Guide du fichier participant FSE+ PDF

Trame Standard de la Demande de Subvention FSE

DOSSIER. LA PRODUCTION DES PIECES CI-DESSOUS CONDITIONNE LA COMPLETUDE ADMINISTRATIVE DU. DOSSIER ... Annexe 1 : plan de financement (le modèle FSE). Annexe 2 : ...

DEMANDE DE SUBVENTION FSE Les réflexes à adopter

tout au long de leur projet. Les projets avec participants. Pour les projets qui identifient nominativement des participants (exemple : les jeunes accompagnés

Modèle du dossier de demande de subvention FEDER 21-27 à

Chaque porteur de projet est invité à s'y référer avant la constitution de son dossier afin de vérifier que son projet remplit les conditions. FSE (PO) 2021- ...

ANNEXE Liste des pièces à fournir avec votre demande de

11 janv. 2022 mensuelles de suivi de temps modèle FSE (pour chaque salarié) ou extraits du ... en fonction des seuils et preuve de sa publication ;. Dossier de ...

GUIDE DU FSE POUR LES PORTEURS DE PROJETS

Demande de subvention FSE : du dépôt à la validation du dossier. L'intégralité du dossier (demande de subvention instruction et suivi de la subvention

GUIDE MÉTHODOLOGIQUE

(exemple : coûts environnants : locaux consommables

sur léligibilité des dépenses cofinancées par les fonds européens

Règlement (UE) 2021/1057 [Règlement FSE+] instituant le Fonds social européen plus (FSE+) et été prévue et inscrite dans le contrat (devis par exemple ou ...

de projet FEDER-FSE

qui suivra le dossier (exemple : Service Instruction et Gestion pour les est prêt à être rempli. Lorsqu'un projet réunit plusieurs partenaires qui se ...

MONTAGE ET GESTION DE PROJETS FSE

remplir le dossier de demande de subvention FSE qui doit permettre : ▻ de Par exemple si le taux UE est modifié (à la hausse ou à la baisse)

Programme opérationnel FSE Martinique Etat 2014-2020 Appel à

en situation de vulnérabilité comme par exemples : o Accompagnement à la mise en place d'actions (emplois partagés groupements d'employeurs..)

GUIDE DE RENSEIGNEMENT DU DOSSIER DE DEMANDE FSE

Par exemple : accompagnement à l'emploi formations de bénéficiaires

Trame Standard de la Demande de Subvention FSE

Le présent document ne constitue pas le dossier de demande de subvention. Pour un projet FSE remplir cette zone même si votre projet ne concerne qu'une ...

GUIDE MÉTHODOLOGIQUE

La deuxième partie (B) vous présente les différentes étapes de la piste d'audit d'un dossier. FSE. Dans la troisième partie (C) le guide vous accompagne

DEMANDE DE SUBVENTION FSE Les réflexes à adopter

29 avr. 2015 tout au long de leur projet. Les projets avec participants. Pour les projets qui identifient nominativement des participants (exemple : les ...

Untitled

du calcul du FSE dû en fin d'opération (ou en fin de tranche feuilles D1 et D2 - D3 du dossier de demande de subvention . ... remplir le bilan.

Guide du porteur de projet FEDER-FSE

20 mars 2021 La création d'un dossier de de- mande de subvention s'organise en plusieurs étapes : ? Étape 1 : demande de subven- tion / identification du ...

GUIDE DU PORTEUR DE PROJET

Conduire avec réussite votre démarche de demande de subvention FSE. Il est rempli de conseils et vous accompagnera tout au long de votre dossier FSE.

100 Questions/réponses sur le suivi des indicateurs

question n°18) dans le modèle de questionnaire de recueil de données proposé par la DGEFP (téléchargeable dans Ma démarche FSE) il n'y a aucun obstacle au fait

Cofinancements FSE/IEJ : liste des pièces justificatives à produire

o attestation d'élection de domicile remplie par les CCAS ou par tout organisme agréé par les préfectures selon le modèle Cerfa n° 13482*02.

