[PDF] IAE CLERMONT AUVERGNE DOCUMENT COMPLEMENTAIRE

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1 / 4 Conseil de Gestion de o[/oOEu}všµÀOEPv : avis favorable le

18 juin 2019

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire : adoption le 24 septembre 2019

La Vice-Présidente Formations

en charge de la CFVU

Françoise PEYRARD

*Extrait de procès-verbal signé par le Directeur de composante en PJ

IAE CLERMONT AUVERGNE

A L'EVALUATION DES CONNAISSANCES

2 / 4 d'accğs ă la salle d'edžamen aprğs le dĠbut de l'Ġpreuǀe

Un étudiant en retard sera accepté dans les íñu]vµš'µ]µ]Àvšo µšo[ ‰OEµÀUµ-delà de

ce délai son accès à la saoo[AEuvOEOE(µ X o][‰‰o]'µo[vuo(}OEuš]}v>[/oOEu}všµÀOEPv.

Licence Licence

Professionnelle Master

Autre (préciser : DUT, études en

vš U šµ[]vP v]µOEY

La présence en TD de

toutes les UE est obligatoire et contrôlée par un appel. En cas de retard exceptionnel, o[ šµ]vš}]š

[µOEOE'µ[]o š

noté présent sur la o]š[‰‰oX

En cas de retard à un

un TD, un enseignant ‰µšOE(µOEo[ šµ]vš

[]oš]u'µv[š

pas compatible avec le bon déroulement de o[v]PvuvšXv

OE(µUo[ šµ]všš

considéré comme absent.

A partir de la 4ème

absence justifiée ou non en TD dans une même matière, à l'intérieur d'un même semestre, l'étudiant est déclaré défaillant dans la matière et passe en seconde chance. obligatoire pour les cours et travaux dirigés et est contrôlée par un appel. En cas de retard exceptionnel, o[ šµ]vš }]š

[µOEOE 'µ[]o š

noté présent.

En cas de retard à un

cours ou un TD, un enseignant peut

OE(µOE o[ šµ]vš []o

š]u'µv[š‰

compatible avec le bon déroulement de o[v]PvuvšXv

OE(µUo[ šµ]všš

considéré comme absent.

En cas d'absence

l'Ġtudiant sera dĠclarĠ

En cas d'absence

obligatoire pour les cours et travaux dirigés et est contrôlée par un appel. En cas de retard exceptionnel, o[ šµ]vš }]š

[µOEOE 'µ[]o š

noté présent.

En cas de retard à un

cours ou un TD, un enseignant peut

OE(µOE o[ šµ]vš []o

š]u 'µ v[š

pas compatible avec le bon déroulement de o[v]PvuvšXv

OE(µUo[ šµ]všš

considéré comme absent.

En cas d'absence

l'Ġtudiant sera dĠclarĠ

En cas d'absence

3 / 4 d'absences originaudž

1er jour d'absence. Si

l'absence dĠpasse les

3 jours, l'Ġtudiant

En cas d'absence

d'absences origina

1er jour d'absence. Si

l'absence dĠpasse les

3 jours, l'Ġtudiant

En cas d'absence

Nombre d'absences tolĠrĠes pour les Ġpreuǀes d'Ġǀaluation

La composante distingue-t-elle les absences justifiées des absences injustifiées (oui/non) : OUI

Licence Licence

Professionnelle Master

Autre (préciser : DUT, études en

vš U šµ[]vP v]µOEY

v[v

à une

épreuve programmée

évaluée en EvC ou en

[v

à une épreuve

non programmée

évaluée en EvC, une

épreuve de

substitution est ‰OE}‰} o[ šµ]vš par son enseignant.

Cette épreuve a lieu

soit pendant la v[v

à une

épreuve programmée

évaluée en EvC ou en

[v

à une épreuve non

programmée évaluée en EvC, une épreuve de substitution est ‰OE}‰} o[ šµ]vš par son enseignant.

