[PDF] PERMIS DAMENAGER N° 1 MODIFICATIF-ind 2





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Jan 1 2022 Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée



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Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour des 



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PERMIS DAMENAGER N° 1 MODIFICATIF-ind 2

27 Octobre2016. PERMIS D'AMENAGER N° 1. MODIFICATIF-ind 2. Affaire n° U117. LES COTEAUX DE LA BORDERIE. CHATEAUBRIANT [44]. MAITRISE D'ŒUVRE.



LE PERMIS MODIFICATIF

construire ou d'aménager doit être demandé. La demande de permis modificatif peut être déposée à tout moment dès lors que l'autorisation.



Note ADS

d'autorisation de modification du lotissement le plan de division parcellaire joint à la demande de permis d'aménager n'a plus qu'une portée indicative.



Urbanisme Permis de construire ou daménager modificatif

construire ou d'aménager doit être demandé. Constitution du dossier. Une demande de permis modificatif peut être déposée à tout moment dès l'instant que la.



Modificatif 3 au permis daménager PA10 – Règlement du

DOSSIER DE PERMIS D'AMENAGER – Modificatif 3 au permis d'aménager. PA10 – Règlement du lotissement. Aménageur : ARP FONCIER.



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Permis d'aménager modificatif juin 2020. Notice élaborée par GE360 sur la base du document AVP établi par Pascal Lefebvre - architecte urbaniste - 5 chemin 



Projet architectural paysager et environnemental (PAPE) / PA

s'applique à un PA modificatif d'un PA initial délivré en janvier 2017. et environnemental joint à la demande de permis d'aménager concernant un ...



Demande de modification dun permis de construire en cours de

Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité (Formulaire 13411*11) Ministère chargé de l'urbanisme - Cerfa n° 13411*11



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Dans le cas d'un permis d'aménager pour créer un lotissement le permis modificatif peut servir par exemple à modifier la voie d'accès corriger la numérotation 



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Le bénéficiaire d'un permis de construire ou d'un permis d'aménager en cours de validité peut apporter des modifications mineures à celui-ci qui concernent 



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Le permis de construire qu'il soit exprès ou tacite est périmé si les travaux relatifs aux fondations de l'ouvrage prévus au plan autorisé n'ont pas débuté à 



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Le formulaire de demande de permis d'aménager et de construire peut être utilisé pour tous types de travaux ou d'aménagements Si votre projet nécessite en plus 



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La demande de permis modificatif doit être effectuée au moyen du formulaire cerfa · n°13411*03 Dépôt du dossier Le dossier complet doit être déposé 



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28 juil 2014 · Vu la demande de permis d'aménager modificatif présentée le 16 juin 2014 par la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TARASCON représentée par M DURAN 



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1 jan 2022 · Dans le cas d'un permis d'aménager pour créer un lotissement le permis modificatif peut servir par exemple à modifier la voie d'accès corriger 



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Les travaux projetés ne sont pas soumis ni à un permis de construire ni à un permis d'aménager Cette demande vous permet d'accomplir les formalités



[PDF] Modification dun permis délivré en cours de validité - Aisnegouvfr

Vous souhaitez modifier un permis qui vous a été déli- vré et qui est en cours de validité Un permis est valable trois ans à compter de sa déli- vrance Passé 

  • Quels documents fournir pour un permis modificatif ?

    Demande de permis de construire modificatif : lettre recommandée AR. Le titulaire du permis de construire fait une demande de modification à l'aide d'un formulaire Cerfa n° 13411. Il constitue un dossier avec les pi?s listées sur la notice jointe au formulaire.
  • Comment modifier un permis d'aménager ?

    Lorsqu'une autorisation de construire ou d'aménager vous a été accordée, vous pouvez en obtenir la modification en déposant un permis modificatif pour des petits changements du projet initial. S'ils sont plus importants, vous devez déposer un nouveau dossier de demande de permis.
  • Quand déposer un permis d'aménager modificatif ?

    Lorsque vous avez établi un permis d'aménager, vous pouvez à tout moment, pendant la période de validité, faire une demande de permis modificatif en mairie. Lors de la demande, vous devrez remplir le formulaire cerfa n?411*03.
  • Aussi, la durée de validité de l'autorisation initiale est conservée sans être augmentée. Un permis de construire modificatif sert à réaliser des petites modifications de l'aspect extérieur du projet initial. Il peut également être utilisé pour modifier l'emprise au sol ou la surface de plancher de la construction.
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LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

01 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

27 Octobre2016

PERMIS D'AMENAGER N° 1

MODIFICATIF-ind 2

Affaire n° U117

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

CHATEAUBRIANT [44]

MAITRISE D'OEUVRE

MAGNUM Architectes & Urbanistes

4, place François II - 44200 NANTES

Tél : 02 40 75 75 02 - Fax : 02 40 47 50 69

accueil@agencemagnum.com

TPFI BET VRD

32 Rue du Landreau,

Technopôle Angers Beaucouzé,

B.P. 17171 - 49071 Beaucouzé

Tél: 02 41 36 60 60 - Fax: 02 41 36 60 89

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

02 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

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Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

