[PDF] Commerce et Changement Climatique

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Rapport établi par l'OMC et le PNUE

Commerce et

Programme des Nations Unies pour lenvironnement

Commerce et Changement Climatique

P ro g ramme des Nations Unies pour l

environnement

Le fournisseur du papier utilisé pour ce livre est certi? é par le Forest Stewardship Council (FSC).

9 789287 035233

ISBN: 978-92-870-3523-3

Changement Climatique

Que savons nous sur le changement climatique? Quelle est la relation entre le commerce et le changement climatique? Comment le commerce in ue-t-il sur les émissions de gaz à effet de serre? Une plus grande ouverture commerciale peut elle aider à lutter contre le changement climatique? Quel est l'éventail des mesures nationales pouvant contribuer aux

efforts d'atténuation au niveau mondial? Voilà quelques-unes des questions qui sont abordées

dans le présent rapport, établi par l'Organisation mondiale du commerce et le Programme des

Nations Unies pour l'environnement.

Le Rapport vise à mieux faire comprendre les points d'articulation entre le commerce et le changement climatique en montrant qu'ils interagissent de nombreuses façons. Par exemple, pour lutter contre le changement climatique, les gouvernements peuvent adopter un ensemble complexe de mesures, comprenant des mesures réglementaires et des incitations économiques, qui peuvent avoir une incidence sur le commerce international et sur le système commercial multilatéral. Le Rapport commence par un résumé de l'état actuel des connaissances scienti ques sur le changement climatique et sur les options disponibles pour faire face aux problèmes qu'il pose. L'examen des éléments scienti ques est suivi d'une analyse des aspects économiques de la relation entre le commerce et le changement climatique. Ces deux parties servent de contexte à l'analyse, dans la suite du Rapport, des politiques adoptées aux niveaux international et national pour lutter contre le changement climatique.

La partie qui traite des mesures prises au niveau international décrit les efforts déployés au

niveau multilatéral pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et pour permettre de

s'adapter aux effets du changement climatique. Elle examine le rôle des négociations en cours sur le commerce et l'environnement dans la promotion du commerce des technologies d'atténuation. La dernière partie du Rapport donne un aperçu des politiques et mesures

nationales adoptées dans plusieurs pays pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

et pour accroître l'ef cacité énergétique. Elle présente les principales caractéristiques de

leur conception et de leur application pour donner une idée plus claire de leur effet global et de leur impact potentiel sur la protection de l'environnement, le développement durable et le commerce. Elle donne aussi, s'il y a lieu, un aperçu des règles de l'OMC qui peuvent avoir un rapport avec ces mesures.

Programme des Nations Unies pour lÕenvironnementRapport établi par le Programme des Nations Unies pour

lenvironnement et lOrganisation mondiale du commerce

Ludivine Tamiotti

Robert Teh

Vesile KulaçoluAnne Olho

Benjamin Simmons

Hussein Abaza

Commerce et

Changement Climatique

© Organisation mondiale du commerce, 2009. La reproduction d"informations contenues dans le présent

document n"est possible qu"avec l"autorisation écrite du Responsable des publications de l"OMC.

Sous réserve de l"autorisation écrite du Responsable des publications de l"OMC, la reproduction et

l"utilisation des informations contenues dans le présent document à des ? ns d"enseignement et de formation

non lucratives sont encouragées.

WTO ISBN: 978-92-870-3523-3

Également disponible en anglais et en espagnol:

Titre anglais ISBN: 978-92-870-3522-6

UNEP ISBN: 978-92-807-3038-8 - Job number: DTI/1188/GE

Titre espagnol ISBN: 978-92-870-3524-0

Les publications de l"OMC peuvent être obtenues dans les principales librairies ou auprès du:

Service des publications de l"OMC

Organisation mondiale du commerce

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Site Web du PNUE: http://www.unep.org

Imprimé par le Secrétariat de l"OMC, Suisse, 2009Pour l"OMC:

Les opinions exprimées dans le Rapport relèvent de la seule responsabilité du Secrétariat de l"Organisation

mondiale du commerce (OMC). Elles ne prétendent pas re? éter les opinions ou les vues des Membres

de l"OMC.