GUIDE PEDAGOGIQUE - CFA - 2014 2020

6.3 - Exemple de grille d'archivage pour les bénéficiaires . Avant de rédiger un dossier FSE assurez-vous que votre projet peut prétendre au ...

GUIDE MÉTHODOLOGIQUE - Conseil départemental de l'Essonne

Crée en 1957 par le Traité de Rome le Fonds Social Européen (FSE) est l’un des fonds structurels de l’Union Européenne qui contribuent à la politique de cohésion économique et sociale de l’Europe 2 • LE PROGRAMME OPÉRATIONNEL NATIONAL (PON) 2014-2020 À l’horizon 2020 l’Union européenne souhaite instaurer une croissance :

Fonds FSE + Guide technique Application 21-27 Projet - Portefeuille

Ce guide vise à aider le(s) organisme(s) candidat(s) à introduire sur l'Application 21-27 de l’Agence FSE un dossier de candidature dans le cadre du Programme FSE + Wallonie Bruxelles 2021-2027 Il reprend le canevas du dossier de candidature à destination des porteurs de projets la procédure

DEMANDE DE SUBVENTION FSE Les réflexes à adopter

Le schéma ci-dessous présente un extrait du dossier de demande de subvention sur la plateforme dématérialisée Ma Démarche FSE avec la possibilité de décrire la prise en compte spécifique ou transversale des principes horizontaux

Guide du fichier participant FSE+

1 Dossier individuel : vous devez constituer pour chacun un dossier qui contiendra tous les éléments permettant à l’Agence FSE et au Æ difféents niveaux de contrôle3 de vérifier les données liées à vos participants (fiche signalétique 1 du Guide administratif et financier)

PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER/FSE

GUIDE DU PORTEUR DE PROJET FEDER/FSE 5 1 Une fois votre dossier déposé le service instructeur vous envoie un accusé de recevabilité du dossier de demande d’aide 2 L’instruction de votre projet consiste à vérifier son éligibilité au regard du programme 2014-2020 et sa conformité aux réglementations régionale nationale et

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cohésion économique et sociale entre pays et régions de l’UE Le FSE représente près de 10 du budget total de l’UE Pour la période 2014-2020 la contribution du FSE représente plus de 80 milliards d’euros dans la création et l’amélioration des emplois

Qu'est-ce que le guide FSE ?

INTRODUCTION Ce guide vise à aider le(s) organisme(s) candidat(s) à introduire sur l'Application 21-27 de l’Agence FSE, un dossier de candidature dans le cadre du Programme FSE + Wallonie Bruxelles 2021-2027.

Comment réussir la continuité d’un projet FSE 2014-2020 ?

continuité d’un ou plusieurs projets FSE 2014-2020, il convient de préciser les dossiers visés et les enseignements que l’organisme candidat en a retiré (modification des activités, améliorations pour suivre le public cible, etc.) pour cette nouvelle candidature.

Quels sont les critères de recevabilité d’une candidature FSE + ?

Un des critères de recevabilité d’une candidature FSE + est l’aappartenance à un portefeuille de projets. La documentation relative aux portefeuilles est présente sur la « Note explicative sur le dispositif des portefeuilles de projets » publiée sur le site de l’Agence FSE.

Comment participer à l’appel à projets FSE+ 2022 ?

Agrément : pour pouvoir participer à l’appel à projets FSE+ 2022, l’organisme candidat doit bénéficier de subventions publiques. Celles-ci sont octroyées dans le cadre de certains agréments. Il s’agit de mentionner, à ce niveau, les activités pour lesquelles l’organisme est agréée et perçoit des subventions publiques.

[PDF] Guide du fichier participant FSE+

Qu'est-ce que le guide FSE ?

Comment réussir la continuité d’un projet FSE 2014-2020 ?

Quels sont les critères de recevabilité d’une candidature FSE + ?

Comment participer à l’appel à projets FSE+ 2022 ?