Cette épreuve a lieu

soit pendant la première séance où v[v

à une

épreuve programmée

évaluée en EvC ou en

[v

à une épreuve non

programmée évaluée en EvC, une épreuve de substitution est ‰OE}‰} o[ šµ]vš par son enseignant.

Cette épreuve a lieu

soit pendant la première séance où 4 / 4 première séance où o[ šµ]všš nouveau présent, soit

à une date ultérieure

déterminée par le chargé de TD, en accord avec le responsable du cours.

Une seule session de

substitution par EvC sera proposée. En cas [vo[EvC de µš]šµš]}vUo[ šµ]vš sera déclaré défaillant

à la matière et passera

en seconde chance. v[v

à une

épreuve évaluée en

EvUo[ šµ]všOE

déclaré défaillant à la matière et passera en seconde chance. o[ šµ]všš nouveau présent, soit

à une date ultérieure

déterminée par le responsable des enseignements. Une seule session de substitution par EvC sera proposée. En cas [vo[EvC de µš]šµš]}vUo[ šµ]vš sera déclaré défaillant

à la matière et passera

en seconde chance. v  [v

à une épreuve

évaluée en EvC,

o[ šµ]všOE oOE défaillant à la matière et passera en seconde chance. o[ šµ]všš nouveau présent, soit

à une date ultérieure

déterminée par le responsable des enseignements. Une seule session de substitution par EvC sera proposée. En cas [vo[EvC de substitution, o[ šµ]všOE oOE défaillant à la matière et passera en seconde chance. v[v

à une

épreuve évaluée en

EvCUo[ šµ]všOE

déclaré défaillant à la matière et passera en seconde chance.

>}OE'µ[µvhv]š [v]Pvuvšš}vš]šµ ‰oµ]µOEo uvš}vš]šµš](v}v((š 

crédits ECTS, ]o[hv[š‰Ào] vévaluation initiale malgré les modalités de compensation :

† >[ šµ]vš doit repasser en 2nde chance o[]vš POEo]š ECUÇ}u‰OE]o'µ[]oa validés

n L[ šµ]vš‰µšU[]oo}µZ]šUOE‰OEv2nde chance o'µ[]oÀo] .

1 Conseil de Gestion de o[/µÀOEPv : avis favorable le 18 juin 2019 Commission de la Formation et de la Vie Universitaire : adoption le 24 septembre 2019

La Vice-Présidente Formations

en charge de la CFVU

Françoise PEYRARD

2

Roux Fabien, fabien.roux@uca.fr

Intitulés des parcours de la mention et référents pédagogiques -Parcours 1 Comptabilité Finance ¾Semestres 1 et 2 Sandrine Espinouze sandrine.espinouze@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Stéphane Gourbeyre stephane.gourbeyre@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Sylvie Domergue sylvie.domergue@uca.fr -Parcours 2 Management ¾Semestres 1 et 2 Sandrine Espinouze sandrine.espinouze@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Stéphane Gourbeyre stephane.gourbeyre@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Sylvie Domergue sylvie.domergue@uca.fr -Parcours 3 Comptabilité Finance Langues Vivantes ¾Semestres 1 et 2 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Méricia Mathot mericia.mathot@uca.fr -Parcours 4 Management Langues Vivantes ¾Semestres 1 et 2 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Méricia Mathot mericia.mathot@uca.fr -Parcours 5 Business Administration ¾Semestres 1 et 2 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Fabien Roux fabien.roux@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Méricia Mathot mericia.mathot@uca.fr

Contact en scolarité :

-Parcours 1 Comptabilité Finance -Parcours 2 Management -Parcours 3 Comptabilité Finance Langues Vivantes -Parcours 4 Management Langues Vivantes -Parcours 5 Business Administration Christelle Montigné Christelle.MONTIGNE@uca.fr ¾Semestres 1 et 2 Ludivine L'Helgoualch ludivine.l_helgoualch@uca.fr ¾Semestres 3 et 4 Pauline BESSE pauline.besse@uca.fr ¾Semestres 5 et 6 Elsa Grangette elsa.grangette@uca.fr 3 Le Portail des Licences DEG comporte quatre mentions : Droit, Économie, Gestion et AES.

