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:

UNIVERSITÉ PARIS-DESCARTES

FACULTÉ DES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

N° attribué par la bibliothèque

Doctorat

Sociologie

Laïla SALAH-EDDINE

LE HARCÈLEMENT MORAL AU TRAVAIL :

ANALYSE SOCIOLOGIQUE

Thèse dirigée par Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN

Soutenue le 27 février 2008

Jury :

Monsieur le Professeur Norbert ALTER Université Paris Dauphine Monsieur le Professeur Vincent de GAULEJAC Université Paris Diderot Madame le Professeur Monique HIRSCHHORN Université Paris Descartes Monsieur le Professeur Olivier SCHWARTZ Université Paris Descartes 2

REMERCIEMENTS

Je ne saurais assez remercier Mme le Professeur Monique Hirschhorn de m"avoir guidée tout au long de ce travail, et d"avoir contribué à ma formation intellectuelle depuis mon DEA. Merci de m"avoir montré le chemin quand je faisais fausse route, et de m"avoir encouragée quand je suivais la bonne.

Un grand merci à M. le Professeur Olivier Schwartz, à son soutien, à sa disponibilité et à ses

précieux conseils. Merci à M. Hubert Seillan, Professeur des universités et directeur de la revue Préventique

pour m"avoir invitée à suivre une session de formation sur les " harcèlements au travail »

dispensée par son équipe, à Mme Françoise Holtz-Bonneau, pour son aide et ses conseils avisés, à M. Michel de Dehn, dont la gentillesse et l"assistance technique ne se sont jamais

démenties, et à M. Benoît Quéval, ancien du DESS " Ingénierie des risques » qui a travaillé

sur le harcèlement moral, pour les échanges instructifs que l"on a pu avoir sur le sujet. Je termine en remerciant toutes les personnes qui, par leurs témoignages, et le temps qu"elles ont bien voulu m"accorder, ont contribué à la production de cette thèse. 3

Je dédie ma thèse à mon père, à ma mère et à mon frère bien-aimés, sans qui je

n"aurais jamais pu réaliser ce travail. Merci. 4

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS .................................................................................................... 2

TABLE DES MATIÈRES ............................................................................................ 4

INTRODUCTION ........................................................................................................ 8

PREMIÈRE PARTIE : L"ÉMERGENCE FULGURANTE DU HARCÈLEMENT

MORAL .................................................................................................................... 44

CHAPITRE 1 : LA GENÈSE D"UNE CATÉGORIE ...................................................................... 44

1.1. LES PRÉCURSEURS ................................................................................................................ 44

1.1.1. Heinz Leymann et le " mobbing » ....................................................................................... 44

1.1.2. Christophe Dejours et la " souffrance au travail » ............................................................... 47

1.1.3. Les études internationales sur la violence au travail ............................................................ 48

1.2. MARIE-FRANCE HIRIGOYEN : L"INVENTRICE ................................................................ 50

1.2.1. Le livre ................................................................................................................................. 50

1.2.2. Le succès .............................................................................................................................. 57

CHAPITRE 2 : LA MONTÉE EN GÉNÉRALITÉ ......................................................................... 60

2.1. LES MODES DE MONTÉE EN GÉNÉRALITÉ ...................................................................... 60

2.1.1. Le rôle des médias : agent ou reflet ? ................................................................................... 60

2.1.2. La " dictature de l"opinion » ................................................................................................ 63

2.1.3. L"habillage scientifique ........................................................................................................ 64

2.1.4. La multiplication des illustrations ........................................................................................ 67

2.2. MISE AU POINT OU BROUILLAGE DES PISTES ? ............................................................. 68

2.3. LE MARCHÉ LUCRATIF DU HARCÈLEMENT MORAL .................................................... 71

CHAPITRE 3 : LA JURIDISATION ET SES CONSÉQUENCES ................................................ 72

3.1. POURQUOI LÉGIFÉRER ? ...................................................................................................... 73

3.1.1. La récupération d"un " tube social » et la réponse à une souffrance " intolérable » ............ 73

3.1.2. Le harcèlement pour légiférer .............................................................................................. 75

