[PDF] Haute Autorité de santé 16 juil. 2014 Création





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de l'échographie Doppler est en train à son tour



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16 juil. 2014 Création d'une procédure ou autorisation de facturation de deux actes effectués dans le même temps. Echographie-doppler des artères ...



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Il s'adresse au patient symptomatique au plan neuro- vasculaire et/ou candidat à une chirurgie ou une angioplastie carotidienne ou vertébrale éventuellement 



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pler et écho-Doppler des artères cervicales) a été présentée lors du Congrès SFMV de Bordeaux complexité de l'examen à réaliser face à telle ou telle.

Haute Autorité de santé

Création une procédure ou

autorisation de facturation, de deux actes effectués dans le même temps

Echographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs (code : EDQM001)

Echographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané (code : EJQM004)

Juillet 2014

Service évaluation des actes professionnels

ARGUMENTAIRE

Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en juillet 2014.

© Haute Autorité de Santé - juillet 2014

Ce document est téléchargeable sur

www.has-sante.fr

Haute Autorité de Santé

Service documentation information des publics

2, avenue du Stade de France F 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex

Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 Fax : +33 (0)1 55 93 74 00 Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 3

Sommaire

Abréviations et acronymes ................................................................................................................................. 4

Introduction ..................................................................................................................................... 5

Les règles actuelles de facturation et les propositions .................................................................... 6

Analyse de la demande................................................................................................................... 7

Conclusion .................................................................................................................................... 11

Fiche descriptive ........................................................................................................................... 12

Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 4

Abréviations et acronymes

ANAES

IPS Index de pression systolique

LAP Liste des actes et prestations

SNMV Syndicat national des médecins vasculaires

UNCAM maladie

Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 5

Introduction

le L. 162-1-7 du Code de la sécurité sociale, Union nationale des caisses UNCAM), conjointement avec le Syndicat national des médecins vasculaires (SNMV), a demandé le 5 décembre 2011 à la HAS

regroupant deux actes déjà inscrits sur la Liste des actes et prestations (LAP) mentionnée à cet

article, ou quant ctués dans le même temps.

Ces deux actes sont :

- chographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs (code :

EDQM001) ;

- chographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané (code : EJQM004). ent applicables chez des patients présentant est inférieur à 0,9 ou supérieur à 1,3 et/ou l Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 6 Les règles actuelles de facturation et les propositions Actuellement, lorsque ces deux échographies-doppler sont effectuées dans le même temps, une seule des deux est prise en charge financièrement par conformément aux notes de facturations associées à ces deux échographies-doppler :

- " Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des veines des membres inférieurs »

chographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs (code : EDQM001) ;

- " Facturation : ne peut pas être facturé avec échodoppler des artères des membres inférieurs »

chographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané (code : EJQM004). Pour permettre la facturation de ces deux échographies-doppler

- de créer une procédure regroupant ces deux échographies-doppler ; une procédure étant " le

» à laquelle sont affectés un code et un tarif spéci- fiques ; - ns ci-dessus. Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 7

Analyse de la demande

- les recommandations pour la pratique clinique de la HAS de 2006 intitulées " Prise en charge de

- le guide médecin - Affection de longue durée (ALD) de la HAS de 2007 intitulé " Artériopathie

oblitérante des membres inférieurs ».

Dans les recommandations de la HAS

deux échographies-doppler pour poser le diagnostic, pour cette catégorie de patients (patient pré-

sentant un ulcère mixte de la jambe à prédominance veineuse lorsque IPS est inférieur à 0,9 ou

conisation a été reprise récemment dans le guide ALD de la HAS " actes et prestations-ALD - Artériopathie oblitérante des membres inférieurs » de 2013.

La HAS a effectué une recherche documentaire de la littérature synthétique (recommandations de

-analyses) afin

Cette recherche documentaire a été limitée aux publications en langue anglaise et française.

La base de données Medline a été interrogée en mai 2014 sur la période de janvier 2006 à mai

2014, et suivant la stratégie suivante :

Etape 1 "Peripheral Arterial Disease"/de OR "Arterial Occlusive Diseases"/de OR "Leg Ul- cer"/de OR peripheral arterial disease/tiab OR arterial occlusive disease/tiab OR leg ulcer/tiab OR limb ischemia/tiab OR leg venous/tiab OR varicose ulcer/tiab ET

Etape 2 Diagnosis/de OR "diagnosis"/Subheading

OU Etape 3 "Ultrasonography, Doppler"/de OR "Ultrasonography"/Subheading ET Etape 4 Guidelines as Topic/de OR Practice Guidelines as Topic/de OR Health Planning Guidelines/de OR Guideline/type OR "Standard of Care"/de OR "Consensus"/de OR "Consensus Development Conferences as Topic"/de OR "Consensus Development Conferences, NIH as Topic"/de OR "Consensus Development Conference, NIH"/type OR "Consensus Development Conference"/type OR (consensus OR guideline* OR recommend* OR standard)/ti /de : descripteur (MesH) ; /ti : titre ; /ab : résumé

