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NAISSANCE d'une NATION

Juin 2023

3

MANUEL DU COQUELICOT

CHAPITRE :

INTRODUCTION

LES GARDIENS DU SOUVENIR?

LA CAMPAGNE DU COQUELICOT?

LE MANUEL DU COQUELICOT

CHAPITRE

: RESPONSABILITÉS

GÉNÉRALITÉS?

DIRECTION NATIONALE?

DIRECTIONS PROVINCIALES

DISTRICTS ET ZONES

FILIALES

ZONES ET FILIALES INTERNATIONALES

MATÉRIEL PUBLICITAIRE ET RAPPORTS

SOMMAIRE

CHAPITRE :

LA CAMPAGNE DE FILIALE

GÉNÉRALITÉS

LANCEMENT DE LA CAMPAGNE

PRÉSIDENT

VICE-PRÉSIDENT

SOUS-COMITÉS

PRÉSIDENT - PUBLICITÉ ET PROMOTION

DISTRIBUTION DANS LES ÉCOLES?

COORDONNATEUR DES CONFÉRENCIERS?

FOURNITURES ET APPROVISIONNEMENTS?

VENTES ANTICIPÉES - COURONNES ET CROIX

TÉLÉPHONE ET COMMUNICATION?

ORGANISATEUR LOCAL ET RÉPARTITEUR?

SOLLICITATION PORTE À PORTE, DANS LES BUREAUX ET USINES

SOLLICITATION PAR LA POSTE?

TRÉSORIER DU FONDS EN FIDÉICOMMIS DU COQUELICOT

COORDONNATEUR DU PROGRAMME DES COQUELICOTS

AUTOCOLLANTS

LISTE DE CONTRÔLE DE LA CAMPAGNE — COORDINATION

COÛTS D"ENTREPOSAGE ET DE LOCATION

UNE FOIS LA CAMPAGNE TERMINÉE ...........................................

CHAPITRE :

UTILISATIONS AUTORISÉES DES FONDS

DU COQUELICOT

ADMISSIBILITÉ

UTILISATIONS AUTORISÉES DES FONDS EN FIDÉICOMMIS

DU COQUELICOT

UTILISATIONS À DES FINS SPÉCIALES?

DEMANDE POUR UTILISATIONS À FINS SPÉCIALES

CHAPITRE :

UTILISATIONS NON AUTORISÉES

DES FONDS DU COQUELICOT

CHAPITRE :

CONTRÔLE DES FONDS EN FIDÉICOMMIS DU COQUELICOT

Table des matières

4

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

COMITÉ DU FONDS EN FIDÉICOMMIS DU COQUELICOT

SUBVENTIONS ET BOURSES

UTILISATIONS À DES FINS SPÉCIALES

OFFICIER D"ENTRAIDE DE FILIALE

DÉPENSES INTERDITES

AVIS PUBLIC

FONDS EN FIDÉICOMMIS DU COQUELICOT ET LE PUBLIC

TENUE DE REGISTRES?

RAPPORTS FINANCIERS DE FILIALE - FONDS EN FIDÉICOMMIS

DU COQUELICOT?

DIRECTIONS PROVINCIALES - RAPPORTS FINANCIERS?

RAPPORT DE FILIALE SUR L"ÉTAT DU FONDS EN FIDÉICOMMIS

DU COQUELICOT?

RAPPORT DE FILIALE

CHAPITRE :

DIRECTIVES RÉGISSANT L"UTILISATION DE

LA MARQUE DU COQUELICOT

BUT

COMITÉ COQUELICOT ET SOUVENIR

EMBLÈME DU SOUVENIR

SYMBOLE D"UNITÉ

LE COQUELICOT DE REVERS

HISTORIQUE DE LA MARQUE DÉPOSÉE DU COQUELICOT? OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU CANADA

QU"EST-CE QU"UNE MARQUE DÉPOSÉE??

MARQUES ENREGISTRÉES ET MARQUES NON-ENREGISTRÉES?

AVIS DE MARQUE DÉPOSÉE?

UTILISATION CONFORME?

VIOLATIONS?

