[PDF] Règlement général des études et des examens1 - Année





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Règlement général des études et des examens 1 Année

14 sept. 2020 Art. 3 : Dates limites de dépôt des demandes d'admission ... Pour l'année académique 2020-2021 la date ultime d'inscription.



Règlement général des études et des examens 1 Année

b. pour l'année académique 2021-2022 la date ultime d'inscription est portée au 5 La date limite du 30 septembre permet au Service des inscriptions de ...



GUIDE DACCUEIL 2022-2023

15 novembre 2022 : date limite d'inscription pour le 2e quadrimestre. • Journée d'accueil : 3 février 2023. • Activités d'enseignement : du 6 février au 27 



Le Recteur

T. : +32 (0)4 366 46 00 www.enseignement.uliege.be/inscriptions/contact. INSCRIPTION2022-2023 :ÉLÈVELIBRE1. FACULTÉ : . Date et lieu de naissance : .



Règlement général des études et des examens1 - Année

6 La date limite du 30 septembre permet au Service des inscriptions de réclamer et obtenir en retour avant la date ultime du 31 octobre fixée par le décret 



Règlement général des études et des examens1 - Année

20 août 2021 Chapitre II : Inscription à un grade académique . ... a. la date ultime d'inscription est portée au 30 novembre pour ... Taton@ulg.ac.be.



Inscriptions online.pdf

www.ulg.ac.be/inscriptions ? choix de profil (passerelle UE



MA RÉINSCRIPTION ONLINE 2017?2018

30 juin 2017 ulg.ac.be/inscriptions/contact. 4. Horaire durant les inscriptions ... Je veille à la date limite pour mon inscription à la seconde session.



Conditions daccès aux Masters 2022-2023

Dans le cas où l'inscription est subordonnée à la décision des autorités les conditions d'accès telles que connues à la date de publication (année.



Inscriptions online

www.ulg.ac.be/inscriptions ? choix de profil (rhéto en cours Lien direct: http://my.ulg.ac.be/preadmissionsfr ... précisez la date et le lieu ...

Direction générale à l'Enseignement et à la Formation

2Ć$)"*"+1 $ć+ćI) !"0 ć12!"0 "1 !"0 "5*"+01

Année académique 2019-2020

Adaptations suite à la COVID-19

Préambule

l'enseignement universitaire par l'Etat, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de

)ȉ"+0"F$+"*"+1 02-ćIF"2I "1 )ȉHI$+F01FH+ !ć*F.2" !"0 ć12!"s et de ses arrêtés

!ȉ--)F 1FH+ǽ2 Ce règlement a été approuvé par le Conseil d'Administration du 3 juillet 2019.

Si des modifications législatives nécessitant une adaptation du présent règlement devaient

F+1"I3"+FI -IĆ0 )ȉ!H-1FH+ !" " !"I+F"IǾ "))"0 0"IF"+1 -HI1ć"0 ae ) H++F00+ " !"0 ć12!F+10

dans les plus brefs délais.

2. Des règlements universitaires spécifiques visent :

a. les étudiants sportifs/artistes/en situation de handicap/entrepreneurs (voir également

)ȉI1F )" 37) ; b. le doctorat et la formation doctorale ț3HFI ć$)"*"+1 )ȉI1F )" ǖǕǕȜ ;

3. Dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19, la Communauté française a, par un arrêté de

pouvoirs spéciaux, adapté le décret paysage aux contraintes engendrées par cette situation

exceptionnelle. Il 0ȉ$F1 principalement de modifications relatives ae )ȉHI$+F01FH+ !"0

enseignements, des évaluations et des délibérations; ces dernières sont reprises dans le présent

règlement avec effet immédiat. Compte tenu de la situation particulière, les étudiants seront

amenés à prendre connaissance de la charte de confiance et à y adhérer.

Les articles modifiés sont les suivants :

Art 32 ǿ H!F#F 1FH+ !2 0A "+ H2I0 !ȉ++ć" ;

Art 39§2 : Possibilité de prolH+$1FH+ !2 1IHF0FĆ*" .2!IF*"01I" G20.2ȉ2 ǘǕ G+3F"I ǗǕǗǖ

Art 44 : les examens sont publicsǾ 2+" -"I0H++" "51ćIF"2I" +" -"21 00F01"I .2ȉ"+ .2)F1ć !,0"/31"2/ ;

Art 45 : - 0IF+ F-" !" )ȉHI$nisation des examens à distance pour la session de mai-juin 2020 ;

