[PDF] Analyse coûts-bénéfices et environnement

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ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

Analyse coûts-bénéfices

et environnement

DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS

ORGANISATION DE COOPÉRATION

ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

L'OCDE est un forum unique en son genre où les gouvernements de 30 démocraties oeuvrent ensemble pour relever les défis économiques, sociaux et environnementaux que pose la

mondialisation. L'OCDE est aussi à l'avant-garde des efforts entrepris pour comprendre les évolutions

du monde actuel et les préoccupations qu'elles font naître. Elle aide les gouvernements à faire face à

des situations nouvelles en examinant des thèmes tels que le gouvernement d'entreprise, l'économie

de l'information et les défis posés par le vieillissement de la population. L'Organisation offre aux

gouvernements un cadre leur permettant de comparer leurs expériences en matière de politiques, de

chercher des réponses à des problèmes communs, d'identifier les bonnes pratiques et de travailler à la

coordination des politiques nationales et internationales. Les pays membres de l'OCDE sont : l'Allemagne, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, le Canada, la

Corée, le Danemark, l'Espagne, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande,

l'Islande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la

Pologne, le Portugal, la République slovaque, la République tchèque, le Royaume-Uni, la Suède, la

Suisse et la Turquie. La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l'OCDE.

Les Éditions OCDE assurent une large diffusion aux travaux de l'Organisation. Ces derniers

comprennent les résultats de l'activité de collecte de statistiques, les travaux de recherche menés sur

des questions économiques, sociales et environnementales, ainsi que les conventions, les principes

directeurs et les modèles développés par les pays membres.

Publié en anglais sous le titre :

Cost-Benefit Analysis and the Environment

RECENT DEVELOPMENTS

© OCDE 2006

Toute reproduction, copie, transmission ou traduction de cette publication doit faire l'objet d'une autorisation écrite. Les demandes doivent être

adressées aux Éditions OCDE rights@oecd.org ou par fax 33 1 45 24 99 30. Les demandes d'autorisation de photocopie partielle doivent être adressées

au Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC), 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris, France, fax 33 1 46 34 67 19, contact@cfcopies.com

ou (pour les États-Unis exclusivement) au Copyright Clearance Center (CCC), 222 Rosewood Drive Danvers, MA 01923, USA, fax 1 978 646 8600,

info@copyright.com. Cet ouvrage est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l'OCDE. Les opinions et les interprétations exprimées ne reflètent pas nécessairement les vues de l'OCDE ou des gouvernements de ses pays membres.

AVANT-PROPOS

ANALYSE COÛTS-BÉNÉFICES ET ENVIRONNEMENT : DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS - ISBN 978-92-64-01006-2 - © OCDE 2006

3

Avant-propos

Au début des années 70, à la création de la Direction de l'environnement de l'OCDE, le problème

du mode d'évaluation monétaire des dommages environnementaux - ou des bénéfices que

présenterait leur réduction - est apparu comme une question fondamentale. Plusieurs ouvrages ont

été publiés en vue d'aider les analystes et les décideurs. Il s'agit notamment de guides et de manuels

techniques destinés à faire connaître les grands principes de l'analyse des coûts et bénéfices

environnementaux aux analystes de l'action des pouvoirs publics comme aux décideurs. Ces

ouvrages se penchaient également sur l'" économie politique » de l'analyse coûts-bénéfices (et

notamment sur les obstacles politiques et sociaux à son utilisation) et sur ses applications à certains

domaines particuliers tels que l'évaluation de la biodiversité.

L'analyse coûts-bénéfices apparaît désormais comme un outil de formulation des politiques et d'aide

à la décision tout à fait indispensable. À mesure que les politiques environnementales deviennent plus

complexes et ambitieuses (réchauffement planétaire, perte de biodiversité, impacts exercés sur la santé

par la pollution locale de l'air et de l'eau, etc.), un certain nombre de pays ont, tout comme la Commission

européenne, été amenés à prendre des mesures juridiques imposant une évaluation des impacts ainsi que

des coûts et des bénéfices des grandes politiques et réglementations. Ces 5 à 10 dernières années, des

progrès considérables ont été accomplis tant du point de vue du cadre théorique de l'analyse des coûts et

bénéfices environnementaux qu'en ce qui concerne les techniques auxquelles elle a recours. Ce rapport

passe en revue ces récents développements et apporte à ce titre aux responsables de l'évaluation des coûts

et des bénéfices des politiques et des réglementations une contribution fondamentale et qui arrive en outre

à point nommé. Un manuel doit certes faire preuve de rigueur technique mais son objet et l'essentiel de

son contenu doivent par ailleurs pouvoir être compris par les décideurs. J'ai bon espoir que ce rapport

parvienne à concilier ces deux impératifs.

