[PDF] 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Apr 1 2022 En plus





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Notice CNC 2017

Mar 6 2017 Proclamation des résultats de l'oral (Admission) et classement final ... s'inscrire sur le portail du CNC à l'adresse www.insea-cnc2017.ma ...



Résultats du CNC-2017 Filière MP Grands Admis et Admissibles

INSEA. Présidence du nconcours. Résultats du CNC-2017. Filière MP. Grands Admis et. Admissibles Dispensés d'Oral. 1 / 45. N°. Nom. Prénom. Centre.



Résultats du CNC-2017 Filière PSI

11. DOSSOU. SEM YAO MAWULI. 12. DOUGHRI. BADREDDINE. 13 EL BATRI. SQUAD. 14. EL YOUBI. OUMAIMA. 15. ELAIDI. 16. KACIMI. 17 KIBBOU. 18 KOUSS. 19 LAMRANI.



2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Apr 1 2022 En plus de l'atteinte de ces très bons résultats



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Sep 19 2016 A l'INSEA au titre de l'année scolaire 2016-2017. L'administration de l'INSEA (service de ... Nouveaux Inscrits - CNC ... de résultats).



2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Mar 12 2018 En plus de l'atteinte de ces très bons résultats



– CPGE –

résultats de sélection dans les différentes filières et dans les différents participent au Concours National Commun (CNC) édition 2017 (voir notice.



filière mp

RESULTATS DU CNC'2020. LISTE DES CANDIDATS ADMIS PAR ORDRE DE MERITE filière mp code cnc nom prénom rang. RA221M. BALKHI 2017. AG010M. NAJI. SOUHEILA.



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May 11 2018 Candidats ayant réussi le Concours National Commun (CNC) des grandes ... Encouragée par les bons résultats de l'expérience de la formation ...



2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Apr 1 2022 En plus de l'atteinte de ces très bons résultats

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER

ANNUEL

PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR ET

INFORMATIONS SUR

LE

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE 5

1.1

Présentation de l'émetteur 6

1.2

Informations sur le Document de Référence 7

1.3 Personne responsable du Document de Référence 9 2

APERÇU DES ACTIVITÉS, FACTEUR DE RISQUES

11

2.1 Historique 12

2.2

Présentation de Danone 13

2.3 Axes stratégiques 14

2.4

Description et stratégie des Pôles 17

2.5 Autres éléments de l'activité et de l'organisation de Danone 19 2.6 Organigramme simplifié au 31 décembre 2017 23 2.7

Facteurs de risques 24

2.8

Gestion des risques et contrôle interne 39

3

ACTIVITÉS DE DANONE EN 2017

ET PERSPECTIVES 2018 47

3.1

Aperçu des activités en 2017 48

3.2

Examen du résultat consolidé 51

3.3 Free cash flow 59

3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière 61 3.5

Perspectives 2018 66

3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS 67 3.7

Documents accessibles au public 70

4

ÉTATS FINANCIERS

73
4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés 74 4.2 Comptes individuels de la société mère Danone SA 137 4.3 Informations relatives au délai de paiement des fournisseurs et clients de la société mère Danone SA 157
4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d'experts et déclarations d'intérêts 157
5

RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE

ET ENVIRONNEMENTALE 159

5.1 Danone, une vision intégrée de la responsabilité sociale, sociétale et environnementale 161
5.2 Assurer la sécurité des consommateurs et favoriser des pratiques alimentaires et de consommation plus saines 171
5.3 Construire avec les salariés et fournisseurs 176 5.4 Contribuer à la protection de l'environnement 185 5.5

Note méthodologique 198

5.6 Rapport de l'un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion 203
6

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE 207

6.1

Organes de gouvernance 208

6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs et les candidats au Conseil d'Administration 228
6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance 240 6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle 260
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d'Administration et du Comité Exécutif 280
6.6

Conventions et engagements réglementés 281

7

CAPITAL ET ACTIONNARIAT

289
7.1

Capital social de la Société 290

7.2 Actions et calls DANONE détenus par la Société et ses filiales 290
7.3 Autorisations d'émission de titres donnant accès au capital 293 7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital 294 7.5

Dividendes versés par la Société 295

7.6

Assemblée Générale, droits de vote 296

7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d'actions 298 7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2017 et évolution au cours des trois derniers exercices 298
7.9

Marché des titres de la Société 301

7.10

Éléments susceptibles d'avoir une incidence

en cas d'offre publique 302
7.11

Changement de contrôle 303

ANNEXES 305

Tables de concordance

306
La nouvelle si nature et le nouveau lo o de Danone (une version revisitée de l'enfant contemplant une étoile) insuent une dynamique positive de chan ement, tout en restant dèles à l'esprit pionnier qui a toujours animé l'entreprise. En 1972, Antoine Riboud, déclarait: "Il n'y a qu'une seule Terre, on ne vit qu'une seule fois.» Ces mots sont à l'ori ine d'une vision qui uide Danone encore chaque jour: se développer tout en faisant prospérer son écosystème, préserver notre planète et apporter la santé aux énérations actuelles et à venir.