Les sites internet des différents organismes en lien avec le sujet (agence de santé, société

savante suivants : Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 8

Académie Nationale de Chirurgie

Agence de la biomédecine

Agence nationale de sécurité du

médicament et des produits de santé (ANSM)

Assurance maladie

Banque de données en santé

publique (BDSP)

Catalogue et index des sites

médicaux de langue française (Cismef) des innovations technologiques (CEDIT)

Direction de la recherche, des

études, de l'évaluation et des

statistiques (DREES)

Documentation française

Encyclopédie Médico-Chirurgicale

(EMC)

Expertise collective de l'INSERM

(INSERM)

Fédération nationale des

observatoires régionaux de santé (FNORS)

Haute autorité de santé (HAS)

Inspection générale des affaires

sociales (IGAS)

Institut national de prévention et

ur la santé (INPES)

Institut national de veille sanitaire

(INVS)

Ministère de la santé

Vidal recos

Centre fédéral d'expertise des

soins de santé (KCE)

Eucomed

Société scientifique de médecine

générale belge (SSMG)

Adelaide Health Technology

Assessment

Agency for Healthcare Research

and Quality (AHRQ)

Alberta Heritage Foundation for

Medical Research

American College of Cardiology

Foundation

American College of Emergency

Physicians

American College of Radiology

American Heart Association

Australian Centre for Clinical

Effectiveness

Australian Medical Services

Advisory Committee (MSAC)

Australian Safety and Efficacy

Register of New Interventional

Procedures Surgical (ASERNIP)

Blue Cross Blue Shield Association

BMJ Clinical Evidence

Breast Cancer Care

British Columbia Ministry of Health

(Alberta Innovates Health

Solutions)

Canadian Agency for Drugs and

Technologies in Health (CADTH)

Canadian General Practice

Services Committee

Canadian Task Force on

Preventive Health Care (CTFPHC)

Centers for Disease Control and

Prevention (CDC)

Centre des liaisons européennes et

internationales de sécurité sociale (CLEISS)

Centre for Effective Practice

Centre for Reviews and

Dissemination

Clinical Knowledge Summaries

(CKS)

Cochrane Library

College of Physicians and

Surgeons of Alberta

eGuidelines.co.uk

European Society of cardiology

Guidelines & Audit Implementation

Network (GAIN)

Guidelines and Protocols Advisory

Committee of British Columbia

Guidelines International Network

Health and Safety Executive

Horizon Scanning

Health Protection Agency (HPA)

Health Quality Ontario

Health Services Technology

Assessment Text (HSTAT)

Health-Evidence.ca

Institute for Clinical Evaluative

Sciences (ICES)

Institute for Clinical Systems

Improvement (ICSI)

Institute for Health Economics

Alberta

Institute for Prospective

Technological Studies (IPTS)

INTUTE Database

Ministry of Health New Zealand

National Guideline Clearinghouse

National Health Services (NHS)

National Health Services Scotland

(NHS Scotland)

National Health and Medical

Research Council

National Horizon Scanning Centre

(NIHR)

National Institute for Health and

Clinical Excellence (NICE)

National Institute for Health

Research Horizon Scanning Centre

(NIHR HSC)

National Institutes of Health (NIH)

NCBI Bookshelf

New Zealand Guidelines group

New Zealand Health technology

Assessment

NHS Evidence

NHS Health Technology

Assessment Programme (NHS

HTAP)

NHS Improvement

NHS Information Center

NHS Institute for Innovation and

Improvement

National Institute for Health and

care Excellence

Portail canadien des pratiques

exemplaires

Royal Australian College of

General Practitioners

Royal College of Physicians (RCP)

Royal College of Surgeons of

England

Santé et Services Sociaux Québec

Scottish Intercollegiate Guidelines

Network (SIGN)

Singapore Ministry of Health

Société Française de Médecine

Swedish Council on Technology

Assessment in Health Care

Toward Optimized Practice Alberta

Doctors

TripDatabase

UK Department of Health (DoH)

University of Michigan Health

System

US Department of Veterans Affairs

Technology Assessment Program

US Preventive Services Task Force

World Health Organization

commandations de la HAS, présentée ci-dessus) est repris dans le tableau suivant : Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 9

Organisme promoteur,

année

Conclusions/recommandations Gradation des

conclusions/recommandations

Haute Autorité de Santé,

2006
" Prise en charge de prédominance veineuse hors pansement » Il est recommandé de réaliser un échodoppler (ED) veineux chez tous les patients présentant un ulcère des membres inférieurs.

Il sera complété par un ED

ou 4C1 NR

Agence nationale

d'accréditation et d'évaluation en santé, 2002
" Echographie-doppler oblitérante des membres inférieurs » est systématique chez un patient dont ,9.

