[PDF] Archives du Service interacadémique des examens et concours

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Archives du Service interacadémique des examens et concours (SIEC) Répertoire numérique détaillé du versement 20150259/1-20150259/200 Katie Daguzé, Clarisse Ragoubert et Sloane Lambeau, archivistes, Mission des archives et du patrimoine culturel du MENESR

Première édition électronique

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2015
1 Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales, il a

reçu le visa du Service interministériel des Archives de France le ..... 2

Sommaire

Archives nationales (France)Service interacadémique des examens et concours (SIEC).5 Bordereaux de délivrance du certificat de diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire. 9

Séries classiques.9

Séries A et A'.9

Série B.9

Séries C et C'.9

Séries modernes.9

Série moderne.9

Série moderne'.10

Séries techniques.10

Examens scolaires à l'étranger.10

Afrique.10

Congo (Brazzaville).10

Côte d'Ivoire, Haute-Volta et Niger.10

Éthiopie.13

Guinée-Conakry et Mali.13

Tunisie.14

Amériques.26

Argentine.26

Brésil.26

Canada.27

Chili et Uruguay.27

États-Unis.28

Asie.28

Indochine.28

Japon.32

Europe.32

Autriche.32

Autriche.32

Grande-Bretagne.32

Grèce.33

Grèce.33

3

Archives nationales (France)Roumanie.33

Proche et Moyen-Orient.33

Égypte.33

Israël.34

Liban et Syrie.34

Turquie.34

Turquie.35

Examens scolaires sur le sol français.35

En France métropolitaine.35

Baccalauréat de l'enseignement supérieur et certificat d'études supérieures.35

Baccalauréat international.40

Certificats d'études classiques et modernes.40

Examens réservés aux étudiants de nationalité étrangère.41 Dans les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM).43

Nouvelle-Calédonie.43

Pondichéry.44

La Réunion.46

Tahiti.47

4

INTRODUCTION

Référence

20150259/1-20150259/200

Niveau de description

fonds

Intitulé

Service interacadémique des examens et concours (SIEC).

Date(s) extrême(s)

1879-1990

Nom du producteur

Service interacadémique des examens et concours.

Importance matérielle et support

25 cartons de type Dimab et 88 cartons de type Hercule, soit 19,19 mètres linéaires

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine.

Conditions d'accès

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives sont régies par le livre II du Code du patrimoine. L'ensemble des

documents de ce fonds est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (article L. 213-2 du Code du patrimoine) au

titre de la protection de la vie privée.

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Le présent versement traite principalement du baccalauréat de l'enseignement secondaire français, à

l'étranger, dans les Dom-Tom ou sur le sol français. Historique du baccalauréat de l'enseignement secondaire :

Le baccalauréat en France est une institution qui remonte au début du 19e siècle. C'est le décret organique du

17 mars 1808 qui instaure l'organisation du baccalauréat tel qu'il existe aujourd'hui. À l'origine, l'examen du

baccalauréat se passait devant la Faculté, les professeurs de premier ordre des lycées faisant partie de droit des

Facultés. Le proviseur et le censeur étaient adjoints aux commissions d'examen. Le doyen pouvait appeler les

professeurs du lycée à prendre séance aux commissions.

La structure et l'organisation des épreuves ont été modifiées au cours du temps. Pendant près d'un siècle, de

1874 à 1964, l'examen a été scindé en deux parties, l'une passée à la fin de de la classe de première, l'autre à la fin de la

classe de terminale. Entre 1962 et 1969, plusieurs textes réglementaires organisent la structure de l'examen qui est

encore celle du baccalauréat général aujourd'hui : deux groupes d'épreuves organisés successivement à la fin de

l'année de terminale, le deuxième groupe étant composé d'épreuves orales subies seulement par les candidats n'ayant

pas obtenu la moyenne requise pour être admis dès le premier groupe ; anticipation des épreuves de français à la fin de

la classe de première, les notes obtenues étant comptabilisées avec celles des épreuves du premier groupe l'année

suivante ; suppression des notes éliminatoires ; organisation d'une session de remplacement au début de l'année

scolaire suivante pour les candidats empêchés pour cause de force majeure.

Archives nationales (France)5

Chronologie :

1821

: Création d'un baccalauréat ès sciences (physiques et naturelles) comportant des interrogations sur les

mathématiques, les sciences physiques et les sciences naturelles, à l'usage des candidats qui se destinent à des études

de médecine. 1830

: Introduction de la première épreuve écrite : composition française ou traduction d'un auteur classique

remplacée en 1840 par une version latine obligatoire. 1853
: Introduction d'un épreuve de langue vivante au baccalauréat ès sciences. 1859

: Sur demande du candidat, le baccalauréat peut être subi en deux parties, dans un délai maximum de

trois ans (ancêtre de l'acquisition du diplôme par "unités capitalisables"). 1874

: Baccalauréat ès lettres scindé en deux séries d'épreuves à subir à une année d'intervalle (origine des

deux parties).

