[PDF] RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE





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Guide daide au sevrage tabagique

où les mesures antitabac sont souvent moins contraignantes. L'épidémie du tabagisme s'est Au Maroc selon l'étude MARTA (MAROC TABAC)*





Prise en charge de lhypertension artérielle de ladulte

un excès de cholestérol 17 % sont diabétiques et 12 % sont fumeurs. (1) leur coût en tenant compte de la préférence du patient (grade C).



ENQUETE SUR LE TABAGISME PASSIF CHEZ LENFANT

7- Mesures législatives et de lutte anti-tabac au Maroc. Patch à la nicotine. Traitement médical ... Par contre l'augmentation du prix du tabac n'était ...



Inhalateurs électroniques de nicotine

Jul 21 2014 sincères partisans de la lutte antitabac



des methodes de planification familiale au maroc

Prise d'autres médicaments : (antibiotiques notamment rifampicines ou anti- convulsivants). Pendant une longue durée : Counseling pour une autre méthode. Durée 



ÉPREUVE DÉTUDE DE CAS OPTION GESTION COMMERCIALE

Annexe n° 2 : Pourquoi Altadis a payé deux fois plus cher le prix plancher ? Annexe n° 5 : Les données sur le Tabagisme au Maroc sont alarmantes !



Protocole National de Diagnostic et de Soins (PNDS) Trisomie 21

Le tabagisme maternel et l'obésité sont des facteurs de risque de développement d'une CCX En cas de déficit en IgA il faut doser les IgG anti-gliadine.



RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE

Patchs destinés pour enlever les peaux mortes du sens de la sous position tarifaire 2403.11 le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est ...



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Patch Anti Tabac ; Sumifun Arrêter de fumer tout de suite anti tabac 1 Sac ( 4*5 = 20 patchs) 99 00 Dhs ; Sumifun Arrêter de fumer tout de suite anti tabac 1 Sac 



[PDF] Guide daide au sevrage tabagique - Fondation Lalla Salma

Utilisé une fois par jour simple et discret le patch diffuse des quantités contrôlées de nicotine à travers la peau Indication : Il convient aux fumeurs 



NICOPATCH 7 mg/24 h Dispositif transdermique au Maroc MAJ 2023

Traitement de la dépendance tabagique afin de soulager les symptômes du sevrage nicotinique chez les sujets désireux d'arrêter leur consommation de tabac



Ne vous laissez pas avoir par la cigarette - CNOPS

Le tabac fait un mort toutes les 10 secondes dans le monde et des milliers de morts par an au Maroc Le tabac tue un fumeur sur 2 6 millions sont victimes 



[PDF] CIRCULAIRE N°6398/210 OBJET : Dispositions douanières de la loi

29 déc 2022 · Les modifications ainsi apportées au tarif des droits de douane sont reprises au niveau de l'annexe II à la présente circulaire III- Taxes 



Patch – Chewing-gum - Pastilles Parapharmacie en ligne au Maroc

Dites stop au tabac avec nos produits : Pastilles Chewing-gum patch Pour plus de conseilles n'hésitez pas à nous contacter au 05 22 24 43 39 



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Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du faire de la publicité et de la propagande en faveur du tabac dans



[PDF] GUIDE NATIONAL DE PRISE EN CHARGE DE LA TUBERCULOSE

Au Maroc le Ministère de la Santé a réalisé des avancées notables en matière de Anti-TNF Médicaments inhibiteurs du facteur de nécrose tumorale « Tumor 



[PDF] BO_7154-bis_Frpdf - BULLETIN OFFICIEL

23 déc 2022 · ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat au nom du régisseur des recettes de l'Imprimerie officielle AU MAROC A L'ETRANGER

  • Quel est le prix des patch Anti-tabac ?

    les patchs à la nicotine : de 15 à 22 euros le paquet de 7 patchs et environ 60 euros le paquet de 28 à 30 patchs.

  • Quel patch pour 20 cigarettes par jour ?

    soit 1 cigarette = 1 mg de nicotine. Donc par exemple, un patient fumant 20 cigarettes par jour recevra un patch de 21 mg/j pour commencer.

  • Quel patch pour 1 paquet par jour ?

    Dans votre cas, comme vous fumez 10 cigarettes par jour, commencez par au moins des patchs moyens : 14mg 24h ou 15mg 16h. Si vous fumez très vite le matin après votre réveil, nous vous conseillons le format 24h à garder la nuit.

  • Pour arrêter de fumer, rien n'égale un patch de nicotine .

    Le NICORETTESKIN pour 10/15/25mg/16h.Le NIQUITIN pour 7/14/21mg/24h.Le NICOPATCH pour 7/14/21mg/24h.Le NICOTINELL TTS pour 7/14/21mg/24h.