Ce rapport a été rédigé par David W. Pearce, Susana Mourato et Giles Atkinson, sous la supervision

du Groupe de travail de l'OCDE sur les politiques nationales. Un concours financier a été apporté par le

ministère britannique de l'Environnement, de l'Alimentation et des Affaires rurales ainsi que par le

ministère norvégien de l'Environnement. En octobre 2004, le ministère italien de l'Environnement et de

l'Aménagement du Territoire a organisé à Rome un atelier en vue d'un examen approfondi d'une première

version du texte. La coordination des travaux a été assurée par Jean-Philippe Barde, chef de la Division

des politiques nationales à la Direction de l'environnement de l'OCDE.

Lorents G. Lorentsen

Directeur

Direction de l'environnement de l'OCDE

AVANT-PROPOS

ANALYSE COÛTS-BÉNÉFICES ET ENVIRONNEMENT : DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS - ISBN 978-92-64-01006-2 - © OCDE 2006

4 Remerciements des auteurs. Cet ouvrage est le fruit d'un échange de vues entre l'un des auteurs (David W. Pearce) et le Secrétariat de l'OCDE. L'OCDE s'est distinguée par le passé en jouant un rôle de pionnier dans le domaine de l'analyse économique des problèmes environnementaux, et notamment en ce qui concerne l'analyse coûts- bénéfices et l'évaluation monétaire des impacts sur l'environnement. Certains des récents développements intervenus dans l'analyse coûts-bénéfices n'avaient toutefois fait l'objet d'aucune publication, et, compte tenu de son expérience passée, l'OCDE paraît être le lieu idéal pour entreprendre une telle étude. Nous espérons que cet ouvrage sera non seulement utile aux universitaires mais aussi et surtout aux praticiens, étant donné que l'analyse coûts-bénéfices est désormais largement appliquée et utilisée. Des " recommandations à l'intention des décideurs » reprennent à cet effet à la fin de chaque chapitre les points essentiels qui y sont abordés. Certains de ces développements théoriques ne sont pas faciles d'accès pour les personnes très absorbées par leurs obligations professionnelles et n'ayant que peu de temps à consacrer à une étude approfondie des travaux publiés. Nous avons fait de notre mieux pour exposer quelle a été à notre sens la contribution de ces publications, mais nous sommes conscients que de nombreux lecteurs n'auront pas le temps de lire intégralement tous les chapitres. Les recommandations à l'intention des décideurs qui figurent à la fin de chaque chapitre visent par conséquent à donner une idée intuitive de son contenu de sorte que tous ceux auxquels sont destinées ou remises des analyses coûts-bénéfices ou qui en demandent la réalisation aient à tout le moins quelque indication de ce qu'ils peuvent en attendre en l'état actuel des connaissances. Malheureusement, de par sa nature même, la théorie ne peut être instantanément comprise par tous, pas même par les économistes. Nous invitons donc instamment ceux qui en ont le temps à lire du début jusqu'à la fin les chapitres qui présentent de l'intérêt pour eux. Cet ouvrage n'aurait jamais vu le jour sans les conseils et les lumières de Jean- Philippe Barde, de la Direction de l'environnement de l'OCDE. Nous tenons à le remercier de toute sa patience et de ses inestimables observations. Certaines parties du document ont été passées en revue lors de la réunion d'un Groupe de travail de l'OCDE sur les politiques d'environnement nationales qui s'est tenue en mai 2004 : nous sommes

redevables aux délégués qui y ont participé de leurs très utiles commentaires, lesquels

nous ont aidés à réorienter nos travaux. L'essentiel du texte a en outre été examiné lors

d'un atelier technique restreint sur l'évolution récente de l'analyse coûts-bénéfices des

politiques environnementales organisé à Rome en octobre 2004 par le ministère italien de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire. Nous sommes reconnaissants aux divers experts qui y ont participé de leurs précieuses suggestions concernant les corrections et les nouveaux éléments d'information à intégrer dans la version finale de

l'ouvrage présentée ici. La section 14.10 a été rédigée par Pascale Scapecchi de la

Direction de l'environnement de l'OCDE, à laquelle nous exprimons notre profonde gratitude pour sa contribution. Nous sommes enfin redevables à nos collègues de l'University College London, qui nous ont aidés à structurer notre approche des problèmes en question. Nous remercions par-dessus tout Joe Swierzbinski, qui a formulé des observations sur certains chapitres et dont les cours d'enseignement supérieur atteignent dans leur exposition un degré d'élégance inégalé. Nous avons tous beaucoup appris de lui.

