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Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé

RAPPORT

ANATOMIE

et

CYTOLOGIE

PATHOLOGIQUES

Le 15 avril 2012

Reproduit à l'initiative du Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF)

Paris le 25 octobre 2012

Objet :

Anatomie et Cytologie Pathologiques

- Rapport DGOS mai 2012, - Rapport complémentaire SMPF.

Madame, Monsieur,

L'ACP (Anatomie et Cytologie Pathologiques) est une spécialité médicale considérée comme

" irremplaçable » (Plan Cancer 2009-2012), et " déterminante » (2009 - Recommandations pour le Plan

cancer 2009-2013). Elle occupe " une position " pivot » aux différentes étapes de la prise en charge du patient »

et a " une place incontournable et privilégiée à toutes les étapes du processus » (Commission

d'orientation sur le cancer - 2003).

Malgré ces qualificatifs, l'ACP, spécialité discrète et méconnue, traverse une grave crise. Depuis 10 ans,

les conclusions les recommandations et les engagements officiels sur l'Anatomie et cytologie pathologiques se succèdent et se ressemblent mais, ne sont jamais appliqués.

Le SMPF (Syndicat des Médecins Pathologistes Français) a voulu éditer le " Rapport Anatomie et

Cytologie Pathologiques » paru en mai 2012 à l'initiative de la DGOS pour sensibiliser tous les acteurs sur

ses importantes préconisations.

Un additif, sous forme d'analyses et de propositions complémentaires, a été rédigé par la section libérale

du SMPF en septembre 2012.

Veuillez trouver ci-joint ces deux documents, sous format de livre, en souhaitant qu'ils vous aident dans

votre action pour que les recommandations qui y sont contenues soient suivies d'effets. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments confraternels.

Dr Michel GUIU

Président

du Syndicat des Médecins Pathologistes Français Contacts : Dr Michel Guiu - Mobile : 06 86 57 77 40

Secrétariat SMPF : 01 44 29 01 24

N. B. : Notre publication est la reprise intégrale du rapport officiel, sous une présentation plus

accessible et complétée d'un index. Si vous voulez néanmoins vous référer à l'édition officielle

originale, cette dernière est téléchargeable, sur le site officiel du Ministère de la Santé :http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_Anatomie_cytologie_pathologiques.pdf

Lettre d'accompagnement

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE

RAPPORT

ANATOMIE ET CYTOLOGIE

PATHOLOGIQUES

Le 15 avril 2012

Rapport repris dans son intégralité à l'initiative du Docteur Michel GUIU, Président du Syndicat des Médecins Pathologistes Français (SMPF) et avec l'aimable autorisation de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé

Septembre 2012

Conception, réalisation et index : Véronique Dovergne - UNHPC

Impression : Présence Graphique

RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

Table des matières

Index9

1. Introduction13

2. L'anatomie et cytologie pathologiques (ACP)17

2.1.Un acte d'anatomie et cytologie pathologiques17

2.2.Le diagnostic ACP 17

2.3.Les étapes d'un examen ACP 18

2.4.Catalogue des prélèvements examinés en ACP,

examens urgents et délais de réponse 21

2.5.Ressources humaines, locaux et équipements des structures d'ACP24

3. Présentation du cadre réglementaire de l'ACP27

3.1.Une confusion persistante avec la biologie médicale27

3.2.La nécessité de prévoir un cadre juridique unique pour l'ACP27

3.3.Contraintes réglementaires renforcées dans le

domaine de la sécurité28

3.4.Les préconisations28

4. L'ACP à l'international31

4.1.Répartition entre secteurs public et privé31

4.2.Formation31

4.3.Examens moléculaires32

4.4.Exercice d'"hyper-spécialités" en pathologie32

5. Démographie - Formation35

5.1.La démographie des pathologistes35

5.1.1.Les effectifs de médecins anatomo-cytopathologistes

et leur évolution de 2003 à 201035

5.1.2.Les effectifs des plus de 55 ans36

5.1.3.Des disparités régionales en termes de densité 37

5.2.Perspectives démographiques globales37

5.2.1.Les effectifs en formation : la filiarisation et son application dans le cadre du Plan Cancer37

5.2.2.L'encadrement en seniors et leurs disparités selon les régions et inter-régions 38

5.2.3.Les DES (Diplômes d'Etudes de Spécialités) délivrés selon les régions et les inter-régions de 2001 à 200940

5.2.4.Les procédures d'autorisation d'exercice et les qualifications ordinales40

5.2.5.Mobilité et choix d'installation des jeunes pathologistes 41

3

5.3.La formation en ACP45

5.3.1.Les médecins45

5.3.2.Les techniciens de laboratoire47

5.4.La coopération entre professionnels47

5.5.Les nouveaux métiers48

5.6.Les préconisations48

5.6.1.Démographie et formation des pathologistes48

5.6.2.Formation des techniciens49

5.6.3.Démographie49

5.6.4.Coopération entre professionnels et nouveaux métiers50

6. Exercice - Organisation51

6.1.Les différents modes d'exercice51

6.1.1.La répartition par secteur d'activité51

6.1.1.1.Secteur hospitalier : exercice salarié

en établissement de santé52

6.1.1.2.Secteur libéral : exercice à l'acte en cabinet ou en laboratoire53

6.2.Les différentes missions54

6.2.1.Mission diagnostique du médecin ACP, des structures ACP, ACP à activité ciblée 54

