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OpérationsTarification
1 - FRAIS DE TENUE DE COMPTE
a/ Comptes MRE (Solde moyen créditeur < 20Kdhs.) b/ Comptes de chèques en Dirhams c/ Comptes de chèques en Dirhams Convertibles (Solde moyens < 50Kdhs) d/ Comptes courants e/ Comptes sur carnets2 - DÉLIVRANCE DE TABLEAUX D'ÉCHELLES D'INTÉRÊTS
3 - EXTRAIT DE COMPTE COURANT OU DE DÉPÔT EN AGENCE
4 - EXTRAIT DE COMPTE AUTHENTIFIÉ OU ATTESTATION DU RIB
30 Dhs/trimestre65 Dhs/trimestre45 Dhs/trimestre90 DHs/trimestre
FRANCO
5 Dhs/folio - Min. 20 Dhs10 Dhs
FRANCO
I - SERVICES RELATIFS AUX COMPTES
II - SERVICES RELATIFS AUX MOUVEMENTS DE FONDS
OpérationsTarification
1 - VIREMENTS ÉMIS PAR DÉBIT DE COMPTES DE CHÈQUES, DE COMPTES COURANTS
OU DE COMPTES SUR CARNET
a/ L'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus dans la mêmeBanque
b/ L'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus chez deux Banques di?érentes2 - VIREMENTS DE MASSE (PAR SUPPORT ÉLECTRONIQUE)
a/ L'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus dans la mêmeBanque
b/ L'ordonnateur et le bénéficiaire sont titulaires de comptes tenus chez deux Banques di?érentes3 - VIREMENT EDI (À TRAVERS UN RÉSEAU À VALEUR AJOUTÉE RVA)
4 - VIREMENTS REÇUS
5 - VIREMENTS ÉTRANGERS REÇUS
6 - VIREMENTS ÉTRANGERS REÇUS DE CHEZ LES CONFRÈRES (VIA SIMT)
a/ Si le montant du virement est inférieur à 300 Dhs b/ Si le montant du virement est supérieur à 300 Dhs7 - MISES À DISPOSITION EFFECTUÉES PAR DÉBIT DE COMPTE
8 - MISES À DISPOSITION REÇUES
a/ Client de la banque (mise à disposition pour compte propre) b/ Non client de la banque c/ Reçues de l'étranger9 - VIREMENT INSTANTANÉ
a/ Du 1er Juin au 31 Août 2023 b/ A partir du 1er Septembre 2023FRANCO20 Dhs/Virement
10 Dhs/Virement
15 Dhs/Virement
5 Dhs/Virement
FRANCO
0.15% fixe - Min. 75 Dhs
FRANCO
0.075% fixe - Min. 75 Dhs
30 Dhs
FRANCO
FRANCO
1,5°/°° Min. 50 Dhs
Gratuit pour la clientèle des particuliers
30 Dhs via canal agence
15 Dhs via BMCE DirectIII - SERVICES RELATIFS AUX CHÈQUES MAROC
OpérationsTarification
1 - ENCAISSEMENT DE CHÈQUES
a/ Compte à compte b/ Opérations de portefeuille et de compensation2 - RETRAIT ESPECES AUPRÈS DU GUICHET (**)
(**) les clients non équipés par un chéquier ou une carte monétique sont exonérés3 - ENCAISSEMENT À CRÉDIT IMMÉDIAT OU ESCOMPTE DE CHÈQUES (SBF)
4 - DEMANDE D'AVIS DE SORT
5 - REJET DE CHÈQUES
a/ pour absence ou insu?sance de provision, envoi d'attestation de non paiement au tireur et formalités SCIP (banque du tireur) b/ Pour vice de forme (banque du tireur) - Client particulier - Autre client c/ Chèque impayé retourné au cédant (par la banque présentatrice)6 - DEMANDE DE REPRÉSENTATION DE CHÈQUES PAR LE CLIENT
7 - PROTESTATION DE CHÈQUES IMPAYÉS
8 - OPPOSITION AU PAIEMENT DE CHÈQUES POUR PERTE OU VOL
- Client particulier - Autre client9 - ANNULATION D'OPPOSITION
10 - CERTIFICATION DE CHÈQUES
11 - DÉLIVRANCE DE CHÈQUES DE BANQUE CONTRE VERSEMENT DHS OU DÉBIT DE COMPTE EN
DHS OU EN DHS CONVERTIBLES
12 - ANNULATION DE CHÈQUES CERTIFIÉS, D'ESSENCE OU DE CHÈQUES DE BANQUE OU DE
CHÈQUE B.A.MFRANCO
10 Dhs/bordereau
15 Dhs/retrait
10 Dhs/chèque
FRANCO
100 Dhs/chèque
Franco
20 Dhs/chèque
20 Dhs/chèque
10 Dhs/chèque
500 Dhs/chèque
Franco
50 Dhs/chèque Max.400 Dhs
25 Dhs/annulation
25 Dhs/chèque
15 Dhs/chèque
15 Dhs/chèqueIV - SERVICES RELATIFS AUX EFFETS ET PRÉLÈVEMENTS MAROC
OpérationsTarification
A - EFFETS
1 - MANIPULATION D'EFFETS ESCOMPTÉS
