DEMANDE DE FOURNITURES POUR STOMIE CATHÉTER ET
2 oct. 2021 Ce formulaire a pour objectif d'obtenir suffisamment de renseignements médicaux pour déterminer l'admissibilité au Programme de fourniture pour ...
DEMANDE DE FOURNITURES MÉDICALES ET JUSTIFICATION
VEUILLEZ ENVOYER LE FORMULAIRE Services de soutien aux personnes malades ou handicapées Services provinciaux
ORLY FACILE - 18 novembre 2015 - V12
27 nov. 2014 10) Formulaire de demande de désignation de FCo Fournitures d ... - utilisées (exemples : fournitures de bureau produits d'entretien ou de.
ORLY FACILE - 30 Novembre 2016 - v14
20 févr. 2017 Formulaire de demande de désignation de FCo Fournitures d'aéroport Page 32 ... - utilisées (exemples : fournitures de bureau produits d ...
SEED Programme Stage demploi étudiant pour demain Formulaire
Le bureau régional vous avisera de l'état de votre demande et des procédures Frais prévus pour l'électricité le chauffage
MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES
fournitures de bureau et autres achats doivent donner les garanties suivantes : - Utiliser pour exprimer les besoins à satisfaire l'imprimé « Demande de ...
liste-de-fournitures-pour-le-bureau.pdf
□ Imprimés de la poste « envoi en recommandé avec AR ». □ 1 carnet de 10 timbres. Page 3. www.zalinka.com. Fournitures diverses. □ Cartes de visites. □
NOTICE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMANDE
revendues ou consommées) : fournitures de bureau petits équipements
Exemple de formulaire de demande de financement
Les à-coups de la vaccination contre le COVID-19 (en raison des fournitures Le bureau de l'auditeur d'état de Jasmanie mène des audits annuels de tous ...
Formulaire de demande daide financière 2023
1 janv. 2023 Formulaire de demande d'aide financière. 2023. La demande. Quelle est l ... En cas de non-fourniture de ces données l'Agefiph ne sera pas en ...
Formulaire de demande dagrément
Demande d'agrément. Articles L. 510-1 s. et R. 510-1 s. du code de l'urbanisme. Bureau de l'immobilier d'entreprise. À quoi sert l'agrément.
Fiche fournitures.xlsx
Fiche de demande d'approvisionnement en fournitures et petit matériel de bureau. Nom de l'Agent : Service (cochez le service concerné). Service Formation.
ORLY FACILE - 18 novembre 2015 - V12
24 déc. 2012 Formulaire de demande de désignation FCo (aéroport) ... utilisées (exemples : fournitures de bureau produits d'entretien ou de maintenance
DEMANDE OFFICIELLE DE FOURNITURES SCOLAIRES
Les factures sont transmises au bureau du Perreux. Ennéa World collecte également des fournitures scolaires neuves et d'occasion pour les missions en France et
NOTICE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMANDE
Le formulaire de demande de subvention(s) peut être utilisé pour ou consommées) : fournitures de bureau petits équipements
ORLY FACILE - 30 Novembre 2016 - v14
20 févr. 2017 BUREAU DES BADGES: Aussi appelé BLS à Paris-CDG ... demander à être désigné FCo (fournisseur connu de fourniture d'aéroport ou.
Gérer les fournitures et équipements de bureau
une demande d'achat pour des fournitures et du matériel de bureau à transmetüe au service administratif qui centralise les demandes d'achat.
Demande de subvention Vie Associative
COMPOSITION DU BUREAU A NE REMPLIR QUE SI VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION CONCERNE LE FONCTIONNEMENT DE VOTRE ... Fournitures non stockables (eau énergie).
NBCase Form Template
Demande de fournitures pour les tests de glycémie. Le présent formulaire doit être rempli par un médecin ou infirmière praticienne ou un éducateur agréé en
Notice explicative Décret n°2021-254 relatif à lobligation d
Exemples : mobilier de bureau (dont certaines entreprises font de leur récupération et Les achats de fournitures sont les seuls concernés par le texte.
Demande de subvention
Vie Associative
SECTEUR DE LA DEMANDE
Agriculture
Art & Culture
Economie
Enseignement Environnement
Relations Internationales
Logement
Patrimoine
Social Sport
Tourisme
Animations locales
ANNÉE : 20
Nom de votre association : ........................................................................ Sigle : ........................................................................Adresse précise du siège social : ........................................................................
CP : I__I__I__I__I__I Commune : ........................................................................
..........................................................Tél : I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I Courriel : ........................................................................
MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITÉE : ...........................................................Aide au fonctionnement
Première demande
Aide au projet
Renouvellement d"une demande
2 TERRITOIRE CONCERNÉ Communal Départemental Régional National/InternationalPrésentation de votre association
ACTIVITÉ Objet de l"association : ........................................................................
Principales actions : ........................................................................COMPOSITION DU BUREAUNom-PrénomTéléphone
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET JURIDIQUES OBLIGATOIRESDate et lieu de déclaration en Préfecture :
I__I__I I__I__I I__I__I__I__I à .....................................................................