Pour le PNUE:

Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y ? gurent

n"impliquent de la part du Programme des Nations Unies pour l"environnement aucune prise de position

quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de

leurs frontières ou limites. En outre, les vues exprimées ne re? ètent pas nécessairement les décisions

ou les politiques du Programme des Nations Unies pour l"environnement, et la mention d"un nom commercial ou d"un procédé commercial n"implique aucune appréciation favorable.

Avertissement

i

Partie I

Partie II

Partie III

Partie IV

REMERCIEMENTS .........................................................................................................................................iii

AVANT-PROPOS ..............................................................................................................................................v

RÉSUMÉ ANALYTIQUE ................................................................................................................................vii

I LE CHANGEMENT CLIMATIQUE: ÉTAT ACTUEL

DES CONNAISSANCES

A. Connaissances actuelles sur le changement climatique et ses effets

1. Émissions de gaz à effet de serre (GES) et changement climatique ................................................3

2. Le changement climatique observé et projeté et ses conséquences .............................................10

3. Incidences régionales et sectorielles projetées du changement climatique ..................................17

B. Réponses au changement climatique: atténuation et adaptation

1. Atténuation et adaptation: dé? nition, comparaison et mise en relation des concepts ...............26

2. Atténuation: potentiel, pratiques et technologies ...........................................................................28

3. Adaptation: potentiel, pratiques et technologies ............................................................................41

4. Technologie et transfert de technologie dans le contexte de l"atténuation du

changement climatique et de l"adaptation à ses effets....................................................................45

II COMMERCE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE:

DE LA THÉORIE AUX FAITS

A. Effets du commerce et de l"ouverture du commerce sur les émissions de gaz à effet de serre

1. Évolution du commerce mondial ........................................................................................................53

2. Effets liés à l"échelle, à la composition et à la technique .................................................................54

3. Évaluations de l"effet de l"ouverture du commerce sur les émissions ............................................57

4. Commerce et transport ........................................................................................................................64

B. Contribution du commerce et de l"ouverture commerciale aux efforts d"atténuation et d"adaptation

1. Retombées technologiques du commerce ........................................................................................66

2. Le commerce comme moyen d"adaptation économique au changement climatique ..................67

C. Impact possible du changement climatique sur le commerce ..............70

Table des matières

ii

Commerce et changement climatique

III ACTIVITÉS MULTILATÉRALES RELATIVES

AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES

A. Action multilatérale visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre

1. La Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques ..................................74

2. Le Protocole de Kyoto ..........................................................................................................................77

3. Les négociations au titre de la CCNUCC et du Protocole de Kyoto après 2012 .............................83

4. Protocole de Montréal ..........................................................................................................................85

B. Les négociations commerciales ....................................................................................87

1. Amélioration de l"accès aux biens et services respectueux du climat ...........................................87

2. Le soutien mutuel entre le commerce et l"environnement ..............................................................90

IV LES POLITIQUES NATIONALES VISANT À ATTÉNUER

LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À S"ADAPTER

À SES EFFETS ET LEURS IMPLICATIONS POUR LE COMMERCE ............95

A. Mécanismes de prix et de marché permettant d"internaliser les coûts environnementaux des émissions de gaz à effet de serre

1. Mesures internes ..................................................................................................................................98

2. Mesures à la frontière ........................................................................................................................108

3. Les règles pertinentes de l"OMC ......................................................................................................113

B. Mécanismes ? nanciers pour promouvoir le développement et le déploiement de produits et de technologies respectueux du climat

1. Objet ..................................................................................................................................................122

2. Portée ..................................................................................................................................................123