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Le présent Document de Référence contient l'ensemble des éléments du Rapport Financier Annuel.

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 12 mars 2018, conformément à l'article

212-13 de son Règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération

visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de son signataire.

Des exemplaires du présent Document de Référence sont disponibles auprès de Danone : 17, boulevard Haussmann 75009 Paris,

sur le site Internet de Danone : www.danone.com et sur le site Internet de l'Autorité des Marchés Financiers : www.amf-france.org

Version PDF accessible aux personnes déficientes visuelles sur www.danone.com

DANONE

SOCIÉTÉ ANONYME AU CAPITAL DE 167 677 600 EUROS SIÈGE SOCIAL : 17, BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS

RCS PARIS 552 032 534

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20172

“En 2017, Danone a démontré une fois encore la force de son portefeuille, la solidité de son modèle

ainsi que sa bonne capacité d'exécution. Malgré un contexte volatil dans le secteur alimentaire et une hausse du coût des matières premières, nous avons réalisé une très forte performance, avec une croissance à deux chiffres du bénéfice net par action courant, en ligne av ec notre objectif annuel. Nous avons ter- miné l'année avec une croissance de notre chiffre d'affaires en accélération, supérieure à la moyenne du

secteur, ainsi qu'une forte amélioration de la marge et un free cash flow supérieur à 2 milliards d'euros.

En plus de l'atteinte de ces très bons résultats, 2017 a été une année de préparation et de poursuite de notre transformation, avec l'intégration

de WhiteWave et le lancement de Protein, notre ambitieux programme d'un milliard d'euros d'économies. Nous avons é

galement continué cette année à renforcer notre organisation et notre gouvernance, et avon s lancé notre vision d'entreprise One Planet. One Health en f aveur d'une création de valeur durable pour toutes nos parties prenantes. Ces ré alisations sont le fruit d'un engagement unique de la part de toutes les équipes de Danone, que je suis fier de diriger et que je voudrais rem ercier pour leur travail quotidien au service de notre pro jet. Dans un en- vironnement de marché qui reste volatil et fragmenté, nous commenç ons l'année 2018 avec des fondamentaux renforcés ; je suis convaincu que nous sommes sur la bonne voie vers la réalisation de notre ambition 2

020, et que, cette année encore, nous atteindrons l'object

if sur lequel nous nous sommes engagés vis-à-vis de nos actionnaires d'une cr oissance régulière du BNPA." Emmanuel FABER, Président-Directeur Général +2,5 % (a)

24,7 Mds

CHIFFRE D'AFFAIRES

+70 pb
(a)

14,36 %

MARGE OPÉRATIONNELLE COURANTE

+18,4 % (b)

2,1 Mds

FREE CASH FLOW

+14,2 (c)

BNPA COURANT

2017
88
(d)

DES VOLUMES VENDUS

EN 2017 ADAPTÉS

À UNE CONSOMMATION

QUOTIDIENNE

-10,5 (e)

RÉDUCTION DE

L'INTENSITÉ CARBONE

FULL SCOPE

5

ENTITÉS CERTIFIÉES

B CORP

(a) En données comparables New Danone. (b) En données publiées. (c) À taux de change constant. (d) Ce pourcentage fait référence aux eaux, aux yaourts et autres produits laitiers du quotidien, aux laits et aux aliments infantiles, aux laits et laits en poudre, aux boissons contenant 0 % de sucre et à la nutrition médicale. Sur la base des recommandations officielles en matière de santé publique, ces catégo- ries sont d'une façon générale adaptées à une consommation quotidienne.

(e) Comparée à 2015, à périmètre d'activité constant et à méthodologie constante.