N° de déclaration à la Préfecture (Waldec) :I__I__I__I__I__I__I__I__I__I__I
Date de publication au Journal Ociel :
I__I__I I__I__I I__I__I__I__I
N° SIRET
(1)I__I__I__I__I__I__I__I__I__I I__I__I__I__I__I
Agrément administratif :
Non Oui (précisez le(s)quel(s))
Type d"agrémentAttribué parDate
Association reconnue d'Utilité Publique :
Non Oui
Union, fédération ou réseau :
Non Oui (précisez)
Recours à un commissaire aux comptes :
Non Oui (précisez ses coordonnées)
Téléphone : I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I Nom, adresse : ......................................................................FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
Effectif total
Nombre d"équivalent
temps plein (2)SalariésBénévolesTotal
Nombre d"adhérents : ............................................................ (à jour de leur cotisation au 31 décembre de l"année) Nombre de licenciés : ............................................................ (pour les associations sportives)LOCAUX
Mis à disposition par une collectivité Mis à disposition par un membre de l"associationAutres (précisez) : .......................................................................................................................
(1)Pour recevoir une subvention, vous devez disposer d"un numéro SIRET. A défaut, vous devez le demander à la Direction de l"INSEE (voir modèle de courrier page B).
(2)Les ETP correspondent aux effectifs physiques pondérés par la quotité de travail des agents. A titre d'exemple, un agent titulaire dont la quotité de travail est de 80
% sur toute l'année correspond à 0,8 ETP, un agent en CDD de 3 mois, travaillant à 80 % correspond à 0,8 x 3/12 ETP". Président ........................................................................ ........................................................I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I Vice-président ........................................................................ ................................................I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I Secrétaire ........................................................................ .......................................................I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I Trésorier ........................................................................ .........................................................I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I I__I__I 3 Budget prévisionnel global de fonctionnement de l'association A NE REMPLIR QUE SI VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION CONCERNE LE FONCTIONNEMENT DE VOTRE ASSOCIATION • Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable associatif, vous n"avez pas besoin de remplir cette partie. Vous joindrez alors une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires. Si votre association n"est pas soumise aux obligations du plan comptable associatif, vous remplirez le budget prévisionnel ci-après, et vous joindrez le dernier compte de résultat (p.4) et le bilan simplié (p.5) de votre association.(1) Précisez si à la date de dépôt du dossier, la subvention est obtenue ou seulement demandée (rayez la mention inutile).
DÉPENSES
60ACHATS
• Achats d'études et de prestations de services . . . . . . . . . . Achats non stockés de matières
et de fournitures . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fournitures d"entretien
et de petit équipement . . . . . . . . . . . . . . Autres fournitures . . . . . . . . . . . . . . . . . 61- SERVICES EXTÉRIEURS • Sous-traitance générale . . . . . . . . . . . . . Locations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entretien et réparation . . . . . . . . . . . . . . Assurance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Documentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Divers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS • Rémunérations intermédiaires et honoraires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Publicité, publication . . . . . . . . . . . . . . . Déplacements, missions . . . . . . . . . . . . . Frais postaux et de télécommunication . . . Services bancaires, autres. . . . . . . . . . . . 63
- IMPÔTS ET TAXES • Impôts et taxes sur rémunération . . . . . . . Autres impôts et taxes . . . . . . . . . . . . . . 64
- CHARGES DE PERSONNEL • Rémunération des personnels . . . . . . . . . Charges sociales . . . . . . . . . . . . . . . . . . Autres charges de personnel . . . . . . . . . . 65
- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66
CHARGES FINANCIÈRES . . . . . . . . . . . . . . 67
CHARGES EXCEPTIONNELLES . . . . . . . . . .
68- DOTATION AUX AMORTISSEMENTS . . . . . . . (provisions pour renouvellement)
TOTAL DES DÉPENSES
86- EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS
VOLONTAIRES EN NATURE
• Secours en nature . . . . . . . . . . . . . . . . . Mise à disposition gratuite de biens
et prestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Personnel bénévole . . . . . . . . . . . . . . . . TOTALRECETTES
70- VENTES DE PRODUITS FINIS,
PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
• Prestations de services. . . . . . . . . . . . . . Ventes de marchandises . . . . . . . . . . . . . Produits des activités annexes . . . . . . . . . 74SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
• État . . . . . . . . . . . . . . . . .obtenue-demandée Région Nouvelle Aquitaine ...obtenue-demandée Département de la Vienne ...obtenue-demandée Autre(s) département(s) (précisez) :
Commune(s) (précisez) :
Communauté(s) de communes
ou d"agglomération (précisez) : Pays (précisez) :
Organismes sociaux (précisez) :
Fonds européens . . . . . . . .obtenue-demandée CNASEA (emplois aidés) . . . .obtenue-demandée Autres recettes (précisez) :
75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE • Dont cotisations . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
PRODUITS FINANCIERS. . . . . . . . . . . . . . .
77- PRODUITS EXCEPTIONNELS. . . . . . . . . . . . 78
- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79
- TRANSFERT DE CHARGES . . . . . . . . . . . . .
TOTAL DES RECETTES
87- CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE • Bénévolat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prestations en nature . . . . . . . . . . . . . . . Dons en nature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . TOTAL
MONTANT
MONTANT
(ne pas indiquer les centimes d'€)(ne pas indiquer les centimes d")MONTANT
QUELQUE SOIT LA NATURE DE VOTRE DEMANDE, CE DOCUMENT EST A REMPLIR DANS LE CAS OÙ VOTRE ASSOCIATION
N"EST PAS SOUMISE AUX OBLIGATIONS DU PLAN COMPTABLE ASSOCIATIF.Compte de Résultat au
DÉPENSES
60ACHATS
• Achats d'études et de prestations de services . . . . . . . . . . Achats non stockés de matières
et de fournitures . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fournitures non stockables (eau, énergie)
Fournitures d"entretien
et de petit équipement . . . . . . . . . . . . . . Autres fournitures . . . . . . . . . . . . . . . . . 61- SERVICES EXTÉRIEURS • Sous-traitance générale . . . . . . . . . . . . .quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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