3.1.3. Les recommandations et les législations européennes ......................................................... 77

3.1.4. Le précédent du harcèlement sexuel .................................................................................... 79

3.1.5. Une jurisprudence sur le " harcèlement moral » avant la loi sur le harcèlement moral ....... 80

3.2. LA JURIDISATION ................................................................................................................... 82

3.2.1. L"élaboration de la loi .......................................................................................................... 82

3.2.2. La loi de 2002....................................................................................................................... 89

La sanction.................................................................................................................................. 89

La prévention .............................................................................................................................. 89

Le renforcement des pouvoirs des institutions ........................................................................... 90

La médiation ............................................................................................................................... 91

3.3. LES CONSÉQUENCES DE LA LOI ........................................................................................ 92

3.3.1. Un contentieux nourri .......................................................................................................... 92

3.3.2. La rhétorique du " vrai » / " faux harcèlement » ................................................................ 98

3.3.3. Une jurisprudence restrictive ............................................................................................. 105

CONCLUSION : L"ÉVOLUTION DE LA DÉFINITION DU HARCÈLEMENT MORAL .... 108 5 DEUXIÈME PARTIE : L"EXPÉRIENCE DU HARCÈLEMENT MORAL ................. 111 CHAPITRE 4 : LA DÉFINITION SUBJECTIVE DU HARCÈLEMENT MORAL ................. 114

4.1. " ON ME VEUT DU MAL » ................................................................................................... 116

4.1.1. Marie-Hélène ou la dénonciation de la perversion narcissique .......................................... 116

Un parcours sans faute .............................................................................................................. 117

La descente aux enfers .............................................................................................................. 119

C"est un pervers narcissique ..................................................................................................... 128

4.1.2. Inès ou la dénonciation de la méchanceté des gens... ........................................................ 131

4.2. " ON NE VEUT PLUS DE MOI » ........................................................................................... 136

4.2.1. Annie : " Le harcèlement moral... ben, c"est enquiquiner les gens, jusqu"à tant qu"ils

partent » ........................................................................................................................................ 137

Les humiliations ....................................................................................................................... 137

La souffrance éthique ............................................................................................................... 138

L"événement déclencheur ......................................................................................................... 139

L"accalmie... et c"est parti pour un tour... ............................................................................... 140

" Je joue le jeu » ....................................................................................................................... 143

La loi des séries ........................................................................................................................ 144

Macho, mysogyne, malade, sanguin ou pervers ? .................................................................... 145

" Ca me saoule... tout me saoule » .......................................................................................... 146

4.2.2. Karine ou le rôle des facteurs organisationnels .................................................................. 155

4.2.3. Farid, Fatima : " On m"a placardisé (e) » .......................................................................... 162

4.3. UN HARCÈLEMENT DIFFUS ............................................................................................... 165

4.3.1. Clélia : " On m"a manqué de respect » .............................................................................. 166

4.3.2. Marie, Fanny, Nawal : " Trop de pression » ...................................................................... 171

4.3.3. Antoine : " C"est une forme de harcèlement » ................................................................... 175

" Pression » ou " harcèlement moral » ? .................................................................................. 176

" J"ai senti les prémisses » du harcèlement moral .................................................................... 184

Une stratégie de sortie de la dépendance financière ................................................................. 185

Une victime pas totalement innocente ...................................................................................... 189

4.3.4. Le tout harcèlement ............................................................................................................ 191

CHAPITRE 5 : LE HARCÈLEMENT MORAL EN SITUATION ............................................. 198

5.1. LA VERSION DE L"UN CONTRE CELLE DE L"AUTRE ................................................... 199

5.1.1. " On me reproche de faire mon travail » ............................................................................ 199

5.1.2. Mme Petiot se dit harcelée, on la juge incompétente ......................................................... 200

" Vous coulez la boîte » ........................................................................................................... 201

" J"ai été harcelée parce que l"employeur voulait mettre sa fille à ma place » ........................ 202

" Je me suis sentie... ben... complètement abandonnée » ....................................................... 203

5.1.3. Qui harcèle qui ? ................................................................................................................ 203