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

2015 Recueil de Décisions de Classement Tarifaire

DES BASES DE TAXATION

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATION

RECUEIL DES DECISIONS DE

CLASSEMENT TARIFAIRE

ANNEE : 201E

Février

2020 19, RUE DOCTEUR SAADANE - ALGER Email: sdbasetax@douane.gov.dz

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation

Février 2020 Recueil de Décisions de Classement Tarifaire

Préface IH SUpVHQP UHŃXHLO UHSUHQG GMQV O·RUGUH ŃOURQRORJLTXH OHV SULQŃLSMOHV GpŃLVLRQV GH classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 41, pPMNOLHV GXUMQP O·MQQpH 201E par la Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation.

Il

constitue le douzLqPH UHŃXHLO TXL YLHQP V·MÓRXPHU MX[ onze recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2018.

6M SMUXPLRQ V·LQVŃULP GMQV OH ŃMGUH GH la continuité de la démarche engagée par O·MGPLQLVPUMPLRQ GHV GRXMQHV YLVMQP OM PLVH j OM GLVSRVLPLRQ GX SXNOLŃ G·XQH LQIRUPMPLRQ riche, fiable et actualisée sur les métiers de la douane en général et le classement tarifaire en particulier.

Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur traitant GH O·HVSqŃH PMULIMLUH GRXMQLHUV ŃRPPLVVLRQQMLUHV HQ GRXMQH LPSRUPMPHXUV H[SRUPMPHXUV producteurs, tUMQVSRUPHXUV NMQTXLHUV" HPŃB.

Il vise O·MSSOLŃMPLRQ XQLIRUPH GHV GLVSRVLPLRQV GX 6\VPqPH OMUPRQLVp de désignation et de codification des marchandises VXU O·HQVHPNOH GHV NXUHMX[ GHV douanes. A ce titre, la méthodologie utilisée précise les différentes étapes, méthodes et règles à suivre pour le classement G·XQH PMUŃOMQGLVH GMQV VM sous position tarifaire appropriée. Il a été enrichi G·LOOXVPUMPLRQV HP de photos pour simplifier la compréhension des caractéristiques des produits examinés.

(X pJMUG j OM TXMOLPp GH O·LQIRUPMPLRQ TX·LO ŃRQPLHQP ŃH Uecueil constitue également un outil pédagogique à la disposition des formateurs au sein de nos différentes écoles des douanes.

A noter que les produits ayant fait O·RNÓHP GH ŃOMVVHPHQP tarifaire duUMQP O·année 2019 sont variés et différents que ce soit dans leur matière constitutive ou dans leur fonctionnement ou leur GRPMLQH G·XPLOLVMPLRQ. Les produits alimentaires et ceux résultant GH O·pYROXPLRQ Pechnologique constituent le plus grand nombre de produits examinés (préparations alimentaires, solution aqueuVH SRXU UpGXLUH OHV pPLVVLRQV G·R[\GH G·M]RPH produits en matières plastiques, machines agricoles, meubles, machines et unités de PUMLPHPHQP GH O·LQIRUPMPLRQ etc.).

Enfin HP j O·LQVPMU GHV SUpŃpGHQPV UHŃXHLOV ŃHOXL-ci est également téléchargeable sur notre site web j O·MGUHVVH VXLYMQPH : www.douane.gov.dz.

Le Directeur de la Fiscalité et des Bases de Taxation

Toufik SACI

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation

Février 2020 Recueil de Décisions de Classement TarifaireSommaire N° Identification du produit Référence de la décision Page

