Reports of Judgments and Decisions/Recueil des arrêts et décisions
EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS. COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME. REPORTS. OF JUDGMENTS AND DECISIONS. RECUEIL. DES ARRÊTS ET DÉCISIONS. INDEX 2014.
WORLD DRUG REPORT
Le Rapport mondial sur les drogues 2014 ambitionne d'aider la communauté Sauf mention contraire le terme “tonne” fait référence à la tonne métrique.
WORLD DRUG REPORT
premier du Rapport mondial sur les drogues 2014 donne une vue d'ensemble des L'usage problématique de drogues – qui est le fait des consommateurs ...
BOAC – n° 60 – septembre - octobre 2014
17 juin 2014 Circulaire du 16 mai 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT) des ... ce qui concerne tous les faits et documents dont ils ont eu ...
Annual Report 2014 of the European Court of Human Rights
31 déc. 2014 European Court of Human Rights – Annual Report 2014 ... The relevant pages containing all the documents required to lodge an.
Index 2014 des Notes dinformation sur la jurisprudence de la Cour
Index 2014 des Notes d'information sur la jurisprudence de la Cour Absence de reconstitution des faits de tir des policiers en direction du suspect lors ...
Coûts et rentabilité des énergies renouvelables en France
Les exploitants des installations de cogénération ont fait preuve d'une La CRE réitérera au premier semestre 2014 sa demande formelle de données aux ...
Infractions sexuelles au Québec - Faits saillants 2014
http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=18520 2 Faits saillants ... autres infractions d'ordre sexuel Québec
Recueil des conditions administratives des examens du permis de
3 févr. 2014 Annexe 4 : Liste des documents justifiant l'identité du candidat lors ... Par ailleurs l'établissement d'enseignement de la conduite fait ...
Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)
30 avr. 2022 tout le moins fait obstacle au déroulement de la justice pénale. ... infraction administrative de promotion et diffusion de documents ...
Documents N°389 Index de F AITS DOCUMENTS
Faits & Documents soit un véritable outil de travail vous trouverez ici un index complet de tous les noms cités au cours de l’année Classé alphabétiquement il se présente ainsi : le nom le prénom le ou les numéro(s) suivi(s) du numéro de page afin de faciliter une recherche rapide
Index de F AITS OCUMENTS - faitsetdocumentscom
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Documents N°496 Index de F AITS DOCUMENTS
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index de Faits D - Faits et Documents
Afin que Faits & Documents soit un véritable outil de travail voici l’index général de tous nos numéros depuis 17 ans Classé alphabétiquement il se présente ainsi : le nom le prénom le ou les numéro(s) suivi(s) du numéro de page afin de faciliter une recherche rapide index de Faits &Documents A Aalto Alvar : (217 : 11)
Documents N°427 Index de F AITS DOCUMENTS
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FACTS & FIGURES - EDF FR
for businesses subject to the EU emission trading system (EU ETS) Local authorities low-income housing agencies Local Distribution Companies (LDCs) and public service providers Key figures in 2014 1 7 million corporate and business customers with 179 5TWh of electricitysold and 9 5TWh of gas
LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME EN FAITS & CHIFFRES
traitements inhumains ou dégradants (Articles 2 et 3) Droit à la vie (Art 2) 420 Protection de la propriété (P1-1) 834 Droit à un recours effectif (Art 13) 1164 Autres violations 1552 Droit à la liberté et à la sûreté (Art 5) 1451 Interdiction de la torture et des traitements inhumains ou dégradants (art 3) 1774 Droit
Faits et Chiffres
Faits et chiffres 2014 1 Résidents permanents Depuis 2002 le programme d’immigration du Canada est régi par la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (LIPR) et son règlement d’application Remplaçant la Loi sur l’immigration de 1976 la LIPR répartit les résidents
LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME EN FAITS & CHIFFRES
traitements inhumains ou dégradants (articles 2 et 3) Droit à la vie (Art 2) 317 Protection 1 014 de la propriété (P1 - 1) 859 Droit à un recours effectif (Art 13)Interdiction de la 1155 torture et des Autres violations 1 625 Droit à la liberté et à 1821 la sûreté (Art 5) 1634 traitements inhumains ou dégradants (Art
LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME EN FAITS & CHIFFRES
de 20 des violations portaient sur le droit à la liberté et à la sûreté (Article 5) Il est à noter que 25 des constats de violation portent sur des atteintes graves à la Convention à savoir le droit à la vie ou l’interdiction de la torture et des traitements inhumains ou dégradants (Articles 2 et 3) Droit à la vie (Art 2)
FAITS & CHIFFRES - EDF France
Ventes de gaz du Groupe en 2014(1) : France : plus de 11 millions de clients (particuliers et grands comptes) et 196 TWh commercialisés soit une part de marché de 47 Italie : 553 200 comptes clients et 57 milliards de mètres cubes de gaz (~ 60 TWh) commercialisés soit une part de marché de 136
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impression et distribution des documents et publications (PRODOC) du BIT Création graphique conception typographique mise en pages impression édition électronique et distribution PRODOC veille à utiliser du papier provenant de forêts gérées d'une façon qui est respectueuse de l'environnement et socialement responsable Code: CMD-COU
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