5.2. UN CAS PARTICULIER : L"ENTREPRISE MARYFLO ...................................................... 205

CONCLUSION : UNE NOUVELLE DÉFINITION DU HARCÈLEMENT MORAL ? ........... 215 TROISIÈME PARTIE : LES INTERPRÉTATIONS DU HARCÈLEMENT MORAL 217 CHAPITRE 6 : LE RÔLE DU CONTEXTE ORGANISATIONNEL ET SOCIO-

ÉCONOMIQUE ................................................................................................................................ 220

6.1. LA DIMENSION ORGANISATIONNELLE .......................................................................... 221

6.1.1. Les stratégies d"éviction ..................................................................................................... 221

6.1.2. La fonction des placards ..................................................................................................... 223

6.1.3. Un contexte organisationnel autorisant les abus ................................................................ 226

Un manque de transparence ...................................................................................................... 229

Le problème d"imputabilité ...................................................................................................... 231

6

Une déficience de la capacité organisationnelle ....................................................................... 232

6.2. HARCÈLEMENT AU TRAVAIL OU HARCÈLEMENT DU TRAVAIL ? .......................... 234

6.2.1. Le " harcèlement financier » .............................................................................................. 234

6.2.2. Une guerre généralisée ....................................................................................................... 236

La guerre contre l"ennemi extérieur ......................................................................................... 237

La guerre contre l"ennemi intérieur .......................................................................................... 238

La guerre entre les salariés ....................................................................................................... 243

L"état de siège........................................................................................................................... 244

Le règne des guerriers .............................................................................................................. 247

6.2.3. Les conséquences du nouveau management ...................................................................... 249

Le cumul des contraintes .......................................................................................................... 251

Les injonctions paradoxales...................................................................................................... 254

La pression transmise en cascade ............................................................................................. 255

La désolidarisation des collectifs .............................................................................................. 256

Les restructurations .................................................................................................................. 257

6.3. Un salarié captif ........................................................................................................................ 260

6.4. " Un sentiment de harcèlement généralisé » ............................................................................. 266

6.4.1. Le sentiment de harcèlement .............................................................................................. 266

6.4.2. Le harcèlement, une infinité de déclinaisons ..................................................................... 269

6.4.3. Le harcèlement social ......................................................................................................... 274

CHAPITRE 7 : LE HARCÈLEMENT MORAL : UN RENVERSEMENT SÉMANTIQUE ? 276

7.1. L"ENTRÉE DE L"INTIME DANS LE MONDE DU TRAVAIL ............................................ 278

7.1.1. Le déclin du public ............................................................................................................. 278

Le vocabulaire marxiste de l"exploitation en déclin ................................................................. 278

Le désenchantement du monde de l"entreprise ......................................................................... 279

La méfiance à l"égard de l"entreprise ....................................................................................... 282

Le sentiment d"impuissance ..................................................................................................... 285

7.1.2. La tyrannie de l"intimité ..................................................................................................... 286

7.1.3. L"expansion de la réflexivité .............................................................................................. 288

Les outils de la réflexivité ........................................................................................................ 289

Le " pouvoir de réalisation des théories psychologiques » ...................................................... 299

7.2. LES NOUVELLES REVENDICATIONS DE L"INDIVIDU MODERNE ............................. 302

7.2.1. L"autonomie, la reconnaissance, la dignité et le respect .................................................... 305

L"autonomie ............................................................................................................................. 305

La reconnaissance ..................................................................................................................... 306

La dignité .................................................................................................................................. 308

Le respect.................................................................................................................................. 309

7.2.2. La moralisation du monde du travail.................................................................................. 313

7.2.3. Le " bonheur norme » ........................................................................................................ 316

7.2.4. La démultiplication du concept de santé ............................................................................ 317

7.3. LA GÉNÉRALISATION DU PARADIGME VICTIMAIRE.................................................. 320

7.3.1 Le traumatisme psychique et la victimologie ...................................................................... 321

7.3.2. Le statut de victime comme ressource et identité............................................................... 323

7.3.3. Enfin un coupable .............................................................................................................. 327

