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Par ailleurs l'hébergement de stabilisation ayant été créé en 2006 l'enquête ES 2004 ne distinguait qu'un « hébergement d'urgence » et un « hébergement en 



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d'hébergement Le passage de la stabilisation associée à l'accompagnement social obligatoire révèle l'inscription du secteur d'hébergement dans la logique 

L'hébergement de stabilisation a pour objet l'accueil des personnes éloignées de l'insertion afin de les stabiliser et de favoriser ainsi leur orientation ultérieure vers un logement ou des structures adaptées à leur situation.
  • C'est quoi une structure d'hébergement ?

    c'est une structure destinée aux ménages qui connaissent de graves difficultés, notamment économiques, familiales, de logement, de santé ou d'insertion. Le CHRSCentre d'hébergement et de réinsertion sociale comporte deux volets indissociables: l'hébergement et l'accompagnement.
  • Comment fonctionne un centre d'hébergement d'urgence ?

    Le CHU permet de mettre immédiatement à l'abri des personnes sans abri en situation de détresse médicale, psychique ou sociale. et une orientation vers un professionnel ou une structure susceptible d'apporter à la personne l'aide justifiée par son état."
  • Quels sont les objectifs d'un CHRS ?

    Définition / missions Etablissement comprenant ou non un hébergement, chargé d'accompagner, au titre de l'aide sociale, des personnes ou familles connaissant de graves difficultés en vue de les aider à accéder ou recouvrer leur autonomie personnelle ou sociale, notamment en milieu ordinaire ou adapté (logement, emploi.
  • Si vous vous trouvez dans la rue en situation de détresse, le 115 peut vous venir en aide 7j/7 et 24h/24. Cet appel vous permettra d'obtenir toutes les informations dont vous avez besoin (démarches administratives, adresses, etc.). Le 115 vous donnera aussi la possibilité de solliciter un lit d'hébergement.

Direction de la recherche, des études,

de l'évaluation et des statistiques DREES S

ÉRIE

S

TATISTIQUES

DOCUMENT

DE

TRAVAIL

Les établissements d'hébergement

pour adultes et familles en difficulté sociale Activité, personnel et clientèle au 15 décembre 2008

Thierry MAINAUD

n° 166 - février 2012 MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTÉ M INISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE M INISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT 3

Sommaire

PRÉSENTATION DE L'ENQUÊTE " ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES »............................................7

HISTORIQUE DES ENQUÊTES ES........................................................................

L'ENQUÊTE ES 2008 - DIFFICULTÉ SOCIALE........................................................................

..............................8

Champ de

Comparabilité avec les enquêtes précédentes........................................................................

.......................9

Publications issues des enquêtes ES........................................................................

....................................12 Autres publications........................................................................ LES ÉTABLISSEMENTS HÉBERGEANT DES ADULTES ET DES FAMILLES EN DIFFICULTÉ SOCIALE EN 2008........................................................................

L'ACTIVITÉ ET LE PERSONNEL DES ÉTABLISSEMENTS........................................................................

................19

70 000 PERSONNES ACCUEILLIES EN ÉTABLISSEMENTS HORS URGENCE............................................................30

L'HÉBERGEMENT D'URGENCE EN CHRS........................................................................

...................................41

LES CENTRES D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE..................................................49

LES CENTRES D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE........................................................................

...50 Textes de référence........................................................................ LES CHRS EN BREF........................................................................ L'ACTIVITÉ DES CHRS ........................................................................ LE PERSONNEL DES CHRS........................................................................

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN CHRS (HORS URGENCE)........................................................................

..........80 AU 15 DÉCEMBRE 2008....................................................................

LES PERSONNES SORTIES DE CHRS (HORS URGENCE) AU COURS DE L'ANNÉE 2008..........................................97

L'HÉBERGEMENT D'URGENCE EN CHRS........................................................................

...............................112

LES CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS........................................................................

....123

LES CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS........................................................................

.....................124

LES CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS EN BREF........................................................................