3. Type de soutien ..................................................................................................................................124

4. Règles pertinentes de l"OMC ............................................................................................................128

C. Prescriptions techniques visant à promouvoir l"utilisation de produits et de technologies respectueux du climat

..............................130

1. Principales caractéristiques .............................................................................................................131

2. Principaux outils de conformité ........................................................................................................133

3. Ef? cacité environnementale .............................................................................................................137

4. Règles et travaux pertinents de l"OMC ............................................................................................138

CONCLUSIONS ............................................................................................................................................155

BIBLIOGRAPHIE ..........................................................................................................................................159

ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES ................................................................................................................177

TABLE DES MATIÈRES DÉTAILLÉE .........................................................................................................178

iii

Partie I

Partie II

Partie III

Partie IV

Ce Rapport est le fruit d"un travail de collaboration du Secrétariat de l"OMC et du PNUE.

Pour l"OMC, Ludivine Tamiotti et Vesile Kulaçoğlu ont rédigé la section III.B, intitulée "Activités multilatérales

relatives au changement climatique: négociations commerciales», et la partie IV intitulée "Les politiques nationales

visant à atténuer le changement climatique et à s"adapter à ses e? ets et leurs implications pour le commerce»;

Robert Teh est l"auteur de la partie II, intitulée "Commerce et changement climatique: de la théorie aux faits». Le

Rapport a en outre béné? cié des précieuses observations faites par plusieurs collègues et consultants à l"OMC, et de

l"aide qu"ils ont apportée aux travaux de recherche.

Pour le PNUE, Anne Olho? et Ulrich E. Hansen, du Centre de Risø du PNUE pour l"énergie, le climat et le

développement durable, sont les auteurs de la partie I, intitulée "Changement climatique: état actuel des

connaissances», et Benjamin Simmons du PNUE et Xianli Zhu, John M. Christensen et John M. Callaway

du Centre de Risø du PNUE sont les auteurs de la section III.A intitulée "Activités multilatérales relatives au

changement climatique: action multilatérale visant à réduire les émissions de gaz à e? et de serre». Hussein Abaza,

Chef du Service Économie et Commerce du PNUE, a supervisé la contribution du PNUE. Le PNUE remercie

également pour leurs observations et leur aide Ezra Clark, James S. Curlin, Kirsten Halsnaes, Blaise Horisberger,

Adrian Lema, Anja von Moltke, Gaylor Montmasson-Clair, Gerald Mutisya, Mark Radka, John Scanlon, Megumi

Seki, Rajendra Shende, Fulai Sheng, Lutz Weischer et Kaveh Zahedi.

Les auteurs remercient également les personnes extérieures au PNUE et au Secrétariat de l"OMC qui ont pris

le temps d"examiner les versions préliminaires des di? érentes parties du Rapport et de leur faire part de leurs

observations: Niranjali Amerasinghe (Centre pour le développement du droit international de l"environnement),

Richard Bradley (Agence internationale de l"énergie), Adrian Macey (Ambassadeur de Nouvelle-Zélande chargé du

changement climatique), Joost Pauwelyn (Institut universitaire de hautes études internationales, Genève), Stephen

Porter (Centre pour le développement du droit international de l"environnement), Julia Reinaud (ClimateWorks

Foundation) et Dave Sawyer (Institut international du développement durable).

Vesile Kulaçoğlu, Directrice de la Division du commerce et de l"environnement de l"OMC, a dirigé l"ensemble de

la préparation du Rapport.

Anthony Martin et Serge Marin-Pache, de la Division de l"information et des relations extérieures de l"OMC, ont

assuré la production de ce document. En? n, les auteurs remercient la Division des services linguistiques, de la

documentation et de la gestion de l"information de l"OMC pour le travail considérable accompli.

