus de la génératrice supérieure.Les poteaux d'incendie seront conformes aux préconisations du fermier du réseau et permettront un débit
II.7 -
RESEAU ELECTRIQUE
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