Présentation PowerPoint PDF LE SIGNALEMENT D'ÉVÈNEMENT

13?/12?/2014 Suite au dépôt d'une DSN mensuelle ou d'un signalement d'événement des contrôles dits « de premier niveau » sont appliqués.

Guide utilisateur DSN

Transmettre une DSN mensuelle ou un signalement d'événement . Ce document présente les modalités opérationnelles de dépôt et suivi des fichiers.

De la DSN à lattestation employeur Version V2.4 du 31/05/2022

31?/05?/2022 Règles de non remise d'AE suite au dépôt d'un signalement FCTU . ... H. Cadre « Motif de la rupture du contrat de travail » .

tableau de bord DSN

Suite aux dépôts d'une DSN mensuelle ou d'un signalement d'événement vous avez la possibilité Vous trouverez ci-dessous la liste des motifs de rejets : ...

Pour une bonne gestion des arrêts de travail dans la DSN

Motif de l'arrêt – Indiquez le code risque 01 « maladie ». > Date du dernier doit pas faire l'objet d'un signalement mais alimente votre DSN mensuelle.

NEODeS - Cahier technique DSN

??? 4 ???? véhiculées dans les DSN mensuelles et ils doivent être identifiés de manière spécifique via la rubrique « Motif d'exclusion DSN » (S21.

Guide dutilisation de la DSN

18?/07?/2019 Recherchez une DSN mensuelle ou un signalement d'événement. 39. Cinématique de consultation suite au dépôt d'une DSN ou d'un signalement.

Introduction Sommaire

A la suite du dépôt d'une déclaration PASRAU Les messages d'erreur relatifs aux archives (type et décompression) occasionnent le rejet du fichier.