1 Gants en latex Modèle 110, n° 008/DGD/D04.19 du

09.01.2019

1

2 Un module d'Ġcran d'affichage pour tĠlĠphone

mobile, dénommé " DISPLAY ASSEMBLY » N° 99/DGD/D04.19 du 18.03.2019 3

3 Chocolat noir au lait présenté sous forme de disques Modèle 110, n° 109/DGD/D04.19 du

24.03.2019 6

4 Trois produits de revêtement des surfaces Modèle 110, n° 165/DGD/D042.19 du

02.05.2019 9

5 Parties et piğces pour appareil d'Ġclairage Modèle D40, n° 175/DGD/D042.19

du 07.05.2019 13

6 Tabouret rembourré, en bois Modèle 110, n° 178/DGD/D042.19 du

08.05.2019 16

7 Produit dénommé " GOMME XANTHANE » Model 110, n°179 /DGD/D042.19 du

08.05.2019 19

8 Préparation antiseptique dénommée " Povidex » Modèle D40, n° 180/DGD/D042.19 du

08.05.2019 21

9 Feuilles de corète potagère séchées et moulues

" Mouloukhia » Modèle 110, n° 196/DGD/D042.19 du

25.05.2019 23

10 Panneaudž en fibre de bois constituant la faĕade d'un

meuble de cuisine Modèle 110, n° 201/DGD/D042.19 du

27.05.2019. 25

11 Différents meubles en bois pour salle de séjour

miroir et argentier) Modèle D40 n° 203/DGD/D042.19 du

29.05.2019 27

12 Fibres d'acĠtate de cellulose pour confection

d'embout de cigarette Modèle 110, n° 204/DGD/D042.19 du

29.05.2019 30

13 Graines de nigelle Modèle 110, n° 233/DGD/D042.19 du

25.06.2019 34

14 Armoire métallique conçue pour héberger des

équipements informatiques Modèle D40, n° 248/DGD/D042.19 du

08.07.2019 36

15 Sandale de piscine Modèle 110, n° 265/DGD/D042.19 du

14.07.2019 39

16 Produit dénommé " All- In- One desktop

computer» dépourvu de ses organes de traitement de l'information Modèle 110, n° 293/DGD/D042.19 du

25.07.2019 41

17 Pierres minérales trempées de substances

chimiques pour pipe à eau, dénommées " SHIAZO STEAM STON » Modèle D 40, n° 326/DGD/D042.19 du

05.09.2019 45

18 Carbonate de calcium naturel Modèle D40, n° 327/DGD/D042.19 du

05.09.2019 48

19 Installation dénommé " Boulangerie mobile de

compagne ZBM 750 » Modèle D40, n° 342/DGD/D042.19 du

18.09.2019 51

20 Pommade pour le traitement des brulures, des plaies et

des ulcères de la peau, dénommée " TAMOLIN » Modèle D40, n° 347/DGD/D042.19 du

22.09.2019 53

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation

Février 2020 Recueil de Décisions de Classement TarifaireN° Identification du produit Référence de la décision Page

21 Carreaux en céramiques doubles parois Modèle 110, n° 350/DGD/D042.19 du

24.09.2019 56

22 Ruban d'étanchéité souple en polytétrafluoroéthylène

(PTFE), dénommé " TEFLON P.T.F.E» Modèle D40, n° 408/DGD/D042.19 du

31.10.2019 59

23 Films en matière plastique (CPP Cast et BOPP) Envoi n° 416/DGD/D042.19 du

07.11.2019 62

24 Inhibiteur de germination et régulateur de

croissance pour plantes " GIBGRO-T 20%»

Modèle 110, n° 446/DGD/D042.19 du

04.12.2019 63

25 Mini-démodulateur dépourvu de certains accessoires Modèle 110, n° 449/DGD/D042.19 du

09.12.2019 64

26 Film en plastique dénommé " Film multicouche » Modèle D40, n° 450/DGD/D042.19 du

09.12.2019 66

27 Deudž appareils de traitement de l'eau Modèle D40, n° 461/DGD/ D042.19 du

11.12.2019 69

28 Machine agricole " Tondeuse autoportée » Modèle 110, n° 462/DGD/D042.19 du

11.12.2019 71

29 Gomme de base non sucrée pour fabrication de

gomme à mâcher Modèle D40 n° 464/DGD/D042.19 du

15.12.2019 74

30 Mastic-colle en polyuréthane dénommé" SIKAFLEX

PRO-11 FC » Modèle D40 n° 472/DGD/D042.19 du

19.12.2019 76

31 Plateau pour le service de la table, en alliage de zinc Modèle D40, n° 473/DGD/ D042.19 du

19.12.2019 80

32 Solution aqueuse pour réduire les émissions

d'odžyde d'azote des ǀĠhicules, dénommé " AdBlue »Modèle D40, n° 483/DGD/D042.19 du

22.12.2019 82

33 Patchs oculaires, dénommés " REVITALISATION

HYDROGEL EYE PATCH » Modèle D40, n° 484/DGD/ D042.19 du

22.12.2019 85

34 Colonne de douche dĠpourǀue de l'article de

robinetterie Modèle D40, n° 493/DGD/ D042.19 du

24.12.2019 88

35 Cages en matière plastique, dénommées

" PIEDMONT COOP » et " TURKY COOP » Modèle D40, n° 494/DGD/ D042.19 du

26.12.2019 92

traitement de l'information Modèle 110, n° 496/DGD/ D042.19 du

26.12.2019 95

37 Compléments alimentaires présentées en vrac Modèle D 40 n° 501/DGD/D042.19 du

30.12.2019 98

38 Ensemble d'articles destinĠs ă la fabrication des

portes en PVC Modèle 110, n° 502/DGD/SP/D042.19 du 30.12.2019 101

39 Papier antiadhésif en rouleau, dénommé " release

paper » Modèle D40, n° 504/DGD/D042.19 du

31.12.2019 104

40 Trois machines agricoles dénommées

" motoculteur », " motobineuse » et " motofaucheuse » Modèle D40, n° 505/DGD/D042.19 du

31.12.2019 107

41 Patchs destinés pour enlever les peaux mortes du

pied dénommés " FOOT MOIST PATCH » Modèle D40, n° 506/DGD/D042.19 du

31.12.2019 111

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