[PDF] SOMMAIRE 1 janv. 2022 Guide de

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04/06/2021

CHAPITRES

1 TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

1-1- TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION COMPLETE

1-2- FORFAIT JOURNALIER

1-3- TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE

1-4- PRESTATION ACCOMPAGNANT

1-5- TARIFS D'HEBERGEMENENT HOPITAL TAILLEGRAIN

1-6- TARIFS ACCUEIL DE JOUR GERIATRIQUE HOPITAL TAILLEGRAIN

2TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS

2.1- TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS

2.2- INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE

2.3- ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES

2.4- FORFAIT TECHNIQUE

3TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

3.1- ACTIVITE EXTERNE

4TARIFS DE BIOLOGIE

4-1- ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE

4-2- ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE

4-3- ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

5TARIFS ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

5-1- ACTES AMBULATOIRES

5-2- HOSPITALISATION

5-3- AUTRE

6SOINS ESTHETIQUES SOUMIS A TVA

6-1- ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE

6-2- HOSPITALISATION

7ACTIVITE MEDICO LEGALE

7-1- UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE

7-2- CONSERVATION DE CORPS

7-3 - UNITE DE MEDECINE LEGALE DU VIVANT

8ACTIVITES DE TRANSPORT MEDICALISE ET D'URGENCE

8-1- TRANSPORT SMUR

9FORMATIONS

9-1- INSTITUT DE FORMATION DES AIDE(S)-SOIGNANT(E)(S)

9-2- FORMATIONS CESU

9-3- AUTRES FORMATIONS

10PRESTATIONS DE SERVICES ET LOGISTIQUES

10-1- TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX

10-2- PARTICIPATION D'UN TECHNICIEN AUDIOVISUEL

10-3- TRAITEMENT DE DOSSIER CAP

11LOCATIONS IMMOBILIERES

11-1- LOGEMENTS MIS A DISPOSITION DES INTERNES ET INTERIMAIRES

11-2- LOCATION APPARTEMENT POUR LES FAMILLES A L'HOPITAL TAILLEGRAIN

11-3- MISE A DISPOSITION DES SALLES

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

SOMMAIRE

Dernière

Mise à jour

04/06/2021

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

SOMMAIRE

12PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE

12.1- ACCOMPAGNANTS DES MALADES, USAGERS VENUS A TITRE DE CONSULTANTS EXTENRES, PERSONNES AMENEES OCCASIONNELLLEMENT

12.2- RESTAURATION DU PERSONNEL

12-3- INTERNAT DES GADEAUX

12-4- REPAS AU PERSONNEL EXTERIEUR TRAVAILLANT AU SEIN DE LETABLISSEMENT

12-5- REPAS AUX ELEVES ET STAGIARES D'ETABLISSEMENT SCOLAIRE

12-6- REMPLACEMENT CARTE MAGNETIQUE REPAS

LIBELLE

Lettre

clé CHJC

Unité de

facturationDate d'effet7MULIV ½Base Médecine Gériatrie, addictologie, douleurs chroniques - HC*Journée1-janv-2270781 ½ Médecine Gériatrie, addictologie, douleurs chroniques -AMBU**Journée1-janv-228E470 ½ Médecine autres UM - HCJournée1-janv-22E2612 ½ Médecine autres UM - AMBUJournée1-janv-22873E0 ½ Médecine - GHS IntermédiaireJournée1-janv-22436ED ½

Chirurgie - HCJournée1-janv-221 2002E ½

Chirurgie - AMBUJournée1-janv-221 02704 ½

Spécialités couteuses (USC, USIC)Journée1-janv-221 D3E04 ½

RéanimationJournée1-janv-222 23001 ½

Gynécologie Obstétrique - HCJournée1-janv-221 0367E ½ Gynécologie Obstétrique - AMBUJournée1-janv-22EE8D3 ½