2 - ENCAISSEMENT SIMPLE D'EFFETS ET ESCOMPTE D'EFFETS
3 - ENVOI À L'ACCEPTATION
4 - DEMANDE D'AVIS DE SORT
5 - RETOUR AU CÉDANT D'EFFETS IMPAYÉS
6 - RÉCLAMATION D'EFFETS
7 - DEMANDE DE REPRÉSENTATION
8 - PROTESTATION D'EFFETS IMPAYÉS
9 - PAIEMENT D'EFFETS DOMICILIÉS
10 - PAIEMENT D'EFFETS NON DOMICILIÉS
11 - OPPOSITION AU PAIEMENT
12 - CONFIRMATION DE DOMICILIATION
13 - CHANGEMENT DE DOMICILIATION
14 - PROROGATION DE L'ÉCHÉANCE
B - PRÉLÈVEMENTS
1 - PRÉLÈVEMENT DÉPART
a/ Encaissement b/ Impayé2 - PRÉLÈVEMENT REÇU
a/ Paiement b/ Opposition, contestation ou réclamation10 Dhs/e?et15 Dhs/e?et
10 Dhs/e?et
FRANCO
25 Dhs/e?et
10 Dhs/e?et
10 Dhs/e?et
500 Dhs/e?et
10 Dhs/e?et
25 Dhs/e?et
50 Dhs/e?et Max.400 Dhs
10 Dhs/e?et
25 Dhs/e?et
25 Dhs/e?et
10 Dhs/prélèvement
5 Dhs/prélèvement
10 Dhs/prélèvement
FRANCO
N.B. :
- Se référer au dépliant pour les commissions ne figurants pas sur l"affiche. - Certaines conditions pourraient faire l"objet d"une modification à tout moment par la Banque.- Les conditions tarifaires mentionnées sur cette affiche s"entendent "hors taxe».V - OPÉRATIONS À L'ETRANGER
OpérationsTarification
A - EXPORTATIONS : ENCAISSEMENT SIMPLE DE CHÈQUES ET D'EFFETS TIRÉS SUR L'ÉTRANGER ET ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE A L'EXPORTATION
1 - ENCAISSEMENT SIMPLE DE CHÈQUES ET D'EFFETS
a/ Remises à l'encaissement * De chèques * D'e?ets b/ Chèques et e?ets payés c/ Chèques et e?ets retournés impayés * Chèques * E?ets2 - ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE
a/ Commission documentaire * A vue * Pour acceptation b/ Commission d'encaissement c/ Remise retournée impayée3 - DEMANDE DE SORT
B - IMPORTATIONS : ENCAISSEMENT SIMPLE D'EFFETS ET DE CHÈQUES REÇUS DE L'ÉTRANGER ET ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE À L'IMPORTATION
1 - ENCAISSEMENT SIMPLE D'EFFETS ET DE CHÈQUES
a/ Commission d'encaissement b/ E?ets retournés impayés c/ Frais dossier sur e?et retournés impayé2 - ENCAISSEMENT DOCUMENTAIRE
a/ Commission documentaire * A vue * Pour acceptation b/ Commission d'encaissement c/ Remise retournée impayée d/ Frais dossier pour remise impayée e/ Frais transfert document aux confrères100 Dhs/chèque150 Dhs/e?et
1,5°/°° Min. 50 Dhs
100 Dhs/chèque
200 Dhs/e?et
1°/°° Min. 200 Dhs
1,5°/°° Min. 200 Dhs
1,50°/°° Min. 100 Dhs
250 Dhs/remise
FRANCO
2 °/°° Min 150 Dhs
Frais à la charge du correspondant
30 DH1°/°° Min. 100 Dhs
1,5°/°° Min. 200 Dhs
2°/°° Min. 200 Dhs
Frais à la charge du correspondant
30 Dhs
300 DhsVI - COMMISSIONS LIÉES AUX OPÉRATIONS DE CRÉDIT
OpérationsTarification
1 - CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT (FRAIS DE DOSSIERS)- inférieur à 50 Kdhs - de 50 Kdhs à 500 Kdhs - de 500 Kdhs à 1 Mdhs - de 1 Mdhs à 3,5 Mdhs - de 3,5 Mdhs à 10 Mdhs - supérieur à 10 Mdhs 2 - CRÉDITS IMMÉDIATS- Jusqu'à 15 000 Dhs- De 15 001 à 30 000 Dhs- De 30 001 à 60 000 Dhs- De 60 001 à 150 000 Dhs3 - CRÉDITS PERSONNELS4 - CRÉDITS IMMOBILIERS- Remboursements anticipés- Modulabilité de l'échéance : suspension ou tout événement a?ectant le plan d'amortissement- Mainlevée sous seing privé (SSP) hypothécaire - crédit immobilier- Mainlevée sous seing privé (SSP) - hors crédit immobilier5 - CRÉDITS D'INVESTISSEMENT- Commission d'étude* Jusqu'à 10 millions de Dhs de crédit* De 10 millions à 50 millions de Dhs de crédit* Plus de 50 millions de Dhs de crédit- Commission d'engagement
- Commission de syndication6 - FRAIS D'IMPAYÉS SUR CRÉDITS AMORTISSABLES300 Dhs
