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PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DU 2 AVRIL 2019 Étaient présents : Direction : Patrick DUPONT Président du CSE Laetitia DURANT DRH 1er Collège : Stéphane ROBERT Titulaire 2e Collège : Sophie BLANCHE Titulaire Julien BERNARD Titulaire Gregory MARCHAND Titulaire
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ SOCIAL ET
1 Vérification du quorum et ouverture de l’assemblée 2 Élection d’un président ou d’une présidente et d’un ou d’une secrétaire d’assemblée 3 Lecture de l’avis de convocation 4 Lecture et adoption de l’ordre du jour 5 Lecture et adoption du procès-verbal de la vingt-deuxième (22e) assemblée annuelle du 2 juin 2013 6
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE - World Anti-Doping Agency
verbal de la réunion du Comité exécutif de l’AMA tenue par vidéoconférence le 20 mai 2021 La traduction est fournie à titre de référence uniquement La version anglaise sera considérée comme le compte rendu précis et authentique des débats de la réunion et prévaudra en cas de divergence
CE Procès-verbal de réunion - Atlantes
1 Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 août 2017 Le président vérifie que tous les membres du CE ont bien été en possession du procès-verbal de la réunion du 17 avril 2014 et demande qui dans l’assemblée a une remarque ou observation à formuler
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Le procès-verbal de la réunion du Comité exécutif du 15 novembre 2014 est approuvé et dûment signé 3 Rapport du directeur général LE DIRECTEUR GÉNÉRAL passe en revue son rapport pour mettre à jour certains points et souligner les aspects qui selon lui méritent plus d’attention
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PROCES VERBAL DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SPECIAL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-VIENNE Séance du 21 juin 2016 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er mars 2016 Point sur les situations en cours et nouvelles Point sur la mise en place du DUERP en version informatisée
Qui a approuvé le procès-verbal de la réunion ordinaire du 5 mars 2019?
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 5 MARS 2019 Le procès-verbal de la réunion ordinaire du 5 mars 2019 est approuvé à l’unanimité. 2.
Qui signe le procès-verbal des réunions du Comité d’entreprise ?
- Le secrétaire a le monopole de la rédaction du procès-verbal des réunions du comité d’entreprise.C’est donc lui qui le signe. La signature de la direction n’est pas obliga-toire. C’est toutefois une pratique courante dans les CE, qui présente l’avantage de renforcer la crédibilité du PV, notamment vis-à-vis des salariés.
Qui a été en possession du procès-verbal de la réunion du 17 avril 2014 ?
- Le président vérifie que tous les membres du CE ont bien été en possession du procès-verbal de la réunion du 17 avril 2014 et demande qui, dans l’assemblée, a une remarque ou observation à formuler. Aucune observation n’ayant été formulée, le procès-verbal est approuvé à la majorité des membres présents et sera diffusé à l’issue de la réunion.
Comment se passe l’approbation d’un procès-verbal ?
- Le secrétaire inscrit le point sur l’approbation du PV à l’ordre du jour de la séance suivante. Il est généralement traité en début de séance.L’adoption du PV se fait par un vote à la majorité des membres présents (titulaires + président). 7. SELON QUELLES MODALITÉS LE PROCÈS-VERBAL EST-IL DIFFUSÉ ?
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