NéonatologieJournée1-janv-2281E03 ½

Séances ChimiothérapieJournée1-janv-22E3866 ½

Séances DialyseJournée1-janv-2284688 ½

Autres séancesJournée1-janv-2278323 ½

Hospitalisation à domicile (HAD)Journée1-janv-22D1367 ½ Soins de suite et de réadaptation (SSR)Journée1-janv-224872D ½ Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

1.1 - TARIFS JOURNALIERS D'HOSPITALISATION COMPLETE

1 - TARIFS DE PRESTATIONS JOURNALIERES EN HOSPITALISATION

Arrêté n°2022-OS-TARIF-0001 fixant les

tarifs journaliers de prestations applicables a/c du 1er janvier 2022

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges Réadaptation fonctionnelleJournée1-janv-22D1EED ½

Hopital de Jour SSRJournée1-janv-2240774 ½

Forfait journalier d'hospitalisation MCOJournée1-avr-182000 ½JO N° 0300 du 24/12/2017 Forfait journalier d'hospitalisation SSRJournée1-avr-182000 ½JO N° 0300 du 24/12/2017

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète MCOJournée8-mars-213E00 ½Décision n°2022.01

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation complète SSRJournée8-mars-212800 ½Décision n°2022.01

Tarif de la chambre particulière en hospitalisation de jour si acte d' anesthésieJournée1-avr-181000 ½Décision n°2022.01

1-3- TARIF DE LA CHAMBRE PARTICULIERE

1-2- FORFAIT JOURNALIER

Arrêté n°2022-OS-TARIF-0001 fixant les

tarifs journaliers de prestations applicables a/c du 1er janvier 2022

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges Lit supplémentaire 1-janv-221800 ½Décision n°2022.01 Petit-déjeuner1-janv-22300 ½Décision n°2022.01 Déjeuner1-janv-22ED0 ½Décision n°2022.01

Déjeuner aux personnes venues à titre de consultant externe1-janv-22ED0 ½Décision n°2022.01

USLD - HébergementJournée1-janv-22D28D ½Arrété du Président du Conseil départemental

USLD -Tarif dépendance Gir 1 et 2Journée1-janv-222684 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

USLD - Tarif dépendance Gir 3 et 4Journée1-janv-221703 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

USLD - Tarif dépendance Gir 5 et 6Journée1-janv-22723 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

USLD - Réservation chambre (réduit du forfait journalier)Journée1-janv-22328D ½Arrété du Président du Conseil

départemental

USLD - Hébergement des résidents de moins de 60 ansJournée1-janv-227740 ½Arrété du Président du Conseil

départemental EHPAD - Hébergement Journée1-janv-22D6E0 ½Arrété du Président du Conseil départemental

EHPAD - Tarif dépendance Gir 1 et 2Journée1-janv-222341 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

EHPAD - Tarif dépendance Gir 3 et 4Journée1-janv-221486 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

EHPAD - Tarif dépendance Gir 5 et 6Journée1-janv-22630 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

EHPAD - Réservation chambre (réduit du forfait journalier)Journée1-janv-2236E0 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

EHPAD - Hébergement des résidents de moins de 60 ansJournée1-janv-227744 ½Arrété du Président du Conseil

départemental

Hébergement- à la charge des patients ou de leurs famillesJournée1-janv-222E8E ½Décision n°2022.01

Hébergement- à la charge des patients ou de leurs familles qui assurent le transportJournée1-janv-221873 ½Décision n°2022.01

Tarif Dépendance- à la charge des patients ou de leur familleJournée1-janv-2214E0 ½Décision n°2022.01

1-4- PRESTATION ACCOMPAGNANT

1-6- TARIFS ACCUEIL DE JOUR GERIATRIQUE HOPITAL TAILLEGRAIN

1-5- TARIFS D'HEBERGEMENENT HOPITAL TAILLEGRAIN

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LIBELLE

Code CCAM (Regroupe mt) ou clé NGAP

UnitéDate d'effet 7MULIV ½Base

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028661225Arrêté du 25 févier 2014