.......125

L'ACTIVITÉ DES CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS........................................................................

..128

LE PERSONNEL DES CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS.....................................................................138

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS (HORS URGENCE) AU 15 DÉCEMBRE

LES PERSONNES SORTIES DE CENTRES D'ACCUEIL NON CONVENTIONNÉS (HORS URGENCE) AU COURS DE L 'ANNÉE 2008........................................................................ LES MAISONS RELAIS........................................................................ LES MAISONS RELAIS........................................................................ 4 Textes de référence........................................................................ LES MAISONS RELAIS EN BREF........................................................................

L'ACTIVITÉ DES MAISONS RELAIS........................................................................

LE PERSONNEL DES MAISONS RELAIS........................................................................

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN MAISONS RELAIS AU 15 DÉCEMBRE 2008 ......................................................208

LES PERSONNES SORTIES DE MAISONS RELAIS AU COURS DE L'ANNÉE 2008....................................................223

LES CENTRES MATERNELS OU ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL MÈRE-ENFANT.....................237 LES CENTRES MATERNELS........................................................................ Textes de référence........................................................................

LES CENTRES MATERNELS EN BREF........................................................................

L'ACTIVITÉ DES CENTRES MATERNELS........................................................................

....................................242

LE PERSONNEL DES CENTRES MATERNELS........................................................................

...............................252

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN CENTRES MATERNELS AU 15 DÉCEMBRE 2008...............................................264

LES PERSONNES SORTIES DE CENTRES MATERNELS AU COURS DE L'ANNÉE 2008............................................279

LES CENTRES D'ACCUEIL DE DEMANDEURS D'ASILE.....................................................................293

LES CENTRES D'ACCUEIL DE DEMANDEURS D'ASILE........................................................................

...............294 Textes de référence........................................................................ LES CADA EN BREF........................................................................ L'ACTIVITÉ DES CADA ........................................................................ LE PERSONNEL DES CADA ........................................................................

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN CADA AU 15 DÉCEMBRE 2008 .....................................................................320

LES PERSONNES SORTIES DE CADA AU COURS DE L'ANNÉE 2008 ..................................................................333

LES CENTRES PROVISOI

RES D'HÉBERGEMENT........................................................................ ........345

LES CENTRES PROVISOIRES D'HÉBERGEMENT........................................................................

.........................346 Textes de référence........................................................................ LES CPH EN BREF........................................................................ L'ACTIVITÉ DES CPH........................................................................ LE PERSONNEL DES CPH........................................................................

LES PERSONNES HÉBERGÉES EN CPH AU 15 DÉCEMBRE 2008........................................................................

.370

LES PERSONNES SORTIES DE CPH AU COURS DE L'ANNÉE 2008......................................................................383

L'AIDE AU LOGEMENT TEMPORAIRE........................................................................

...........................395

L'AIDE AU LOGEMENT TEMPORAIRE........................................................................

Textes de référence........................................................................

Avertissements concernant les données sur l'aide au logement temporaire dans l'enquête ES 2008.......397

LES LOGEMENTS CONVENTIONNÉS ALT ........................................................................

.................................398 5

LES PERSONNES HÉBERGÉES OU LOGÉES DANS LES LOGEMENTS CONVENTIONNÉS ALT.................................399

LES PERSONNES SORTIES DE LOGEMENTS CONVENTIONNÉS ALT....................................................................400

LES RÉSIDENCES SOCIALES ........................................................................ LES RÉSIDENCES SOCIALES........................................................................ Textes de référence........................................................................

Avertissements concernant les données sur les résidences sociales dans l'enquête ES 2008...................403

L'ACTIVITÉ DES RÉSIDENCES SOCIALES........................................................................

...................................404

LE PERSONNEL DES RÉSIDENCES SOCIALES........................................................................

