[PDF] Diapositive 1 Objectifs du manuel. Ce manuel





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ISO 14001 2015 guidance document french version 1

L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles



’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT - UNECE

environnementale du cycle de vie Evaluation des effets sur l'environnement d'un produit processus ou activité en établissant et en quantifiant l'énergie et les matériaux utilisés et rejetés dans l'environnement Analyse environnementale Production de biens de consommation (par ex : automobiles) 1 sur l’eau (au titre de



Votre tableau de bord de gestion environnementale

Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration



GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

La certification environnementale ISO 14001 nous permet d’affichernotre volonté d’êtreune entreprise citoyenne et de maîtriser les impacts environnementaux qui résultent de nos systèmes de production d’énergie



LES INDICATEURS DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

La norme ISO 14031 définit l'évaluation de la performance environnementale (EPE) comme un : processus visant à appuyer les décisions de la direction pour établir la performance environnementale d'un organisme et qui comprend le choix des indicateurs le recueil et l'analyse des données l'évaluation des informations par



MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

matière d'analyse environnementale initiale EMAS définit les principales thématiques à aborder dans le cadre de l'analyse environnementale initiale (en annexe du règlement) ISO 14001 est moins explicite au sujet de l'analyse environnementale initiale Exigences à la conformité réglementaire



EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001 ETAPES DE MISE EN PLACE D’UN

EMAS vs ISO 14001 ISO = International Organization for Standardization International Reconnaissance du monde privé Référentiel payant (AFNOR) Outil volontaire Applicable tout secteur Certificat valable 3 ans Union Européenne Européen avec ouverture vers Europe Reconnaissance du monde du public Référentiel gratuit (UE)



Analyse environnementale ISO 14001 - EMAS - valestiacom

Analyse environnementale ISO 14001 - EMAS Objectifs et contenu Acquérir une méthode pour identifier et évaluer les aspects environnementaux A/ Réaliser l’inventaire des aspects environnementaux Les exigences de l’ISO 14001 et de l’EMAS: paragraphe 4 3 1 « Aspects environnementaux » Différencier aspects et impacts



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4 5 Planification d’actions (ISO 14001 paragraphe 6 1 4) 92 4 6 Définition et réalisation des objectifs environnementaux (ISO 14001 paragraphe 6 2) 101 ISO 14001: Systèmes de management environnemental — Guide pratique pour les PME 5 Sommaire Page

Quelle est la norme de l’ISO 14001:2015?

  • Informations documentées La plus grande partie du texte de la norme ISO 14001:2015 est connue, étant similaire aux exigences de l’ISO 14001:2004, mais il présente un élargissement logique pour englober les médias électroniques et basés sur le Web.

Comment mettre en place la norme ISO 14001?

  • Méthodologie de mise en place de la norme ISO 14001 MÉTHODOLOGIE Pour accéder à la certification, il y a une démarche claire à suivre. Suivant la logique de la norme. 1. Domaine d’application

Quels sont les outils de l’évaluation environnementale ?

  • L’évaluation environnementale dispose de nombreux outils (cf. ci-dessous). Parmi ceux-ci, l’étude d’impact sur l’environnement analyse les effets positifs et négatifs des projets de travaux et d’aménagement sur l’environnement et le cadre de vie. Plans et programmes

Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?

  • Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.

1Version V7 du 2/12/2015

Manuel

de management de

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

17 rue de la Frise

38000 GRENOBLE

Tél. 04 76 22 41 38

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

2Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Activité de GEG ENeR

périmètre de certification du SME

SME : Système de Management

Environnemental

9Politique environnementale

9Organisation

9

9Planification

9

9Contrôle

9Suivi : Revue de direction Environnement

Sommaire

3Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Objectifs du manuel

Cedernierapourobjectifs:

placeunsystèmecontinueayantpourbut sesperformancesenvironnementales.

Diffusion du manuel

intéresséesexternes.

4Version V7 du 2/12/2015

Activité de GEG ENeR

Périmètre de certification du SME

apouractivitédeproduiredeissue

éoliennes)

Activitéde

Activitésetprestationsfaisantdela

certificationISO14001 >> La production d'électricitédes centrales hydroélectriques suivantes:

Doron à Pralognan La Vanoise (73)

Glière à Pralognan La Vanoise (73)

Le Ferrand à Mizoën (38)

Montsapey(73)

Saint Barthelemy de Séchilienne (38)

Vaulnaveys le haut(38)

Montgirod (73)

5Version V7 du 2/12/2015

pourquoinousmenonsdesactionsafinde: photovoltaïque,éolien

Développement durable

Christine GOCHARD, Directrice Générale de GEG Energies nouvelleset renouvelables réglementations. Maîtrise environnementale de nos sites de production hydraulique

Amélioration continue

bénéficieàtous.

Politique environnementale

6Version V7 du 2/12/2015

Pilotagedeetgestiondecontinue

direction).

SystèmedeManagementde

(ResponsabledudépartementQSE).