IVG avec anesthésie générale pour un séjour dont la date de sortie est

égale à la date d'entrée (forfait tout compris)AMDActe1-avr-16603DE ½Arrêté ministériel 26

février 2016 IVG avec anesthésie générale pour un séjour comportant au moins une nuitée (forfait tout compris)APDActe1-avr-166640D ½Arrêté ministériel 26 février 2016 IVG sans anesthésie générale et surveillance médicamenteuse pour un

séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entréeIMDActe1-avr-164632D ½Arrêté ministériel 26

février 2016 IVG médicamenteuseAMFActe1-avr-16282E1 ½Arrêté ministériel 26 février 2016

Actes CCAM lien :http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/version-actuelle/index.php

Acte d'obstétriqueACOActe1-juil-13CCAM

Acte d'anesthésieADAActe1-juil-13CCAM

Acte de chirurgieADCActe1-juil-13CCAM

Acte d'échographieADEActe1-juil-13CCAM

Acte d'imagerieADIActe1-juil-13CCAM

Acte technique médicalATMActe1-juil-13CCAM

Acte dentaireDENActe1-juil-13CCAM

Actes d'anatomie et Cytologie pathologiquesATMActe1-juil-13CCAM

2 - TARIFS OPPOSABLES A L'ASSURANCE MALADIE, ACTES, CONSULTATIONS EXTERNES ET SEJOURS

2-3 - ACTES ET CONSULTATIONS EXTERNES

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

2.1 - TARIFS DES GROUPES HOMOGENES DE SEJOURS

2.2 - INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

Actes NGAP lien :http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante.php

Consultation de médecin spécialiste CSActe1-juil-172300 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration de coordination médecin spécialisteMCSActe1-juil-17D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration forfaitaire transitoire Consultation SpécialisteMPCActe1-juil-19200 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation de médecin généralisteGActe1-juil-172D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation de médecin spécialisés en médecine généraleGSActe1-juil-172D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration de coordination médecin généraliste ou médecin spécialisé en médecine généraleMCGActe1-juil-17D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration pour consultation d'enfant de 0 à 6 ans par le médecin généraliste MEGActe1-juil-17D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration pour consultation personne âgée de plus de 80 ansMOPActe1-mars-20D00 ½J.O. & NGAP version

01/03/2020

Majoration pour consultation de nuit (20h/0h et 6h/8h) NActe1-juil-173D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration pour consultation de nuit profonde (0h à 6h) MMActe1-juil-174000 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration pour consultation de dimanche et jour férié FActe1-juil-171E06 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation obligatoire de l'enfantCOEActe1-nov-184600 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

1 ère Consultation de contraception et de préventionCCPActe1-janv-184600 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation sortie maternité avant le 28ème jour de l'enfantSMAActe1-janv-184600 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation de suivi de l'enfant de moins de 7 ans né grand-prématuré ou atteint d'une pathologie congénitale grave CGPActe1-janv-186000 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation pour enfant présentant une pathologie chronique ou handicap neurosensoriel sévèreEPHActe1-janv-186000 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation Suivi Obésité enfant entre 3 ans et 12 ansSOBActe1-janv-184600 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation spécifique par médecin spécialiste en cardiologieCSCActe1-juil-174773 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration Coordination Consultation CardiologueMCCActe1-juil-19327 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation spécifique par neuropsychiatre, psychiatre et neurologueCNPActe1-juil-173E00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration de coordination de la CNPSY pour psychiatre, neuro- psychiatre et neurologueMCSActe1-juil-17D00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Majoration forfaitaire transitoire neurologueMPCActe1-juil-19270 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Avis d'expert spécialisteAPCActe1-juin-18D000 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Avis d'expert PHPU APUActe1-oct-176E00 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

MEDECINS

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges Avis d'expert psychiatre, neuropsychiatre et neurologueAPYActe1-juin-1862D0 ½J.O. & NGAP version