.............................406

LES PERSONNES LOGÉES EN RÉSIDENCES SOCIALES AU 15 DÉCEMBRE 2008....................................................406

LES PERSONNES SORTIES DE RÉSIDENCES SOCIALES AU COURS DE L'ANNÉE 2008...........................................408

7

Présentation de l'enquête

" Établissements et services » 8

Historique des enquêtes ES

Deux enquêtes " Établissements et services » sont réalisées par la DREES. Elles visent à fournir une description exhaustive de l'activité, du personnel et de la clientèle des établissements et services sociaux et médico-sociaux hébergeant des adultes et des enfants handicapés d'une part, en difficulté sociale d'autre part.

Les deux volets de l'enquête ES (handicap et difficulté sociale) ont été lancés pour la

première fois conjointement en 1982. Renouvelée en 1983, l'enquête a été ensuite bisannuelle

jusqu'en 1997. Les informations portant sur l'activité et le personnel étaient collectées tous

les deux ans, les informations portant sur la clientèle l'étaient alternativement sur le champ handicap ou difficulté sociale, soit tous les quatre ans pour un volet donné. La dernière enquête conjointe, en 1997, concernait le champ difficulté sociale.

Les deux volets ont été ensuite dissociés. Une première enquête ES Handicap a été conduite

en 2001, suivie d'une enquête ES Difficulté sociale en 2004. De puis, les deux enquêtes ES

sont menées alternativement sur un rythme quadriennal pour chacune. Les données présentées

dans ce document de travail sont issues de l'enquête ES Difficulté sociale 2008, collectées en

2009.

L'enquête ES 2008 - Difficulté sociale

Champ de l'enquête

L'enquête ES 2008 porte sur les

établissements et services hébergeant des enfants et des adultes en difficulté sociale. Elle couvre la France entière, y compris les départements d'outre-mer (DOM). Ce document de travail porte sur la partie adultes et familles.

Concernant les établissements pour adultes et familles en difficulté sociale, l'enquête ES 2008

fournit :

un inventaire des établissements et services sociaux au 15 décembre 2008 et de leur capacité d'accueil,

une présentation des principales caractéristiques du personnel en place dans ces établissements et services au 31 décembre 2008 (sexe, âge, statut, fonction...),

une description des personnes présentes au 15 décembre 2008, hors hébergement d'urgence (sexe, âge, situation familiale, nationalité, modalités d'hébergement, motif d'admission, régime assurance maladie, activité et qualification, nature des

ressources...)

une description des personnes sorties au cours de l'année 2008, hors hébergement d'urgence (sexe, âge, situation familiale, nationalité, modalités d'hébergement, motif d'admission, régime assurance maladie, activité et qualification, nature des

ressources, durée du séjour...), 9 une description des personnes hébergées en urgence dans les CHRS la nuit du 3 au

4 février 2009 (sexe, âge, situation familiale, nationalité, orientation, résidence

habituelle, motif d'admission...).

Les établissements enquêtés sont les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS),

les centres d'accueil non conventionnés au titre de l'aide sociale, les maisons relais et résidences accueil, les centres d'accueil de demandeurs d'asile (CADA), les centres provisoires d'hébergement (CPH) et les centres maternels. Par ailleurs, l'enquête ES 2008 couvre les résidences sociales (hors maisons relais) et les organismes conventionnés au titre de l'aide au logement temporaire (ALT). Les données collectées auprès de ces structures sont cependant plus restreintes. Notamment, les données portant sur le personnel et la clientèle ne sont pas renseignées au niveau individuel.

La liste des établissements et services enquêtés est issue principalement du fichier national

des établissements sanitaires et sociaux (répertoire FINESS). Elle a été complétée pour les

maisons relais, les centres d'accueil non conventionnés et les organismes ALT sur la base d'éléments fournis par les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS) et le ministère en charge du Logement.

La majorité des résultats présentés dans ce document sont nationaux. Les services statistiques

régionaux des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) ou de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement d'Île-de-France (DRIHL) publient des résultats régionaux ou départementaux. Comparabilité avec les enquêtes précédentes Les différentes éditions de l'enquête ES sont comparables sur une partie du champ.

