[PDF] GUIDE DES DISPOSITIFS DHEBERGEMENT ET DE LOGEMENT

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GUIDE DES DISPOSITIFS

D'HEBERGEMENT ET

DE LOGEMENT ADAPTE /

ACCOMPAGNE

EN SAVOIE

Actualisé en décembre 2015" Répondre aux besoins des personnes sans domicile ou mal logées »

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PREAMBULE

I - Un cadre législatif et réglementaire évolutif depuis plus de 10 ans.

Le droit des personnes démunies et dépourvues de logement repose sur des dispositions législatives et réglementaires.

Différents plans d'actions nationaux et démarches réalisés dans le domaine de l'hébergement sont également à

l'origine de l'adoption de nouvelles mesures et sont autant de références : - La loi d'orientation de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998 - Le plan national de cohésion sociale 2004-2009 et la loi de programmation du 18 janvier 2005 - Les mesures édictées par le comité national de lutte contre les exclusions du12 mai 2005 - Le référentiel national : Accueil, Hébergement, Insertion (AHI) de 2005 - Le plan d'actions renforcé en faveur des sans abri (PARSA) de 2007 - La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) - Les recommandations de la mission Pinte de 2008

- Le grand chantier national 2008/2012 pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou

mal logées - La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) du 24 mars 2014.

L'intégration de la thématique hébergement au Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes

Défavorisées (PDALPD) a permis de renforcer et d'articuler les dispositifs de l'hébergement et de l'accès au logement

pour construire des parcours d'insertion adaptés.

Chacun de ces textes ou dispositifs a ainsi permis une amélioration significative des réponses apportées aux personnes

vulnérables : - le développement de nouvelles places d'hébergement, de stabilisation et d'insertion, - la création de places de maisons relais, - l'humanisation des centres d'hébergement, - la mobilisation de logements privés par inter-médiation locative. II- L'hébergement et le logement adapté / accompagné: une diversité de réponses.

L'accueil en hébergement est destiné aux personnes sans domicile ou contraintes de le quitter en urgence, en situation

de précarité et connaissant de graves difficultés sociales. L'hébergement est provisoire dans l'attente d'une solution de logement adaptée et/ou durable. L'accueil en centre d'hébergement répond à une double mission :

- apporter une réponse aux situations d'urgence ou une solution d'attente dans la perspective d'un accès à un

logement adapté ou de droit commun,

- accompagner les personnes en difficulté, favoriser leur accès aux droits, aux soins, à l'emploi et permettre leur

inclusion sociale et économique.

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L'appellation hébergement et logement adapté / accompagné recouvre des réalités très diversifiées : hébergement

d'urgence, hébergement de stabilisation, centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS), centre d'accueil pour

demandeurs d'asile (CADA), logements de transition, maison relais, logements d'urgence et d'insertion.

Les établissements se sont spécialisés en fonction de la problématique des publics. Les durées des séjours et les statuts

des établissements sont variables. Enfin, chaque structure définit les actions et les modalités de son intervention dans

un projet social. III - Le Service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) de la Savoie.

La loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) donne, en son article 30, une base

législative au service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO).

Le SIAO devient une plate-forme départementale unique, couvrant le volet urgence et le volet insertion/logement

adapté. Les principales missions de l'opérateur SIAO sont de : - gérer le service d'appel téléphonique d'urgence,

- mobiliser l'ensemble de l'offre d'hébergement, de logement adapté/accompagné et des dispositifs d'accès direct au

logement, - centraliser les demandes d'hébergement et de logement adapté,

- orienter les demandes en fonction des besoins et les transmettre aux organismes susceptibles d' y satisfaire,

- suivre le parcours des personnes et garantir la continuité de la prise en charge , - assurer la coordination et le travail partenarial des acteurs, - produire des données statistiques d'activité, - rendre compte du traitement des informations liées à la fonction d'observatoire.

En Savoie, la fonction d'opérateur SIAO a été confié par convention à l'association la SASSON. Il reçoit les demandes

(évaluation sociale et préconisation d'orientation) transmises par les structures de premier accueil et oriente les

personnes vers les structures d'hébergement ou de logement adapté /accompagné correspondant à leur besoin.

Ce guide départemental recense les structures proposant des solutions d'hébergement et de logements adaptés, tout

en prenant en compte les besoins de la personne en matière : - d'accueil, - d'accompagnement, - de suivi médico-social,

avec les offres existantes et disponibles dans le département de la Savoie, pour faciliter le travail des professionnels

amenés à rencontrer des personnes en difficulté.