En ligne avec l'engagement de Danone de réduire de 50 % son intensité carbone full scope (scopes 1, 2 et 3) d'ici 2030. Les notes (d) et (e) ne prennent pas en compte WhiteWave.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20173

INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS201520162017

(f)

22 41221 94424 677

Croissance en données comparables New Danone

(g) --+2,5 % (f) (g)

2 8923 0223 543

Croissance en données comparables New Danone

(g) - - +7,8 % (g)

12,91 %13,77 %14,36 %

Croissance en données comparables New Danone

(g) - -+70 pb (f)

2 2102 9233 734

Marge opérationnelle

(f)

9,86 %13,32 %15,13 %

Résultat net courant - part du Groupe

(f) (g)

1 7911 9112 190

Résultat net - part du Groupe

(f)

1 2821 7202 453

BNPA courant

(g) (h)

2,933,103,49

BNPA (h)

2,102,793,91

Free cash flow

(f) (g)

1 4681 7602 083

Trésorerie provenant de l'exploitation

(f)

2 3692 6522 958

(f) En millions d'euros. (g) Indicateur non défini par les normes IFRS, voir définition au paragraphe

3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS.

(h) En euros par action.

PRODUITS LAITIERS ET

D'ORIGINE VÉGÉTALE

INTERNATIONAL

PRODUITS LAITIERS ET

D'ORIGINE VÉGÉTALE

NORAM

NUTRITION

SPÉCIALISÉE

EAUX

Ventes annuelles 2017

8,4 Mds€

-1,3 % (a)

4,5 Mds€

-2,0 % (a)

7,1 Mds€

+9,3 % (a)

4,6 Mds€

+4,7 % (a)

Marge opérationnelle

courante 2017

9,02 %

-29 pb (a)

12,28 %

+2 pb (a) 23,73
+197 pb
(a)

11,70 %

+12 pb (a)

Dénomination sociale et nom commercial

6 Numéro d'inscription au Registre du commerce et des sociétés 6 Date de commencement d'activité et durée de la Société 6

Siège social

6 Information sur les succursales en application de l'article

L.232-1 du Code de commerce

6

Forme juridique et législation applicable

6

Objet social

6

Commissaires aux comptes 6

1.2 INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

7

Informations financières clés

7

Références et définitions

7

Incorporation par référence 8

1.3 PERSONNE RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE 9

Responsable du Document de Référence

9 Attestation du responsable du Document de Référence 9

PRÉSENTATION

DE L'ÉMETTEUR

ET INFORMATIONS

SUR LE

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20176

PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR ET INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1.1 P

RÉSENTATION

DE

L'ÉMETTEUR

1.1 PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR

DÉNOMINATION SOCIALE ET NOM COMMERCIAL

La dénomination sociale de la société est "Danone" (ci-après la "Société"), depuis sa modification votée par l'Assemblée Générale du

23 avril 2009 (anciennement “Groupe Danone").

NUMÉRO D'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS

La Société est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 552 032 534.

Le code APE de la Société est le 7010Z. Il correspond à l'activité des sièges sociaux.

DATE DE COMMENCEMENT D'ACTIVITÉ ET DURÉE DE LA SOCIÉTÉ La Société a débuté son activité le 1 er

janvier 1908. L'Assemblée Générale Extraordinaire du 25 avril 2013 a prorogé la durée de la Société

jusqu'au 25 avril 2112.

SIÈGE SOCIAL

Le siège social de la Société est situé 17, boulevard Haussmann, à Paris (75009), France. Le numéro de téléphone du siège social est le

+33 (0)1 44 35 20 20.
INFORMATION SUR LES SUCCURSALES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.232-1 DU CODE DE COMMERCE

La Société dispose d'une succursale (établissement secondaire) au 152, boulevard Victor Hugo, à Saint-Ouen (93487), France.

FORME JURIDIQUE ET LÉGISLATION APPLICABLE

La Société, de forme société anonyme à Conseil d'Administration, est soumise aux dispositions du livre II du Code de commerce.

OBJET SOCIAL

Aux termes de l'article 2 des statuts, Danone a pour objet, directe- ment ou indirectement, en France et en tous pays : l'industrie et le commerce de tous produits alimentaires ; la réalisation de toutes opérations financières et la gestion de tous droits mobiliers et titres, cotés ou non, français ou étrangers, l'acquisition et la gestion de tous biens et droits immobiliers. La Société pourra, généralement, faire toutes opérations mobi- lières, immobilières, industrielles, commerciales et financières se rattachant directement ou indirectement ou pouvant être utiles, à un titre quelconque, à la Société pour son objet. Elle pourra agir directement ou indirectement et faire ces opérations sous quelque forme que ce soit, pour son compte ou pour le compte de tiers, et soit seule, soit en participation, association, groupement ou sociétés, avec toutes autres personnes ou sociétés. Elle pourra également prendre tous intérêts et participations dans toutes sociétés et affaires françaises et étrangères, quel qu'en soit l'objet, par création de sociétés spéciales, au moyen d'apport ou souscription, par acquisition d'actions, obligations ou autres titres et de tous droits sociaux et, généralement, par toutes formes quelconques.