7.4. LES NOUVELLES FORMES D"ACTION ET DE PROTESTATION ................................... 331

7.4.1. Les associations, fabriques à victimes................................................................................ 331

7.4.2. Le recours aux médias ........................................................................................................ 336

Le sauveur de ces dames .......................................................................................................... 338

Les médias, substituts à la justice ? .......................................................................................... 341

7.4.3. Un droit tentaculaire ........................................................................................................... 345

7 CHAPITRE 8 : LE HARCÈLEMENT MORAL : UN CAS DE " PSYCHOLOGISATION » DU

SOCIAL ? ........................................................................................................................................... 349

8.1. LE HARCÈLEMENT MORAL COMME OCCULTATION DES RAPPORTS SOCIAUX .. 349

8.1.1. Ce que le harcèlement moral ne permet pas de dire et de voir ........................................... 349

8.1.2. La loi : une fonction idéologique ?..................................................................................... 356

L"énigme du harcèlement privé ................................................................................................ 356

La fonction préventive de la loi ................................................................................................ 366

Le harcèlement moral, une question politique .......................................................................... 368

8.2. UNE OCCULTATION DU PSYCHOLOGIQUE ? ................................................................. 370

8.2.1. La subjectivité des victimes ............................................................................................... 370

Les prédispositions au harcèlement .......................................................................................... 372

Le rapport au travail ................................................................................................................. 375

8.2.2. La subjectivité des harceleurs ............................................................................................ 380

8.3. LES CONSÉQUENCES DU HARCÈLEMENT MORAL ...................................................... 382

8.3.1. Le harcèlement moral, une ressource ................................................................................. 382

8.3.2. La gestion du risque ........................................................................................................... 387

Un risque juridique qui agace les employeurs .......................................................................... 387

Une définition du harcèlement moral qui pose problème ......................................................... 394

La prévention ............................................................................................................................ 404

Exemples de gestion de cas de harcèlement moral ................................................................... 408

8.4. LES LIMITES DE LA RÉGULATION PAR LE DROIT ....................................................... 412

8.4.1. La non-coïncidence entre les définitions subjective et jurisprudentielle du harcèlement

moral ............................................................................................................................................ 412

8.4.2. Une loi efficace ? ............................................................................................................... 413

La détérioration de la santé physique et psychique .................................................................. 413

La crainte de parler ................................................................................................................... 414

Le problème de la preuve ......................................................................................................... 415

La mise à distance .................................................................................................................... 417

L"organisation de la fuite .......................................................................................................... 419

Les limites de la prévention ...................................................................................................... 422

8.4.3. L"indigence des moyens et de l"action ............................................................................... 422

8.4.4. Les limites de la reconnaissance judiciaire ........................................................................ 424

La reconnaissance judiciaire ne remet pas les compteurs à zéro .............................................. 424

La reconnaissance judiciaire ne ressuscite pas les morts .......................................................... 425

CONCLUSION ....................................................................................................... 432

RÉFÉRENCES ....................................................................................................... 451

ANNEXE MÉTHODOLOGIQUE ............................................................................. 474

8

INTRODUCTION

Le " harcèlement moral » est une expression née en 1998 sous la plume de la psychiatre, psychanalyste, victimologue et psychothérapeute familiale Marie-France Hirigoyen, auteur du best-seller Le harcèlement moral. La violence perverse au quotidien. Au

moment où le livre paraît, deux ouvrages font déjà autorité sur les phénomènes de persécution

et de souffrance au travail : Mobbing. La persécution au travail

1, du psychologue allemand

naturalisé suédois Heinz Leymann, et Souffrance au travail. La banalisation de l"injustice sociale

2 du psychiatre Christophe Dejours.