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Pour garantir un bon usage de cet outil, il convient de veiller à son actualisation permanente. En cas de d'erreur ou de modifications de certaines informations, merci d'adresser un message à Contact : jean-luc.langain@ udaf73.fr ou 04 56 11 06 45

La mission d'appui du PDALPD

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SOMMAIRE

Circuit de la demande d'hébergement et de logement

adapté / accompagné..........................................................................page 9

Catégorisation des besoins et définitions différents types

de réponses .......................................................................................page 11

INDEX par catégorie de besoins et types de réponses ............................page 15

INDEX par public accueilli....................................................................page 17

INDEX par implantation géographique de la structure.............................page 21

LA MISE A L'ABRI :

Les structures d'hébergement d'urgence...............................................page 31

L'HEBERGEMENT D'INSERTION :

Les structures d'hébergement de stabilisation.......................................page 49 Les centres d'hébergement et de réinsertion sociale..............................page 55 Les centres d'accueil des demandeurs d'asile.......................................page 67

LE LOGEMENT ADAPTE / ACCOMPAGNE :

Les logements de transition................................................................page 73 Logements d'urgence et d'insertion......................................................page 95 Les maisons relais / Pension de famille................................................page 99

Page 7

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CIRCUIT DE LA DEMANDE D'HEBERGEMENT ET DE

LOGEMENT ADAPTE / ACCOMPAGNE

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Évaluation de la situation administrative,

économique et sociale des ménages au

regard de la problématique du logement et proposition des soutiens nécessaires

Mise en adéquation optimale entre besoins

diagnostiqués et catégories d'offres existantes (désigne une offre " générique »)

Proposition d'une solution identifiée

nominativement et territorialement

Structures

gérées par la

Sasson :

Accueil physique,

entretien et organisation de l'accompagnement par le PAOS(*)DIAGNOSTIC SOCIAL

PRECONISATION

ANALYSE et ORIENTATION

Gestionnaire

de la structure d'hébergement ou de logement adaptéOpérateur du SIAO 73Prescripteur "Structure de premier accueil" :travailleur social, CCAS, structures d'accueil du public... = Évaluation du besoin = Traduction du besoin = Le réelOPERATEURSOPERATIONSDEFINITIONS - Mise à l'abri - Hébergement d'insertion(en diffus ou collectif) - Logement adapté / accompagné (en diffus ou collectif) - Logement ordinaire (avec ou sans accompagnement)

Autres

structures :

Effectivité de la

solution après accord du gestionnaire et du ménage = Le réaliséADMISSION (*)Premier Accueil et Orientation Sasson (PAOS):

En Savoie, le dispositif accueil, hébergement, insertion est confié à l'association La SASSON.

Les orientations sont gérées par le SIAO.

Suite à cette décision d'orientation, l'accueil physique et l'accompagnement du ménage vers les structures

d'hébergement de la SASSON sont confiées au PAOS : service centralisé de la SASSON.

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CATEGORISATION DES BESOINS ET DEFINITIONS

DES DIFFERENTS TYPES DE REPONSES

I - La mise à l'abri :

•Le besoin de "toit" immédiat prime sur l'accompagnement vers un projet d'insertion du fait d'un

risque d'atteinte à l'intégrité physique et/ou de non éligibilité à des droits sociaux qui ne permet

pas d'accès à un logement. •Réponse à l'urgence.

Hébergement d'urgence

Hébergement temporaire et mise à l'abri de personnes isolées ou de familles ; accueil immédiat et inconditionnel.

Types de structures : CHU, chambres d'urgence...

Accueil des demandeurs d'asile

L'hébergement d'urgence pour les demandeurs d'asile (HUDA) est un dispositif permettant aux personnes d'origine

étrangère qui souhaitent demander l'asile en France, et sollicitant un hébergement, d'être hébergées avec un

accompagnement spécifique le temps d'obtenir une place en centre d'hébergement pour demandeur d'asile, ou,

lorsque leur situation administrative ne le permet pas d'être hébergées le temps que l'Office Français de Protections

des Réfugiés et des Apatrides (OFPRA) statue sur leur demande.