1881-1882

: Scolarité de l'enseignement secondaire portée à six ans. Institution du premier baccalauréat.

1891
Baccalauréat de l'enseignement secondaire classique. Baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne.

Deux parties à une année d'intervalle.

Deux sessions : juillet et septembre.

Écrit et oral.

Trois séries : philosophie, mathématiques et sciences

Un livret scolaire peut être produit.

1902

: Le grade de bachelier confère les mêmes droits, quels que soient la nature, le nombre des séries ou les

mentions, option philosophie et option mathématiques élémentaires. 1927
: Trois séries pour la première partie avec égalité scientifique entre les trois :

A latin-grec ;

A' latin-langue vivante ;

B langues vivantes.

1946
: Apparition de sept séries de première partie : quatre classiques (A, A', B, C), deux modernes (moderne, moderne'), une technique (T).

Quatre séries en seconde partie dont une technique, séries : philosophie, mathématiques, sciences

expérimentales, mathématiques et technique. 1953

: Création de la série technique B, technique et économique. Remplacement de la session de septembre

par un oral de contrôle. 1963
: Structure du baccalauréat : une session avec oral de contrôle éventuel ; cinq séries.

1963-1965

: Création d'un examen probatoire à la fin de la classe de 1ère qui est supprimé en 1965.

1966
: Deux sessions.

Le certificat de fin d'études secondaires (CFES) est délivré aux élèves ayant obtenus un nombre minimum de

160 points (note moyenne : 8/20) à la fin du second groupe d'épreuves. Il atteste d'un niveau bac. Il est créé en 1965

par le décret n°65-959. 1968
: Création de nouvelles séries d'épreuves :

Série A - philosophie-lettres

Série B - Économique et social

Série C - mathématiques et sciences physiques Série D - mathématiques et sciences de la nature

Série E - mathématiques et technique.

A titre exceptionnel l'examen ne comporte, pour les deux sessions de 1968, que des épreuves orales

obligatoires auxquelles s'ajoutent des épreuves facultatives. En plus de la filière générale, le baccalauréat

Archives nationales (France)6

technologique est également créé en 1968. 1969
: Nouveau régime du baccalauréat :

1 session normale,

1 session de remplacement

Épreuves obligatoires réparties en 2 groupes Création de la série D' - sciences agronomiques et techniques

Institution des épreuves anticipées de français (écrit et oral) dont les notes sont intégrées au 1er groupe d'épreuves

du baccalauréat. 1970
: Création de deux nouvelles options de la série A :

Option A6 - éducation musicale,

Option A7 - arts plastiques.

1985 :

Création du baccalauéat professionnel.

1993
: Décret n° 93-1092 portant règlement général et instituant les séries :

E.S. : Économique et social,

L : Littéraire,

S : Scientifique (STI et SVT dans notre lycée).

À l'étranger ou dans les Dom-Tom, on pouvait obtenir le brevet de capacité colonial. Le brevet disparaît

progressivement dans les territoires entre 1945-1950 sauf en Nouvelle-Calédonie. Les candidats ont alors la possibilité

de l'échanger contre un diplôme du baccalauréat en vertu des décrets du 30 avril 1947 et 20 octobre 1947.

Type de classement

Le versement s'articule en trois grandes parties, une première partie portant sur l'organisation générale (20150259/1-

6) et composée des bordereaux de délivrance du certificat de diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire.

Les seconde (20150259/7-154) et troisième (20150259/155-200) parties sont classées géographiquement et par ordre

alphabétique des continents et des pays, à l'étranger et en France. A l'intérieur de ces parties, on retrouve un

classement chronologique des sessions, puis des séries et parfois, par dates de session.

Pour la troisième partie en particulier et notamment pour les examens sur le sol français, on retrouve un classement

par examen (baccalauréat de l'enseignement secondaire, baccalauréat international, certificat d'études classiques et

modernes, examens pour les étudiants étrangers).

Langue des documents

Français

Anglais

Allemand

Arabe Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales.

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Missions :

Le Service inter-académique des examens et concours (SIEC) reçoit de la part des trois recteurs des

académies de Paris, Créteil et Versailles, délégation de compétences en matière d'organisation des examens et

concours. Ce service déconcentré est une structure unique aussi bien en matière d'examens et concours au sein de

l'Éducation nationale que sur le plan juridique. En tout, ce sont plus de 450 000 candidats qui, chaque année, passent

au moins une épreuve qu'elle organise. Les examens du brevet, du baccalauréat, ainsi que les concours d'enseignants

et des grandes écoles font partie de ses attributions.