COMMISSAIRES AUX COMPTES

Commissaires aux comptes titulaires

Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles

Tour First, 1, place des Saisons

TSA 14444

92037 Paris-La Défense Cedex

Représenté par Jeanne BOILLET et Pierre-Henri PAGNON Date de début du premier mandat : 28 avril 2016 (le premier mandat avec une entité du réseau Ernst & Young avait débuté le 22 avril 2010 avec Ernst & Young et Autres) Date d'expiration des mandats : Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021 Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux comptes de Versailles

63, rue de Villiers

92208 Neuilly-sur-Seine Cedex

Représenté par Anik CHAUMARTIN et François JAUMAIN

Date de début du premier mandat : 21 mai 1992

Date d'expiration des mandats : Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20177

PRÉSENTATION DE L'ÉMETTEUR ET INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

1.2 INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Commissaires aux comptes suppléants

Tour First, 1, place des Saisons

TSA 14444

92037 Paris-La Défense Cedex

Date de début du premier mandat : 22 avril 2010 Date d'expiration des mandats : Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021

63, rue de Villiers

92208 Neuilly-sur-Seine Cedex

Date de début du premier mandat : 28 avril 2016 Date d'expiration des mandats : Assemblée Générale statuant sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021

1.2 INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

INFORMATIONS FINANCIÈRES CLÉS

Les informations financières présentées à la section Chiffres clés sont extraites du paragraphe 3 Activités de Danone en 2017 et pers- pectives 2018 et des comptes consolidés de Danone de l'exercice

2017 préparés conformément aux normes IFRS.

Les comptes consolidés de l'exercice 2017 et leurs Annexes sont présentés au paragraphe 4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés.

RÉFÉRENCES ET DÉFINITIONS

Sauf mention contraire, toutes les références mentionnées ci-après correspondent aux éléments suivants :

ALMAToutes les références à la zone “ALMA" concernent la zone géographique regroupant l'Asie-Pacifique,

l'Amérique Latine, le Moyen-Orient et l'Afrique (Asia-Pacific/Latin America/Middle-East/Africa) ;

Amérique du NordToutes les références à la zone “Amérique du Nord" concernent les États-Unis et le Canada ;

Calls DANONEToutes les références aux “calls DANONE" concernent les options d'achats DANONE détenues par la

Société en couverture de certains des plans de stock-options décrits au paragraphe 7.2 Actions et calls

DANONE détenus par la Société et ses filiales ;

CEICommunauté des États Indépendants ;

Chiffre d'affairesToutes les références au “Chiffre d'affaires" correspondent au chiffre d'affaires net consolidé

de Danone ;

Comptes consolidés,

Annexes aux comptes

consolidés

Toutes les références aux comptes consolidés et à leurs Annexes concernent les comptes consolidés

de l'exercice 2017 ;

DanoneToutes les références à “Danone", l'“Entreprise" ou au “Groupe" concernent la Société et ses filiales

consolidées ;

Document de RéférenceToutes les références au “Document de Référence" concernent le Document de Référence de Danone ;

EauxToutes les références au Pôle “Eaux" concernent les eaux embouteillées, les eaux vendues dans des

grands contenants (eaux en bonbonne) et dans des petits contenants ;

EDP InternationalToutes les références au Pôle “EDP International" concernent le Pôle Produits laitiers et d'origine

végétale International ;

EDP NoramToutes les références au Pôle “EDP Noram" concernent le Pôle Produits laitiers et d'origine végétale

Noram ;

EntrepriseToutes les références à l'“Entreprise", au “Groupe", ou à “Danone", concernent la Société et ses filiales

consolidées ;

Europe et Noram Toutes les références à la zone “Europe et Noram" concernent la zone géographique regroupant

l'Europe hors CEI, les États-Unis et le Canada ; GPS (Group performance shares)

Toutes les références aux GPS (Group performance shares) concernent les actions sous conditions

de performance attribuées à certains salariés et aux dirigeants mandataires sociaux décrites au

paragraphe 6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle ; GPU (Group performance units)

Toutes les références aux GPU (Group performance units) concernent la rémunération pluriannuelle

décrite au paragraphe 6.4 Détail des plans de rémunération long terme et pluriannuelle ;

GroupeToutes les références au “Groupe", à l'“Entreprise", ou à “Danone", concernent la Société et ses filiales

consolidées ;

1.2 INFORMATIONS SUR LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

DANONE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

MarchésToutes les références aux “marchés" de produits en particulier, ou aux parts de marché, concernent

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