01/07/2019

Consultation à distance réalisée entre un patient et médecin spécialisteTC Acte15-sept-182300 ½J.O. & NGAP version

10/02/2019

Consultation à distance réalisée entre un patient et médecin généralisteTCG Acte15-sept-182300 ½J.O. & NGAP version

10/02/2019

Téléexpertise de niveau 1 d'un médecin sollicté par un autre médecinTE1Acte10-févr-191200 ½J.O. & NGAP version

10/02/2019

Téléexpertise de niveau 2 d'un médecin sollicté par un autre médecinTE2Acte10-févr-192000 ½J.O. & NGAP version

10/02/2019

Forfait Patient UrgenceFPUForfait1-janv-221E61 ½Arrêté du 17 décembre 2021
Forfait Patient Urgence minoréFPVForfait1-janv-2284E ½Arrêté du 17 décembre 2021

Administration de produits et prestations en environnement hospitalierAPEForfait1-mars-211348 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité dermatologieFSDForfait22-mars-174000 ½J.O. & NGAP

Forfait accueil et traitement des urgences (gynécologie)ATUForfait1-mars-21270D ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE1SE1Forfait1-mars-208106 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE2SE2Forfait1-mars-216486 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE3SE3Forfait1-mars-214322 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE4SE4Forfait1-mars-212161 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE5SE5Forfait1-mars-2114207 ½J.O. du 30/03/2021

Forfait sécurité et environnement hospitalier SE6SE6Forfait1-mars-212E26E ½J.O. du 30/03/2021

Actes de biologieBActe5-juil-02027 ½J.O. & NABM Actes d'anatomie et cytologie pathologiques effectués dans un laboratoire de biologieBPActe5-juil-02027 ½J.O. & NABM

Prélèvement (autre que sanguin) effectué par un biologiste non médecinKBActe5-juil-021E2 ½J.O. & NABM

Prélèvement sanguin effectué par un technicien de laboratoireTBActe5-juil-022D2 ½J.O. & NABM

Forfait sécurité pour echantillon sanguin 9003BActe5-juil-02081 ½J.O. & NABM

Forfait sécurité pour traitement d'un échantillon sanguin 9105BActe5-juil-02108 ½J.O. & NABM

Forfait sécurité pour échantillon bactério., mycologiques, parasitologiques

9106BActe5-juil-0213D ½J.O. & NABM

BIOLOGISTES

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges Consultation sage-femmeCActe11-mars-162300 ½J.O. & NGAP Majoration Sage-FemmeMSFActe10-févr-19200 ½J.O. & NGAP Consultation de sage-femme Dimanche/FériéCFActe11-mars-164400 ½J.O. & NGAP

Consultation de sage-femme de Nuit de 20h à 0h et de 6h à 8hCFNActe11-mars-16D800 ½J.O. & NGAP

Consultation de sage-femme de Nuit de 0h à 6hCFMActe11-mars-166300 ½J.O. & NGAP Acte d'échographie par sage-femmeADEActe11-mars-16J.O. & CCAM Acte technique pratiqué par une sage-femme ATMActe11-mars-16J.O. & CCAM Actes pratiqués par une sage femme (soins maternité)SFActe11-mars-16280 ½J.O. & NGAP Séance de suivie postnatal réalisée par la sage -femmeSPActe11-mars-1618DD ½J.O. & NGAP

Majoration sage-femme - actes de nuit de 20H à 0H et 6H à 8HSFNActe11-mars-163D00 ½J.O. & NGAP

Majoration sage-femme - actes de nuit de 0H à 6H SFMActe11-mars-164000 ½J.O. & NGAP Majoration sage-femme - actes de dimanche et jours fériésSFDActe11-mars-162100 ½J.O. & NGAP Actes infirmiers pratiqués par une sage femmeSFIActe11-mars-16218 ½J.O. & NGAP Majoration sage femme : actes infirmiers de nuitSFNActe11-mars-16E1D ½J.O. & NGAP