Ses missions sont l'élaboration et la diffusion des sujets, la gestion des relations avec les candidats,

l'organisation des épreuves en centres et le recrutement des membres du jury.

Archives nationales (France)7

Elle doit pour cela collaborer avec plusieurs partenaires : les services de l'administration centrale, les chefs

d'établissements, les enseignants, les inspecteurs, les rectorats et les inspections académiques.

Historique administratif :

Avant 1960

: Université de Paris, Office du baccalauréat. 1960
: installation à Arcueil. 1982
: création du Service inter-académique des examens et concours (SIEC).

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement en 2015.

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Pour compléter ces fonds, le chercheur peut aussi consulter les fonds conservés au ministère des affaires étrangères,

et aux Archives nationales de l'Outre-mer.

19820594/1-20

: Rectorat de Paris et services inter-académiques ; Services inter-académiques ; Service inter-

académique des examens et concours ; Bureau Baccalauréat : Copies d'examen du Baccalauréat de technicien (1979).

20050550/1-72

: Rectorat de Paris et services inter-académiques ; Services inter-académiques ; Service inter-

académique des examens et concours (1939-1966).

20090008/1-86

: Service universitaire des relations avec l'étranger et l'Outre-mer (1934-1980)

20130014/1-396

: Service universitaire des relations avec l'étranger et l'Outre-mer (1878-1970)

20130088/1-4

: Service universitaire des relations avec l'étranger et l'Outre-mer, hors formats (1962-1964)

19810353/1-160

: archives de l'Office national des universités et des écoles françaises (ONUEF) (1919-1980)

20100167/1-321

: archives de l'Office national des universités et des écoles françaises (ONUEF) restituées par la

Russie (1922-1940)

Archives nationales (France)8

Répertoire numérique détaillé du versement 20150259/1-20150259/200

20150259/1-20150259/6

Bordereaux de délivrance du certificat de diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire.

1955-1979

Tous centres d'examens : bordereaux, certificats vierges.

Type de classement

Classement par séries.

20150259/1-20150259/3

Séries classiques.

1955-1976

20150259/1

Séries A et A'.

1955-1970

Série A. - Première partie (1963-1970). Deuxième partie, philosophie (1962-1963) ; sciences expérimentales (1959-1963) ; technique et économique (1957-1961).

Série A'. - Première partie (1962-1969). Deuxième partie, philosophie (1961-1963) ; sciences

expérimentales (1955-1963).

20150259/2

Série B.

1956-1976

Première partie (1966-1976).

Deuxième partie, philosophie (1963) ; sciences expérimentales (1962-1963) ; technique et

économique (1956-1963).

20150259/3

Séries C et C'.

1955-1963

Série C. - Deuxième partie, philosophie (1962-1963) ; sciences expérimentales (1962-1963) ; technique et économique (1956-1962). Série C'. - Deuxième partie, philosophie (1955-1960) ; sciences expérimentales (1955-1960).

20150259/4-20150259/5

Séries modernes.

1955-1979

20150259/4

Série moderne.

1955-1979

Première partie (1965-1979).

Deuxième partie, philosophie (1963-1968), sciences expérimentales (1962-1969), technique et

économique (1955-1962).

Archives nationales (France)9

20150259/5

Série moderne'.

1962-1975

Première partie (1965-1975).

Deuxième partie, philosophie (1962-1964) ; sciences expérimentales (1962-1965) ; technique et

économique (1962-1963).

20150259/6

Séries techniques.

1955-1976

Série technique. - Deuxième partie, philosophie (1955-1963) ; sciences expérimentales (1955-1963) ;

technique et économique (1960-1962). Série technique A. - Première partie (1962-1976).

Série technique B. - Deuxième partie, philosophie (1955-1963) ; sciences expérimentales (1955-1962),

technique et économique (1955-1962).

20150259/7-20150259/154

Examens scolaires à l'étranger.

1916-1990

Certificats d'aptitude, bordereaux des candidats, correspondance, relevés de notes, diplômes de

bachelier, extraits d'acte de naissance, attestations d'obtention du baccalauréat, procès-verbaux, liste des

candidats et des admis.

Type de classement

Le classement est effectué par aire géographique et dans l'ordre chronologique des sessions d'examens.

20150259/7 -20150259/106

Afrique.

1942-1990

Type de classement

Le classement a été effectué d'abord par pays, par années de session, puis par séries quand cela était

nécessaire.

20150259/7

Congo (Brazzaville).

1942-1948

Baccalauréat de l'enseignement secondaire, séries classiques A, A', A'-mathématiques, philosophie, B, B-mathématiques.

Historique du producteur

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