1 000 Dhs2 000 Dhs3 000 Dhs5 000 Dhs6 000 Dhs
300 Dhs400 Dhs600 Dhs800 Dhs0.1% du nominal avec un max de 4 000 Dhs0.5% du Capital avec min 1500 et max 10 0001 mois d'intérêts200 Dhs
500 Dhs pour les dossiers échus - 1000 Dhs pour les RAT150 Dhs
1 % Flat0,75 % Flat0,50 % Flat
1 % /an du montant utilisé à appliquer 60 jours après la date de signature du contrat 0,50 % flat à appliquer sur le montant global du crédit en consortium à prélever au 1er déblocage
VII - SERVICES DIVERS
OpérationsTarification
1 - DÉLIVRANCE D'ATTESTATIONS BANCAIRES
- Attestation de capacité financière - Autres2 - DÉLIVRANCE DE DUPLICATAS OU DE PHOTOCOPIES DE DOCUMENTS
a/ Chèques et avis b/ Extraits de comptes ou tableaux d'échelle d'intérêts - Durée < ou = 12 mois - Durée > 12 mois c/ D'autres documents - Durée < ou = 12 mois - Durée > 12 mois3 - DOMICILIATION DES TITRES À L'IMPORTATION
a/ Domiciliation des engagements d'importation b/ Certificat d'importation ou Déclaration Préalable d'Importation (D,P,I) * Pré-domiciliation * Domiciliation * Modification4 - FRAIS DE PORT DE LETTRE -PDL- MAROC
* Pour les Particuliers * Pour les Entreprises150 Dhs/attestation100 Dhs/attestation
20 Dhs/document
10 Dhs/document
20 Dhs/document
10 Dhs/document
20 Dhs/document
100 Dhs/titre
20 Dhs/titre
100 Dhs/titre
20 Dhs/modification
7 Dhs7,50 DhsVIII - MONÉTIQUE
OpérationsTarification
1 - CARTES BANCAIRES PRIVATIVES- Tawfir2 - CARTES BANCAIRES NATIONALES- Jeune campus- Azur- Opale- Business immédiat- Business di?éré- Business exclusive- Family- Dialy- Blue card- Manda 1- Manda 2- Manda 3- Mission3 - CARTES BANCAIRES INTERNATIONALES- Gold internationale- Platinum internationale- Business exclusive internationale- Voyage- e-Pay- Business Travel- Blue card internationale- Mastercard Word internationale- Infinite4 - CARTE DE CRÉDIT- Flexy5 - OPÉRATIONS CARTEa/ Paiement par carte- Paiement TPE, e-commerce au Maroc- Paiement TPE, e-commerce à l'étrangerb/ Retrait d'espèces par carte- Retrait d'espèces en dirhams sur GAB BANK OF AFRICA- Retrait d'espèces en dirhams sur GAB Confrère au Maroc
- Retrait d'espèces en devises à l'international c/ Divers • Client Particulier - Frais d'opposition pour perte ou vol de carte - Recalcule de PIN - Re-fabrication de carte - Remplacement de carte défectueuse non encore utilisée par le détenteur • Autre client - Frais d'opposition pour perte ou vol de carte - Re-calcu de PIN - Re-fabrication de carte50 Dhs/an50 Dhs/an100 Dhs/an185 Dhs/an200 Dhs/an380 Dhs/an750 Dhs/an100 Dhs/an80 Dhs/an100 Dhs/an40 Dhs/an50 Dhs/an60 Dhs/an110 Dhs/an
380 Dhs/an1 000 Dhs/an100 Dhs/an100 Dhs/an110 Dhs/an110 Dhs/an110 Dhs/an1 100 Dhs/an2 000 Dhs
120 Dhs/an
Franco
1% TTC avec un minimum de 10 Dhs
Franco6 Dhs 2,2% du montant de la transaction avec un minimum de 22 DhsFranco
Franco 50 Dhs Franco
Franco25 Dhs50 DhsIX - DATES DE VALEURS
Opérations
1 - CHÈQUES
a/ Au sein de la même banque b/ Vers un confrère2 - LCN À VUE
a/ Au sein de la même banque b/ Vers un confrère3 - LCN À ÉCHÉANCE
a/ Au sein de la même banque b/ Vers un confrère4 - EFFETS OU CHÈQUES NON NORMALISÉS
5 - OPÉRATION DE CAISSE
a/ Versement espèces b/ Retrait espèces6 - VIREMENT
a/ Virement ordinaire émis b/ Virement ordinaire reçu c/ Virement de masse / ED I7 - MISE À DISPOSITION - MAD
a/ Emission MAD *J = Date de remise / E = Date d'échéanceDates de valeurs
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