Majoration sage femme : actes infirmiers de dimanche et jours fériésSFDActe11-mars-16762 ½J.O. & NGAP

Séance acupunctureQZRB001Acte1-janv-181800 ½CCAM

SAGES FEMMES

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Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges Actes pratiqués par les infirmiersAMIActe27-mai-1231D ½J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de nuit 20h-23h et 5h-8hIN1Acte27-mai-12E1D ½J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de nuit de 23h-5hIN2Acte27-mai-121830 ½J.O. & NGAP Majoration Infirmier : actes de dimanche et jours fériésMIDActe27-mai-12800 ½J.O. & NGAP Actes pratiqués par les orthophonistesAMOActe6-nov-122D0 ½J.O. & NGAP

Actes pratiqués dans une structure de soins ou un établissementAMKActe15-juil-1221D ½J.O. & NGAP

Majoration kinésithérapeute : actes de dimanche et jours fériésADMActe15-juil-12762 ½J.O. & NGAP

Actes pratiqués par l'orthoptisteAMYActe6-nov-12260 ½J.O. & NGAP IRM 1,5T IRUIMLP QRUPMO " 4 D00 MŃPHVFTNActe1-janv-191660D ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

IRM 1,5T - forfait réduit (4 500 < activité < 8 000 actes)FTRActe1-janv-197010 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

IRM 1,5T - forfait réduit (8 000 < activité < 11 000 actes)FTRActe1-janv-19DD6E ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

IRM 1,5T - forfait réduit (activité > 11 000 actes)FTRActe1-janv-192611 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

SCANNER - forfait normal (6 000 < activité < 11 000 actes)SCNActe1-janv-19E303 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

SCANNER - forfait réduit (6 000 < activité < 11 000 actes)SCRActe1-janv-19DD66 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

SCANNER - forfait réduit (11 000 < activité < 13 000 actes)SCRActe1-janv-194774 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

SCANNER - forfait réduit (activité > 13 000 actes)SCRActe1-janv-193200 ½J.O. & CCAM décision

28/05/2018

2.4 - FORFAIT TECHNIQUE

IRM

SCANNER

INFIRMIERS

ORTHOPHONISTES

MASSEURS KINESITHERAPEUTES

ORTHOPTISTE

Page 5 / 22

LIBELLELettre clé

CHJC UnitéDate d'effet7MULIV ½Base

Consultation conseil :

- 1 personneCSVActe1-janv-222300 ½Décision n°2022.01 - groupeCVAActe1-janv-224600 ½Décision n°2022.01 Duplicata du carnet de vaccinationDCVForfait1-janv-221D00 ½Décision n°2022.01 Vaccination FIEVRE JAUNE (Stamaril®) PHVVaccin.1-janv-224D00 ½Décision n°2022.01 Vaccination HEPATITE A (Havrix®) PHVVaccin.1-janv-222D00 ½Décision n°2022.01 Vaccination TIPHOIDE (Typhim VI®) PHVVaccin.1-janv-223D00 ½Décision n°2022.01 Vaccination GRIPPEPHVVaccin.1-janv-221000 ½Décision n°2022.01

Vaccination MENINGOCOCCIQUE A-C-Y-W135 CONJUGUE(Nimenrix®)PHVVaccin.1-janv-22D000 ½Décision n°2022.01

Vaccination RAGE (Vaccin Antirabique Pasteur®)PHVVaccin.1-janv-226000 ½Décision n°2022.01

Vaccination ENCEPHALITE JAPONAISE (Xiaro®) PHVVaccin.1-janv-22E000 ½Décision n°2022.01

3- AUTRES TARIFS HORS NOMENCLATURE NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