Chaque mention est structurée en 3 niveaux (N1, N2 et N3) de deux semestres chacun. (Cf. Annexes). Ces

ušOE}vš}OEPv] vµv]š [v]Pvuvš~hOEPOE}µ‰ vo}}vv]vš}u‰ šv

(bloc fondamental, bloc tOEvÀOEoUo}}u‰o uvš]OEXhvµv]š [v]Pvuvš‰µš!šOE}u‰} [µv

ou plusieurs matières (ou " éléments constitutifs ») (cf. Annexes).

Au niveau 1 (N1) et au niveau 2 (N2) de la licence, les UE des blocs fondamentaux et transversaux sont

obligatoires. A ces niveaux (N1 et N2), il est également nécessaire de choisir au moins une UE au sein des blocs

complémentaires parmi celles proposées. Au niveau 3 (N3), les étudiants font un choix de parcours.

>[]vOE]‰š]}vµAEho}}u‰o uvšires (N1 et N2) ou au parcours (N3) est à faire obligatoirement en

ligne (https://inscription.uca.fr). µ‰OEu]OEušOEv[vZ}]AEUo[ šµ]všOE((š [}((]

o[hµo}}u‰o uvš]OEqui correspond au bloc fondamental de la mention. Au semestre suivant, en

o[v Z}]AEU o[ šµ]vš OE ((š µš}uš]'µuvš o[h µ o} }u‰o uvš]OE µ ušOE

précédent.

>[ šµ]vš‰µšZvPOE[ho}}u‰o uvš]OEZ'µušOE. Une fois ce choix effectué, celui-ci est

définitif pour le semestre en question.

Pour les étudiants redoublants et les étudiants " ournés dmis onditionnels i:~(XOEš]oõUo[]vOE]‰š]}v

v[š‰µš}uš]'µšš}o]Pš}]OEµOEo]š[]vOE]‰š]}v~https://inscription.uca.fr). Pour les AJAC, il est

v ]OE[]vOE]OEµAEîvv X Les enseignements sont organisés en cours magistraux (CM) ou en travaux dirigés (TD).

Des groupes de cours magistraux peuvent être constitués aux semestres impairs (S1, S3, S5) et aux semestres

pair (S2, S4, S6) pour les UE de tous les blocs.

Des groupes de TD sont constitués pour toutes les matières comportant des TD, ou enseignées exclusivement en

TD. Les TD sont organisés sous la responsabilité du ou des enseignants titulaires de la matière concernée.

µµvZvPuvšPOE}µ‰v[šµš}OE] µ(‰}µOEoš]À]š oOE] ¸u

uniquement

>‰OE vvdš}µšohv]š [v]Pvuvšš}o]Pš}]OEš}všOE€o ‰OEµv‰‰oXvOEšOE

AE‰š]}vvoUo[ šµ]vš}]š[µOEOE'µ[]o š v}š ‰OE všµOEoo]š[‰‰oX

En cas d'absence à une évaluation continue (EvC), se reporter à l'article 4 (relatif aux évaluations).

4

d}µš]v]À]o]š o}OE[µvD}µd‰µšvšOE`vOEo[AEoµ]}vo[ šµ]všo v}µo[OEOE!šo vX>

étudiants doivent adopter lors de leurs échanges avec les enseignants et les personnels administratifs et

techniques une attitude respectueuse de la fonction exercée par ces derniers. Toute attitude irrespectueuse

vÀOEµv‰OE}vvoo[hv]ÀOE]š OE]všOE‰OE š }uu}µšOEPo[ POE[µv‰OE}vvZOEP [µv

mission de service public, ce qui constitue un délit et pourra provoquer non seulement un renvoi devant la