Cependant, les évolutions de

l'enquête et du champ étudié imposent quelques précautions dans la comparaison des résultats. L'enquête ES 2004 couvrait insuffisamment les ce ntres d'accueil non conventionnés au titre

de l'aide sociale, qui ne sont que partiellement enregistrés dans le répertoire FINESS. C'est la

raison pour laquelle aucun résultat n'avait été publié concernant ces établissements dans le

document de travail présentant les résultats de 2004. En 2008, l'expertise des DDASS a

permis d'améliorer l'exhaustivité de l'enquête. Les évolutions des capacités d'hébergement

sont donc à étudier avec prudence, d'autant plus qu'il arrive que des centres non conventionnés acquièrent le statut de CHRS entre deux enquêtes.

Concernant la clientèle au sein des établissements, l'enquête ES 2004 portait sur les personnes

hébergées sur les places permanentes sans financement de l'ALT. En revanche, l'enquête

ES 2008 porte sur l'ensemble des personnes, n'

excluant pas les personnes hébergées avec un financement ALT au sein des établissements.

Par ailleurs, l'hébergement de stabilisation ayant été créé en 2006, l'enquête ES 2004 ne

distinguait qu'un " hébergement d'urgence » et un " hébergement en dehors de l'hébergement

d'urgence ». En 2008, l'enquête ES distingue " hébergement d'insertion », " hébergement de

stabilisation » et " hébergement d'urgence ». 10

Glossaire

115
Ligne téléphonique à appels gratuits d'accueil et d'aide aux personnes sans-abri dont les missions principales sont l'accueil et l'information, l'évaluation et l'orientation, la connaissance du dispositif, la réponse à la demande d'hébergement et la contribution à l'observation sociale.

Accueil de jour

Accueil sans hébergement dans la structure. C'est la possibilité pour une personne de se rendre dans l'établissement afin de disposer d'un vestiaire, de prendre une douche, d'avoir un contact avec un travailleur social, etc.

Activité d'adaptation à la vie active (AVA)

Activité professionnelle en atelier ayant pour but d'apprendre ou réapprendre les règles

nécessaires à l'exercice d'une activité professionnelle. Elle s'adresse à des personnes qui

ne sont pas en mesure d'effectuer un travail régulier en raison d'un cumul de difficultés, notamment sociales, professionnelles ou liées à leur état de santé. Activité d'insertion par l'activité économique (IAE) Action ayant pour objet de permettre à des personnes sans emploi rencontrant des

difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrat de travail en

vue de faciliter leur insertion sociale et professionnelle. Elle est réalisée au sein de structures d'insertion par l'activité économique (associations intermédiaires, entreprises d'insertion, entreprises de travail temporaire d'insertion, chantiers ou d'ateliers d'insertion).

Aide au logement temporaire (ALT)

Dispositif d'aide alimenté à égalité par l'État et la Caisse nationale d'allocations familiales

(CNAF) et versé aux associations ou aux centres communaux d'action sociale (CCAS) pour mobiliser des places d'hébergement dans un parc très diversifié (parc privé, parc social, hôtels, centres d'hébergement...).

Aide à l a gestion locative sociale (AGLS)

Aide financière octroyée aux gestionnaires de résidences sociales pour les aider à mener à

bien leur fonction de gestion locative sociale. Délivrée sur la base du projet social

apportant des réponses aux besoins des résidents, elle complète les aides existantes sans s'y

substituer.

Aide à la parentalité

Service d'écoute et d'accompagnement des familles dans leur rôle éducatif. Il peut prendre la forme de groupes de paroles, d'entretiens avec des professionnels ou encore de programmes de formation.

Domiciliation

Service rendu aux personnes en difficulté leur permettant de disposer d'une adresse postale, afin d'y recevoir leur courrier et de disposer ainsi d'une adresse.