CONSEILS AUX VOYAGEURS

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

3-1 - ACTIVITE EXTERNE

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lien table NABM : =AMELI

4-2- ACTES DE BIOLOGIE ET D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES HORS NOMENCLATURE

4-1- ACTES NOMENCLATURES OPPOSABLES ASSURANCE MALADIE

4- TARIFS DE BIOLOGIE

Lien base de montpellier : http://www.chu-montpellier.fr/publication/inter_pub/R300/rubrique.jsp

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De

Bourges

4-3- ACTES D'ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

LIBELLECotationDate d'effet7MULIV ½Base

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LIBELLE

Lettre clé

CHJC ou CCAM

UnitéDate d'effet7MULIV ½Base

Procédure PRK (EXIMER)Séance1-janv-22E1000 ½Décision n°2022.01 Procédure LASIK (FEMTO SECONDE)Séance1-janv-221 06000 ½Décision n°2022.01 Implant monofocal toriqueImplant1-janv-2211300 ½Décision n°2022.01 Implant multifocalImplant1-janv-2213E00 ½Décision n°2022.01 Implant trifocalImplant1-janv-2233400 ½Décision n°2022.01 Implant multifocal toriqueImplant1-janv-2240300 ½Décision n°2022.01 Implant trifocal toriqueImplant1-janv-2260100 ½Décision n°2022.01 Pharmacie: gestion et traçabilité par implant1-janv-221200 ½Décision n°2022.01

Forfait lentilles (acte externe)6000 ½

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

5-1 - ACTES AMBULATOIRES

5-2- HOSPITALISATION

5- TARIFS ACTES NON PRIS EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE

5-3- AUTRE

ACTES A VISEE THERAPEUTIQUE, DIAGNOSTIQUE OU PREVENTIVE (NON SOUMIS A TVA)

Devis signé préalablement

Devis signé préalablement

OPHTALMOLOGIE: CHIRURGIE REFRACTIVE

OPHTALMOLOGIE: IMPLANTS MULTIFOCAUX

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LIBELLELettre clé

CHJCUnitéDate d'effet7MULIV ½Base

Devis signé préalablement aux soins

Entrée et sortie le même jour8-mars-216001D ½Décision n°2022.01 A partir d'une nuit8-mars-211 2002E ½Décision n°2022.01 Forfait journalier pour un séjour à partir d'une nuit8-mars-21

2000 ½ SMU

ÓRXU Ą2000½

le jour de la sortie

Décision n°2022.01

Chambre particulière8-mars-213E00 ½ SMU

jourDécision n°2022.01 Blépharoplastie supérieure bilatérale BAFA008+ anesthésie 8-mars-2132E40 ½Décision n°2022.01 Blépharoplastie inférieure bilatéraleBAFA011+ anesthésie 8-mars-2132E40 ½Décision n°2022.01 Blépharoplasties supérieure et inférieure bilatéralesBAFA009+ anesthésie 8-mars-2133404 ½Décision n°2022.01 -> -> BLEPHAROPLASTIE

6- SOINS ESTHETIQUES

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

6-1 - ACTES AMBULATOIRES DERMATOLOGIE

6-2 - HOSPITALISATION

LE SEJOUR

-> CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE - LES ACTES

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Conservation de corps à but médico légalpar jour1-janv-223600 ½Décision n°2022.01 Don du corps (tarif fixé par l'association des dons du corps de la région Centre- Val de Loire)par jour1-mars-181 20000 ½Attestation du 28/02/2018 Conservation de corps au-delà du 3ème jourpar jour1-janv-223600 ½Décision n°2022.01

7MULIV ½Base

7- ACTIVITE MEDICO LEGALE

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

7-1- UNITE DE MEDECINE LEGALE THANATOLOGIQUE

7.2-CONSERVATION DE CORPS

LIBELLELettre clé

CHUUnitéDate d'effet

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Forfait annuel de scolarité fixé par le Conseil Régional Centre : IFAS1-janv-226 00000 ½Décision n° 2022-01

Forfait annuel de scolarité fixé par le Conseil Régional Centre : AMBULANCIERS1-janv-224 D0000 ½Décision n° 2022-01