Remerciements

v

Partie I

Partie II

Partie III

Partie IV

Le changement climatique est l"un des plus grands dé? s que doit relever la communauté internationale. L"atténuation

du réchau? ement planétaire et l"adaptation à ses conséquences exigeront des investissements économiques

considérables et, surtout, une détermination sans faille de la part des décideurs politiques. Face à un dé? d"une telle

ampleur, la coopération multilatérale est essentielle, et la conclusion réussie des négociations mondiales en cours sur

le changement climatique serait un premier pas sur la voie d"un développement durable pour les générations futures.

À l"approche de la Conférence de Copenhague, il nous incombe à tous de contribuer au succès de ces négociations.

Le changement climatique est un problème qui ne saurait attendre. C"est une menace pour le développement, la

paix et la prospérité futurs, contre laquelle la communauté des nations doit agir de toute urgence.

L"OMC et le PNUE sont partenaires dans l"action en faveur du développement durable. Étant la principale

agence des Nations Unies chargée de la protection de l"environnement, le PNUE a des années d"expérience dans le

domaine du changement climatique. Quant à l"OMC, elle a lancé la toute première négociation sur le commerce

et l"environnement dans le cadre du Programme de Doha pour le développement. Certaines mesures d"atténuation

du changement climatique ont un rapport avec les règles de l"OMC, et les débats tenus récemment dans diverses

instances ont montré clairement qu"il était important de mieux cerner les di? érents points d"articulation entre le

commerce et le changement climatique.

Le présent Rapport est le fruit des recherches menées conjointement par le Secrétariat de l"OMC et le PNUE. Il

examine comment les politiques commerciales et climatiques interagissent et comment elles peuvent se renforcer

mutuellement. L"objectif est de permettre de mieux comprendre cette interaction et d"aider les décideurs politiques

dans ce domaine d"action complexe. L"originalité de ce rapport est qu"il examine l"intersection du commerce et du

changement climatique sous quatre angles di? érents mais interdépendants: la science du changement climatique,

la théorie du commerce international, l"action multilatérale visant à lutter contre le changement climatique, les

politiques climatiques nationales et leur e? et sur le commerce. Le Rapport souligne qu"il est essentiel, dans un

premier temps, que les gouvernements concluent d"urgence, à Copenhague, un accord scienti? quement crédible

et équitable, un accord qui permette à la fois de réduire sensiblement les émissions et d"aider les économies et

les communautés vulnérables à s"adapter au changement climatique. Le Rapport souligne aussi que les règles de

l"OMC laissent une marge de manœuvre et une ? exibilité considérables pour lutter contre le changement climatique

au niveau national et que les mesures d"atténuation devraient être conçues et appliquées de manière à ce que les

politiques commerciales et climatiques se renforcent mutuellement.

C"est avec ces considérations à l"esprit que nous présentons ce rapport, qui illustre la coopération fructueuse et

grandissante entre nos deux organisations sur les questions d"intérêt commun.

Avant-propos

Pascal Lamy

Directeur général

OMCAchim Steiner

Directeur exécutif

PNUE vii

Partie I

Partie II

Partie III

Partie IV

Le présent Rapport donne un aperçu des principaux liens entre le commerce et le changement climatique en se fondant sur un examen de la littérature existante et des politiques nationales pertinentes. Il commence par un résumé de l"état des connaissances scienti? ques sur le changement climatique actuel et futur, sur ses e? ets et sur les options disponibles pour faire face, par des mesures d"atténuation et d"adaptation, aux problèmes qu"il pose (partie I). Cet examen des éléments scienti? ques est suivi d"une analyse des aspects économiques de la relation entre le commerce et le changement climatique (partie II). Ces deux parties servent de contexte à l"analyse détaillée, dans la suite du Rapport, des politiques commerciales et climatiques adoptées aux niveaux international et national. La partie III qui traite des réponses internationales au changement climatique décrit les e? orts déployés au niveau multilatéral pour réduire les émissions de gaz à e? et de serre (GES) et pour permettre de s"adapter aux risques liés au changement climatique. Elle examine en outre le rôle des négociations en cours sur le commerce et l"environnement dans la promotion du commerce des technologies d"atténuation. La dernière partie du Rapport passe en revue les politiques et mesures nationales qui ont été adoptées par plusieurs pays pour réduire les émissions de gaz à e? et de serre et accroître l"e? cacité énergétique (partie IV). Elle expose les principales caractéristiques de la conception et de l"application de ces politiques pour donner une idée plus claire de leur e? et global et de leur impact potentiel sur la protection de l"environnement, le développement durable et le commerce. Elle donne aussi, s"il y a lieu, un aperçu des règles de l"OMC qui peuvent avoir un rapport avec ces mesures.