11Droit au logement opposable (DALO)

Droit à un logement décent et indépendant garanti par l'État à toute personne qui, résidant

sur le territoire français de façon régulière et permanente, n'est pas en mesure d'y accéder

par ses propres moyens ou de s'y maintenir. Il s'exerce par un recours amiable auprès de la commission de médiation départementale, qui désigne les demandeurs prioritaires, puis, en l'absence de proposition du préfet dans les délais impartis, par un recours contentieux devant le tribunal administratif.

Équipe mobile

Maraude ou équipe de rue chargée d'entrer

en contact ou de renouer des liens avec les personnes qui ne formulent pas de demande explicite ou n'utilisent pas les dispositifs susceptibles de les aider alors qu'elles sont à la rue.

Hébergement de stabilisation

Hébergement sans limitation de durée mais à vocation transitoire en faveur des personnes fortement désocialisées, intermédiaire entre les hébergements d'urgence et d'insertion.

Hébergement d'insertion

Hébergement dans la durée de personnes confrontées à des difficultés sociales ; il est

associé à des actions permettant aux personnes prises en charge de retrouver leur autonomie.

Hébergement diffus (ou éclaté)

Hébergement hors de l'établissement, dans des logements disséminés en ville.

Hébergement d'urgence

Hébergement à prise en charge immédiate pour une durée de une à quelques nuits.

Hébergement regroupé

Hébergement de type foyer au sein même de l'établissement, y compris en logement indépendant situé dans l'établissement.

Lit halte soin santé (LHSS)

Hébergement temporaire de personnes sans domicile dont l'état de santé ne justifie pas une hospitalisation mais nécessite des soins et une prise en charge sociale adaptée.

Nuitée d'hôtel

Place d'hôtel mobilisée par une association, sur financement de l'État, à défaut de places

disponibles dans les centres d'hébergement d'urgence.

Service d'accueil orientation (SAO)

Service d'accueil auquel toute personne en détresse peut s'adresser et qui assure le premier entretien avec la personne. Le SAO assure une fonction d'écoute et analyse les possibilités d'actions qui peuvent être offertes en premier recours pour remédier aux situations qui doivent recevoir une réponse immédiate. Service de suite (ou accompagnement social ambulatoire)

Soutien aux personnes qui ont été hébergées et dont la situation nécessite, pour un temps,

le prolongement de l'accompagnement dans leur nouveau cadre de vie ou de travail. 12

Bibliographie

Publications issues des enquêtes ES

ES 2008

Mainaud

T., 2011, " L'hébergement d'urgence dans les CHRS. Résultats de l'enquête

ES 2008 »,

Études et Résultats, DREES, n° 777, octobre. Mainaud T., 2011, " L'hébergement social (hors urgence) : 70 000 personnes sans

logement accueillies en établissements. Résultats de l'enquête ES 2008 », Études et Résultats,

DREES, n° 766, juin.

Mainaud T., 2010, " Les établissements accueillant des adultes et des familles en difficulté

sociale. Premiers résultats de l'enquête ES 2008 », Études et Résultats, DREES, n° 738,

septembre.

ES 2004

Mainguené

A., 2008, " L'hébergement d'urgence dans les CHRS. Résultats de l'enquête

ES 2004 »,

Études et Résultats, DREES, n° 620, janvier. Vanovermeir S., Mainguené A. et Bertrand D., 2007, " Les établissements pour adultes et

familles en difficulté sociale : activité et personnel au mois de décembre 2004 », Documents

de travail, série statistiques, DREES, n° 119, novembre. Vanovermeir S., 2006, " Les établissements accueillant des adultes et des familles en

difficulté sociale. Premiers résultats de l'enquête ES 2004 », Études et Résultats, DREES,

n° 507, juillet.