Validation des acquis de l'expérience à l'école AS (tarif de la formation)1-janv-22D0000 ½Décision n° 2022-01

Agrément préfectoral HOP.18.07.11 du 23 mai 2007 Formation initiale: Tous publics 1-janv-2223200 ½Décision n° 2022-01 Formation continue:Tous publics1-janv-2213300 ½Décision n° 2022-01 AFGSU 2: Elèves IFSI ou IFAS autre que IFAS de Bourges avec intervention d'un formateur IFSI/IFAS1-janv-2213D00 ½Décision n° 2022-01

AFGSU 2: IFAS de Bourges sans intervention d'un formateur IFAS1-janv-2220000 ½Décision n° 2022-01

AFGSU 2: IFAS de Bourges avec intervention d'un formateur IFAS1-janv-2214D00 ½Décision n° 2022-01

AFGSU 2: Elèves IFSI et IFAS qui ne mettent pas de formateurs à disposition1-janv-2220000 ½Décision n° 2022-01 Formation initiale AFGSU 2: Tous publics 1-janv-223E000 ½Décision n° 2022-01 Formation continue AFGSU 2:Tous publics1-janv-2213D00 ½Décision n° 2022-01 Formation initiale AFGSU niveau 1: Tous publics1-janv-2224000 ½Décision n° 2022-01 Formation continue AFGSU 1: Tous publics1-janv-2213300 ½Décision n° 2022-01 Formation de formateurs: Tous publics1-janv-2273D00 ½Décision n° 2022-01 Formation de formateurs : module SSE1-janv-222ED00 ½Décision n° 2022-01 Formation de formateurs : module tutorat1-janv-2276000 ½Décision n° 2022-01 Formation SSE 1: Tous publics1-janv-22D800 ½Décision n° 2022-01 Formation SSE 2: Tous publics1-janv-2216800 ½Décision n° 2022-01 Formation SSE 3: Tous publics1-janv-2216800 ½Décision n° 2022-01

Organisme de formation n° 2418P000818

Tarif horaire de formation assurée par un agent du Centre hospitalier de Bourges1-janv-22D000 ½Décision n° 2022-01

LIBELLELettre clé

CHJCUnitéDate d'effet7MULIV ½Base

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

8-1 - INSTITUT DE FORMATION PARAMEDICALES

8-2 - FORMATIONS CESU

GESTES ET SOINS D'URGENCE AFGSU-niveau 1

GESTES ET SOINS D'URGENCE AFGSU-niveau 2

8-3 - AUTRES FORMATIONS

8 - FORMATIONS

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Tarif des copies :décret 2001-493 du06

juin 2001 Une page format A4Copie1-janv-22018 ½Décision n°2022.01 Une page format A3Copie1-janv-22036 ½Décision n°2022.01 Une feuille format A4 recto-versoCopie1-janv-22036 ½Décision n°2022.01 Cliché radiologique à l'unitéCopie1-janv-2222D ½Décision n°2022.01 Gravage d'un CDROMCopie1-janv-2227D ½Décision n°2022.01 Frais d'envoi en recommandé selon les tarifs postaux en vigueur Journée 1-janv-2236000 ½Décision n°2022.01 Demi-journée 65% du coût de la journée1-janv-2223400 ½Décision n°2022.01 soirée idem coût de la journée1-janv-2236000 ½Décision n°2022.01

Traitement d'un dossier CAP départementale pour un autre établissement1-janv-224000 ½Décision n°2022.01

9 - PRESTATIONS DE SERVICES

Guide de la Tarification du Centre Hospitalier De Bourges

9.1- TRANSMISSION DE DOSSIERS MEDICAUX

9.2- PARTICIPATION D'UN TECHNICIEN AUDIOVISUEL

9-3- TRAITEMENT DE DOSSIER CAP

LIBELLELettre clé

CHJCUnitéDernière

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