[PDF] OPERATION CHEQUIER TEMPS LIBRE JEUNES





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OPERATION CHEQUIER TEMPS LIBRE JEUNES

Le dossier est à télécharger sur le site de la caf de l'Aube : www.caf.fr ATTENTION changement d'adresse mail objet suivant obligatoire : activ + 2022- ...



Vos droits Caf pendant une incarcération Vos droits Caf pendant

Par courrier adressé à la Caf de la Loire - CS 12722 - 42027 Saint-Etienne pensez à nous informer du changement de votre situation. ... temps réduit.



Bienvenue

Autres changements : changement d'adresse de numéro de la Caf. Le temps des déclarations. Vous devez simplement compléter régulièrement.



? GUIDE DU BAILLEUR

familiale changement d'adresse



LES AIDES AU TEMPS LIBRE

Les Aides au Temps Libre (ATL) de la Caf sont destinées aux avec votre nom votre adresse



LA REGLEMENTATION des aides financières aux familles 2022

3 janv. 2022 changement de situation familiale ou professionnelle ou familles avec ... Le service Bulle d'Air adresse à la Caf les éléments permettant le ...



Plan mercredi Laide de la Caf aux gestionnaires daccueils de loisirs

Ces 500 000 places nouvelles sur le temps périscolaire du mercredi à l'horizon. 2022 sont accompagnées par une bonification du financement des heures d'accueil 









Déménagement : quelles démarches pour maintenir ses droits - CAF

7 juil 2022 · Il suffit de déclarer votre changement d'adresse à votre Caf afin d'éviter tout décalage dans le traitement de vos prestations (logement 



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[PDF] Caf Mode demploi

Informer la Caf spontanément et très rapidement de tout changement intervenant dans votre vie : déménagement ou départ du logement vie de couple enfant



Je déménage Bienvenue sur Caffr

Déclarer mon changement d'adresse Je déclare immédiatement mon changement d'adresse dans l'Espace Mon Compte rubrique « Déclarer un changement » 2Faire ma 



Je déménage - Demarchesinterieurgouvfr

21 jui 2022 · Je peux déclarer en ligne et en une seule opération le changement d'adresse à plusieurs organismes (CPAM impôts EDF Pôle emploi Caf



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Votre droit aux allocations familiales sera maintenu pendant votre séjour Par contre votre séjour étant de plus de 92 jours hors de France vous ne percevrez

  • Comment se passe un changement d'adresse Caf ?

    Déclarer mon changement d'adresse
    Je déclare immédiatement mon changement d'adresse dans l'Espace Mon Compte, rubrique « Déclarer un changement ».
  • Comment faire transférer son dossier Caf dans un autre département ?

    Vous pouvez déclarer en ligne et en une seule fois, le changement d'adresse à plusieurs organismes publics. En cas de changement de département, la Caf de votre ancien domicile s'occupera du transfert de votre dossier vers votre nouvelle caisse.
  • Quand prévenir la Caf pour un déménagement ?

    De manière générale, il est conseillé de déclarer votre changement d'adresse au moins deux semaines avant votre déménagement. Plus vous le signalez tôt et plus votre dossier sera traité dans les temps.
  • La Caf met souvent à jour ses délais de traitement pour vous donner une idée de son avancement.
OPERATION CHEQUIER TEMPS LIBRE JEUNES

OBJECTIF :

et à moindre coût.

BÉNÉFICIAIRES :

Enfants et adolescents âgés de 6 à 18 ans (nés entre les 1er Juillet 2004 et le 30 Juin 2016).

Enfants à charge de familles

allocataires remplissant certaines conditions de ressources).

Tous les bénéficiaires résidant sur le département recevront leurs coupons en début de chaque année scolaire.

VALIDITÉ : Année scolaire (sauf juillet et Août)

FONCTIONNEMENT :

Chaque bénéficiaire reçoit 3 coupons de valeur identique. Le montant du coupon varie selon le niveau de ressources de la famille.

Ils servent

partenaires ayant passé convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Aube.

Sont exclus

ĺLes activités ponctuelles, stages, Centre de Loisirs, les transports, matériels et équipements sportifs,

restauration rapide. ĺDe même, les activités hors département en principe ne sont pas prises en compte.

Toutefois, certaines dérogations pourront être étudiées lorsque les activités seront en limite de département.

ĺAccueil de scoutisme

PROCÉDURE :

1. Aube : www.caf.fr

2022-2023

2.

Tout dossier incomplet sera retourné.

3. En cas de première adhésion, de non-renouvellement du partenariat, la convention doit nous être obligatoirement

adressée.

4. Une copie vous sera retournée accompagnée du numéro de convention.

A la rentrée 2022 : Tacite reconduction de la convention sur production des tarifs et modalités actualisés.

: activ + 2022-2023 ŹŹŹ La Fiche de Renseignements est à adresser impérativement soit : Ź par mail : pole-administratif-action-sociale@caf10.caf.fr Ź par courrier à : Madame OSSUT, Responsable du Pôle Social

CAF - 32 Rue Coulommière 10000 TROYES

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA CAF :

En cas d'utilisation du Pass Sport, la CAF vous versera 80% du reste à charge de la famille après déduction du

Pass Sport.

Pour les familles, sans Pass Sport, la CAF versera 80% du coût annuel de l'activité dans la limite du montant des

coupons.

1er exemple :

La valeur des coupons est

soit Montant limite du remboursement : 80 % de 100 eur à la valeur des coupons.

La CAF -

2ème exemple :

La valeur des coupons est

Montant plafond du remboursement CAF : 80 % de 55 soit

55 - 44

3ème exemple :

uti. % du reste à charge de

Il est strictement interdit

MODALITÉ DE REMBOURSEMENT :

Le partenaire collecte l'ensemble des coupons qui lui ont été remis et les renvoie complétés et signés, pour

remboursement, accompagnés du bordereau de remboursement de à la CAF de l'Aube. Toute demande incomplète sera systématiquement retournée. aucun paiement ne sera effectué.

Attention

Nous vous demandons de retourner dans la mesure du possible les coupons avant le 31 décembre 2022.

AUCUN REMBOURSEMENT ne sera effectué après le 15 JUILLET 2023 En cas de paiement échelonné par la famille : coupons du coût annuel de demande de remboursement annuel. Vous définirez avec la famille les modalités de remboursement du solde. En cas de perte ou de vol, la CAF ne délivre aucun duplicata. Ne pas découper les coupons pour un même enfant.

Contact

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