ES 1997

Monteil

C. et Bertrand D, 2003, " Les établissements d'hébergement pour adultes et familles en difficulté sociale : activité, personnel et clientèle au 1 er janvier 1998 »,

Document

de travail, série statistiques, DREES, n° 49, février. Woitrain E., 2000, " Les travailleurs sociaux en 1998 : environ 800 000 professionnels reconnus », Études et Résultats, DREES, n° 79, septembre. Woitrain E., 1999, " Les personnes hébergées par les CHRS : des hommes et des femmes en grande difficulté sociale », Études et Résultats, DREES, n° 29, août. Woitrain E., 1999, " Hébergement social : environ 35 000 adultes et enfants sans logement sont hébergés en établissement », Études et Résultats, DREES, n° 10, mars. 13

Autres publications

Amossé T., Doussin A., Firdion

J.-M. et al., 2001, " Vie et santé des jeunes sans domicile ou en situation précaire : enquête Ined, Paris et petite couronne, 1998 », Questions d'économie de la santé, CREDES, n° 40, septembre. Avenel M. et Damon J., 2003, " Les contacts avec les intervenants sociaux des sans- domicile usagers des services d'hébergement et de distribution de repas chauds », Études et

Résultats, DREES, n° 277, décembre.

Avenel M., Damon J. et Kesteman N., 2003, " Un sans-domicile sur deux est allocataire d'une CAF », l'e-ssentiel, CNAF, n° 20, décembre. Ballain R., 2004, " Pauvreté, exclusion et logement, bilan des études et recherches », Les Travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2003-2004, ONPES, Paris, La documentation française, pp. 209-254. Briant P. et Donzeau N., 2011, " Être sans domicile, avoir des conditions de logement

difficiles : la situation dans les années 2000 », Insee Première, INSEE, n° 1330, janvier.

Brousse C., Marpsat M. et al., 2006, " Sans-domicile », Économie et Statistique, INSEE, n° 391-392. Brousse C., Rochère (de la) B. et Massé E., 2002, " Les sans-domicile usagers des services d'hébergement ou de distribution de repas chauds », Les Travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2001-2002, ONPES, Paris, La documentation française, pp. 395-431. Brousse C., Massé E., 2002, " Hébergement et distribution de repas chauds : Qui sont les sans-domicile usagers de ces services », Insee Première, INSEE, n° 824, janvier. Brousse C., Massé E., 2002, " Hébergement et distribution de repas chauds : Le cas des sans-domicile », Insee Première, INSEE, n° 823, janvier. Chambaud L., 2007, La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri, Rapport définitif, IGAS, n° RM 2007-076P, octobre. CNIS (Conseil national de l'information statistique), 1996, " Pour une meilleure connaissance des sans-abri et de l'exclusion du logement », Rapport final du groupe de travail sur les sans-abri, n° 29. Collinet P., Salesses C. et Tomasini M., 2008, " Les aides au logement : Principales évolutiones des aides personnelles depuis 2002 et caractéristiques de l'allocation de logement temporaire », Recherches et Prévisions, CNAF, n° 94, décembre, pp. 82-95. Damon J., 1995, " Les Journaux de rue : usage social d'un handicap économique, ou usage

économique d'un handicap social ? », Revue Française des Affaires Sociales, DREES, n° 2-3,

avril-septembre, pp. 53-77. 14 DGAS-DGALN (Direction générale des affaires sociales et Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature), 2008, Guide des dispositifs d'hébergement et de logement adapté , septembre. Dourlens C., 2006, " L'accueil des demandeurs d'asile dans les structures d'urgence », Les Travaux de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006, ONPES, Paris, La documentation française, pp. 687-715. Firdion J.-M, Marpsat M. et Bozon M., 1995, " Est-il légitime de mener des enquêtes statistiques auprès des sans-domicile ? Une question éthique et scientifique », Revue Française des Affaires Sociales, DREES, n° 2-3, avril-septembre, pp. 29-51. Desrumeaux G., Benjamin I., Goubin A et al., 2009, " L'aide à la gestion locative dans les résidences sociales », Recherches sociales, FORS-Recherche sociale, n° 192, octobre- décembre.quotesdbs_dbs44.pdfusesText_44
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