En ischémie critique, un ED artériel

systématique et une étude du capital veineux superficiel (membres inférieurs et/ou supérieurs) peuvent être nécessaires NR

Association for the

Advancement of Wound

Care, 2010 " Venous ulcer

guideline » Il est recommandé de réaliser un écho-doppler veineux et un écho-doppler artériel A2

Australian Wound

Management

Association/New Zealand

Wound Care Society, 2011

" Australian and New

Zealand clinical practice

guideline for prevention and management of venous leg ulcers » un ulcère de jambe, le but des explorations vasculaires est de faire la distinction entre une étiologie veineuse et une étiologie artérielle. Cette exploration se fait par un écho-doppler veineux et un

écho-doppler artériel

NR

Scottish Intercollegiate

Guidelines Network, 2010

" Management of chronic venous leg ulcers » et

2006 " Diagnosis and

management of peripheral arterial disease » Il est recommandé de réaliser un écho-doppler veineux pour tout patient présentant un ulcère veineux de jambe, qui sera complété par un écho-doppler artériel est inférieur à 0,8 (AOMI) 2+3

National Institute for

Health and Clinical Excel-

lence, 2012 " Lower limb peripheral arterial disease: diagnosis and management », " Venous thromboembolic diseases: the manage- ment of venous thrombo- embolic diseases and the role of thrombophilia testing »

Il est recommandé de faire un ED veineux des

membres inférieurs si suspicion de thrombose veineuse profonde. Il est recommandé de réaliser un ED artériel des membres inférieurs IPS<0,9 (AOMI)

Position du groupe de travail

Belgian Health Care

Knowledge Centre, 2011

" Diagnosis and treatment of varicose veins in the legs » -doppler veineux est recommandé en première intention pour poser le diagnostic de jambe. -doppler artériel peut être prescrit pour estimer sanguin. NR

AOMI : artériopathie oblitérante des membres inférieurs ; ED : écho-doppler ; IPS : index de pression systolique ; NR :

non renseigné

1 Dans cette recommandation, le grade C correspond à : " Faible niveau de preuve » (ce qui équivaut à un niveau de

preuve 4 " Études comparatives comportant des biais importants, études rétrospectives, séries de cas »).

2 Dans cette recommandation, le niveau de preuve A correspond à : " Résultats de méta-analyse ou au minimum deux

études contrôlées randomisées ».

3 Dans cette recommandation, le niveau de preuve 2+ correspond à : " Des études cas témoins ou études de cohortes

avec des risques de biais faibles ». Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 10 convergents en ce qui concerne graphies-doppler en question :

1. lest posé par le calcul de ;

2. l

0,7 et 0,9 ;

3. il est recommandé de réaliser une échographie-doppler veineuse des membres inférieurs lors

de la prise en charge de tout patient présentant un ulcère des membres inférieurs ;

4. il est recommandé de réaliser une échographie-doppler artérielle des membres inférieurs en

5. u-jacente, et la réali-

sation une échographie-doppler artérielle est recommandée.

Au final, la recherche do-

cumentaire effectuée par la HAS confirme que la réalisation dans le même temps de ces deux

échographies-doppler est préconisée, ,

Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 11

Conclusion

ensemble des données analysées (celles citées par le demandeur et celles identifiées par la

rechercher documentaire réalisée par la HAS), avec en particulier les recommandations pour la pratique clinique de la HAS de une procédure regroupant une échographie-doppler veineuse et une échographie-doppler est inférieur à La HAS donne donc un avis favorable à la proposition inférieurs (code : EDQM001) chographie-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané (code : EJQM004) ou a facturation de ces ués dans le même temps. Echographie-Doppler des artères et des veines des membres inférieurs - Argumentaire HAS / Service évaluation des actes professionnels / juillet 2014 12

Fiche descriptive

Intitulé Descriptif

Méthode de travail Recherche systématique et analyse critique de la littérature synthétique

Date de mise en ligne Juillet 2014

Uniquement disponible sous format électronique sur www.has-sante.fr

Objectif(s)

Professionnel(s)

concerné(s) Médecins prenant en charge les ulcères de jambe Demandeur Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et Syndicat national des médecins vasculaires (SNMV) Promoteur Haute Autorité de Santé (HAS), Service évaluation des actes professionnels (SEAP)

Pilotage du projet

Coordination : Nassim BRAHMI, chef de projet, SEAP (Chef de service : Michèle MORIN-SURROCA, adjoint au chef de service : Denis Jean DAVID) Secrétariat : Christine MAYOL, assistante, SEAP

Recherche documentaire

De janvier 2006 à mai 2014 (stratégie de recherche documentaire décrite en pp. 7 et 8)

Réalisée par Aurélien DANSCOINESylvie

LASCOLS, assistante documentaliste, sous la responsabilité de Frédérique PAGES, chef du service documentation - veille, et Christine DEVAUD, adjointe au chef de service Auteurs de Nassim BRAHMI, chef de projet, SEAP, sous la responsabilité de Denis Jean

DAVID, adjoint au chef de service, SEAP

Validation Collège de la HAS : 16 juillet 2014

Autres formats www.has-sante.fr

Documents

Avis de la HAS (juillet 2014) disponible sur www.has-sante.fr Toutes les publications de la HAS sont téléchargeables sur www.has-sante.frquotesdbs_dbs29.pdfusesText_35
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