Le livre de M.-F. Hirigoyen est composé de trois parties, intitulées respectivement :

" La violence perverse au quotidien », " La relation perverse et les protagonistes » et

" Conséquences pour la victime et prise en charge ». La première partie est composée de deux

chapitres, l"un consacré à la violence perverse dans le couple et dans la famille, l"autre au harcèlement dans l"entreprise, et se présente sous la forme d"une série de cas cliniques de

harcèlement moral dans la sphère privée et professionnelle. La deuxième partie décortique les

mécanismes et les ressorts de la communication et de la violence perverse, avant de décrire

les profils de l"agresseur et de la victime. La dernière partie traite des conséquences

psychiques du harcèlement moral sur la victime et donne des conseils pratiques relatifs à la prise en charge. C"est dans le deuxième chapitre du livre, consacré au harcèlement professionnel, que M.-F. Hirigoyen définit le harcèlement moral au travail comme " toute conduite abusive se manifestant notamment par des comportements, des paroles, des actes, des gestes, des écrits,

pouvant porter atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l"intégrité physique ou psychique

d"une personne, mettre en péril l"emploi de celle-ci ou dégrader le climat de travail » (1998, p.

55). Selon l"auteur, les traits principaux qui spécifient le phénomène sont la répétition et la

durée de l"agression, le caractère occulte du processus et l"atteinte à la dignité de la personne.

Le mot " harcèlement » renvoie à des attaques répétées et induit l"idée d"une atteinte à

la dignité de la personne. L"étymologie du terme " harceler » (XV e siècle) le désigne comme

un dérivé de l"ancien français " harse » (baguette) ou, selon d"autres, de " herseler », par

renvoi à " herser », qui signifie malmener (fin XII e-XVe siècles) et à la " herse », instrument à dents de fer ou d"acier (autrefois de bois) qu"on fait rouler sur une terre labourée pour briser les mottes et enfouir les semences. Au sens propre, " harceler » s"applique au champ militaire

1 Ouvrage traduit en France en 1996.

2 Livre paru en 1998, quelques mois avant celui de M.-F. Hirigoyen.

9

et signifie : " soumettre sans répit à de petites attaques réitérées, à de rapides assauts

incessants », selon l"édition du Grand Robert de la langue française revue et corrigée par

Alain Rey. Au figuré, le terme est synonyme de houspiller (" exciter, attaquer quelqu"un par des moqueries, des paroles blessantes, critiques »), ou encore de presser (" importuner quelqu"un par des demandes, des sollicitations, des incitations »). M.-F. Hirigoyen a choisi le terme " moral » en référence au " masochisme moral » dans la terminologie freudienne

1, qui signifie la recherche active de l"échec et de la souffrance

afin d"assouvir un besoin de châtiment. En langage usuel, le mot " moral » a deux

significations, celle qui concerne les moeurs, les règles de conduite en usage dans une société,

le bien, le devoir, les valeurs qui doivent régir notre comportement, et celle qui est relative à

l"esprit, au mental, au psychique. Le qualificatif " moral » désigne donc essentiellement un phénomène d"ordre psychologique. M.-F. Hirigoyen n"a pas inventé le " harcèlement moral » à partir de rien. Il existait

déjà, bien entendu, le " harcèlement sexuel ». Elle s"est également inspirée de termes

étrangers. Mobbing est le mot utilisé en Allemagne et dans les pays nordiques pour désigner le " harcèlement moral ». Notons également workplace bullying, que l"on trouve essentiellement au Royaume-Uni, et workplace incivility / aggression / mistreatment,

emotional abuse, employee abuse, victimization, bossing... utilisés en Amérique du nord.

Stalking est le terme américain qui s"applique à l"origine aux fans désaxés, mais aussi au

harcèlement dans les relations privées. Voulant peut-être marquer son territoire, l"auteur précise que ces expressions ne

coïncident pas parfaitement avec le " harcèlement moral », tel qu"elle l"a inventé et défini.