š]}v]]‰o]v]OEo[hv]ÀOE]š u]µ]o[vPPuvš‰}µOEµ]š‰ voX

OEš]oîXðZ P]u‰ ]o[ šµ

}v(}OEu uvšoZOEšZ^}‰š ‰OEo}v]o[u]v]šOEš]}vo[hniversité Clermont Auvergne du 19

mai 2017, oOE P]u‰ ]o[ šµ~Z^‰OEušµv šµ]všv‰}µÀvš‰}vOEOEšu‰‰o]vo

‰}µOEµ]š šµš}µOEš]v}v]š]}vU‰}µÀ}]OE v (]]OE[u vPuvš[u‰o}]µšu‰

et du mode de contrôle des connaissances. Les aménagements possibles dans le cadre du RSE sont les suivants :

-choisir un groupe de travaux dirigés (TD) et un groupe de travaux pratiques (TP) pour une meilleure

Pš]}vo[u‰o}]µšu‰o[ šµ]všvo‰]š [µ]oPOE}µ‰Z}]]U

-obtenir des aménagements pédagogiques spécifiques dans le cadre de la formation suivie (dispense

[]µ]š ‰}µOEodšodWUv]Pvuvšvo]PvYU -}šv]OEu vPuvš[AEuv~évaluation terminalo‰oo[ Àoµš]}vcontinueYX

Le RSE ne peut pas concerner les stages, les mémoires et les projets tuteurés. > š]ou}o]š [ Àoµš]}v

}vv]vvoOE[µvZ^š]v]'µ vošoµAE]-après. Seuls sont concernés les

šµ]všv(}OEuš]}v]v]š]ošvOE‰OE][ šµX

WµÀvš!šOE v (]]]OE[µvZ^ :

xšµ]všoOE] ~i}]vOEµvOEš](]šo[u‰o}ǵOE‰OE ]všovšµOEo[u‰o}]Uov}uOE[ZµOE

hebdomadaires effectuées, la durée du contrat de travail)

xEtudiant en situation de handicap permanent ou temporaire (joindre un certificat du Service de Santé

Universitaire)

xEtudiant chargé de famille (joindre un justificatif)

xšµ]vš v (]]všo[h[µvššµš‰OEuššvšµvZ^~i}]vOEo ]]}vo[hv]ÀOE]š W~‰OE ]OE

le statut) xEtudiante enceinte (joindre les documents attestant cet état)

xEtudiant en situation de longue maladie (joindre un certificat du Service de Santé Universitaire)

xEtudiant entrepreneur (joindre un justificatif)

Toutes les demandes de bénéfice de ce régime spécial sont examinées par le responsable de formation sous

réserve de fournir les justificatifs nécessaires.

>[]u‰OE]u uvZ^š]‰}v]oµOEo[EdX/o}]š!šOEOE µOEÀ]o}oOE]š µ‰oµšOE

ðu]v‰OEoš µšušOE}µîu]v‰OEo]PvšµOE[µv}všOEššOEÀ]oXµ-delà

o]Uo[ šµ]vš‰ourra se voir opposer un refus. Elle doit être faite pour chaque semestre. En cas de force

majeure, la demande de RSE peut être déposée à tout moment. Si la demande est acceptée, un contrat

‰ P}P]'µ‰OE ]všou vPuvš[ šµ‰}]oUo]OEuent identifiés, sera établi. Il sera signé par

oOE‰}vo(}OEuš]}vo[vv [ šµš‰OEo[ šµ]všX

>ušOE‰}µOEo'µoo[ šµ]vš}švµo v (]OE P]u‰ ]o[ šµÀu vPuvš

[AEuvšÀo] vo}vditions suivantes : 5 a)W}µOEo[ Àoµš]}v]v]š]o:

-ouš]OE}u‰}OEšvšµv ‰OEµÀšOEu]vo (]v]‰OEoOE P]u[AEuv}vš Àoµ ‰OE

celle-ci,

-les matières avec une évaluation continue (EvC) exclusivement sont évaluées par une épreuve

terminale spécifique,

-pour les matières en partie en évaluation terminale (EvT) et en partie en évaluation continue (EvC),

aucµv ‰OEµÀµš]šµš]}vo[ Àoµš]}v}vš]vµ (EvC) ne sera organisée, la note obtenue en

évaluation terminale (EvT) sera retenue à la matière.

b)W}µOEo[ Àoµš]}vv}vZvUµvOEššOE‰Pš}OEPv] ‰OEuš]OE~o[AEoµ]}v

parcours professionnels pour les mentions Droit et AES.