Animation,gestionetmiseendu

SystèmedeManagementEnvironnemental

(ResponsableduDépartementExploitation

OuvragesdeProduction).

RESPONSABLE OPERATIONNEL

ENVIRONNEMENT (REOp)

RESPONSABLE

ENVIRONNEMENT (RE)

DIRECTION

Auditeurs

PARTIES PRENANTES

INTERVENANTS OPERATIONNELS

Organisation du SME :

ressources, rôles, responsabilité et autorité

Intervenantauseindescentrales,

ilsappliquentauquotidienles règlesdéfiniesdansleSME.Ils sontinternesàGEGENeRou prestatairesexternes.

7Version V7 du 2/12/2015

LadocumentationduSMEest

normeISO14001.

Documentation

Lesystèmedemanagementde

estbasésurlarouede

Demingpermettantuneamélioration

continuedeGEGENeRenmatièrede performancesenvironnementales

Structure du SME

8Version V7 du 2/12/2015

AES : Aspects Environnementaux Significatifs

retour. >>ListedesprincipauxAES:

5.Gêneduvoisinage:bruit

Planification :

Aspects Environnementaux Significatifs

9Version V7 du 2/12/2015

Planification :

Objectifs et Cibles

Objectifs et cibles environnementaux

AESObjectifsCibles

Pollutiondeseauxetdessols

Maîtriserlesrisquesdepollutions.

Eliminerlesdéchetspardesmoyens

responsablesetsûrs

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.).

Suivre100%desdéchetssurtoutesles

centrales

Touteslescentralesetlesprisessont

intégréesetmaintenues.

NerecevoiraucunPV.

Pollution atmosphériqueRéduirenosGESetémissionsde particulesliésànosdéplacements

Limiterlesdéplacementsetconsommerle

moinspossible enmatièredeBruit

Emergenceglobaleinférieureà:

-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuit

Epuisement des ressources

>>ListedesprincipauxObjectifsetcibles:

10Version V7 du 2/12/2015

Veille réglementaire

Planification :

Veille réglementaire et Conformité

dans la procédure de veille réglementaire environnement de la production de GEG ENeR : GEG1-104-239

stockée dans la GED.

Conformité

danslaprocédureGEG1-104-237.

11Version V7 du 2/12/2015

PAE: PActions Environnementales

environnementalesdeGEGENeR.

LesactionsduPAEsont:

disfonctionnements

àmettreenetenfinde.

12Version V7 du 2/12/2015

compétence, formation et sensibilisation

Compétence et formation

Sensibilisation

compétencesdessalariés.

évènementsannuels

13Version V7 du 2/12/2015

documentation

Manuel

Procédures

organisationnelles

Documents opératoires

Enregistrements

Organisationnel

Opérationnel

deGEGENeR. fonctionnementduSME:procéduredes

AES,procédurelégales

différentestâches:classeur procédure

Enregistrements:indicateurs,comptes

-rendusdevisitesdeprévention,de revuesdedirection, :validation,archivage,protection opérationnelles

14Version V7 du 2/12/2015

risquesmajeurspour.Lesseuls

ENeRadoncmisenplaceuneprocéduredans

dansleclasseur:GEG1-104-302/

PRO_MR3_0005.

15Version V7 du 2/12/2015

Contrôle :

surveillance et mesurage

Indicateurs

surveillanceetmesurage.

ObjectifsCibleIndicateur

Pollution des eaux et des sols:

Maîtriser les risques de pollution

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.)

Suivre100%desdéchetssurtoutes

lescentrales

Non utilisation de la procédure

Suivi de consommation des

hydrocarbures

Suivi de quantité de déchets produits

Dégradation des paysages :

Intégrer au mieux les centrales dans

Touteslescentralesetlesprises

sontintégréesetmaintenues.

Propreté

centrale (fiche de passage / visite de prévention environnementale)

Faune et milieu aquatique :

Respecterles débits réservés

Respecter100%desdébitsréservés

NerecevoiraucunPV.

Suivi des débits réservé

Suivi des PV

Gènedu voisinage :

Respecter la réglementationen

vigueur en matière de bruit

Emergenceglobaleinférieureà:

-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuit

Mesure annuelle des dB en limite de

propriété (2012)

Contrôleexterne si nécessaire et pour

tout nouvel ouvrage.

Epuisement des ressources naturelles :

Limiter les arrêts des centralesDisponibilitédescentralesà95%Suivi et analyse des arrêts

16Version V7 du 2/12/2015

Contrôle :

surveillance et mesurage

Audits

Développerladémarchecontinue.

Visites de prévention environnement

procédures. Vérification de la conformité réglementaire

17Version V7 du 2/12/2015

Suivi : revue de direction environnement

Cetterevuededirectionaborde:

Lesnouveauxaspectsréglementaires,

delaconformité,

Lesuividesindicateurs,

LesévolutionspouvanttoucherleSME,

celui-ciaévolué.

Les revues de Direction

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