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nomenclature et intitulés - Propositions du comité de suivi de la

28 mar. 2013 La licence doit rester un diplôme généraliste et couvrir un spectre de ... Un intitulé décliné sous la forme « Domaine/mention » :.



LE SUPPLEMENT AU DIPLOME

2.1 Reportez l'intitulé complet du diplôme dans la langue ou les langues originales tel qu'il figure dans l'attestation originale (par exemple Kandidat nauk



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Ce profil rassemble des informations sur l'établissement qui sont destinées à l'IB. Il incombe à l'établissement de s'assurer que son profil est exact et à 



ANNEXE 3

Autre diplôme de 1er cycle (DU). 029. Diplôme d'éducateur. 030. Diplôme d'infirmier. 031. Diplôme d'orthophoniste. 032. Diplôme assistante sociale.



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(Demande de duplicata de diplôme) Objet : Demande de duplicata

Bureau des diplômes – F100 souhaite obtenir un duplicata de mon (mes) diplôme (s) et ... Intitulé exact du ou des diplômes à récupérer.



LInscription en première année de doctorat

eCandidat ainsi que l'intitulé exact du diplôme sur lequel il doit candidater demandées par défaut pour tous les diplômes (exemple : titre de séjour).



PR- DIP/ADD ETABLISSEMENT DES DIPLOMES ET DES

12 fév. 2009 Le diplôme est toujours établi en référence à l'arrêté d'habilitation. Il précise l'intitulé exact du diplôme à délivrer (Exemple : Master « ...

Propositions du comité de suivi de la licence -28 mars 2013 1

La licence : nomenclature et intitulés

Propositions du comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Gilles RABY, Président du comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle.

Après une large consultation des acteurs universitaires menée depuis décembre 2012 et lors de la réunion du

28 mars 2013, le comité de suivi de la licence a fait des propositions sur la nomenclature et les intitulés des

mentions de la licence. D"un côté unanimement les réponses à la consultation soulignent l"intérêt d"une

harmonisation nationale des dénominations de mentions mais de l"autre, beaucoup affirment la nécessité

d"être ouvert à des intitulés spécifiques. Comme le soulignait le rapport 2007-2008 du comité de suivi de la

licence : " La solution à cette difficulté ne doit pas être cherchée, au niveau de la licence, par la déclinaison de

nouvelles spécialités, ni par la possibilité qui serait laissée aux établissements d"accoler un terme " libre » à la

mention habilitée. Une telle orientation reviendrait à remettre en question le caractère généraliste de la licence

ou à introduire un désordre ou une inflation d"intitulés qui iraient à l"encontre des objectifs recherchés de

lisibilité et de mobilité. » Quels sont les principes qui ont guidé la réflexion du comité de suivi ? :

La licence doit rester un diplôme généraliste et couvrir un spectre de connaissances et compétences

suffisamment large. La lisibilité doit être un critère majeur. Les formations proposées en licence doivent

favoriser l"acquisition de compétences pluridisciplinaires et elles doivent permettre une orientation et une

spécialisation progressives. Enfin, il convient de faire en sorte que des enseignements soient donnés aux

étudiants pour les aider d"une part à construire ou à préciser leur projet personnel et, d"autre part, à les

préparer progressivement à l"insertion professionnelle par une ouverture socio-économique et culturelle.

Cette dernière condition facilitera l"intégration des licences professionnelles dans l"offre des formations et

donnera des outils pour une insertion professionnelle soit immédiate, soit différée suite à une poursuite

d"études en master. La réflexion en cours sur les intitulés concerne la licence, la licence professionnelle et le

master, une cohérence doit donc être assurée entre ces trois types de formation. Un intitulé décliné sous la forme " Domaine/mention » :

Domaines : le domaine constitue un espace de coordination et d"élaboration collective de la politique

pédagogique dans un champ réunissant plusieurs formations entretenant entre elles une parenté de méthodes

ou d"objet. À ce titre, le domaine doit favoriser la pluridisciplinarité, notamment en début de cursus, il doit

contribuer en son sein à la mutualisation d"unités d"enseignement. Les domaines proposés par le comité de suivi de la licence sont les suivants :

Arts-Lettres-Langues (ALL), Droit-Economie-Gestion (DEG), Sciences Humaines et sociales (SHS),

Sciences, Technologies et Santé (STS)

Mentions : les éléments suivants sont intervenus dans les discussions sur les intitulés, à savoir :

· La lisibilité et la cohérence : en licence une mention s"appuie sur un grand champ disciplinaire. Une

licence est réputée être de mention " X » si au moins 90 crédits, sur les 180 crédits nécessaires à

l"obtention du diplôme, relèvent de la discipline " X ». Il convient cependant de moduler ce principe

dans le cas de parcours bidisciplinaires au sein d"une mention (par exemple un parcours " Economie-

Gestion » au sein d"une mention " Economie » ou un parcours " Physique-Chimie » au sein d"une

mention " Physique », ...).