II - l'hébergement d'insertion :

•Besoin d'un "toit", •couplé avec un besoin d'accompagnement social soutenu,

•pour les demandeurs éligibles à des droits sociaux même s'ils sont, temporairement sans ressources

financières; •délais d'attente envisageables pour les demandeurs. En diffus : - besoin d'accès à un logement banalisé (sans services spécifiques), - Couplé à un besoin d'accompagnement social soutenu.

En collectif : - besoin d'habitat sécurisé, apporté par la dimension regroupé, ou par l'offre de services spécifiques

(présence, veille de nuit, restauration,...) - avec besoin d'accompagnement social soutenu.

Hébergement de stabilisation Hébergement qui offre des durées d'accueil plus longues (3 mois renouvelable) que celles de l'hébergement

d'urgence. Il permet aux personnes très éloignées du logement de se stabiliser, de construire un projet d'insertion et

de permettre une orientation ultérieure vers une structure adaptée à leur situation. Un accompagnement est

proposé. La structure reste ouverte 24h/24h.

Type de structures : hébergement collectif.

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Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Hébergement pour des personnes qui cumulent des difficultés (sociales, économiques, de santé, etc.) dans une

perspective d'insertion. La personne bénéficie d'un accompagnement individualisé et global, intégré. La personne est

accueillie pour une durée de 6 mois renouvelable.

Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile (CADA)Hébergement pour les primo-arrivants pendant la durée d'instruction de leur dossier par l'OFPRA (office français de

protection des réfugiés et apatrides) et la CNDA (Cour nationale du droit d'asile). Ils bénéficient d'un

accompagnement social et administratif.

III - Le logement adapté / accompagné :

•Besoin de "toit" de type logement banalisé ou d'habitat adapté/temporaire/accompagné, •couplé avec une aide à la gestion locative, •avec ou non un besoin d'accompagnement social ;

•pour des demandeurs inscrits dans un projet d'insertion réalisable à termes ou dans une situation sociale et

personnelle stabilisée, et disposant de ressources permettant de s'acquitter d'une participation financière.

En diffus : logement banalisé avec aide à la gestion locative et le cas échéant accompagnement social.

En collectif : besoin d'habitat sécurisé ou disposant de services spécifiques (animation, veille, présence).

Logement de transition

Le logement de transition permet de bénéficier d'un véritable statut d'occupation : le locataire est titulaire d'un bail

ou d'un titre d'occupation et bénéficie d'une garantie de maintien dans les lieux. Ce statut ouvre droit à une aide au

logement. La personne doit être en capacité de gérer un logement, tant sur le plan budgétaire, administratif qu'au

regard de ses aptitudes à vivre en logement ordinaire. Type de structures : FJT, Résidences sociales, sous-location...

Logement d'Urgence et d'Insertion

Les logements d'urgence sont destinés à accueillir des ménages confrontés à un impératif de logement à court terme

pouvant menacer concrètement leur stabilité sociale et économique à défaut de toute autre possibilité adaptée, ou

encore, engagé dans un processus d'insertion - souvent récent et fragile - dont l'issue est l'accès à court terme dans

un logement de droit commun. L'admission d'un ménage repose sur un croisement de critères identifiant :

1- l'absence de logement,

2- l'existence d'un projet d'insertion,

3- le besoin d'un accompagnement adapté,

4- l'autonomie financière du ménage.

Le ménage est titulaire d'un contrat d'hébergement à titre temporaire renouvelable tous les mois. Les ménages

bénéficient d'une mesure d'accompagnement social lié au logement (ASLL) externe (effectuée par un service de

l'association La Sasson) et personnalisée. Les logements sont conventionnés ALT ou APL.

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Maison Relais / Pension de famille

La maison relais accueille des personnes à faibles ressources, sans limitation de durée et dont l'accès a un logement

autonome apparaît difficile à court terme. Elle reçoit des personnes dans une situation d'isolement ou d'exclusion

lourde et ayant souvent fréquenté de manière répétitive les structures d'hébergement. Les structures sont de petite

taille et associent des espaces privatifs et des espaces collectifs.