Le changement climatique:

état actuel des connaissances

Les tendances du changement

climatique Les preuves scienti? ques du changement climatique sont convaincantes. En se fondant sur l"examen de plusieurs milliers de publications scienti? ques, le Groupe d"experts intergouvernemental sur l"évolution du climat (GIEC) a conclu que le réchau? ement du système climatique de la planète est "sans équivoque» et que les activités humaines en sont "très probablement» la cause. On estime que la température moyenne à la surface du globe a augmenté de 0,74 °C environ depuis un siècle. En outre, de nombreux gaz à e? et de serre restent pendant longtemps dans l"atmosphère de sorte que le réchau? ement planétaire continuera de perturber les systèmes naturels pendant plusieurs centaines d"années, même si les émissions étaient sensiblement réduites ou stoppées dès aujourd"hui. En incluant dans les calculs les émissions passées de gaz à e? et de serre, on a démontré qu"un réchau? ement planétaire de 1,8°

à 2,0 °C est probablement inévitable.

Le plus inquiétant cependant est que les émissions mondiales de gaz à e? et de serre augmentent encore et que cette augmentation devrait se poursuivre dans les prochaines décennies si l"on n"apporte pas de profonds changements aux législations, aux politiques et aux pratiques actuelles. L"Agence internationale de l"énergie a signalé que les émissions mondiales de gaz à e? et de serre avaient à peu près doublé depuis le début des années 70. D"après les estimations actuelles, les émissions augmenteront de 25 à 90 pour cent entre

Résumé analytique

viii

Commerce et changement climatique

2000 et 2030, la part des pays en développement

devenant beaucoup plus importante dans les décennies

à venir.

Au cours des 50 dernières années, les émissions par personne ont été environ quatre fois plus élevées dans les pays industrialisés que dans les pays en développement, et la di? érence est encore plus grande avec les pays les moins avancés. Les pays membres de l"Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), qui sont les plus industrialisés du monde, sont responsables d"environ 77 pour cent des émissions passées de gaz à e? et de serre. Toutefois, les émissions des pays en développement sont de plus en plus importantes: on estime que les deux tiers des nouvelles émissions rejetées dans l"atmosphère proviennent des pays non membres de l"OCDE. De plus, on s"attend à ce que les émissions de ces pays augmentent de

2,5 pour cent par an en moyenne entre 2005 et 2030,

alors que l"augmentation annuelle projetée pour les pays de l"OCDE est de 0,5 pour cent. Cet accroissement des émissions entraînera une hausse supplémentaire des températures. Selon les estimations actuelles, la température moyenne à la surface du globe augmentera de 1,4° à 6,4 °C entre 1990 et 2100. Cela est considérable, car une augmentation de 2° à 3 °C est souvent considérée comme un seuil au-delà duquel il pourrait être impossible d"éviter une interférence dangereuse avec le système climatique de la planète.