OEš]oîXñZ P]u[ šµ‰}µOEo‰}OEš](Zµšš}vv]Àµ

Ce régime est fixé ‰OEo}vÀvš]}v]oš OEo]Pv všOEo[hv]ÀOE]š oOEu}všµÀOEPvšou]v]šOEZOEP

‰}OEšX> šµ]všv]š}]Àvš[OEOEµ^hW^'µ]POEouvš}uuµv]'µoš

limite de dépôt des dossiers.

Un Conseil de Perfectionnement des Licences du portail Droit, Economie, Gestion se réunit au moins une fois par

année universitaire. Il débat :

-OE µoššo[ Àoµš]}vo(}OEuš]}všv]Pvuvš‰OEo šµ]všU

-de la répartition des crédits européens au sein de chaque parcours de formation en accord avec les

objectifs de la formation,

-de la qualité des stages proposés aux étudiants (si un stage est prévu dans la maquette de la formation),

-des éventuelles modifications à apporter aux Modalités de Contrôle des Connaissances et des

Compétences ‰}µOEo[vv µv]ÀOE]š]OEµ]ÀvšU -o[u o]}OEš]}v}vš]vµo(}OEuš]}vš}µšµo}vPµ}všOEš[ šo]ssement.

>šPš}o]Pš}]OEuvš}µÀOEš‰OEµv}vÀvš]}všP o]ÀOE ‰OEo[hXµµv ‰OEšvšPv[š

µš}OE] v}vÀvš]}všP]Pv ‰OEo[vuo‰OEš]X

Pour toute demande de stage, les étudiants doivent en amont remplir la demande de convention de stage

]‰}v]oµOEo[EdX>uvšo‰]iµš](]š]À}]Àvš!šOEOE µµOEµšPo

licence DEG minimum 1 mois avant le début du stage.

Des stages complémentaires sont possibles dans les conditions fixées par la CFVU du 24 septembre 2019.

En dehors des dispositions spécifiques prévues dans les parcours professionnels de la licence mention AES et

Droit, le stage complémenta]OEš(µošš](X/oš‰}]oU]o[ šµ]všo}µZ]šU}µOE OEÀµOE‰š

effectués en dehors des périodes et des horaires de cours š[AEuvX^µOE šµu]v]uµutrois jours

ouvrés. Une restitution sous forme de synthèse est demandée au stagiaire. 6

Spécificités des parcours professionnels des mentions Droit et AES la durée du stage obligatoire est de six

semaines minimum. >šP}]Àvš!šOE((šµ vZ}OE‰ OE]}šZ}OE]OE}µOEš[AEuvX

Le stage est affecté de 6 ECTS pour le parcours " D š]OEo[/uu}]o]OE » et de 3 ECTS pour le parcours

" Assistant Juridique ». Pour ce dernier une alternative (mémoire) à l'obligation de stage peut être proposée par

oOE‰}voo(}OEuš]}v}µoOE‰}vo-vv U}µOE OEÀ‰}µÀ}]OEiµš](]OE[µvOEZOEZ

effective de stages infructueux.

Le stage complémvš]OEš(µošš](X/oš‰}]oU]o[ šµ]všo}µZ]šUvoo]u]š[µvšP‰OEvv

µv]ÀOE]š]OEU}µOE OEÀ}v]š]}vu]v]šOEš]Àšv}šuuvšo]PvšµOE[µv}vÀvš]}v

stage. Le stage doit être effectué en dehors ‰ OE]}šZ}OE]OE}µOEš[AEuvX^µOE šµ

minimum de 4 semaines et au maximum de 12 semaines. Une restitution sous forme de synthèse est demandée

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