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INDEX PAR CATÉGORIE DE BESOINS ET TYPE DE RÉPONSES

I - Mise à l'abri :

Hébergement d'UrgenceAssociation La Sasson - CHRS Albertville - Centre d'hébergement d'urgence d'AlbertvilleAlbertvillePage 33

Association La Sasson - CHRS Albertville - Établissement Le Rosalbert - Hébergement pour personnes

victimes de violenceAlbertvillePage 34

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Centre d'hébergement d'urgence de ChambéryChambéryPage 35

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Centre d'hébergement d'urgence d'Aix les Bains Aix-Les-BainsPage 36

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement J-Y Guillaud - Hébergement pour femmes

victimes de violenceAix les BainsPage 37

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement La Galoppaz - Hébergement pour personnes

victimes de violencePage 38

Ccas de Chambéry - Chrysalide - Hébergement pour personnes victimes de violenceChambéry Page 39

Ccas d'Aix les Bains - Résidence Joseph Fontanet - habitat jeunes - Hébergement d'urgenceAix-les-BainsPage 40

Ccas de St Jean de Mauriene - Résidence Jean Baghe - Hébergement d'urgence St Jean de MauriennePage 41

Mairie de la Rochette - Hébergement d'urgenceLa RochettePage 42

Accueil des demandeurs d'asile

Association La Sasson - Hébergement d'urgence pour les demandeurs d'asile EN COURSSavoiePage 43

II - Hébergement d'insertion :

Hébergement de stabilisationAssociation La Sasson - CHRS Albertville - Lits de stabilisation d'AlbertvilleAlbertvillePage 51

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Lits de stabilisation d'Aix les BainsAix les BainsPage 52

Association La Sasson - CHRS stabilisation - Pôle Geneviève De Gaulle Anthonioz - Lits de stabilisation ChambéryPage 53

Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Association La Sasson - CHRS Albertville - Établissement L'Albertin AlbertvillePage 57

Association La Sasson - CHRS Albertville - Établissement Le Rosalbert AlbertvillePage 58 Association La Sasson - Etablissement Le Rosalbert - Hôtel maternelAlbertvillePage 59 Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement J-Y Guillaud Aix-Les-BainsPage 60 Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement Ouranos ChambéryPage 61 Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement Carmintran PlanaisePage 62

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Établissement La Galoppaz Agglomération chambériennePage 63

Association La Sasson - CHRS Chambéry - Service de suite logements CHRSSavoiePage 64 Association La Sasson - CHRS Villeneuve St Alban LeyssePage 65

Centre d'Accueil des Demandeurs d'Asile

Entreprise ADOMA - Cada de ChambéryChambéryPage 69 Entreprise ADOMA - Cada d'Albertville Albertville Page 70

Page 15

III - Logement adapté / accompagné :

Logement de transitionCcas de Montmélian - Résidence Albert Camus - Résidence sociale / FJTMontmélianPage 75

Association Guidance 73 - Résidence de Buisson Rond - Résidence sociale / FJTChambéryPage 76

Ccas de St Jean de Maurienne - Logement d'insertionSaint Jean de MauriennePage 77 Ccas de Chambéry - ChrysalideChambéry Page 78

Ccas d'Aix les Bains - Résidence Joseph Fontanet - habitat jeunes - Résidence sociale / FJTAix-les-BainsPage 79

Foyer de l'Erier - Résidence sociale / FJTLa Motte ServolexPage80

Ccas de St Jean de Maurienne - Résidence Jean Baghe - Résidence sociale / FJTSt Jean de MauriennePage 81

Résidence Joseph Escoffier - Résidence sociale / FJT ChambéryPage 82 Résidence La Clairière - Résidence sociale / FJTChambéryPage 83 Association La Sasson - Logements en sous-location (inter-médiation locative)SavoiePage 84 Association Le Grillon - Logements en sous-location (inter-médiation locative)ChambéryPage 85 Association Le Grillon - Logements en sous-locationAgglomération chambérienne,

Savoie Page 86

Association Habitat et Humanisme - Logements en Sous-locationSavoiePage 87 Ccas de Chambéry - Résidence Les Épinettes - Résidence sociale / FJTBarbyPage 88 Entreprise Adoma - Résidence Antoine BlondinChambéryPage 89 Entreprise Adoma - Résidence HelderAix-Les-BainsPage 90 Entreprise Adoma - Résidence Les Landiers ChambéryPage 91 Entreprise Adoma - Résidence Saint LégerChambéryPage 92 Entreprise Adoma - Résidence Villa Comte ChambéryPage 93

Association SOS Femmes violencePage 94

Logement d'urgence et d'insertion Association Le Grillon - Logements d'urgence et d'insertionAgglomération chambérienne,