1 - ÉTAT INITIAL DU TERRAIN ET DE SES ABORDS

Le présent Permis d'Aménager N°1 concerne une parcelle de 52 351m² située au sein du futur quartier Les Côteaux de la

Borderie

N° A970/A971/BR97/BR98/BR99.

il n'est qu'à 1.7km du centre-ville. délimité par les côteaux. - Au Sud, il est jouxté par le lotissement de la Borderie - Au Nord, par le lotissement de la Baguais - A l'Ouest par la route départementale et l'espace aquatique - A l'Est, par l'étang de Deil

PA1. PLAN DE SITUATION

PA 1

un quartier situé à proximité de nombreu équipements et proche des poumons verts de la Ville (Etangs du Deil et de Choisel)

Centre

Aquatique

Intercommunal

centre

équestre

centre de rééducation

Centre

de Loisirs

Pôle Santé de Choisel

Maison de retraite

Groupe

scolaire intercommunal

Lycée E. Lenoir

0200m400m1km

NEtang de Choisel

Etang du Deil

4 - Ferme de la Borderie

CENTRE-VILLE

2

Lotissement de la Borderie

Quartier de la Baguais3 Route départementale

6 Quartier du Deil

Mairie

1.7km

Gymnase Guy

Moquet

Terrain de football

5

Futur quartierFutur quartier

Les Côteaux

de la Borderie

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Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

03 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

Centre aquatique

intercommunal

Hippodrome

Centre de loisirs

PA 1

Futur quartier

"Les Côteaux de la Borderie»

PA1. PLAN DE SITUATION

Etang de

Centre-ville

Vue du site depuis le Nord (lotissement la Baguais) et vers l'étang de Choisel

Quartier de la BaguaisEtang de Choisel

FUTUR QUARTIER

Les Côteaux de la Borderie

Centre-ville

D41

Lotissement de la BorderieEtang

du Deil Etang de ChoiselLotissement de la BorderieQuartier de la Baguais

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Commune de Chateaubriant

04 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

2 - PARTIS RETENUS POUR ASSURER L'INSERTION DU PROJET

DANS SON ENVIRONNEMENT ET LA PRISE EN COMPTE DES PAYSAGES

2.1 - Aménagement du terrain

Il a pour ambitions d'être :

A travers ces aménagements et les changements qu'ils induisent, la commune cherche à offrir une qualité

d'équipements ( proximité immédiate des équiments communaux cités en PA1), de modes de vie et de

déplacements ( environnement verdoyant et proximité de la campagne, richesse du maillage de liaisons douces,

densité d'habitat raisonnée et espaces publics de proximité favorisant les liens sociaux).

Le projet s'appuie sur une trame paysagère structurante et généreuse. L'ambiance recherchée est bucolique et

champêtre, à l'image du paysage actuel.

Au Sud et à l'Est du quartier, deux larges franges végétales assurent la transition entre le lotissement existant au

Au niveau de l'accès Sud sur la RD, une placette d'entrée de quartier (9) Le végétal est également fortement présent le long des voies créées.

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

05 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

PA N°1

1 24
5 67

8891011

12

131313

13 13 N

Echelle 1/3750°

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

06 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

2.2 - Phasage

résidentielle. Il est prévu 3 tranches, le présent Permis d'Aménager concerne la tranche 1.

TRANCHE 3

TRANCHE 2

PA N°1

Phasage opérationnel du quartier

Echelle 1/3750°

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

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07 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

Echelle 1/3750°2.3 - Programme

L'aménagement concerne l'implantation de 381 logements répartis en habitats groupés et intermédiaires ainsi

Conformément au PLH, la densité brute moyenne du futur quartier sera de

20.15 logements par hectare.

Toutefois, ont été exclus du calcul :

- La coulée verte - La zone humide A ce titre, cet espace non constructible est considéré d'inté rêt général. Le programme opérationnel sur le Permis d'Aménager 1 est le suivant: - 61 terrains à bâtir -35 logements intermédiaires (logements sociaux)

Au total, le Permis d'Aménager N° 1 concerne 96 logements, pour une densité de 20.12 logements par hectare

( 18.46 logement par hectare y compris coulée verte). Leur surface est de 5634m², soit 10.76% de la surface totale du permis d'aménager.

Coulée verte

bande plantée d'arbres et de massifs arbustifs d'une largeur de 2.00m la séparant d'un cheminement dédié aux piétons

et aux cycles, en enrobé grenaillé d'une largeur de 3.00m.

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08 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

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VOIE PRINCIPALE

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

Echelle 1/200°

Images de références

Voie en enrobé avec bordure largeen béton / noue de rétention des eaux pluviales

Plan de repérage

Echelle 1/7500°

Les voies secondaires sont des voies mixtes, partagées entre véhicules, piétons et cycles. Elles ont une largeur de

chaussée variable entre 4.00 et 8.00 m en enrobé (granulat gris clair) permettant de ralentir la vitesse des véhicules.