- 1" )F*F1" !" !ć-ń1 !"0 *H!)F1ć0 !ȉć3)21FH+ : 27 avril 2020 ; - Processus de notification de )ȉ0"+ " !" H+!F1FH+0 *1ćIF"))"0 !ć.21"0 par )ȉć12!F+1ǽ

1 Dans le présent règlement, le masculin est employé à titre épicène.

2 L'ensemble de la législation universitaire en ce compris les arrêtés d'exécution du Gouvernement sont consultables sur

le site Gallilex de la Communauté française de Belgique. 2 Art 57 : Principe des délibérations à distance ;

Art 69 : Proclamations à distance ;

Art 71 : Consultation des copies ;

Art 72§2 : note de bas de page, -Ić F0FH+0 02I )"0 *H!)F1ć0 !ȉ"+I"$F01I"*"+1.

4. Sauf dispositions contraires, les mesures prises pour la session de mai-juin 2020 seront

!ȉ--)F 1FH+ -H2I ) 0"00FH+ !ȉHŰ1-septembre 2020 et sa prolongation exceptionnelle G20.2ȉ2

30 janvier 2021. Si une modification devait intervenir dans les engagements pédagogiques, elle

serait publiée au plus tard un mois avant le début de la session.

Table des matières

Chapitre I : Définitions ................................................................................................................................................... 3

Chapitre II : Inscription à un grade académique ......................................................................................................... 7

Chapitre III ǿ CI$+F01FH+ !" )ȉ++ć" !ć*F.2" "1 2+F1ć0 !ȉ"+0"F$+"*"+1 ..................................................... 17

Chapitre IV ǿ " -IH$I**" ++2") !" )ȉć12!F+1 ț0AȜ .......................................................................................... 18

Chapitre V : Les examens ............................................................................................................................................. 21

Chapitre VI : Jurys (composition - critères de délibération - quorum et mode de délibération) ........................ 27

Chapitre VII : Crédits ..................................................................................................................................................... 30

Chapitre VIII : Modes de communication et de consultation des résultats Ȕ Les proclamations ........................ 31

Chapitre IX : Vie universitaire - Droits et devoirs des étudiants .............................................................................. 32

Chapitre X: Recours ouverts aux étudiants ............................................................................................................... 34

Chapitre XI : Peines académiques .............................................................................................................................. 38

Chapitre XII ǿ 12!"0 HHI$+F0ć"0 3" !ȉ21I"0 ć1)F00"*"+10 !ȉ"+0"F$+"*"+1 02-ćIF"2I ........................... 39

Chapitre XIII : Diplôme ................................................................................................................................................. 39

Chapitre XIV : Jury de la Communauté française ..................................................................................................... 40

Chapitre XV ǿ C 1IHF !ȉć.2F3)"+ " ............................................................................................................................. 41

Chapitre XVI : Doctorat et Formation doctorale........................................................................................................ 41

Chapitre XVII : Formation continue - Cours isolé - Auditeur libre............................................................................ 41

Chapitre XVIII : Dispositions finales et entrée en vigueur ........................................................................................ 42

3

Chapitre I : Définitions

Article 1

"5F.2" -H2I )ȉ--)F 1FH+ !2 -Ić0"+1 IĆ$)"*"+1 ǿ

A 1F3F1ć !ȉ--I"+1F00$"

Les activités d'apprentissage comportent :

des enseignements organisés par l'établissement, notamment des cours magistraux,

exercices dirigés, travaux pratiques, travaux de laboratoire, séminaires, exercices de

création et recherche en atelier, excursions, visites et stages ; des activités individuelles ou en groupe, notamment des préparations, travaux, recherches

d'information, travaux de fin d'études, projets et activités d'intégration professionnelle ;

des activités d'étude, d'autoformation et d'enrichissement personnel ; des acquisitions de compétence en entreprise dans le cadI" !" )ȉ"+0"F$+"*"+1 "+ alternance.

4H21"0 -"23"+1 #FI" )ȉHG"1 !ȉ2+" ć3)21FH+ "1 -"23"+1 Ĉ1I" "5-IF*ć"0 "+ 1"I*"0 !" Ić!F10ǽ

Activité de remédiation

A 1F3F1ć !ȉF!" ae ) Ić200F1" +" #F0+1 -0 -I1F" !ȉ2+ -IH$I**" !ȉć12!"0Ǿ 3F0+1 ae H*)"I )"0

) 2+"03"+12"))"0!12!&+10,2quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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