Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant
Modèle d'extrait du Procès verbal de l'assemblée générale portant modification des statuts et/ou des personnes en charge de l'administration de l'
Procès-verbal de réunion
8 sept. 2017 du procès-verbal des réunions du comité ... la crédibilité du PV notamment vis-à-vis des salariés. ... Exemple de procès-verbal.
Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale
Modèle n°3. Modèle d'extrait du Procès verbal de. L'assemblée générale constitutive. Le …………/………/2012……. à ……….. heures…….. les fondateurs de l'association
Procès-verbal de la réunion du Comité exécutif de lAMA
LE PROFESSEUR ERDENER a déclaré que le Mouvement sportif soutenait le modèle/option A les membres indépendants du Comité exécutif terminant leur premier mandat
F Procès-verbal de la première réunion du Groupe de travail sur le
2 juil. 2018 À l'issue d'une réunion des pays de la Liste C le Cameroun et l'Inde ont retiré leur candidature pour qu'il se dégage un consensus sur la ...
guide_dissolution_association.pdf
modalités de dissolution) accompagnée du procès verbal de la réunion de l' Par exemple
Modèle de procès-verbal de réunion
Procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2017. Considérant le décret n° 2012-745 du 9 mai 2012 relatif à la déclaration publique d'intérêts et à la.
1 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D HYGIENE
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D' HYGIENE DE SECURITE comparé à d'autres travaux qu'ils doivent faire
Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire
Modèle de Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire portant sur la dissolution de l'association. ASSOCIATION (dénomination complète de
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE
exemple. Si elle avait pu comprendre immédiatement la raison de la séparation de l'AMA et du. TAS dans cet exercice elle aurait eu une position plus
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU
>PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU
Modèle d'extrait du Procès verbal de
l'assemblée générale portant modification des statuts et/ou des personnes en charge de l'administration de l'associationLe ................./.............../2013 à ........... heures........, les membres de l'association se sont réunies en
assemblée générale pour décider ce qu'il suit (au choix): - modification des statuts de l'association - présentation du bilan moral et financier de l'association - modification des membres du conseil d'administration - dissolution de l'associationLes personnes présentes à cette assemblée générale ont signé la feuille de présence qui est annexée au
présent procès-verbal.L'assemblée générale désigne M/Mme/Melle.......................................(nom, prénom) en qualité de
président(e) de séance et M/Mme/Melle.........................................(nom, prénom) en qualité de secrétaire de
séance.Le président de séance rappelle que l'assemblée générale ............................est appelée à statuer sur l'ordre
du jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):Exemple d'ordre du jour
1. Modification des statuts de l'association
2. Modification des membres du conseil d'administration (ou du bureau)
3. Présentation du bilan moral et financier de l'association
4. Dissolution de l'association
5. (éventuellement) Divers
1. Délibérations
Exemple de modification des statuts :
Il est constaté que les membres présents ou régulièrement représentés constituent ..................(rappeler le
quorum).Le président met à disposition de l'assemblée ..................................................(récépissés de lettre
recommandées de convocation, pouvoirs des membres de l'association représentés par des mandataires,
le bilan physique et financier de l'association, les nouveaux statuts soumis à l'approbation des membres
présents etc...). Il expose ensuite les motifs du projet de modification des statuts (ou des membres du conseil d'administration ou de dissolution de l'association). Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée sur tous ces points et sur les modifications à apporter au projet. (Compte rendu des débats) Le président met successivement aux voix les résolutions à l'ordre du jour :1ère résolution :
La dénomination de l'association est définie comme suit :...........................................................................
ou Le siège social de l'association est désormais fixé à ....................................................................................
ou L'article..................des statuts (objet) de l'association est ainsi rédigé : - objet n°1 : - objet n°2 : - objet n°3 : - objet n°4 :Cette résolution est adoptée .................................(indiquer le nombre de voix).............................................
Autre exemple : Renouvellement des membres de la direction :Le président de séance sollicite les candidatures en vue de composer la direction. Il rappelle que
conformément à l'article .............. des statuts, la direction est composée de ...... membres, élus par
l'assemblée générale.Après rappel de ces dispositions, il est procédé à l'élection des membres. Le vote est exprimé comme suit :
(Enumération des prénoms et noms des élus et du nombre de suffrages obtenus par chacun d'eux)
Prénoms /Noms Nombre de voix obtenues
etc... Le conseil d'administration se compose comme suit :-..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),............... ....................(adresse) ; ...............................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ................................(profession)
..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)
2ème résolution :
Tous pouvoirs sont donnés à.......................................................................................(indiquer nom, prénom et
qualité) pour effectuer les diverses formalités prévues par la loi.Pour extrait conforme ou procès verbal
Fait à ............... , le........................ Le Président Le Secrétaire ou Trésorier (e)quotesdbs_dbs20.pdfusesText_26[PDF] exemple de procès verbal pdf
[PDF] exemple de processus
[PDF] exemple de processus de gestion d'une entreprise
[PDF] exemple de procuration revenu quebec
[PDF] exemple de produit agroalimentaire
[PDF] exemple de produit certifié
[PDF] exemple de produit touristique
[PDF] exemple de profil entrepreneurial
[PDF] exemple de programmation step 7 pdf
[PDF] exemple de programme d activités d une association
[PDF] exemple de programme d amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
[PDF] exemple de programme d'activités
[PDF] exemple de programme d'activités annuel
[PDF] exemple de programme d'activités d'une association