Les rayons de girations et la largeur de la voie permettent aux véhicules pompiers et répurgation de desservir ces

voies. Elles sont accompagnées de massifs arbustifs plantés d'arbres, en alternance de part et d'autre de la voie.

de girations.

Stationnement:

Quelques places visiteurs sont marquées au sol et se répartissent de façon homogène sur l'ensemble du quartier.

Des placettes connectées au maillage de liaisons douces permettent le stationnement des véhicules. Le revêtement

Les places stationnées seront en enrobé.

Les véhicules pourront se retourner en bout d'impasse . La répurgation pour ces secteurs se fera via un point d'apport

volontaire (PAV) situé le long de la voie principale.

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09 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

VOIE SECONDAIRE ET PLACETTES

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

La double haie bordant le chemin creux partant de la ferme de la Borderie piétons/cycles en sable stabilisé renforcé d'une largeur de 1.80m.

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10 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de ChateaubriantLES COTEAUX DE LA BORDERIE

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COULEE VERTE

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

Plan de repérage

Echelle 1/7500°Ć

Echelle 1/200°

Images de références

NOUE DE FAIBLE

RETENTION

Cet espace pourra être parcouru par la création d'un chemin piéton en sable stabilisé renforcé.

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11 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

PA2. NOTICE EXPLICATIVE

FRANGES PÉRIPHÉRIQUES

(largeur variable)

Echelle 1/400°

Plan de repérage

Echelle 1/7500°

Plan de repérage

Echelle 1/7500°

Images de références

1> Etang de Deil2> Lotissement de la Baguais

1

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13 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

PA7. ENVIRONNEMENT LOINTAIN

Le futur quartier Les côteaux de la Borderie est bordé au Nord par le projet de lotissement de aquatique.

Collège Robert

Centre aquatique

intercommunal

Hippodrome

Centre de loisirs

1 2

PA N°1

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14 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

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I -

PLAN DES TRAVAUX

II -

DESCRIPTION DES TRAVAUX

II.1 -

GENERALITES

dans l'emprise de ces mêmes plateformes. en compte.

II.2 -

POSTES GENERAUX

II.3 -

TERRASSEMENTS GENERAUX

excédentaire.

II.4 -

VOIRIES

II.4.1 -

DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES

PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX

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15 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX

II.4.2 -

DEFINITION DES CHAUSSEES

P04 - Voie secondaire

II.4.3 -

CONSTITUTION DES CHAUSSEES

Chaussée principale

Les structures seront constituées :

0.30m,

de 0.15m, sur une épaisseur de 0.06m.

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16 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

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Commune de Chateaubriant

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

Chaussée secondaire

Les structures seront constituées :

0.30m,

0.15m,

granulométrie 0/10 sur une épaisseur de 0.06m.

Les structures seront constituées :

0.30m,

0.15m,

0/10 sur une épaisseur de 0.06m.

Aire de Circulation Parkings

Les structures seront constituées :

Cheminements piétons / cycles

Les structures seront constituées :

0.30m,

granulométrie 0/6 sur une épaisseur de 0.04m.

Espace piétons

Les structures seront constituées :

0.30m,

Liaison piétonne

Les structures seront constituées :

épaisseur de 0.30m,

l'aménagement.

PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX

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17 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

II.5 -

ASSAINISSEMENT

Le réseau d'assainissement sera de type séparatif.

II.5.1 -

RESEAU EAUX PLUVIALES

La zone d'étude fait l'objet d'un dossier d'autorisation (intitulé déclaration au titre des articles L.214-

Principe

débit de fuite: 3l/s/ha soit 60.2 l/s période de retour : 10 ans

Le raccordement au réseau public s'effectuera au droit du terrain sur le réseau existant dans le

lotissement de la Borderie rue Paul Cézanne, en 2 points et sur le bassin de la Baguais existant en 1

point.

Collecte des eaux

les collecteurs.

Les canalisations seront en béton armé série 135A ou en PVC classe SN8, enrobées dans du sable de

regards de fermeture ou les grilles seront en fonte ductile, classe 125 kN sous cheminements piétons

caméra.

II.5.2 -

RESEAU EAUX USEES

Principe

Le raccordement au réseau public s'effectuera au droit du terrain sur le réseau existant dans le

lotissement Deil IV rue Paul Cézanne, en 2 points.

Collecte des eaux

PA8. PROGRAMME ET PLAN DES TRAVAUX

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18 Maîtrise d'ouvrage : LAD SELA/ Ville de Chateaubriant - Maîtrise d'oeuvre : MAGNUM / TPFI

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Commune de Chateaubriant

LES COTEAUX DE LA BORDERIE

Commune de Chateaubriant

sera de 0.7%. d'essais d'étanchéité et d'une inspection caméra.

II.6 -

ADDUCTION EAU POTABLE / EAU INCENDIE

DN250.

maillés au maximum. charge sur le dessus de la conduite principale, couleur bleue posé 20 cm au-dessus de la génératrice supérieure.

Les poteaux d'incendie seront conformes aux préconisations du fermier du réseau et permettront un débit

II.7 -

RESEAU ELECTRIQUE

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