6.2.2.Mission de diagnostic de recours, demande d'avis55

6.2.3.La "double lecture" (INCa) du Plan Cancer56

6.2.4.Autres missions :59

6.3.Etat des lieux : structures - hommes - activités 62

6.3.1.Exercice en cabinet ou en établissement public63

6.3.2.Exercice en laboratoire65

6.4.Les outils66

6.4.1.Archivage66

6.4.2.Imagerie en ACP 68

6.4.3.Télémédecine69

6.4.3.1.Les textes réglementaires69

6.4.3.2.Les situations où la télépathologie peut être utile70

6.4.3.3.Les perspectives71

6.4.4.Examens moléculaires : ACP et plateformes moléculaires71

6.4.5.Les tumorothèques74

6.5. Les préconisations75

6.5.1.Exercice - Organisation75

6.5.2.Archivage80

6.5.3.Imagerie ACP et télémédecine81

7. Les données médicales83

7.1.Eléments essentiels de l'élaboration du compte rendu ACP83

7.1.1.Dossier ACP patient84

7.1.2.Saisie des données ACP84

RAPPORT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES

4

7.2.Méthode d'élaboration de référentiels d'interopérab

ilité dans le domaine de l'Anatomie et Cytologie

Pathologiques (ACP) - Rôle du CNPath87

7.2.1.Introduction87

7.2.2.Historique des référentiels d'interopérabilité ACP88

7.2.3.Cycle de vie de l'élaboration

d'un référentiel d'interopérabilité90

7.2.3.1.Initialisation90

7.2.3.2.Spécification métier du référentiel91

7.2.3.3.Spécification technique du référentiel91

7.2.3.4.Approbation92

7.2.3.5.Publication93

7.2.4.Conclusion : rôle du CNPath dans l'élaboration

des référentiels93

7.3.Exemple de processus d'élaboration de référentiel ACP : modèles de CR ACP du CI-SIS v 1.094

7.4.Etude pilote proposée par le CNPath pour la validation du référentiel CR ACP dans les sites pilotes DCC/DMP InVS-INCa-ASIP Santé96

7.4.1.Objectif de l'étude pilote96

7.4.2.Contexte : comptes rendus standardisés, structurés, codés97

7.4.3.Pré-requis98

7.4.3.1.Livrables issus des phases de spécification métier et technique du référentiel CR ACP98

7.4.3.2.Méthodologie d'évaluation98

7.4.4.Etapes99

7.5.Utilisation des données médicales d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) pour la santé publique et la recherche : exemple de l'utilisation pour les registres de cancer et pour les structures de

gestion du dépistage organisé des cancers100

7.5.1.Introduction100

7.5.2.Registres des cancers103

7.5.2.1.Contexte103

7.5.2.2.Les missions des registres104

7.5.2.3.Fondamentaux pour que les registres puissent assurer leur mission et fonctionnement actuel

des registres105

7.5.2.4.Perspectives liées à la mise en place du DCC-DMP, besoins des registres par rapport au DCC-DMP106

7.5.2.5.En conclusion107

7.5.3.

Le dépistage organisé des cancers.

Recueil de données pour l'évaluation107

Table des matières

5

7.5.3.1.Contexte107

7.5.3.2.La coordination des programmes de dépistage

est de la responsabilité de la région107

7.5.3.3.Constitution et gestion des fichiers des structures

de gestion108

7.5.3.4.Evaluation des programmes de dépistage108

7.5.3.5.Les réseaux locaux de recueil de données pour

le dépistage109

7.5.3.6.L'évaluation nationale109

7.5.4.Conclusion et rôle du CNPath109

7.6.Référentiels d'interopérabilité sémantique

pour l'ACP : constat et préconisations110

7.6.1.Méthode d'élaboration des référentiels d'interopéra

bilité sémantique pour l'ACP110

7.6.2.Evaluation de l'impact de l'adoption de ces référentiels sur la pratique des pathologistes 112

7.6.3.Transmission des données ACP113

7.6.3.1.Transmission des données ACP et utilisation pour la coordination des soins113

7.6.3.2.Transmission des données ACP et utilisation pour la santé publique et la recherche113

8. Sécurité - Qualité des structures115

8.1.Risques chimiques en ACP115

8.1.1.La problématique posée par l'Arrêté du 13 juillet 2006 en ACP (Arrêté du 13 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de

l'article R. 231-56 du Code du Travail)116

8.1.2.Les contraintes réglementaires de cet Arrêté sont

spécifiques à la réglementation française117

8.1.3.La problématique médicale et technique en ACP

posée par l'Arrêté119

8.1.3.1.Une substitution difficile en 2011119

8.1.3.2.Un usage élargi à l'ensemble

des structures sanitaires119quotesdbs_dbs44.pdfusesText_44

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