SavoiePage 97

Association La Sasson - Logements d'urgence et d'insertionAlbertvillePage 98 Maison relais / Pension de familleAssociation La Sasson - Maison Relais Le ClartanAiguebellePage 101 Association La Sasson - Maison Relais L'IsbaBassensPage 102 Ccas de Chambéry - Maison Relais Chambéry Page 103

Résidence d'accueilAssociation La Sasson - Villa Florène - Résidence d'accueil pour personne en souffrance psychiqueAix les BainsPage 104

Page 16

INDEX PAR TYPE DE PUBLIC

Femme seuleHomme seulCouple sans enfantCouple avec enfant(s)Famille mono- parentalePrimo- arrivantDescriptif Hébergement d'UrgenceAssociation La Sasson - CHRS Abertville -

Centre d'hébergement d'urgence

d'Albertville******Tout public.Page 33

Association La Sasson - CHRS Albertville -

Établissement Le Rosalbert -

Hébergement pour personnes victimes de

violence**Femme seule et famille monoparentale. (jusqu'à 3 personnes et un bébé)Page 34

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Centre d'hébergement d'urgence de

Chambéry******Tout public.Page 35

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Centre d'Hébergement d'urgence d'Aix les

Bains*****Tout publicPage 36

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Établissement J-Y Guillaud -

Hébergement pour femmes victimes de

violence**Femme victime de violences avec ou sans enfant. Page 37

Association La Sasson - CHRS chambéry -

Établissement La Galoppaz - Hébergement

pour personnes victimes de violence.***Personne victime de violence avec ou sans enfantPage 38

Ccas de Chambéry - Chrysalide -

Hébergement pour personnes victimes de

violence**Femme seule enceinte ou famille monoparentale avec enfants de 0

à 6 ans; en situation de crise;

ayant besoin d'être mises à l'abri.Page 39

Ccas d'Aix les Bains - Résidence Joseph

Fontanet -habitat jeunes - Hébergement

d'urgence**Jeune adulte de 16 à 18 ans.Page 40

Ccas de St Jean de Maurienne - Résidence

Jean Baghe - Hébergement d'urgence*****Tout publicPage 41

Mairie de la Rochette - Hébergement

d'urgence**Personne seulePage 42

Accueil des demandeurs d'asile EN COURS

Association La Sasson - Hébergement

d'urgence pour les demandeurs d'asile ***Famille demandeur d'asile avant admission en CADAPage 43 Hébergement de stabilisationAssociation La Sasson - CHRS Albertville - Lits de stabilisation d'Albertville*****Tout public.Page 51

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Lits de stabilisation d'Aix les Bains**Personne seule.Page 52

Association La Sasson - CHRS Stabilisation

- Pôle Geneviève De Gaulle Anthonioz -

Lits de stabilisation*****Tout publicPage 53

Centre d'hébergement et de réinsertion sociale

Association La Sasson - CHRS Albertville -

Établissement L'Albertin ***Couple avec ou sans enfants, homme seulPage 57

Association La Sasson - CHRS Albertville -

Établissement Le Rosalbert **Femme seule et famille monoparentale.

Femme victime de violence.Page 58

Association La Sasson - Établissement Le

Rosalbert - Hôtel maternel**Femme seule enceinte et famille monoparentale avec enfants de moins de 3 ans.

Femme victime de violence.Page 59

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Établissement J-Y Guillaud*****Tout publicPage 60

Page 17

Femme seuleHomme seulCouple sans enfantCouple avec enfant(s)Famille mono- parentalePrimo- arrivantDescriptif Centre d'hébergement et de réinsertion sociale (suite)

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Établissement Ouranos *Homme seul

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Établissement Carmintran *Homme isolé

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Établissement La Galoppaz *****Femme seule avec ou sans enfant, couple avec ou sans enfant, homme seul avec enfant. Page 63

Association La Sasson - CHRS Chambéry -

Service de suite logements CHRS*****Tout PublicPage 64 Association La Sasson - CHRS Villeneuve **Personne seule en grande exclusion socialePage 65

Centre d'accueil et demandeurs d'asileEntreprise ADOMA - CADA de Chambéry*****Isolé(e) ou famille demandeur

d'asilePage 69 Entreprise ADOMA - CADA d'Albertville*****Isolé(e) ou famille demandeur d'asilePage 70 Logement de transitionCcas Montmélian - Résidence Albert Camus - Résidence sociale / FJT***Jeunes ou couple de 18 à 30 ansPage 75

Association Guidance73 - Résidence de

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