David W. Pearce

In memoriam

Ce projet et cet ouvrage ont été entrepris en 2003 à l'initiative de David Pearce, qui a joué un rôle majeur dans leur réalisation. David est soudainement disparu le

8 septembre 2005, avant la publication. Il a participé aux travaux de l'OCDE pendant

34 ans au cours desquels il a beaucoup apporté à l'économie de l'environnement et au

développement durable. L'oeuvre et l'influence de David Pearce sont immenses, et sa

capacité à concilier une analyse théorique rigoureuse et celle de l'économie politique de

l'action des pouvoirs publics dans le domaine de l'environnement a contribué à

déterminer les stratégies adoptées en la matière par les pays de l'OCDE. Il a été notre

mentor et notre ami, et il nous manquera cruellement. Nous avons eu l'extrême privilège de travailler avec lui.

Jean-Philippe Barde

TABLE DES MATIÈRES

ANALYSE COÛTS-BÉNÉFICES ET ENVIRONNEMENT : DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS - ISBN 978-92-64-01006-2 - © OCDE 2006

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Table des matières

Résumé analytique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Chapitre 1.Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31

1.1. Objet du présent ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

1.2. Très brève histoire de l'analyse coûts-bénéfices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34

1.3. Pourquoi utiliser l'ACB?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

1.4. Recommandations en matière d'ACB des politiques d'environnement

dans les pays de l'OCDE : quelques exemples . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39

Notes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Chapitre 2.Fondements de l'analyse coûts-bénéfices. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

2.1. Utilité, bien-être et agrégation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

2.2. Règle de décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .46

2.3. Règles d'agrégation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47

2.4. Inflation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

2.5. Bénéfices, coûts, CAP et CAR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

2.6. CAP ou CAR? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

2.7. Critiques adressées à l'ACB. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

2.8. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

2.9. Lectures complémentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55

Chapitre 3.Étapes concrètes de l'analyse coûts-bénéfices. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57

3.1. Questions à régler. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .58

3.2. Problème du statut . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .62

3.3. Évaluation des impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62

3.4. Impacts et horizons temporels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63

3.5. Obtention des valeurs monétaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64

3.6. Choix d'un taux d'actualisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66

3.7. Prise en compte des valeurs relatives croissantes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66

3.8. Traitement du risque et de l'incertitude. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67

3.9. Quels sont les gagnants et les perdants? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69

3.10. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69

Annexe 3.A1.Représentation formelle de quelques remarques au sujet de l'ACB. . . . . . . 71

Chapitre 4.Règles de décision. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75

4.1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76

4.2. Contexte du choix. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .76

4.3. Critères sur lesquels s'appuient les autres règles de décision. . . . . . . . . . . . . . . . . 78

4.4. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82

TABLE DES MATIÈRES

ANALYSE COÛTS-BÉNÉFICES ET ENVIRONNEMENT : DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS - ISBN 978-92-64-01006-2 - © OCDE 2006

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Chapitre 5.Coûts des politiques et des projets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83

5.1. Calcul des coûts et des avantages : un peu de terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84

5.2. Optimisme et pessimisme dans l'estimation des coûts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85

5.3. Analyse d'équilibre général. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86

5.4. Impacts sur la compétitivité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88

5.5. Bénéfices complémentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89

5.6. Bénéfices sous la forme de créations d'emplois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90

5.7. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91

Chapitre 6.Valeur économique totale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93

6.1. Nature de la valeur économique totale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94

6.2. VET et techniques d'évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94

6.3. Remarque sur la valeur intrinsèque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96

6.4. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96

Notes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97

Chapitre 7.Méthodes des préférences révélées pour l'évaluation des impacts

non marchands . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99

7.1. Présentation des méthodes des préférences révélées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100

7.2. Méthode des prix hédonistes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101

7.3. Méthode des coûts de déplacement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105

7.4. Comportements de prévention et dépenses de protection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108

7.5. Méthodes des coûts de la maladie et des pertes de production . . . . . . . . . . . . . . . 110

7.6. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 112

Chapitre 8.Approches fondées sur les préférences déclarées : méthode

d'évaluation contingente. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115

8.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116

8.2. Conception d'un questionnaire d'évaluation contingente. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 118

8.3. Consentement à payer moyen ou médian? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131

8.4. Validité et fiabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132

8.5. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137

Notes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 139

Chapitre 9.Approches fondées sur les préférences déclarées : modélisation des choix141

9.1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 142

9.2. Techniques de modélisation des choix. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143

9.3. Avantages et inconvénients de la modélisation des choix . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150

9.4. Condensé et recommandations à l'intention des décideurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155

Notes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 157

Annexe 9.A1.Fondements conceptuels de la modélisation des choix. . . . . . . . . . . . . . . 159

Chapitre 10.Valeur d'option (ou de quasi-option). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163

10.1. Un peu de terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164

10.2. Un modèle de VQO . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165

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