Ainsi, pour la psychologue, les termes anglais les plus usités, mobbing et bullying, et

" harcèlement moral » ne sont pas interchangeables. Mobbing qui vient de mob, la foule,

désigne une violence collective visant un individu, tandis que bullying est une notion large,

qui va des moqueries, de la mise à l"écart jusqu"aux agressions physiques, et se trouve

fréquemment appliqué aux violences entre écoliers. Le " harcèlement moral » faisant

référence à des agressions plus subtiles, et donc plus difficiles à repérer et à prouver, la

violence physique et la discrimination en sont, en principe, exclues. D"autant plus que ce sont des violences déjà condamnées par la législation française (Hirigoyen, 2001, p. 69). La vague de témoignages de victimes de harcèlement dont les médias se sont fait

largement l"écho a permis à cette notion d"investir le débat public, donnant lieu à de multiples

écrits, émissions, réunions et débats. La notion connaît une émergence fulgurante. Par un effet

1 Politis, n° 586, 03/2/00.

10 boule de neige, l"ensemble de la presse se penche sur le harcèlement moral et lui consacre de nombreux articles. S"en suivent création d"associations de lutte contre ce fléau, organisation

de colloques, journées d"études, jusqu"à ce qu"une proposition de loi soit déposée par le

groupe communiste en décembre 1999. Un an plus tard, en janvier 2001, l"Assemblée nationale adopte en première lecture le projet de loi sur la modernisation sociale dont l"un des chapitres traite du harcèlement moral. A la demande du Premier ministre, le Conseil

économique et social est sollicité pour émettre un avis avant la deuxième lecture. Le

gouvernement insère finalement la notion de harcèlement moral dans son texte de loi sur la

modernisation sociale votée en janvier 2002. Le processus d"étiquetage de " victime du

harcèlement moral » et le travail de montée en généralité ont été extrêmement rapides.

La loi du 17 janvier 2002 dispose : " Aucun salarié ne doit subir les agissements

répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions

de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d"altérer sa santé physique

ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ». La définition juridique du

harcèlement moral a été sensiblement calquée sur celle de harcèlement sexuel, promulguée

dix ans plus tôt. Le harcèlement moral fait aujourd"hui partie du langage courant, et est

fréquemment invoqué dans l"entreprise, comme dans la société civile ; pour autant, son

contenu est loin d"être précis. Cette brève présentation du contexte appelle une série de questions. La première d"entre elles est relative à l"imprécision, au flou qui entoure la notion de

harcèlement moral. Qu"est-ce qu"une " conduite abusive » ? Le législateur n"a-t-il pas adopté

la solution de facilité en condamnant des " agissements répétés de harcèlement moral », sans

descendre plus avant dans la question ? Que ce soit la définition donnée par M.-F. Hirigoyen

ou le législateur, le phénomène est défini par ses conséquences et non par son contenu. Quant

aux effets du harcèlement moral, ils ne nous aident pas plus à cerner le phénomène. Qu"est-ce

exactement qu"une dégradation des conditions de travail ? Une atteinte à la personnalité ? A la

dignité ? L"opacité de la notion est telle que le 24 août 2006, le tribunal correctionnel d"Auch

a rendu un jugement de relaxe en considérant que les dispositions pénales sanctionnant le

harcèlement moral étaient inapplicables car n"offrant aucune garantie réelle quant à la

prévisibilité des poursuites pénales et donc contraires à l"article 7 de la Convention

européenne des droits de l"homme. Une deuxième question découle directement de l"émergence fulgurante de la notion de

harcèlement moral. Le succès d"un livre, on le sait, en dit souvent aussi long sur l"époque que

11 sur la qualité intrinsèque de l"ouvrage. " L"apparition plus ou moins brusque d"un mot dans le sein d"une communauté linguistique indique presque toujours un changement de la vie des hommes qui la composent, surtout si le mot ainsi mis en vedette est appelé (...) à occuper pendant longtemps le centre du tableau » (Elias, 1973, p. 79). Quelles sont les raisons du " fabuleux destin » du harcèlement moral ? Le " harcèlement moral » permet-il de nommer

une réalité qui ne l"était pas auparavant ? Ou alors est-il une nouvelle qualification pour une

réalité qu"on nommait autrement ? Pourquoi une appropriation si large de la notion ?

Pourquoi a-t-on légiféré si vite ?

Une première démarche a été de chercher des éléments de réponse en faisant l"état des

lieux de la recherche sur le harcèlement moral. Ce dernier fait l"objet d"une littérature

prolifique, aussi bien scientifique que profane. Concernant la littérature profane, il existe des ouvrages d"analyse et de récits de la partquotesdbs_dbs44.pdfusesText_44
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