· La mobilité : un étudiant inscrit dans l"université A, ayant N crédits ECTS dans la mention X de la

licence, suite à une mobilité doit pouvoir s"inscrire avec N crédits ECTS dans la même mention X de

l"université B (si bien-sûr cette mention X existe dans l"université B).

· L"annexe descriptive au diplôme : c"est un élément essentiel au diplôme délivré. Il est indispensable

pour décrire le parcours de l"étudiant au sein d"une mention.

· Les diplômes conduisant à des professions réglementées (par exemple l"obtention d"une carte

professionnelle pour les diplômés de la licence Sciences et Technologies des Activités Physiques et

Sportives qui nécessiterait soit la création de spécialités dans la mention STAPS soit une

modification du code du sport et du code de l"éducation pour intégrer la notion de parcours (en

référence au décret de 2004)). Propositions du comité de suivi de la licence -28 mars 2013 2 Sur la question des mentions bi-disciplinaires, des bi-licences, des doubles licences ... :

· Lorsqu"il s"agit d"une formation avec une majeure disciplinaire l"intitulé bi-disciplinaire figure au

niveau d"un parcours au sein d"une mention relevant de la majeure (exemples : dans la mention

" Histoire » le parcours " Histoire-Géographie », ou dans la mention " Physique » le parcours "

Physique-Chimie », ou encore dans la mention " Chimie » le parcours " chimie-biologie » .... ).

· Les véritables bi-licences appelées de préférence doubles licences, concernent deux disciplines

chacune d"elles relevant d"une mention de licence. Ces formations très exigeantes ouvrent à

l"attribution de deux diplômes.

· Les formations où deux disciplines sont équilibrées et qui pourraient donner lieu à une mention bi-

disciplinaire (exemples : Lettres et arts, Economie-Gestion, Histoire-Géographie, Mathématiques-

informatique et Physique-Chimie). Dans ce cas le comité de suivi a estimé que ces formations relèvent

de la mise en oeuvre de parcours au sein d"une mention disciplinaire et de leur valorisation dans le supplément au diplôme

En conclusion le principe de mentions monodisciplinaires a été retenu par le comité de suivi de la licence avec

un rattachement possible à plusieurs domaines. Liste des 36 mentions proposées par le CSL :

Arts, lettres et langues (ALL): 6 mentions

• Arts • Arts plastiques

• Arts du Spectacle (parcours Cinéma , Théâtre , Danse, Musique, Musicologie , Audiovisuel, ...)

• Lettres ( parcours Lettres modernes, Lettres classiques, Lettres & Arts, ...) • Langues, littératures & civilisations étrangères et régionales • Langues étrangères appliquées

Sciences humaines et sociales (SHS) : 8 mentions

• Histoire • Géographie • Sociologie • Psychologie • Sciences de l"éducation

• Sciences sociales (parcours éventuels : sociologie -démographie, sociologie /ethnologie

;sociologie/ anthropologie, sociologie et science politique, économie et sociologie, etc) • Philosophie • Théologie

Droit, économie, gestion (DEG) : 6 mentions

• Administration publique • Droit • Science politique • Economie • Gestion • AES Sciences, Technologies, Santé (STS) : 11 mentions • Informatique, • Mathématiques, • Physique • Chimie • Sciences de la vie • Sciences de la terre • Electrotechnique, Electronique, Automatique • Mécanique • Génie civil • Sciences sanitaires et sociales • Sciences et technologies de la santé Propositions du comité de suivi de la licence -28 mars 2013 3 Mentions rattachées à plusieurs domaines : 5 mentions • Histoire de l"art et archéologie (ALL, SHS) • Sciences du langage (ALL, SHS) • Information et communication (SHS, STS ) • MIASHS (SHS, STS, DEG) • STAPS (cf. spécialités

1 pour les professions réglementées) (STS et SHS)

Le CSL souligne un point important : la possibilité doit être donnée à un étudiant titulaire d"une licence de

se réinscrire dans un parcours différent de la même mention (ex: LLCER, parcours allemand -> LLCER

parcours chinois) Evolution de la liste des mentions :

Cette liste doit être mise en concordance avec la liste des mentions de la licence professionnelle et avec celle

du master.

Le comité de suivi de la licence propose le principe d"une révision régulière de la liste, en y associant des

représentants des établissements : dans un an pour apporter si nécessaire quelques rectifications, tous les 4 ou

5 ans pour dresser un bilan et envisager une révision éventuelle.

1 La mention STAPS pourrait se décliner en cinq spécialités : Activités physiques adaptées et Santé, Ergonomie de la performance

motrice, Entraînement sportif, Education et motricité, Management du sport.quotesdbs_dbs1.pdfusesText_1
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