DROITS À L"EXTÉRIEUR DU CANADA

MARQUES DÉPOSÉES DE LA LÉGION

EXEMPTIONS DE LA MARQUE DÉPOSÉE DU COQUELICOT

CHAPITRE :

PROCÉDURE POUR DEMANDER

LA PERMISSION D"UTILISER L"IMAGE DU COQUELICOT

SITUATIONS OÙ L"UTILISATION SERAIT CONSIDÉRÉE

PRODUCTION D"AFFICHES

SITES WEB

MATÉRIEL IMPRIMÉ

EMBLÈMES ET ACCESSOIRES?

DEMANDES UNIQUES?

SITUATIONS OÙ L"UTILISATION NE SERAIT PAS CONSIDÉRÉE?

DEMANDE D"UTILISATION DE L"IMAGE DU COQUELICOT??

NOTIFICATION DE LA DÉCISION??

RECONNAISSANCE??

PUBLICITÉ EN MATIÈRE DES PRODUITS DU COQUELICOT

EN CAS D"UTILISATION NON AUTORISÉE??

UTILISATION NON AUTORISÉE??

CONCLUSION??

RÉFÉRENCES??

LEXIQUE

5

MANUEL DU COQUELICOTCHAPITRE

La Campagne

du Coquelicot débute le dernier vendredi d"octobre et se termine le

11 novembre.

LES GARDIENS DU SOUVENIR

101.

LA CAMPAGNE DU COQUELICOT

102.
103.
[...] Si vous ne partagez des morts la foi rebelle, nos corps ne pourront pas dormir paisiblement sous les rouges 6

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

LE MANUEL DU COQUELICOT

104.

Statuts généraux

a. b. 105.
a.̆ b. c. d. e. f. 7

MANUEL DU COQUELICOT

CHAPITRE

GÉNÉRALITÉS

201.
202.

DIRECTION NATIONALE

203.
204.
a. b. c. d. e. f. 8

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

Les comptes des

fonds en fidéicommis du Coquelicot sont déposés dans des comptes de banque distincts des fonds généraux.

DIRECTIONS PROVINCIALES

205.
206.
a. b. c. d.̆ e. f. g. h.̆

DISTRICTS ET ZONES

207.
a. 9

MANUEL DU COQUELICOT

Le Rapport de filiale

sur l"état du Fonds en fidéicommis du Coquelicot doit

être complété et

soumis à la direction provinciale avant le

31 janvier.

b. c. d. e. f.̆

NOTE :

FILIALES

208.
a. b. c. d. e. f. g. 10

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

h.voir à ce que le soit terminé avant le 31 janvier et soumis à la direction provinciale. i. j.

ZONES ET FILIALES INTERNATIONALES

209.

Statuts généraux

MATÉRIEL PUBLICITAIRE ET RAPPORTS

210.
a.Coquelicot et Souvenir - Catalogue de matériel promotionnel : N o d'article 200807 -

Bon de commande de matériel publicitaire

du Coquelicot b.Bon de commande de matériel publicitaire du

Coquelicot : N

o d'article 200802 -

Catalogue de Matériel Promotionnel

Coquelicot et Souvenir

c.Catalogue de couronnes commémoratives : N o d'article 200817 -

Formulaire de commande de coquelicot et couronne

11

MANUEL DU COQUELICOT

d.Formulaire de Commande de coquelicot et couronne - N o de stock 200804 — e. o de stock 200837 211.
doivent être 212.

SOMMAIRE

213.
12

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

CHAPTER

GÉNÉRALITÉS

301.
302.

Statuts généraux

LANCEMENT DE LA CAMPAGNE

303.
a.

Cérémonie d'ouverture :

13

MANUEL DU COQUELICOT

La Campagne du

Coquelicot commence

le dernier vendredi du mois d"octobre et se termine le

11 novembre.

i. ii. er iii. b. ̇Statuts généraux

LE COMITÉ DU COQUELICOT DE LA FILIALE

PRÉSIDENT

304.

VICE-PRÉSIDENT

305.
14

LA LÉGION ROYALE CANADIENNE

SOUS-COMITÉS

306.
a. b. c. d. e. f. g. h. i. j. k.

PRÉSIDENT - PUBLICITÉ ET PROMOTION

307.
a. b. c. 15

MANUEL DU COQUELICOT

i. ii. iii.

DISTRIBUTION DANS LES ÉCOLES

308.

COORDONNATEUR DES CONFÉRENCIERS

309.

FOURNITURES ET APPROVISIONNEMENTS

310.
a. b.

ACCÈS MEMBRE

Ressources -

Directions & Filiales > Coquelicot et Souvenir

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