Les effets du changement

climatique À mesure que les émissions de gaz à e? et de serre et les températures augmentent, les e? ets du changement climatique devraient se di? user largement et s"intensi? er. Par exemple, même avec une faible hausse de la température moyenne, on s"attend à ce que les phénomènes météorologiques extrêmes (ouragans, typhons, inondations, sécheresses, tempêtes, etc.) deviennent plus variés, plus fréquents et plus intenses. Toutefois, leur répartition devrait varier considérablement entre les régions et les pays et leurs e? ets dépendront dans une large mesure de la

vulnérabilité des populations et des écosystèmes.D"une manière générale, les pays en développement, et

en particulier les catégories les plus pauvres et les plus marginalisées de leur population, seront à la fois les plus durement touchés par les changements climatiques à venir et les plus vulnérables à leurs e? ets parce que leur capacité d"adaptation est moindre que celle des pays et des populations des régions développées. En outre, les risques liés au changement climatique aggravent les problèmes auxquels ces pays sont déjà confrontés, comme la lutte contre la pauvreté, l"amélioration des soins de santé, le renforcement de la sécurité alimentaire et l"accès aux sources d"énergie. Par exemple, on s"attend à ce que le changement climatique limite l"accès à l"eau et réduise la qualité de l"eau pour des centaines de millions de personnes, ce qui aggravera les problèmes sanitaires. Même s"ils dépendent du lieu et du niveau de développement, les e? ets du changement climatique devraient toucher la plupart des secteurs de l"économie mondiale et ils auront souvent des répercussions sur le commerce. Par exemple, trois secteurs liés au commerce sont jugés particulièrement vulnérables au changement climatique. L"agriculture, considérée comme l"un des secteurs les plus vulnérables au changement climatique, est aussi un secteur clé pour le commerce international. Dans les régions de basse latitude, où sont situés la plupart des pays en développement, on prévoit une diminution de 5 à 10 pour cent des rendements des principales cultures céréalières, même en cas de faible hausse de la température, d"environ 1 °C. Dans les régions de latitude moyenne ou élevée, on s"attend à une hausse de la température locale de l"ordre de 1 °C à 3 °C, ce qui devrait avoir un e? et béné? que sur la production agricole, mais un réchau? ement plus important aura très probablement des e? ets de plus en plus défavorables dans ces régions. Selon certaines études, les rendements agricoles dans certains pays africains pourraient diminuer de 50 pour cent d"ici à 2020, ce qui entraînerait une baisse des revenus agricoles nets pouvant atteindre 90 pour cent d"ici à 2100. Suivant le lieu, l"agriculture sou? rira aussi du manque d"eau dû à la diminution de la quantité d"eau de fonte des glaciers et des précipitations et aux sécheresses. ix

Partie I

Partie II

Partie III

Partie IV

Le tourisme est un autre secteur qui pourrait être particulièrement vulnérable au changement climatique - notamment en raison de la modi? cation de la couverture neigeuse, de la dégradation des côtes et des phénomènes météorologiques extrêmes. Les secteurs de la pêche et de la foresterie risquent également de sou? rir du changement climatique, qui devrait aussi avoir des e? ets importants sur les écosystèmes côtiers tels que la disparition des coraux et la réduction de la biodiversité marine. En? n, le changement climatique a? ectera tout particulièrement les infrastructures et les routes commerciales. Le GIEC estime que les installations portuaires, ainsi que les bâtiments, les routes, les voies ferrées, les aéroports et les ponts seront gravement menacés par la hausse du niveau de la mer et par la fréquence accrue des phénomènes météorologiques extrêmes, comme les inondations et les ouragans. Par ailleurs, on prévoit que la modi? cation des glaces de mer, en particulier dans l"Arctique, permettra d"ouvrir de nouvelles routes maritimes.

Atténuation du changement

climatique et adaptation à ses effets Les projections du changement climatique et de ses e? ets montrent bien qu"il est nécessaire de redoubler d"e? orts pour l"atténuer et s"y adapter. L"atténuation désigne les politiques et les options visant à réduire les émissions de gaz à e? et de serre ou à renforcer lesquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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